Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecin des armées, chef de l\'antenne médicale de la présidence de la république.

Chef de l\'état-major particulier.

Voir annexe XIII - filière interne DCSSA.

Médecins des armées, adjoint au médecin-chef de l\'antenne médicale de la Présidence de la République.

Médecin des armées, chef de l\'antenne médicale de la présidence de la république.

Directeur régional adjoint du service  de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecin des armées, chef du cabinet médical auprès du Premier Ministre.

Officier général, chef du cabinet, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur central du service de santé des armées.

Directeur central du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service au cabinet militaire du ministre de la défense.

Chef du cabinet militaire du ministre de la défense.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Directeur central du service de santé des armées.

Médecin des armées en service à l\'inspection des armements nucléaires, conseillé santé du délégué à la sûreté nucléaire de défense (DSND), assistant radioprotection du DSR et inspecteur de sûreté nucléaire de défense.

Inspecteur des armements nucléaires.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, officier adjoint auprès de l\' IGSSA.

Inspecteur général du service de santé des armées.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, expert biologique, affecté au centre sur les armes de destruction massive de l\'organisation du traité de l\'Atlantique Nord (OTAN).

Général représentant militaire français auprès du comité militaire de l\'OTAN (RMF NAMILCOM) sur la base d\'une fiche d\'appréciation établie par l\'autorité civile d\'emploi.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Pharmacien des armées, affecté à la section planification, armements, NRBC Espace de l\'état-major des armées (EMA).

Chef de la division « maîtrise des armements » de l\'EMA.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecin des armées, officier d\'échange au CJ3 SAN à Bonn (Allemagne).

Général, chef de la division « Euratlantique ».

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, officier de liaison auprès de l\'US Army Medical Research and Material Command Center Fort Detrick (USA).

Chef de la division « Euratlantique » de l\'état- major des armées.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Pharmacien des armées affecté à l\'EMA (officier traitant).

Chef de la division « centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) » de l\'EMA.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, officier plan et opérations médicales au Joint Force Command J4 à Brunssum (Pays-Bas).

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées affecté à l\'EMA.

Chef de la division « plans, programmes, évaluation » (PPE) de l\'EMA.

DCSSA - Sous-directeur « budget et finances ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées en service à la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) à Paris.

Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officier du service de santé des armées, pharmacien expert à l\'EMA.

Chef de division logistique  « organisation ressources humaines ».

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, adjoint au chef du bureau « chancellerie » à l\'EMA.

Chef du cabinet du CEMA.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Officiers du service de santé des armées, en service à la sous-direction des bureaux des cabinets.

Sous-directeur des bureaux des cabinets.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, affecté à la direction de la fonction militaire et du personnel civil.

Sous-directeur de la fonction militaire et du personnel civil.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, affecté à la commission des recours des militaires.

Contrôleur général des armées, président de la commission des recours.

Chef du cabinet militaire du ministre de la défense.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service au 44e régiment d\'infanterie de Paris.

Médecin-chef.

Chef de corps du 44e régiment d\'infanterie.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Officiers adjoints.

Chef de corps du 44e régiment d\'infanterie, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecin des armées chef du centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP).

Commandant le CIRP.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins des armées en service au centre parachutiste de l\'entraînement spécialisé (CPES).

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecin-chef.

Chef de corps avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin des armées, chef du centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP).

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Officiers adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Médecins des armées  en service au centre parachutiste d\'entraînement aux opérations maritimes (CPEOM) :

Médecin-chef.

Chef de corps avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin des armées, chef du centre d\'instruction des réserves parachutistes (CIRP).

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Officiers adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Médecins des armées en service au centre parachutiste d\'instruction spécialisée (CPIS) :

Médecin-chef.

Chef de corps avec un feuillet intercalaire du médecin chef du CIRP.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Bordeaux.

Directeur régional du service de santé des armées de Bordeaux.

Officiers adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Bordeaux.

Directeur régional du service de santé des armées de Bordeaux.

Organisation mondiale de la santé à Genève (OMS) :

Médecin des armées en service à l\'organisation mondiale de la santé à Genève (OMS).

Commandant de l\'organisme d\'administration avec un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur de l\'organisme d\'emploi.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Officiers du service de santé des armées affectés pour administration dans les groupements de secteur (GS), groupement de transit et d\'administration des personnels isolés/compagnie administrative régionale (GTAPI/CAR),  services administratifs du commissariat de l\'air (SACA), centre administratif territorial de l\'air (CATA) et centre administratif de la marine (CAM) (congés pour convenances personnelles, congés parentaux, congés spéciaux, disponibilité, congés de fin de service, congés de longue maladie, congés de longue durée pour maladie, congés pour raison de santé).

Commandant de l\'organisme d\'administration (notation par cette seule autorité à l\'exception de toute autre).

Sans objet.

Sans objet.

Officiers du service de santé des armées en instance de départ du service suite à un changement d\'armée, une réussite à un concours ou une intégration dans un autre ministère ou dans un autre organisme (loi n° 70-2).

Commandant de l\'organisme d\'administration à partir d\'un feuillet intercalaire de notes établi par l\'autorité civile ou militaire d\'emploi.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Pharmaciens des armées en service à la direction du renseignement militaire à Creil (DRM).

Chef de corps, avec le cas échéant un feuillet intercalaire de notes du directeur adjoint « plans logistiques ».

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et prospection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, en service au ministère des affaires étrangères, direction générale de la coopération internationale et du développement, sous-direction du développement social et de la coopération éducative, bureau de la santé.

DCSSA - sous-directeur « ressources humaines » avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'autorité civile du ministère d\'emploi.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées affectés auprès du secrétariat général pour l\'administration :

Médecin des armées, président de la commission consultative médicale (CCM).

Secrétaire général pour l\'administration.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des armées, adjoints au président de la CCM.

Secrétaire général pour l\'administration, avec un feuillet intercalaire du président de la commission consultative médicale.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des armées, chef de l\'échelon précurseur de l\'observatoire de la santé de vétérans.

Voir annexe XIII - Filière interne DCSSA.

Médecin des armées, chargé de mission auprès du directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

Voir annexe XIII- Filière interne DCSSA.

Médecin des armées, chef du bureau des affaires médicales.

Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des armées affectés dans les centres de réforme des services déconcentrés.

Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, avec le cas échéant un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur des services déconcentrés.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins des armées affectés dans les districts des terres australes et antarctiques françaises (TAAF).

Chef du district.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et prospection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

RECHERCHE ET EXPERTISE :

Centre de recherches du service de santé des armées (CRSSA)  et instituts :

Officiers du service de santé des armées en service au CRSSA et dans les instituts (sauf les maîtres de recherche et les praticiens confirmés en formation).

Directeur adjoint du CRSSA ou directeur adjoint de l\'institut de rattachement, avec le cas échéant un feuillet intercalaire de notes du chef de département.

Directeur du CRSSA ou directeur de l\'institut de rattachement.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Maîtres de recherche.

Directeur du CRSSA ou directeur de l\'institut de rattachement ou commandant d\'établissement ou chef de groupe.

Directeur du CRSSA ou directeur de l\'institut de rattachement ou commandant d\'établissement ou chef de groupe.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Centre principal d\'expertise médicale du personnel navigant (CPEMPN) :

Directeur du centre principal d\'expertises médicales du personnel navigant.

Voir annexe XIII filière interne DCSSA.

Officiers du service de santé des armées affectés au centre principal d\'expertises médicales du personnel navigant y compris les officiers servant au service médical de psychologie clinique de l\'armée de l\'air à l\'exception des professeurs agrégés, du chef des services administratifs et des praticiens confirmés en formation (qui relèvent de la filière écoles).

Directeur du centre principal d\'expertises médicales du personnel navigant.

Directeur du centre principal d\'expertises médicales du personnel navigant.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Département d\'expertises médicales du personnel plongeur (DEMPP) :

Médecin-chef du département d\'expertises médicales du personnel plongeur (DEMPP).

Médecin adjoint/plongée du CSS FAN.

Médecin-chef de l\'HIA « Sainte-Anne » de Toulon.

DCSSA - Sous-directeur « action  scientifique et technique ».

Médecin adjoint au DEMPP (hors praticiens confirmés en formation).

Médecin-chef du DEMPP. 

Médecin-chef de l\'HIA « Sainte-Anne » de Toulon.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

HÔPITAUX EN MÉTROPOLE ( y compris les CEMPN) :

Médecin-chef.

Voir annexe XIII filière interne DCSSA.

Officiers du service de santé des armées du 4e grade affectés dans les hôpitaux des armées à l\'exception des professeurs agrégés (en métropole).

Médecin-chef de l\'hôpital.

Voir annexe XIII filière interne DCSSA.

Officiers affectés dans les hôpitaux, ne relevant pas de filière spécifique :

 Services médico-techniques

- Officiers, chefs de services médico-techniques,

Médecin-chef de l\'hôpital.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

- officiers, adjoints aux chefs de services médico-techniques.

Chef de service.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Officiers affectés dans les hôpitaux, ne relevant pas de filière spécifique :

Services administratifs

- gestionnaire de l\'hôpital ;

Médecin-chef de l\'hôpital.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

- officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées directement subordonnés au Médecin-chef de l\'hôpital,

- autres officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.

Médecin-chef de l\'hôpital.

Gestionnaire de l\'hôpital.

Médecin-chef de l\'hôpital.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, chef des services administratifs.

Directeur adjoint de l\'établissement.

Directeur de l\'établissement.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, responsable du service achat de la recherche du SSA (SARSSA) implanté sur le site de l\'IMASSA.

Chef du bureau recherche.

Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Adjoint au responsable du service achat de la recherche du SSA.

Chef du service achat.

Chef du bureau technique.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Médecin en chef, affecté pour administration à l\'hôpital d\'instruction des armées du Val de Grâce et mis pour emploi à l\'hôpital d\'instruction des armées Bégin .

Autorité technique responsable.

Médecin-chef de l\'hôpital d\'instruction des armées Bégin.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Médecins des armées, chefs des centres d\'expertises médicales du personnel navigant (département au sein des services médico-techniques de l\'HIA).

Directeur du centre principal d\'expertises médicales du personnel navigant.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Officiers du service de santé des armées affectés dans les centres d\'expertises médicales du personnel navigant ou au centre d\'expertises médicales du personnel navigant de l\'aéronautique navale (départements au sein des services médico-techniques de l\'HIA), (à l\'exception des professeurs agrégés et des praticiens confirmés en formation qui relèvent de la filière écoles).

Chef du centre d\'expertises médicales du personnel navigant.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - sous-directeur « hôpitaux ».

Officier de programme de la cellule de coordination « Sainte-Anne 2000 ».

Médecin-chef adjoint.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Officiers du service de santé des armées, adjoints à l\'officier de programme de la cellule de coordination « Sainte-Anne 2000 ».

Officier de programme.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Médecins des armées exerçant la médecine de prévention au profit des HIA en région parisienne.

Médecin-chef de l\'hôpital d\'affectation, avec obligatoirement un feuillet intercalaire de notes établi par le conseiller régional interarmées de médecine de prévention.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en  Laye.

ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ :

Directeurs de l\'école du Val de Grâce (EVDG) et commandants des écoles de formation.

Voir annexe XIII - filière interne DCSSA.

Directeur de l\'institut de médecine tropicale du service de santé des armées (IMTSSA), de l\'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées (IMASSA) et de l\'institut de médecine navale du service de santé des armées (IMNSSA).

Voir annexe XIII - filière interne DCSSA.

Professeurs agrégés (hors 4e grade), titulaires ou non de chaire (sauf les professeurs agrégés servant au titre du hors budget des armées ou relevant de la filière interne).

Autorité d\'emploi :

- directeur de l\'institut,

- médecin-chef de l\'HIA,

- directeur du centre d\'expertises,

- commandant d\'établissement,

- directeur des approvisionnements et établissements centraux du service de santé des armées.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Professeur agrégé, adjoint au directeur de l\'EVDG, directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Professeurs agrégés (4e grade), titulaires ou non de chaire.

Autorité d\'emploi :

- directeur de l\'institut,

- médecin-chef de l\'HIA,

- directeur du centre d\'expertises,

- commandant d\'établissement, et le cas échéant un feuillet intercalaire de notes du sous-directeur compétent de la DCSSA.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur central du service de santé des armées.

Professeur agrégé, chef du département des internes et des praticiens confirmés de l\'EVDG.

Adjoint au directeur, directeur de la Formation.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Professeur titulaire ou non de chaire, servant outre-mer au titre du hors budget des armées.

Autorité d\'emploi :

médecin-chef de l\'hôpital principal de Dakar, avec le cas échéant, un feuillet intercalaire :

- du directeur adjoint de l\'EVDG ;

- du conseiller militaire technique ou chef de détachement santé de la coopération.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Professeurs agrégés, chefs des départements d\'épidémiologie et de santé publique Nord et Sud.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique » avec un feuillet intercalaire établi par le directeur de l\'IMTSSA concernant le chef du département  d\'épidémiologie et de santé publique Sud.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées servant au sein des départements d\'épidémiologie et de santé publique 

Chef du département d\'épidémiologie et de santé publique concerné.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Professeur agrégé, affecté à l\'EVDG chargé de mission pour les écoles de formation mis pour emploi à l\'école du service de santé des armées de Bordeaux.

Directeur adjoint de l\'EVDG avec un feuillet intercalaire établi par le directeur de l\'école du service de santé des armées de Bordeaux.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, chef de la cellule projet de la fonction recherche à l\'EVDG.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Directeur de l\'EVDG.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Autres officiers du service de santé des armées servant au sein de la cellule projet.

Directeur adjoint de l\'EVDG avec un feuillet intercalaire établi par le chef de la cellule projet.

Directeur de l\'EVDG.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Pharmacien des armées affecté pour administration à l\'EVDG et mis pour emploi à la direction centrale du service de santé des armées, sous-direction organisation, soutien et prospection, bureau des systèmes d\'information et de communication.

Chef de service du bureau des systèmes d\'information et de communication de la direction centrale du service de santé des armées.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et prospection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées affectés (permanents) à l\'EVDG, à l\'exception de ceux faisant l\'objet d\'une filière spécifique.

Adjoint au directeur, directeur de l\'enseignement général ou Adjoint au directeur, directeur de la formation ou chef du département.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Directeur de l\'EVDG.

Médecin des armées, adjoint au directeur de l\'EVDG, directeur de l\'enseignement général.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Directeur de l\'EVDG.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Officiers du service de santé des armées affectés (permanents) dans les écoles de formation du service de santé, à l\'exception de ceux faisant l\'objet d\'une filière spécifique.

Commandant en second (avec éventuellement un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef ou le commandant d\'établissement lorsque l\'officier noté sert dans une seconde formation d\'emploi).

Commandant en second.

Commandant des ESSA de Lyon ou de Bordeaux ou de l\'EPPA.

Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, chef du département logistique et administratif de l\'EVDG.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, chef des services administratifs des écoles de Lyon ou Bordeaux, de l\'EPPA à Toulon ainsi que des instituts.

Commandant en second des écoles de formation ou directeur adjoint de l\'institut.

Commandant des écoles de formation de Lyon, Bordeaux et Toulon ou directeur de l\'institut.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Autres OCTASSA des écoles de Lyon ou Bordeaux

Chef des services administratifs

Commandant en second

Commandant des ESSA de Lyon ou de Bordeaux

Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées affectés à l\'EVDG dans le cadre du DT 1re année.

Adjoint au directeur de l\'EVDG, directeur de l\'enseignement général. 

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Directeur de l\'EVDG.

Vétérinaires des armées en stage d\'application à l\'EVDG.

Adjoint au directeur de l\'EVDG, directeur de l\'enseignement général, avec un feuillet intercalaire établi par le coordonnateur des enseignements vétérinaires à l\'EVDG.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Directeur de l\'EVDG.

Praticiens confirmés (en formation) des techniques hospitalières affectés à l\'EVDG ou dans un hôpital (en 1re ou en 2e formation d\'emploi).

Commandant de la formation administrative d\'emploi, avec le cas échéant, un feuillet intercalaire de notes établi, pour chaque semestre, par le médecin chef de l\'hôpital de rattachement, le directeur de l\'institut ou le commandant d\'établissement, après avis le cas échéant (formation en secteur civil) responsable de cursus.

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Praticiens confirmés (en formation) en médecine de collectivités à l\'IMTSSA.

Directeur de l\'institut, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur adjoint.

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Praticiens confirmés (en formation) en santé publique et médecine sociale, au département d\'épidémiologie et de santé publique.

Chef du département d\'épidémiologie et de santé publique.

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Praticiens confirmés (en formation) en médecine des collectivités, option médecine du travail, employés :

.

Dans un établissement militaire.

Commandant de la formation administrative d\'emploi, avec, le cas échéant, un feuillet intercalaire de notes établi, pour le semestre concerné, par le médecin-chef du service de médecine de prévention ou le commandant de la formation administrative, après avis, le cas échéant, du conseiller régional interarmées de médecine de prévention.

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Auprès d\'un organisme civil.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation avec un feuillet intercalaire de notes établi, pour le semestre concerné, par le conseiller régional interarmées de médecine de prévention.

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Praticiens confirmés (en formation) des corps des techniques médico-militaires (ergonomie, médecine de l\'entraînement physique et sportif, médecine de la plongée, médecine aéronautique et spatiale, hygiène nucléaire, techniques d\'organisation de la logistique santé).

Commandant de la formation administrative d\'emploi.

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Praticiens confirmés (en formation) des techniques de médecine vétérinaire hygiène alimentaire.

Commandant de la formation administrative d\'emploi, avec, le cas échéant, un feuillet intercalaire de notes établi par le conseiller vétérinaire régional interarmées, ou le chef du service vétérinaire d\'unité.

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Praticien en formation (internes « résidents ») sortant de l\'EVDG et effectuant un stage à l\'IMTSSA, à l\'IMNSSA et à l\'IMASSA, rejoignant leur première affectation suite à leur nomination au grade de médecin.

Adjoint au directeur de l\'EVDG, directeur de  l\'enseignement général, avec un feuillet intercalaire de notes établi, sur la période de stage, par le directeur de l\'institut concerné, et un feuillet intercalaire de notes établi par le commandant de la nouvelle formation administrative (affectation à la sortie de l\'EVDG).

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

Praticiens en formation (internes des hôpitaux des armées).

Commandant de la formation administrative, avec le cas échéant, un feuillet intercalaire de notes établi, pour chaque semestre, par le médecin-chef de l\'hôpital d\'emploi, après avis, le cas échéant (formation en secteur civil) du responsable de cursus.

Directeur de la formation.

Directeur adjoint de l\'EVDG.

RAVITAILLEMENT :

Officiers du service de santé des armées en service à la direction des approvisionnements et établissements centraux (DAEC).

Directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées (DAEC).

Directeur adjoint des
approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées.

Directeur des approvisionnements et des établissements centraux du SSA.

Directeurs ou commandants des établissements subordonnés (à l\'exception des professeurs agrégés qui relèvent de la filière écoles).

Directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du SSA.

Directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du SSA.

Directeur des approvisionnements et des établissements centraux du SSA.

Officiers du service de santé des armées en service dans les établissements subordonnés.

Directeur ou commandants d\'établissements subordonnés à la DAEC.

Directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du SSA.

Directeur des approvisionnements et des établissements centraux du SSA.

AUTRES ÉTABLISSEMENTS :

Centre de transfusion sanguine des armées (CTSA) :

Directeur du CTSA.

Voir annexe treize filière interne DCSSA.

Officiers du service de santé des armées en service au centre de transfusion sanguine des armées, à l\'exception du chef des services administratifs et des praticiens confirmés (qui relèvent de la filière écoles).

Directeur du centre de transfusion sanguine des armées.

Directeur du centre de transfusion sanguine des armées.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Service de protection radiologique du service de santé des armées (SPRA) :

Médecin des armées, chef du service de protection radiologique du service de santé des armées.

Voir annexe XIII filière interne DCSSA.

Officiers du service de santé des armées en service au SPRA, à l\'exception du chef des services administratifs et des praticiens confirmés (qui relèvent de la filière écoles).

Adjoint au chef du SPRA.

Chef du SPRA.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Centre de traitement de l\'information médicale des armées (CeTIMA) :

Commandant le CeTIMA.

Voir annexe XIII filière interne DCSSA.

Officiers adjoints.

Commandant le CeTIMA.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Service des archives médicales et hospitalières des armées (SAMHA) :

Commandant le SAMHA.

Voir annexe XIII filière interne DCSSA.

Officiers adjoints.

Commandant le SAMHA.

Commandant le SAMHA.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Centre de comptabilité financière :

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées en service dans le centre de comptabilité financière de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain-en-Laye.

DCSSA - Sous-directeur « budget et finances ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Bureau central de gestion et d\'administration du personnel civil (BCGAPC) :

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, commandant le bureau central de gestion et d\'administration du personnel civil.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Centre de soutien technique du service de santé des armées (CSTSSA) :

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, commandant le centre de soutien technique du service de santé des armées.

DCSSA - Chef du bureau « organisation emploi, relations internationales ».

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, chargé de mission auprès de l\'antenne de traitement de l\'information pour les ressources humaines de Toulon (ATIRH).

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecin des armées, conseiller santé de l\'EMA

Chef d\'état-major des armées.

Voir annexe XIII- filière interne DCSSA.

Médecin des armées, conseiller santé auprès de l\'état-major de forces et d\'entraînement interarmées de Creil (EMFEIA)

Chef de l\'état-major de l\'EMFEIA.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, conseiller santé auprès du commandement des opérations spéciales (COS).

Commandant le COS.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service dans les directions régionales du service de santé des armées de :

• Saint-Germain en Laye ;
• Metz ;
• Lyon ;
• Toulon ;
• Bordeaux ;
• Brest.

 (sauf ceux qui relèvent d\'une filière spécifique).

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées exerçant la médecine du travail de l\'administration centrale - ilôt Saint-Germain.

Commandant de la formation  administrative avec un feuillet intercalaire de note établi par le chef de bureau de médecine de prévention de la direction de rattachement.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Services vétérinaires :

En service dans les DRSSA :

Vétérinaire des armées, chef de bureau vétérinaire.

Vétérinaire des armées, adjoint au chef de bureau vétérinaire.

Directeur régional adjoint du SSA du lieu d\'implantation.

Chef du bureau vétérinaire de la région.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Formations vétérinaires rattachées aux DRSSA :

Vétérinaire des armées, chefs des secteurs vétérinaires et adjoints.

Chef du bureau vétérinaire de la région.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Vétérinaires des armées, chefs des services vétérinaires d\'unité (SVU).

Commandant de l\'unité d\'implantation (chef de corps).

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Vétérinaires des armées, adjoints aux chefs des SVU.

Commandant de l\'unité d\'implantation (chef de corps).

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Vétérinaire des armées, conseiller auprès du directeur de l\'économat des armées.

Directeur de l\'économat des armées.

Chef du bureau vétérinaire de la DCSSA.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

  
Officiers du service de santé des armées en service à la base pétrolière interarmées :

Médecin-chef.

Commandant la base.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz.

Directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Médecin adjoint.

Commandant la base avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz.

Directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Soutien dentaire interarmées :

Chef des secteurs dentaires interarmées.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation sur la base d\'un feuillet intercalaire de notes établi par le commandant de la formation administrative.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Chirurgiens dentistes des armées en service dans les forces.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation sur la base d\'un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de l\'unité ou du cabinet.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecin des armées, conseiller santé de l\'état-major de l\'armée de terre (EMAT).

Major général de l\'armée de terre.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Directeur central du service de santé des armées.

Médecin des armées, conseiller santé du COMALAT.

Commandement de l\'aviation légère de l\'armée de terre (COMALAT) avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, conseiller santé au corps de réaction rapide « France » à Lille (CRR France).

Chef d\'état major du corps de réaction rapide « France » avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées

Médecin des armées, adjoint au conseiller santé au corps de réaction rapide « France » à Lille (France).

Chef d\'état major du corps de réaction rapide « France » avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, conseiller santé au sein de l\'état-major du corps de réaction rapide européen.

Chef du détachement de soutien national - France avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, adjoint santé au commandement des forces spéciales terrestres et conseiller.

Officier faisant fonction de chef de corps du commandement des forces spéciales terrestres avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, conseiller santé du commandement des organismes de formation de l\'armée de terre.

Commandement des organismes de la formation de l\'armée de terre (CoFAT) avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, médecin-chef du détachement de soutien national - France, du corps de réaction rapide européen.

Chef du détachement de soutien national - France avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, officier adjoint de l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre (ISSAT).

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, conseiller santé du commandement de la légion étrangère.

Commandant de la légion étrangère avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, chef de la section sanitaire de l\'EUROFOR (forces éuropéennes).

Chef de l\'élément français de l\'EUROFOR avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des armées, officiers de liaison auprès des commandants des régions terre.

Général, commandant la région terre avec, le cas échéant, un feuillet intercalaire de notes établi par le chef d\'état-major de la région terre.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, chef du service médical de l\'Ilot Saint-Germain.

Chef de cabinet du CEMAT ou adjoint au chef de cabinet.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecin adjoint, affecté au service médical de l\'Ilot Saint-Germain.

Chef de cabinet du CEMAT ou adjoint au chef de cabinet avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins des armées en service à la Section technique de l\'armée de terre (STAT).

Directeur de la STAT.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins des armées servant au sein du commandement de la force logistique terrestre (CFLT), du commandement de la force d\'action terrestre (CFAT) et des brigades logistiques :

Adjoint santé au commandant la force logistique terrestre à Montlhéry.

Commandant la force logistique terrestre avec un feuillet intercalaire de l\'ISSAT.

Voir annexe XIII -  filière interne DCSSA.

Médecins adjoints.

Chef d\'état-major du CFLT.

Adjoint santé au commandant la force logistique terrestre.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Adjoints santé à l\'état-major des brigades logistiques n° 1 et 2.

Commandant la brigade logistique.

Adjoint santé au commandant la force logistique terrestre.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, représentant santé au sein du commandement de la force d\'action terrestre.

Commandant de la force d\'action terrestre sur la base d\'un feuillet intercalaire de notes établi par l\'inspecteur du service de santé des armées.

Voir annexe XIII-  filière interne DCSSA.

Officier du service de santé des armées, adjoint au représentant santé du commandement de la force d\'action terrestre.

Chef d\'état-major du CFAT,  avec un feuillet intercalaire établi par le représentant santé du CFAT

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des armées en service dans les unités relevant d\'une brigade  (sauf 3ème RAMA) :

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints.

Chef de corps avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Officiers du service de santé des armées servant au sein des états-majors de force :

Chef de la cellule santé ou adjoint santé.

Chef d\'état-major.

DCSSA - Sous-directeur «organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées servant au sein des unités de quartier général des états-majors de force :

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints.

Chef de corps avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé  des armées du lieu d\'implantation.

Officiers du service de santé des armées servant au sein de la brigade franco-allemande (BFA) :

Médecin des armées, chef du service de santé de la brigade franco-allemande.

Chef d\'état major de la BFA

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz.

Directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Officiers du service de santé des armées servant dans les unités relevant de la BFA (médecin-chef, médecin adjoint et OCTASSA).

Chef de corps avec un feuillet intercalaire de notes établi par le  médecin-chef,  pour les médecins adjoints.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz..

Directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Médecin des armées servant dans les compagnies de commandement et de transmissions.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins des armées affectés en antennes chirurgicales parachutistes ou aérotransportables :

Médecin des armées, chef d\'antenne.

Filière hospitalière avec, le cas échéant, un feuillet intercalaire de notes établi par le chef de corps du régiment de soutien de l\'antenne.

Filière hospitalière.

Filière hospitalière.

Filière hospitalière.

Filière hospitalière.

  
Officiers du service de santé des armées affectés :

- soit en unité, sauf camp de Canjuers,

- soit hors unité.

Chef de corps avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef, pour les médecins adjoints.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecin des armées, adjoint au médecin-chef du service médical du groupement de camp de Canjuers.

Commandant du groupement de camp avec un feuillet intercalaire de notes du médecin-chef du service médical du groupement de camp de Canjuers.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon.

Médecins des armées en service au 3e RAMA.

Commandant du 3e RAMA, avec un feuillet intercalaire de notes du médecin chef du service médical du groupement de camp.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon.

Vétérinaire des armées, chef de laboratoire.

Directeur du SCERCAT.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des armées en service sur les bases de soutien ou les groupements de soutien en région terre Ile-de-France :

Médecins-chefs.

Commandant la base de soutien ou le groupement de soutien.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins adjoints.

Commandant la base de soutien ou le groupement de soutien de l\'école militaire avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Officiers du service de santé des armées affectés au 1er régiment médical :

Commandant le 1er  régiment médical.

Autorité militaire immédiatement supérieure.

Adjoint santé au commandant la force logistique terrestre.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Commandant en second et autres officiers.

Commandant le 1er régiment médical.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz.

Directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Médecin-chef du service médical.

Commandant le 1er régiment médical.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz.

Directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Médecin des armées, adjoint au médecin-chef du service médical.

Commandant le 1er régiment médical avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef du service médical.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz.

Directeur régional du service de santé des armées de Metz. 

Officiers du service de santé des armées servant au 3e régiment médical :

Commandant le 3e régiment médical.

Autorité militaire immédiatement supérieure.

Adjoint santé au commandant la force logistique terrestre.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Commandant en second et autres officiers (y compris ceux servant dans les bataillons constitutifs du 3e régiment médical).

Commandant le 3e régiment médical.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Lyon.

Directeur régional du service de santé des armées de Lyon.

Médecin des armées, chef du service médical.

Commandant le 3e régiment médical.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Lyon.

Directeur régional du service de santé des armées de Lyon.

Médecin des armées, adjoint au médecin-chef du service médical.

Commandant le 3e régiment médical avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef du service médical.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Lyon.

Directeur régional du service de santé des armées de Lyon.

Officiers du service de santé des armées, cadres permanents affectés dans les organismes de soutien, groupement de transit et d\'administration des personnels isolés (GTAPI).

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins des armées affectés dans les centres de sélection et d\'orientation :

Médecin-chef.

Commandant le groupement de recrutement et sélection (GRS).

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints (y compris médecin-chef du service médical).

Commandant le GRS, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef du centre de sélection et d\'orientation.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Officiers du service de santé des armées servant au sein des écoles de l\'armée de terre :

École d\'état-major de Compiègne et écoles de formation  de Coëtquidan et Saint-Maixent :

Médecin-chef.

Chef de corps.

(Pour l\'ESM ST-CYR COETQUIDAN : général commandant en second).

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu  d\'implantation.

Écoles d\'application (y compris les régiments rattachés à ces écoles) :

• école d\'application de l\'infanterie de Montpellier et Ceito ;
• école d\'application de l\'arme blindée et cavalerie de Saumur ;
• école d\'application de l\'artillerie de Draguignan ;
• école de la logistique et du train de Tours ;
• école supérieure et d\'application du génie à Angers + CEPAT ;
• école supérieure et d\'application du matériel de Bourges ;
• école d\'application de l\'aviation légère de l\'armée de terre à Le Luc (y compris la base école de Dax) ;
• école supérieure et d\'application des transmissions de Rennes ;
• écoles du commissariat de l\'armée de terre de Montpellier.

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

École d\'application de l\'artillerie de Draguignan :

Pharmacien chargé de l\'enseignement.

Pilote du domaine.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon.

Officiers du service de santé des armées servant au sein des écoles de spécialisation :

École militaire de haute montagne à Chamonix et école des troupes aéroportées de Pau :

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Centre d\'instruction santé pour l\'armée de terre (CISAT) à Metz :

Médecin en chef, commandant le CISAT à Metz.

Général commandant les organismes de formation de l\'armée de terre (CoFAT).

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de terre, avec le cas échéant un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Autres  officiers   du SSA  en  service au CISAT à Metz.

Commandant le centre.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz.

Directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Officiers du service de santé des armées  servant dans les lycées militaires :

• prytanée national militaire de la Flèche ;
• lycée militaire d\'Aix-en-Provence ;
• lycée militaire d\'Autun ;
• lycée militaire de Saint-Cyr.

Médecin-chef.

Commandant du lycée militaire.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints.

Commandant du lycée militaire, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Officiers du service de santé des armées servant :

• au centre national d\'entraînement commando de Montlouis;
• au centre d\'instruction et de combat en montagne de Barcelonnette;
• au centre national d\'aguerrissement en montagne de Briançon ;
• au centre d\'entraînement commando de Givet;

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecins des armées, officiers de liaison auprès des commandants des régions aériennes.

Général, commandant la région air, avec, le cas échéant, un feuillet intercalaire de notes établi par le chef d\'état-major de la région aérienne.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, adjoint santé de l\'EMAA

Général major général de l\'armée de l\'air.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Directeur central du service de santé des armées.

Médecin des armées, officier adjoint de l\'ISSAA

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de l\'air.

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de l\'air.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des armées conseillers santé auprès du :

Commandement de la force aérienne de projection (CFAP).

Commandant le CFAP.

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de l\'air.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Commandement des forces aériennes stratégiques (FAS), au commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes (CDAOA) et à la sous-direction du génie de l\'air.

Commandant les FAS avec feuillets intercalaires de notes établis par le commandant du CDAOA et par le sous-directeur, adjoint militaire, commandant des formations du génie de l\'air.

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de l\'air.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Commandement des forces de protection et de sécurité de l\'armée de l\'air.

Commandant les forces de protection et de sécurité de l\'armée de l\'air.

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de l\'air.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Commandement de la force aérienne de combat (CFAC).

Commandant le CFAC.

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de l\'air.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Commandement air des systèmes de surveillance d\'information et de communications (CASSIC).

Commandant le CASSIC.

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de l\'air.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Commandement des écoles de l\'armée de l\'air (CEAA).

Commandant le CEAA.

Inspecteur du service de santé pour l\'armée de l\'air.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, médecin-chef des services médicaux des bases aériennes (sauf BA n° 701), et du détachement « air » formant corps.

Commandant de base, ou commandant du détachement « air ».

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins des armées, adjoints au médecin-chef de bases aériennes (sauf BA n° 701), et du détachement « air » formant corps.

Commandant de base ou commandant du détachement « air » avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecin des armés, médecin-chef de la base aérienne n° 701 à Salon de Provence.

Commandant la BA n° 701 et commandant en second de l\'école « air », exerçant les attributions de chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins des armées, adjoints au médecin-chef de la base n° 701.

Commandant la BA n° 701 et commandant en second de l\'école « air », exerçant les attributions de chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecin des armées, médecin-chef du service médical du commando parachutiste de l\'air n° 10.

Commandant le commando parachutiste de l\'air n° 10.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Officiers du service de santé des armées adjoints des autres établissements ou organismes relevant de l\'armée de l\'air.

Commandant de l\'établissement ou de l\'organisme avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur de recherche médico-psychologique.

Commandant des écoles de l\'armée de l\'air.

Directeur de l\'IMASSA.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecins des armées, officiers de liaison auprès des commandants en région ou arrondissement maritime.

Amiral, commandant la région ou l\'arrondissement maritime.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service à l\'état-major de la marine (EMM) :

Médecin des armés, conseiller « santé » de l\'état-major de la marine.

Major général de la marine.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Directeur central du service de santé des armées.

Médecin des armées, conseiller « santé » auprès de l\'amiral commandant l\'aviation navale.

Amiral commandant l\'aviation navale.

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Direction adjoint du service de santé des armées.

Pharmacien des armées, conseiller « scientifique » de l\'état-major de la marine.

Chef de bureau chargé des «affaires nucléaires et des questions relatives à l\'environnement, à l\'hygiène et à la sécurité du travail» (EMM/NUC/ENV-HSCT).

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Direction adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, adjoint de l\'inspecteur du service de  santé pour la marine (ISSM).

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Direction adjoint du service de santé des armées.

Officier du service de santé des armées en service à l\'antenne programmes de l\'état-major de la marine à Toulon (EMM).

Chef du bureau plates-formes et logistique initiale de la division programmes de l\'EMM (EMM/PROG/PFLI), avec un feuillet intercalaire de notes établi par le commandant de l\'antenne programmes.

Inspecteur du service de santé pour la marine, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin conseiller santé de l\'état-major de la marine.

Direction adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service dans un laboratoire d\'analyses de surveillance et d\'expertise de la marine (LASEM) :

Pharmacien chef du groupement de services LASEM.

Commandant de la base navale. Un feuillet intercalaire de notes sera établi par le pharmacien conseiller de l\'EMM.

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Direction adjoint du service de santé des armées.

Pharmacien en service dans un laboratoire de chimie analytique (LCA) ou de surveillance radiologique (LSR).

Pharmacien-chef du groupement de services LASEM. Un feuillet intercalaire de notes sera établi par le pharmacien conseiller de l\'EMM.

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service dans les formations de la filière psychologie appliquée :

Médecin-chef du service psychologie appliquée et d\'hygiène mentale de la marine (SPAHMM).

Amiral adjoint au DPMM.

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des armées affectés dans les services locaux de psychologie appliquée (SLPA).

Adjoint territorial au commandant de la région maritime. Un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin chef du SPAHMM.

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers en service dans l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord :

Médecins des armées affectés à l\'école d\'application militaire de l\'énergie atomique.

Commandant.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Médecin des armées, chef du centre médical de l\'arrondissement maritime de Cherbourg (CMAMC).

Adjoint territorial de l\'amiral commandant de l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Médecins adjoints du centre médical de l\'arrondissement maritime de Cherbourg.

Adjoint territorial de l\'amiral commandant de l\'arrondissement maritime de la Manche et de la mer du Nord. Un feuillet intercalaire de notes sera établi par le médecin-chef du CMAMC.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Officiers du service de santé des armées en service à la base des fusiliers marins et des commandos :

Médecin major de la base des fusiliers marins et des commandos (BASEFUSCO), et conseiller de l\'amiral commandant la force maritime des fusiliers marins et des commandos.

Amiral commandant les fusiliers marins et les commandos (ALFUSCO) avec un feuillet intercalaire de notes établi par le commandant de la base des fusiliers marins et des commandos.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Médecin-major commando « Hubert ».

Commandant du commando « Hubert ».

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon.

Officiers  du service de santé des armées, en service à l\'école de plongée :

Médecin-major de l\'école de plongée.

Commandant de l\'école de plongée.

Directeur régional adjoint du service de santé  des armées de Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon.

Médecins adjoints.

Commandant de l\'école de plongée avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-major de l\'école de plongée.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon.

Officiers du service de santé des armées, en service dans les forces sous-marines et à la force océanique stratégique :

Médecin major de l\'escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d\'engins (ESNLE).

Commandant de l\'ESNLE.

Chef du service de santé des FSM et de la FOST.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins adjoints de l\'escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d\'engins.

Commandant de l\'ESNLE avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin major.

Chef du service de santé des FSM et de la FOST.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin major de sous-marin nucléaire lanceur d\'engins (SNLE).

Commandant du SNLE.

Chef du service de santé des FSM et de la FOST.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin major de la base sous-marine de l\'Ile Longue.

Commandant de la base sous-marine de l\'Ile Longue.

Chef du service de santé des FSM et de la FOST.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins adjoints de la base sous-marine de l\'Ile Longue.

Commandant de la base sous-marine de l\'Ile Longue avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin major de la base sous-marine de l\'Ile Longue.

Chef du service de santé des FSM et de la FOST.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin major de l\'escadrille des sous-marins nucléaires d\'attaque (ESNA).

Commandant de l\'ESNA.

Chef du service de santé des FSM et de la FOST.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins adjoints de l\'escadrille des sous-marins nucléaires d\'attaque (ESNA).

Commandant de l\'ESNA avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin major de l\'ESNA

Chef du service de santé des FSM et de la FOST.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service à la force d\'action navale (FAN) :

Chef du service de santé de la force d\'action navale (CSS FAN).

Amiral commandant la force d\'action navale.

Inspecteur du service de santé pour la marine.

Directeur central du service de santé des armées.

Médecins adjoints au chef du service de santé de la force d\'action navale, affectés à Toulon ou Brest.

Adjoint organique à Toulon ou Brest de l\'amiral commandant la force d\'action navale (ALFAN Toulon ou ALFAN Brest).

Chef du service de santé de la FAN.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin adjoint/ENT-OPS au CSS FAN.

Amiral COMFRMARFOR, adjoint de l\'amiral commandant la force d\'action navale (ALFAN Toulon).

Chef du service de santé de la FAN.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin adjoint/plongée au CSS FAN.

Commandant de la cellule plongée humaine et intervention sous la mer (CEPHISMER).

Chef du service de santé de la FAN. 

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Pharmacien adjoint au chef du service de santé de la force d\'action navale.

Chef du service de santé de la FAN.

Chef du service de santé de la FAN.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Chirurgien dentiste des armées, chef du secteur dentaire de la FAN.

Chef du service de santé de la FAN.

Chef du service de santé de la FAN.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins servant à l\'élément chirurgical embarqué.

Chef du service de santé de la FAN avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de l\'HIA de rattachement.

Chef du service de santé de la FAN.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins-majors d\'unité de la FAN Toulon ou Brest.

Commandant.

Chef du service de santé de la FAN avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'adjoint du CSS à Toulon ou Brest.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins adjoints des unités de la FAN Toulon ou Brest.

Commandant avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin major.

Chef du service de santé de la FAN avec un feuillet intercalaire établi par l\'adjoint du CSS à Brest et Toulon.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin-major d\'un groupe de plongeurs démineurs (GPD) Méditerranée, Atlantique ou Manche.

Commandant.

Chef du service de santé de la force d\'action navale avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'adjoint du chef du service de santé de Toulon ou Brest.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins-majors d\'unités de la force d\'action navale stationnée outre-mer.

Commandant.

Chef du service de santé de la force d\'action navale avec un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur interarmées du service de santé.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins-chefs de service médical de la FAN Toulon ou Brest.

Adjoint au chef du service de santé de la FAN Toulon ou Brest.

Chef du service de santé de la force d\'action navale.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins adjoints de service médical de la FAN Toulon ou Brest.

Médecin-chef du service médical de la FAN Toulon ou Brest.

Chef du service de santé de la force d\'action navale.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service affectés dans les services médicaux des unités à terre :

Médecin-chef de la base navale de Toulon ou Brest.

Commandant la base navale de Toulon ou Brest.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon ou Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon ou Brest.

Médecins adjoints de la base navale de Toulon ou Brest.

Commandant de la base navale de Toulon ou Brest avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de la base navale.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon ou Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon ou Brest.

Médecin-major de base d\'aéronautique navale

Commandant.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints des bases d\'aéronautique navale.

Commandant avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin major.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecin adjoint servant à l\'établissement maritime de Lanvéoc-Poulmic (EMLP), membre du personnel navigant.

Commandant de la base d\'aéronautique navale de Lanvéoc-Poulmic avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de l\'EMLP.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Médecin-chef du centre médical de la marine à Paris.

Commandant de la marine à Paris.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins adjoints du centre médical de la marine à Paris.

Commandant de la marine à Paris avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins-majors des autres unités à terre, (y compris les écoles et centres d\'instructions).

Commandant.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints des autres unités à terre, (y compris les écoles et centres d\'instructions).

Commandant avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-major.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Vétérinaires affectés au service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine (SERTEMARCO) à  Toulon.

Chef de service.

Chef du bureau vétérinaire de la DCSSA.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Médecins des armées affectés dans les centres de médecine de prévention (CMPR) :

Médecin-chef .

Amiral adjoint territorial.

Directeur régional du service de santé en région maritime du lieu d\'implantation.

Inspecteur de la médecine de prévention dans les armées.

Médecins adjoints.

Amiral adjoint territorial, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional du service de santé en région maritime du lieu d\'implantation.

Inspecteur de la médecine de prévention dans les armées.

Médecins des armées,  stagiaires en médecine aéronautique au naval aerospace medical institute - Pensacola Floride (USA).

Commandant de l\'unité d\'affectation en métropole avec un feuillet intercalaire de notes établi par l\'attaché naval pour la période de stage.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest ou Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest ou Toulon.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecin des armées, conseiller technique santé auprès de la direction générale de la gendarmerie nationale.

Major général.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Directeur central du service de santé des armées.

Médecin des armées, médecin-chef du centre médical de la direction générale de la gendarmerie nationale.

Directeur du cabinet.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins des armées en service au centre national d\'instruction nautique de la gendarmerie :

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins des armées en service dans les centres médicaux des régions de gendarmerie départementale, des forces de gendarmerie mobile et d\'intervention et de la garde républicaine :

Médecin-chef de la région et médecin-chef du centre médical principal.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecin adjoint de la région de gendarmerie et médecin adjoint du centre médical principal.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de la région et médecin du centre médical principal.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecin adjoint de la région de gendarmerie, médecin-chef et médecins adjoints du centre médical.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de la région et médecin du centre médical principal.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins des armées en service au sein des écoles de la gendarmerie :

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Médecins adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Officiers du service de santé des armées affectés au centre technique de la gendarmerie nationale (CTGN) :

Médecin-chef du CTGN.

Chef de corps du CTGN.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins adjoints.

Chef de corps du CTGN, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.    

Officiers du service de santé des armées en service à l\'institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale (IRCGN) :

Sous-directeur scientifique « santé » de l\'institut de recherche criminelle de la gendarmerie nationale.

Chef de corps du CTGN, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur de l\'IRCGN

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye. 

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Pharmaciens adjoints.

Chef de corps du CTGN, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur de l\'IRCGN.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecin des armées affecté au centre administratif de la gendarmerie nationale (CAGN).

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Brest.

Directeur régional du service de santé des armées de Brest.

Médecins des armées en service dans les commandements de la gendarmerie (outre-mer).

Chef de corps.

Directeur interarmées du service de santé du lieu d\'implantation.

Directeur interarmées du service de santé :

- de la Nouvelle-Calédonie ;

- aux Antilles ;

- en Guyane ;

- à la Réunion.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecin des armées, médecin-chef du service médical à l\'école interarmées du renseignement et études linguistiques.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Metz.

Directeur régional du service de santé des armées de Metz.

Médecins des armées en service à l\'école interarmées des sports (EIS) (à l\'exception des assistants en formation qui relèvent de la filière écoles du service de santé des armées) :

Médecin-chef et conseiller santé auprès du commissariat aux sports militaires (CSM).

Commandant de l\'EIS, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le commissaire aux sports militaires concernant la fonction de conseiller santé auprès du CSM.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de  Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Autres médecins.

Commandant de l\'EIS, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées.

Voir annexe XIII - filière interne DCSSA.

Médecin des armées, chef du département de médecine aéronautique opérationnelle (DMAO).

Commandant du centre d\'expérience aérienne militaire (CEAM).

Directeur adjoint de l\'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées.

Directeur de l\'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées adjoints, affectés au sein du département de médecine aéronautique opérationnelle (DMAO).

Commandant CEAM avec feuillets intercalaires de notes établis par le médecin chef.

Directeur adjoint de l\'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées.

Directeur de l\'institut de médecine aérospatiale du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées, stagiaires au collège interarmées de défense (CID).

Directeur du collège interarmées de défense.

Inspecteur du service de santé de l\'armée de rattachement.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur du centre européen de santé humanitaire (groupement d\'intérêt public).

Voir annexe XIII - filière interne DCSSA.

Officier du service de santé des armées, adjoint au directeur du centre européen de santé humanitaire.

Directeur du centre européen de santé humanitaire.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecins des armées, directeurs interarmées du service de santé des armées :

• de la Nouvelle-Calédonie ;
• aux Antilles ;
• en Guyane ;
• des Fazsoi ;
• de la Polynésie française ;
• des forces françaises stationnées à Djibouti.

Commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie, aux Antilles, en Guyane, des Fazsoi, de la Polynésie française ou COMFOR Djibouti.

Voir annexe XIII - filière interne DCSSA.

Médecin des armées, adjoint au directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées en République de Djibouti.

Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées en République de Djibouti.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, directeur interarmées du service de santé des forces françaises du Cap-Vert.

Général commandant les forces françaises du Cap-Vert.

Voir annexe treize - filière interne DCSSA.

Médecin-chef de la BA 160 et du 23^e BIMa.

Chef de corps de l\'unité

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Médecins adjoints de la BA 160 et du 23^e BIMa.

Chef de corps de l\'unité avec feuillet intercalaire du médecin-chef de l\'unité.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Médecin-chef du centre médical interarmées (CMIA des FFCV).

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Médecin adjoint du centre médical interarmées (CMIA des FFCV).

Médecin-chef du CMIA des FFCV.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Pharmacien chef de la section de ravitaillement sanitaire des FFCV et conseiller du DIASS.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service dans les directions interarmées du service de santé :

- de la Nouvelle-Calédonie ;

- aux Antilles ;

- en Guyane ;

- des Fazsoi ;

- en Polynésie française ;

- des forces françaises stationnées à

Djibouti ;

- au Cap-Vert.

Directeur interarmées du service de santé du territoire concerné.

Directeur interarmées du service de santé du territoire concerné.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin-chef de l\'infirmerie de garnison et du centre de réforme de Pointe à Pitre, et médecin-chef du 41e  BIMa.

Chef de corps du 41e BIMa, avec un feuillet intercalaire de notes du commandant militaire de la Guadeloupe.

Directeur interarmées du service de santé du territoire concerné.

Directeur interarmées du service de santé du territoire concerné.

Vétérinaires des armées, conseillers auprès des directeurs interarmées du service de santé ou chef du secteur vétérinaire interarmées (à l\'exception des assistants en formation qui relèvent de la filière écoles) :

- de la Polynésie française ;

- de la zone Sud de l\'océan Indien ;

- du Cap-Vert ;

- de la Nouvelle-Calédonie ;

- de la Guyane ;

- des forces françaises stationnées à Djibouti.

Directeur interarmées du service de santé concerné.

Directeur interarmées du service de santé du FFCV (ce qui permettrait au DIASS de proposer un niveau global chiffré pour le vétérinaire).

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service au groupement médico-chirurgical « Bouffard » - Djibouti :

Médecin-chef.

Directeur interarmées du service de santé des armées de Djibouti.

Voir annexe XIII - filière interne DCSSA.

Autres officiers praticiens.

Médecin-chef.

Directeur interarmées du service de santé de Djibouti.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Officiers du corps technique et administratifs.

Médecin-chef.

Directeur interarmées du service de santé de Djibouti.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Officiers du service de santé des armées directement subordonnés aux directeurs interarmées du service de santé, y compris le médecin-chef du centre de consultations interarmées (CCIA) et le médecin-chef du centre interarmées de médecine de prévention (CIMP).

Directeur interarmées du service de santé du territoire concerné.

Directeur interarmées du service de santé du territoire concerné.

Directeur interarmées du service de santé :

- de la Polynésie française ;

- de la zone Sud de l\'Océan Indien ;

- du Cap-Vert (Dakar) ;

- stationnées à Djibouti ;

- aux Antilles ;

- de la Nouvelle-Calédonie.

Médecins adjoints des CCIA (autre que le référent marine et gendarmerie).

Médecin-chef.

Directeur interarmées du service de santé du territoire concerné.

Directeur interarmées du service de santé du lieu d\'implantation :

- du Cap-Vert (Dakar) ;

- stationnées à Djibouti ;

- de la Nouvelle-Calédonie ;

- aux Antilles ;

- en Guyane.

Médecin des armées, affecté au CCIA et référent marine en Nouvelle-Calédonie.

Médecin-chef du CCIA.

Un feuillet intercalaire de notes sera établi par le commandant de la marine et de l\'aéronautique navale en Nouvelle-Calédonie et obligatoirement joint au bulletin de notes d\'officier.

Directeur interarmées du service de santé.

Directeur interarmées du service de santé.

Médecin des armées affecté au CCIA et référent gendarmerie en Nouvelle-Calédonie.

Médecin-chef du CCIA.

Un feuillet intercalaire de notes sera établi par le commandant de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie et obligatoirement joint au bulletin de notes d\'officier.

Directeur interarmées du service de santé.

Directeur interarmées du service de santé.

Médecin-chef de corps de troupes.

Chef de corps.

Directeur interarmées du service de santé.

 Directeur interarmées du service de santé :

- de la Polynésie française ;

- de la zone Sud de l\'Océan Indien ;

- du Cap Vert (Dakar) ;

- des forces françaises stationnées à Djibouti ;

- de la Nouvelle-Calédonie ;

- aux Antilles ;

- en Guyane.

Médecins adjoints de corps de troupes.

Chef de corps avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur interarmées du service de santé.

Médecin-chef de la base aérienne ou du détachement aérien à Faaa.

Commandant de la base aérienne ou du détachement aérien.

Directeur interarmées du service de santé de la Polynésie française.

Médecin adjoint de la base aérienne ou du détachement aérien à Faaa.

Commandant de la base aérienne ou du détachement aérien avec un feuillet intercalaire établi par le Médecin-chef.

Directeur interarmées du service de santé de la Polynésie française.

Médecin-chef de la marine à Djibouti et à Papeete.

Commandant de l\'unité marine.

Directeur interarmées du service de santé.

Médecin adjoint.

Commandant de l\'unité marine avec un feuillet intercalaire établi par le médecin-chef.

Directeur interarmées du service de santé.

Médecin adjoint du régiment d\'infanterie de marine du Pacifique.

Médecin-major de la base navale et médecin-chef de la marine en Nouvelle-Calédonie, aux Antilles et à la Réunion.

Commandant de la base navale.

Directeur interarmées du service de santé.

Médecin-major de la base d\'aéronautique navale (BAN) de Tontouta.

Commandant de la base aéronautique navale de Tontouta.

Directeur interarmées du service de santé.

Directeur interarmées du service de santé.

Médecins adjoints.

Commandant de la BAN de Tontouta avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-major.

Directeur interarmées du service de santé.

Directeur interarmées du service de santé.

Médecin-chef du détachement de la légion étrangère de Mayotte.

Commandant militaire et commandant le détachement.

Directeur interarmées du service de santé des Fazsoi.

Directeur interarmées du service de santé de la zone Sud de l\'Océan Indien.

Médecins des armées en service aux 6e et 43e BIMa :

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins adjoints.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Officiers du service  de santé des armées (SSA) en service au titre du ministère de l\'outre-mer :

Officiers affectés au service militaire adapté.

Chef de corps.

Directeur interarmées du service de santé.

Directeur interarmées du service de santé.

Officiers du service de santé des armées affectés dans les instituts Pasteur outre-mer :

Officiers du SSA en service dans les instituts Pasteur au titre du ministère chargé des affaires étrangères :

• en République Centrafricaine ;
• en République démocratique de Madagascar ;
• en République du Cameroun ;
• au Cambodge.

Autorité d\'emploi.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du SSA en service détaché auprès des instituts Pasteur - outre-mer (filière institut Pasteur) :

• en République Centrafricaine ;
• en République du Sénégal.

Autorité d\'emploi.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, directeur de l\'institut Pasteur en Guyane.

Directeur interarmées du service de santé en Guyane.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du SSA servant à l\'institut Pasteur en Guyane.

Autorité d\'emploi.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique » avec un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur interarmées du service de santé en Guyane.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du SSA servant à l\'institut Pasteur de la Guadeloupe.

Autorité d\'emploi.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du SSA, directeurs des instituts Pasteur en :

• République démocratique de Madagascar,
• République du Cameroun,
• République Centrafricaine.

Attaché de défense ou ambassadeur.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers servant dans des pays étrangers au titre du ministère des affaires étrangères.

Attaché de défense ou ambassadeur (avec un feuillet intercalaire de notes établi par les autorités civiles ou militaires de la formation d\'emploi).

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers affectés à l\'hôpital principal de Dakar.

Médecin-chef de l\'hôpital.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Officiers du service de santé des armées servant dans des pays étrangers au titre du ministère des affaires étrangères - direction de la coopération militaire de défense :

Conseillers  militaires  techniques  ou chefs de détachements santé de coopération.

Chef de mission d\'assistance militaire.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Autres officiers servant à la coopéra-
tion militaire de défense.

Conseiller militaire technique ou chef du détachement santé de la coopération.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale (CNMSS) :

Officiers du service de santé des armées en service à la caisse nationale militaire de sécurité sociale.

Médecin-chef  adjoint, avec, pour les médecins conseils, un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur du service de santé en région terre.

Médecin inspecteur et chef des services médicaux de la CNMSS.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées mis à la disposition du ministère chargé de l\'équipement, du logement, des transports et du tourisme :

Médecins régionaux des gens de mer.

Chef du service de santé des gens de mer.

Chef du service de santé des gens de mer.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins des gens de mer affectés dans un service médical déconcentré (Quartier des affaires maritimes).

Médecin régional des gens de mer.

Chef du service de santé des gens de mer.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin, chef du bureau « hygiène, santé, conditions de travail des gens de mer » (GM3).

Sous-directeur des gens de mer.

Chef du service de santé des gens de mer.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin-chef du service du contrôle médical de l\'établissement national des invalides de la marine (ENIM).

Directeur de l\'ENIM.

Chef du service de santé des gens de mer.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecins adjoints au chef de service.

Médecin-chef de l\'ENIM.

Chef du service de santé des gens de mer.

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers en service à l\'institution nationale des invalides (INI).

Directeur de l\'INI.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service au titre du ministère des affaires étrangères auprès de :

La sous-direction des coopérants et des assistants techniques.

Sous-directeur des coopérants et des assistants techniques.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

La direction du développement et de la coopération technique :

Médecin des armées, chargé de mission.

Sous-directeur du développement social et de la coopération éducative.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Pharmacien, chargé de mission.

Sous-directeur du développement social et de la coopération éducative.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers du service de santé des armées en service à la brigade des sapeurs pompiers de Paris (BSPP) :

Médecin-chef de la brigade.

Commandant la BSPP

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecin adjoint au médecin-chef de la brigade.

Commandant la BSPP, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de la brigade.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecin-chef du service médical d\'urgence.

Commandant la BSPP, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de la brigade.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecins en service dans les groupements.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de la brigade.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Pharmacien adjoint.

Commandant la BSPP, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de la brigade.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, bio technicien.

Commandant la BSPP, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef de la brigade.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Officiers du service de santé des armées en service dans les formations militaires de la sécurité civile :

Médecin-chef des unités militaires de la sécurité civile.

Commandant des formations militaires de la sécurité civile.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé du lieu d\'implantation.

Médecin-chef de l\'unité.

Chef de corps, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef des unités militaires de la sécurité civile.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Officiers du service de santé des armées en service au bataillon de marins-pompiers de Marseille :

Médecin-chef.

Amiral, commandant des marins-pompiers.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon.

Médecins adjoints et pharmacien adjoint.

Amiral, commandant des marins-pompiers, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Toulon.

Directeur régional du service de santé des armées de Toulon.

Coordonnateur des activités facteurs humains et ergonomie à la direction des centres d\'expertise et d\'essais.

Directeur de l\'établissement.

Voir annexe XIII filière interne DCSSA.

Affectation, fonction,grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Médecin des armées, conseiller militaire santé auprès du directeur des centres d\'expertise et d\'essais, responsable du domaine d\'expertise « sciences de l\'homme ».

Adjoint militaire au directeur des centres d\'expertise et d\'essais.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées, chef du département technique « sciences de l\'homme » du service technique des technologies communes et directeur des programmes d\'études « amont » à la direction des systèmes de forces et de la prospective.

Directeur de l\'établissement.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Pharmacien en chef, adjoint au chef de la division chimie - pharmacologie du service technique des technologies communes à la direction des systèmes de forces et de la prospective.

Directeur de l\'établissement, avec un feuillet intercalaire du médecin des armées, chef du département technique « sciences de l\'homme » du service technique des technologies communes et directeur des programmes d\'études « amont » à la direction des systèmes de forces et de la prospective.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin des armées chargé de la médecine de prévention et médecin conseiller technique du directeur de la gestion et de l\'organisation de la délégation générale pour l\'armement (DGA).

Chef d\'établissement central de soutien.

Inspecteur de la médecine de prévention dans les armées.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Officiers du service de santé des armées en service à la direction de la gestion et de l\'organisation de la DGA.

Chef d\'établissement central de soutien.

Inspecteur de la médecine de prévention dans les armées.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Officiers du service de santé des armées en service à la direction des systèmes de force et de la prospective - département technique « sciences de l\'homme ».

Directeur du service technique des technologies communes.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Chef du département de suivi des centres d\'expérimentations nucléaires.

DCSSA - Sous-directeur des affaires nucléaires biologiques et chimiques.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Adjoint au chef du département de suivi des centres d\'expérimentations nucléaires.

DCSSA - Sous-directeur des affaires nucléaires biologiques et chimiques.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin-chef du centre d\'essais en vol (CEV) et du laboratoire de médecine aérospatiale (LAMAS).

Directeur du centre d\'essais en vol avec un feuillet intercalaire de notes établi par le directeur de l\'IMASSA.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers en service au CEV et au LAMAS (à l\'exception des professeurs agrégés et des assistants en formation qui relèvent de la filière écoles).

Médecin-chef du CEV et du LAMAS.

Directeur adjoint de l\'IMASSA.

Directeur  de l\'IMASSA.

Officiers en service au centre d\'essais des Landes (CEL).

Directeur du CEL.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Bordeaux.

Directeur régional du service de santé des armées de Bordeaux.

Officiers en service au centre d\'essais du Bouchet (CEB).

Directeur du CEB.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers en service à l\'établissement technique à Angers.

Chef d\'établissement.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Officiers en service au centre technique des systèmes navals.

Chef d\'établissement.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Médecin exerçant la médecine de prévention au sein du CEL.

Chef d\'établissement.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Bordeaux.

Directeur régional du service de santé des armées de Bordeaux.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier resssort

Médecin exerçant la médecine de prévention au sein du CEB.

Chef d\'établissement.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Maître de recherche en service à la DGA.

Commandant d\'établissement.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur adjoint du service de santé des armées.

Vétérinaire en service au centre d\'études Le Bouchet à Vert-le-Petit.

Directeur du centre d\'études du Bouchet.

Chef du bureau vétérinaire de la DCSSA.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Vétérinaire adjoint au service technique des technologies communes, département « sciences de l\'homme » de la direction des systèmes de forces et de la prospective.

Directeur du service technique des technologies communes.

Chef du bureau vétérinaire de la DCSSA.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Médecins des armées servant à l\'école polytechnique :

Médecin-chef.

Chef de corps.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Médecin adjoint.

Chef de corps avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin-chef.

Directeur régional adjoint du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Directeur régional du service de santé des armées de Saint-Germain en Laye.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Officiers en service à la Direction centrale du service de santé des armées :

Directeur adjoint.

Directeur central du SSA

Directeur central du SSA.

Directeur central du SSA.

Sous-directeurs hôpitaux (HOP), ressources humaines (RH), organisation soutien et prospection (OSP) et action scientifique et technique (AST).

Directeur adjoint du SSA

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, chef de cabinet et chef de l\'organisme de la DCSSA.

Directeur adjoint du SSA

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Chef du bureau « communication et de l\'information du service de santé des armées ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées officier adjoint au cabinet du directeur central.

Médecin des armées, chef de cabinet et chef de l\'organisme de la DCSSA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, chef du bureau « chancellerie ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Chef du bureau « études et prospective ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officier adjoint au chef du bureau « études et prospectives ».

DCSSA - Chef du bureau «études et prospective ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, chef du bureau « officiers du 4e grade et officiers généraux ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Chefs de bureaux des sous-directions (RH, AJA, HOP, OSP, BF et AST).

Sous-directeur concerné.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Autres officiers en service dans les sous-directions (RH, AJA, HOP, OSP, BF et AST- y compris le coordonnateur central à la prévention du SSA).

Chef de bureau concerné.

Sous-directeur concerné.

Directeur adjoint du SSA.

Officier adjoint au chef du bureau de la communication et de l\'information du service de santé des armées.

Chef du bureau de la communication et de l\'information du service de santé des armées.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Inspecteur central à la prévention des risques professionnels.

Chef du bureau « technique » de la sous-direction AST, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le coordonnateur central à la prévention.

DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur adjoint du SSA.

Inspecteur délégué à la prévention des risques professionnels.

Chef du bureau « technique » de la sous-direction AST, avec un feuillet intercalaire de notes établi par le coordonnateur central à la prévention et de l\'inspecteur central à la prévention.

DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur adjoint du SSA.

Chargés de mission auprès du directeur  central du service de santé des armées.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Chef du projet ARHMONIE (application de la gestion des ressources humaines au moyen du noyau informatique).

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du SSA.

Adjoint au chef du projet ARHMONIE (application de la gestion des ressources humaines au moyen du noyau informatique).

Chef du projet ARHMONIE

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur général de l\'association Lachenau (affecté pour administration à la DRSSA de TOULON).

Président du conseil d\'administration de l\'association.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Directeur adjoint du SSA.

Chef du projet « système d\'information des services médicaux d\'unité ».

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officier du corps technique et administratif du service de santé des armées, responsable de la cellule informatique.

Chef de corps.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Officiers en service hors de la direction centrale du service de santé des armées :

Inspecteurs du service de santé pour l\'armée de terre, de l\'air, de la marine et de la gendarmerie.

Chef d\'état-major auprès duquel ils sont placés.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Inspecteurs techniques du service de santé des armées.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Inspecteur de la médecine de prévention dans les armées.

CGA (inspecteur du travail).

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin général, médecin-chef du cabinet médical de la présidence de la république.

Chef de l\'état-major  particulier.

Directeur central du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, conseiller santé de l\'EMA.

Chef de l\'état-major de l\'EMA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, conseiller santé du cabinet militaire.

Chef d\'état-major particulier.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, conseiller santé à la direction de la sécurité civile.

Commandant de la sécurité civile.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Directeurs régionaux du service de santé des armées.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Praticiens officiers généraux ou du grade de « chef des services » affectés en direction régionale.

Directeur régional du service de santé des armées du lieu d\'implantation.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, chef du service de santé de la force d\'action navale à Toulon.

Amiral, commandant la force d\'action navale.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, chef du service de santé des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à Brest.

Amiral, commandant les forces sous-marines (FSM) et la force océanique stratégique (ALFOST).

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, adjoint santé au commandant de la force logistique terrestre à Montlhéry.

Commandant de la force de la logistique terrestre.

Un feuillet intercalaire de notes est établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armées de terre.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, adjoint santé au commandant de la force d\'action terrestre.

Commandant de la force d\'action terrestre.

Un feuillet intercalaire de notes est établi par l\'inspecteur du service de santé pour l\'armées de terre.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Directeur interarmées du service de santé :

• aux Antilles ;
• de la Nouvelle-Calédonie ;
• en Guyane ;
• des Fazoi ;
• de la Polynésie française ;
• des forces françaises stationnées à Djibouti.

Commandant supérieur des forces armées de la Nouvelle-Calédonie, aux Antilles, en Guyane, des FAZSOI, de la Polynésie française ou COMFOR Djibouti.

Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur central du SSA.

Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du Cap-Vert.

Commandant les forces françaises du Cap-Vert.

Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur central du SSA.

Directeurs adjoints, adjoints aux directeurs et aux chefs d\'organismes subordonnés à la DCSSA (sauf cas particuliers).

Directeur ou chef de l\'organisme subordonné à la DCSSA.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Directeur de l\'EVDG et commandants des écoles de formation.

Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Directeur de l\'IMTSSA, de l\'IMASSA, de l\'IMNSSA et du CRSSA.

DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Commandant l\'EPPA Toulon.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Commandant en second de :

• l\'ESSA (Lyon ou Bordeaux) ;
• l\'EPPA.

Commandant de l\'école.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, chef de centre de préparation aux opérations extérieures (OPEX) Lyon.

DCSSA - Chef de bureau « organisation, opérations, relations internationales ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecins-chef des hôpitaux.

DCSSA  - Sous-directeur « hôpitaux ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, médecin-

chef du groupement médico-chirurgical Bouffard.

Directeur interarmées du service de santé des armées de Djibouti.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officiers du service de santé des armées du 4e grade affectés dans les hôpitaux des armées à l\'exception des professeurs agrégés (en métropole).

Médecin-chef.

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux ».

Directeur central du SSA.

Professeurs (4e grade), titulaires ou non de chaire.

Autorité d\'emploi :

• directeur de l\'institut ;
• médecin-chef de l\'HIA ; 
• directeur du centre d\'expertises ;
• commandant d\'établissement.

Directeur de l\'EVDG.

Directeur central du SSA.

Directeur du centre principal d\'expertises médicales du personnel navigant.

DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Coordonnateur des activités facteurs humains et ergonomie à la direction des centres d\'expertises et d\'essais.

Directeur de l\'établissement.

DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur central du SSA.

Chef du département technique « sciences de l\'homme » du service technique des technologies communes et directeur des programmes d\'études « amont » à la direction des systèmes de forces et de la prospective.

Directeur de l\'établissement.

DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur central du SSA.

Directeur des approvisionnements et des établissements centraux.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Directeur du CTSA.

DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Chef du service de protection radiologique du SSA.

DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Commandant le CeTIMA.

DCSSA - Sous-directeur « organisation, soutien et projection ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Commandant la section d\'archives médicales hospitalières des armées (SAMHA).

DCSSA - Sous-directeur « hôpitaux».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Directeur du centre européen de santé humanitaire (groupement d\'intérêt public).

DCSSA- Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officiers du 4e grade administrés par le GTAPI, hors budget des armées  (HBA outre-mer).

Attaché de défense ou ambassadeur.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officier du service de santé des armées chargé de mission auprès d\'une haute autorité placée en dehors des armées.

Haut fonctionnaire de défense.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officiers du service de santé des armées affectés à la délégation à l\'information et à la communication de la défense (DICOD).

Chef de département.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officier du service de santé des armées en service au secrétariat général de la défense nationale (SGDN).

Directeur de division.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Conseiller technique du ministre chargé du travail et des affaires sociales - mission médicale française - République fédérale islamique (RFI) des Comores.

Attaché des forces armées ou ambassadeur.

DCSSA - sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du SSA.

Médecin-chef du service de santé des gens de mer.

Ministère chargé de l\'équipement, du logement, des transports et du tourisme (ou autorité désignée par le ministre).

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, directeur de l\'institution nationale des invalides.

Secrétaire général pour l\'administration.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officiers du 4e grade en service à l\'institution nationale des invalides.

Directeur de l\'institution nationale des invalides.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin inspecteur et chef des services médicaux de la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS).

Directeur de la caisse nationale militaire de sécurité sociale.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin-chef adjoint en service à la caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS).

Directeur de la caisse nationale militaire de sécurité sociale avec un feuillet intercalaire de notes établi par le médecin inspecteur et chef des services médicaux de la caisse nationale militaire de sécurité sociale.

Directeur de la CNMSS.

Directeur adjoint du SSA.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Officier du 4e grade (maître de recherche) affecté à l\'EVDG pour servir à l\'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

Directeur de l\'institut de radioprotection et de sûreté nucléaire.

DCSSA - Sous-directeur « action scientifique et technique »

Directeur central du SSA.

Officier du 4e grade (maître de recherche) affecté à l\'EVDG pour servir au secrétariat général de la défense nationale (SGDN).

Directeur de division.

Directeur adjoint du SSA/DCSSA - Sous-directeur « action, scientifique et technique ».

Directeur central du SSA.

Médecin, chef de l\'échelon précurseur de l\'observatoire de la santé des vétérans.

Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, chargé de mission auprès du directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

DCSSA- Sous-directeur « action scientifique et technique ».

Directeur central du SSA.

Médecin des armées, chef de la commission de réforme des anciens combattants à Toulouse.

Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Médecin des armées affecté à l\'observatoire de surveillance des vétérans à Créteil (OSV).

Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur central du SSA.

Officiers relevant du commissariat à l\'énergie atomique (CEA).

Administrateur général délégué du CEA.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du SSA.

Affectation, fonction, grade des officiers notés.

1^er ressort

2^e ressort

Dernier ressort

Officiers en activité de service et administrés par le GTAPI (à l\'exception de ceux affectés au titre du ministère des affaires étrangères ou de la coopération militaire de défense ou placés en service détaché auprès des instituts Pasteur).

Commandant de l\'organisme d\'administration à partir du feuillet intercalaire de notes établi par le ministère d\'emploi. Ce feuillet intercalaire de notes devra être obligatoirement joint au bulletin de notes d\'officier par le premier notateur.

DCSSA - Sous-directeur « ressources humaines ».

Directeur adjoint du SSA.

Pharmacien en service à l\'inspection des installations classées pour la protection de l\'environnement.

Chef du contrôle général des armées.

Directeur adjoint du SSA.

Directeur adjoint du SSA.