Référence(s) : Code du 16 avril 2024 de l'éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019). Code du 16 avril 2024 de la sécurité sociale (Dernière modification le 1er janvier 2019).

Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BO ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5) modifié.

Arrêté du 27 juillet 2011 (n.i. BO ; JO n° 184 du 10 août 2011, texte n° 1) modifié.

Instruction N° 9100/DEF/DRH-AA/SDEF du 27 juin 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'école des pupilles de l'air de Grenoble-Montbonnot. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant.

Pièce(s) jointe(s) :     Cinq annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 477/ARM/DRHAA/SDEF/EPA749/CDT/BE/NP du 8 décembre 2017 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n°67 du 07/5/2019