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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude médicale et expertise

INSTRUCTION N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

Du 01 octobre 2003
NOR D E F E 0 3 5 2 6 3 6 J

Autre(s) version(s) :

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 510-4.1.1.

Référence de publication : Mention au BOC, p. 7118 (notification n° 3122/DEF/DCSSA/AST/AME du 14 octobre 2003).

Introduction . INTRODUCTION

Article Premier. Champ d'application.

La présente introduction est destinée aux médecins des armées qui, à différents niveaux, ont à se prononcer sur l'aptitude :

des candidats(e)s à l'engagement ou au volontariat dans les armées ;
des candidats(e)s à l'engagement spécial dans les réserves ;
des personnels militaires de carrière ou sous contrat.

Article 2. Présentation.

Cette instruction a un caractère essentiellement technique.

Le livre premier donne des notions générales sur la détermination de l'aptitude.

Le livre II est réservé au répertoire analytique où sont envisagées les principales affections ou leurs séquelles ainsi que le coefficient qu'il convient de leur attribuer.

Complément indispensable à ce texte, les profils médicaux ainsi que les conditions particulières requises pour l'aptitude à l'engagement, aux emplois ou spécialités communs aux trois armées ou spécifiques à chacune d'elles, font l'objet d'instructions particulières du commandement. Celles-ci sont insérées dans le présent ouvrage.

Livre LIVRE PREMIER. Notions de base. Dispositions générales communes.

Niveau-Titre TITRE PREMIER. Le profil médical.

Article 3. Principes.

Les données recueillies au cours d\'un examen médical effectué dans l\'optique de l\'appréciation ou de la détermination d\'une aptitude sont exprimées par la formule dite profil médical.

Ce profil est défini par sept sigles (ou rubriques) auxquels peuvent être attribués un certain nombre de coeffficients.

L\'éventail de ces coefficients couvre les différents degrés allant de la normalité qui traduit l\'aptitude sans restriction jusqu\'à l\'affection grave ou l\'impotence fonctionnelle majeure qui commande l\'inaptitude totale.

De ce fait, les résultats d\'un bilan médical se trouvent transposés en niveaux qui permettent d\'émettre un avis sur l\'aptitude du personnel à servir ou à l\'emploi, à partir de critères ou normes définis par le commandement.

Article 4. Les sigles du profil médical.

Sept sigles définissent le profil médical, ils correspondent respectivement :

S : à la ceinture scapulaire et aux membres supérieurs.

I : à la ceinture pelvienne et aux membres inférieurs.

G : à l'état général.

Y : aux yeux et à la vision (sens chromatique exclu).

C : au sens chromatique.

O : aux oreilles et à l'audition.

P : au psychisme.

Article 5. Choix du sigle.

Le choix du sigle dépend de la localisation de l\'affection. Toutefois, l\'appréciation de l\'état général (G) ne se limite pas à la complexion ou à la robustesse physique générale. Toute affection, évolutive ou non, fut-elle localisée et par conséquent déjà cotée dans d\'autres sigles, peut également influer sur le coefficient attribué au sigle G dès lors qu\'elle est susceptible de retentir sur l\'organisme dans son ensemble par des complications ou une diminution de la résistance et de l\'activité du sujet.

Article 6. Coefficients attribués aux différents sigles.

a) Sigles, S, 1, G, Y, 0.

6 coefficients (de 1 à 6) peuvent être attribués à chacun de ces sigles.

b) Sigle C.

5 coefficients possibles (de 1 à 5).

c) Sigle P.

6 coefficients possibles (0 à 5) : le coefficient 0 indique l\'aptitude initiale à l\'engagement. Il est attribué par le médecin généraliste lors de l\'expertise médicale initiale effectuée au centre d\'expertise ou dans les services médicaux d\'unités. Il a un caractère provisoire et doit être transformé en un coefficient définitif d\'aptitude ou d\'inaptitude (1 à 5) avant la fin de la période probatoire de service actif fixée par les textes propres à chaque armée.

Article 7. Spécificité du coefficient.

Le coefficient à attribuer à l\'un des sigles du profil médical doit être choisi en fonction de la gravité de l\'affection ou de l\'importance des séquelles sans prendre en considération la catégorie de personnel à laquelle appartient le sujet examiné, son emploi, son ancienneté de service ou son grade.

Article 8. Signification des coefficients.

Le livre II de la présente instruction définit la cotation des affections ou de leurs séquelles. Les coefficients proposés correspondent à des niveaux d\'aptitude qui sont brièvement indiqués ci-après.

a) Coefficient 0.

Attribué au sigle P par le médecin d\'unité ou le spécialiste de psychiatrie, il traduit l\'aptitude à l\'engagement telle qu\'elle peut être évaluée lors de l\'expertise médicale initiale.

b) Coefficient 1.

Il traduit l\'aptitude à tous les emplois des armées mêmes les plus pénibles, les plus contraignants ou les plus stressants. Attribué au sigle P par le médecin d\'unité ou le spécialiste de psychiatrie, il traduit, avant la fin de la période probatoire de service actif (contrat ou carrière), l\'aptitude à tous les emplois des armées.

c) Coefficient 2.

Il autorise la plupart des emplois militaires.

Attribué au sigle P par le médecin d\'unité ou le spécialiste de psychiatrie, il indique au cours du service actif la nécessité de limitations partielles et temporaires de l\'aptitude à servir pour des motifs d\'ordre psychoaffectif.

d) Coefficient 3.

Il correspond aux niveaux d\'aptitude suivants :

I 3 et G 3 entraînent une restriction appréciable de l\'entraînement, notamment l\'entraînement physique au combat et limite l\'éventail des emplois, en particulier ceux de combattants au contact direct avec l\'ennemi.

S 3 marque une limitation importante du potentiel fonctionnel du membre supérieur.

P 3 attribué par le médecin d\'unité ou par le spécialiste de psychiatrie, indique au cours du service actif la nécessité d\'inaptitudes temporaires au service en raison de troubles psychiatriques ou psychologiques dont la prise en charge médicale est temporairement incompatible avec le service actif.

e) Coefficient 4.

Attribué à l\'un des sigles S, I ou G, ce coefficient exempte de tout entraînement physique au combat. Il limite l\'affectation des sujets ainsi classés à des activités essentiellement sédentaires.

Y 4 et O 4 correspondent aux normes requises pour la conduite des véhicules du groupe II (poids lourd et transport en commun).

P 4 attribué par le médecin spécialiste de psychiatrie indique, au cours du service actif, une inaptitude définitive à servir en raison de troubles importants de la personnalité et de l\'adaptation.

f) Coefficient 5.

Attribué au sigle Y, il est incompatible avec de nombreux emplois opérationnels et reste compatible avec la majorité des emplois de soutien.

Attribué à l\'un des sigles SIG ou O, il réduit l\'aptitude à des emplois sédentaires éventuellement adaptés.

Attribué au sigle P par le médecin généraliste ou le médecin spécialiste de psychiatrie lors de l\'expertise médicale initiale, ou par le seul médecin spécialiste de psychiatrie au cours du service actif, il indique une inaptitude totale et définitive à servir en raison d\'une pathologie psychiatrique évolutive.

g) Coefficient 6.

Quel que soit le sigle auquel il est attribué, il commande une inaptitude totale.

Article 9. Indice temporaire « T ».

L\'indice temporaire « T » peut être attribué à l\'un des coefficients des divers sigles du profil médical (à l\'exception du sigle C et du sigle P).

Lorsque cet indice affecte un coefficient compatible avec l\'aptitude à servir, il marque :

soit l\'existence d\'une affection susceptible de guérir ou d\'évoluer favorablement (spontanément ou après traitement) et qui, par conséquent, n\'entraînera qu\'une restriction temporaire et partielle de l\'aptitude ;
soit un doute quant à la réalité des syndromes fonctionnels, à manifestations essentiellement subjectives.

Article 10. Schéma du profil médical.

Le profil médical est établi à l'aide du schéma suivant sur lequel les coefficients sont portés en dessous du sigle correspondant :

S	I	G	Y	C	O	P

Niveau-Titre TITRE II. Schéma général de la détermination de l'aptitude.

Article 11. Principes généraux.

Les médecins des armées ayant à se prononcer en matière d'aptitude doivent avoir constamment présent à l'esprit qu'il s'agit là d'une véritable expertise qui repose sur les résultats d'un bilan médical et dans laquelle interviennent également des éléments de prédictivité.

Il convient en effet de déterminer si un sujet est capable d'occuper certains emplois, d'exécuter certains exercices mais aussi s'il peut s'acquitter de ces tâches dans la collectivité militaire.

Article 12. L'expertise médicale initiale.

Lors de l'expertise médicale initiale, l'établissement du profil médical conduit à une conclusion d'ordre médico-militaire d'appréciation de l'aptitude à servir ou à l'emploi. Cette proposition peut être : l'aptitude, l'inaptitude temporaire ou définitive.

Elle est déterminée en se référant à des normes ou conditions particulières, définies par le commandement, auxquelles il convient de se conformer strictement. Lors de l'expertise médicale initiale effectuée pendant les opérations de sélection, le médecin doit choisir entre un classement P 0 en cas d'aptitude ou un classement P 5 en cas d'inaptitude.

Certaines affections entraînent l'inaptitude à l'engagement même lorsque les coefficients attribués au sigles du SIGYCOP sont compatibles avec le profil médical exigé.

Ces particularités sont signalées soit dans les instructions particulières des états-majors et directions concernés, soit dans le livre II de la présente instruction pour certaines affections qui, dans tous les cas, entraînent l'inaptitude à l'engagement.

Article 13. La visite médicale d'incorporation.

La visite médicale d\'incorporation à laquelle sont soumis les engagés dans les premiers jours de leur arrivée à l\'unité donne lieu également à l\'établissement d\'un profil médical, qui, sauf dans les cas envisagés à l\'article 15, reproduit le profil médical de l\'expertise médicale initiale.

L\'aptitude est déterminée en se référant, comme lors de l\'expertise médicale initiale, à des normes ou conditions particulières définies par le commandement auxquelles il convient de se conformer strictement.

Il faut souligner l\'importance que revêtent au plan médico-légal les constatations faites lors de la visite médicale d\'incorporation. Celles-ci seront soigneusement consignées sur les pièces ou documents médicaux réservés à cet effet.

Lors de la visite médicale d\'incorporation, la modification du sigle P ne doit intervenir que dans les cas où une affection psychiatrique intercurrente est intervenue dans l\'intervalle entre l\'expertise médicale initiale et la visite médicale d\'incorporation, ou a été sous-estimée lors de l\'expertise médicale initiale. Il ne peut s\'agir alors que d\'une modification en classement P 4 ou P 5.

Article 14. Période probatoire.

Son but est d\'observer le comportement du sujet au sein de la collectivité militaire ou d\'évaluer ses possibilités physiques au cours des séances d\'instruction ou d\'entraînement. À ce titre, elle apporte des éléments d\'appréciation d\'ordre dynamique qui complètent les données statistiques et ponctuelles de l\'examen médical classique.

En matière de classement P, la période probatoire est un temps privilégié d\'observation de l\'adaptabilité au service actif. Ainsi l\'aptitude initiale indiquée par le P 0 doit être réévaluée avant la fin de cette période. Cet examen d\'expertise doit reprendre les données médicales initiales, la réévaluation des antécédents médicaux et psychiatriques éventuels, mais aussi évaluer la qualité de l\'adaptation à la vie militaire et à l\'emploi.

Au terme de cette période, le médecin d\'unité doit décider d\'un classement P 1 ou à défaut adresser le militaire au médecin spécialiste de psychiatrie pour une éventuelle décision d\'inaptitude.

Il est donc inopportun de procéder trop précocement à la révision du classement P 0, de manière à laisser toute sa place à l\'observation médicale et comportementale lors de cette première période d\'adaptation.

Article 15. Modification du profil médical initial.

La réévaluation du profil médical avant la fin de la période probatoire doit permettre :

de réparer une omission ou une sous-estimation lors de l\'expertise médicale initiale ;
de consigner les effets d\'une affection intercurrente ;
de tirer les conséquences d\'une inaptitude révélée à l\'occasion de la vie en collectivité militaire.

En somme, hormis le reclassement P de fin de période probatoire évoqué à l\'article 14, aucune modification ne devra intervenir sans raison médicale objective, précise, indiscutable qui l\'impose.

Article 16. Détermination et appréciation de l'aptitude en cours de carrière ou de contrat.

En ce qui concerne les militaires en cours de carrière ou de contrat lorsque à l\'occasion d\'examens médicaux qu\'ils seraient appelés à subir (visite médicale périodique, visite médicale d\'aptitude particulière à des spécialités ou formations d\'emploi, visite médicale d\'ordre statutaire, visite de reprise du travail après congé de maladie, etc.) l\'attribution des coefficients aux sigles du profil médical est réalisée conformément aux dispositions de l\'article 7, en ne tenant compte que de l\'affection en cause, des séquelles ou du handicap présenté.

Toutefois une valeur du coefficient qui pour les candidat(e)s à l\'engagement aurait entraîné une inaptitude, ne constitue pas obligatoirement pour eux un motif d\'inaptitude définitive à servir ou à l\'emploi. En conséquence, leur aptitude sera appréciée en tenant compte :

des contraintes physiques et psychologiques que leur imposent leur emploi ou leur fonction ;
de leur expérience professionnelle ;
des possibilités de compensation du décifit ou du handicap.

Les conclusions d\'aptitude, les éventuelles restrictions d\'emploi ou l\'avis sur la possibilité de servir par dérogation aux normes médicales au service ou à l\'emploi sont alors portées à la connaissance du commandement par l\'établissement d\'un certificat médico-administratif d\'aptitude.

Article 17. Dérogation.

Les militaires ne présentant plus les conditions médicales d'aptitude à servir ou à l'emploi peuvent solliciter leur maintien en service ou dans cet emploi par dérogation aux normes médicales établies par le commandement. Dans ce cas, l'expert ne donne qu'un avis technique après avoir considéré les exigences de l'emploi et l'état de santé du requérant, conformément aux dispositions de l'article 16.

L'octroi de la dérogation relève exclusivement d'une décision du commandement après avis du conseil de santé régional.

Article 18. Contestation des conclusions de l'expertise.

À l\'occasion des expertises médicales initiales des candidats à l\'engagement ou des examens médicaux auxquels sont soumis les militaires, l\'établissement du profil médical et les conclusions formulées en matière d\'aptitude ont pour objet d\'éclairer l\'autorité investie du pouvoir de décision. Considérées comme des mesures préparatoires, elles ne constituent pas en elles-mêmes des décisions faisant grief susceptibles d\'un recours contentieux. Elles peuvent toutefois faire l\'objet d\'un recours gracieux. En cas de contestation d\'un diagnostic, d\'un coefficient attribué à un des sigles du profil médical ou d\'une conclusion en matière d\'aptitude, les intéressés peuvent demander à bénéficier d\'une surexpertise. L\'expert désigné conduira la surexpertise selon les règles fixées à l\'article 7. Les conclusions d\'aptitude devront, selon le cas, respecter les dispositions de l\'article 12 à l\'engagement et celles de l\'article 16 en cours de carrière ou de contrat.

Article 19. Disponible.

Article 20. Disponible.

Livre LIVRE II. Répertoire analytique.

Article 21. Présentation.

Ce répertoire, après avoir précisé les conditions morphologiques générales d'aptitude, énumère les principales maladies, infirmités ou malformations ainsi que les coefficients à attribuer aux sigles correspondants du profil médical.

Tout en étant nécessairement incomplet il reste cependant suffisant pour offrir, lorsqu'on se trouvera en présence d'affections qui n'y sont pas citées, des possibilités d'appréciation par référence à celles qui ont été retenues.

Niveau-Titre TITRE PREMIER. Morphologie générale.

Contenu

Nota.

Indépendamment de toute affection, infirmité ou malformation dont la liste est donnée dans les titres suivants du présent livre, l'aptitude doit être estimée en fonction de la complexion, taille, musculature, robustesse.

Article 22. Taille.

Taille minimale exigée pour l'engagement :
a) Sujets du sexe masculin.
Agés de 19 ans et plus : 1,54 m. Taille inférieure à 1,54 m.	5 ou 5 T	G
Agés de 17 à 19 ans. Une tolérance de 2 à 3 centimètres est admise pour les sujets de constitution robuste mais dont la croissance n'est pas achevée.
Agés de mois de 17 ans. Voir conditions particulières d'admission à la formation à laquelle se destinent ces sujets.
b) Sujets du sexe féminin.
Quel que soit l'âge : 1,50 m. Taille inférieure à 1,50 m.	5 ou 5 T	G

Article 23. Musculature, robustesse physique générale.

a) Bonne musculature chez un sujet sportif ou harmonieusement développé.	1	G
b) Musculature satisfaisante chez un sujet gracile dont la robustesse et la résistance physique sont susceptibles de s\'améliorer sous l\'effet d\'un entraînement physique bien conduit.	2	G
c) Musculature médiocre (associée ou non à une complexion dysharmonieuse).	3 à 5 ou 3 T à 4 T	G
d) Chétivité constitutionnelle.	5	G

Article 24. Maigreur.

a) Simple selon robustesse.	1 à 4	G
b) Anorexie mentale.	5	G P

Article 25. Obésité.

L\'estimation de la masse grasse repose sur le calcul de l\'indice de masse corporelle (IMC). Cet indice est le rapport du poids (P exprimé en kg) sur le carré de la taille (T exprimée en mètre) IMC = P/ (T) ².
a) Surcharge pondérale modérée (IMC : de 25 à 29,9) non compliquée.	2	G
b) Obésité (IMC : de 30 à 39,9) selon la présentation clinique et les complications.	3 à 5	G
c) Obésité morbide (IMC supérieur ou égal à 40).	5	G

Niveau-Titre TITRE II. Maladies infectieuses et parasitaires.

Article 26. Généralités.

Le très large éventail des maladies d\'origine microbienne, virale ou parasitaire ne permet pas de les envisager toutes. Leur étude exhaustive serait par ailleurs superflue ; en effet ; si dans le cadre habituel de la détermination d\'une aptitude, les séquelles de ce genre d\'atteinte sont fréquemment rencontrées, l\'affection elle-même à sa phase aiguë demeure par contre exceptionnelle.

Enfin certaines de ces affections sont envisagées dans d\'autres titres en fonction de leur localisation.

Nota.

Leur diagnostic devrait impliquer, par ailleurs, une confirmation microbienne et/ou immunologique.
Un traitement curatif ou prophylactique au long cours ne saurait constituer à lui seul un motif d\'élimination que dans la mesure où il entraînerait un absentéisme itératif et/ou prolongé.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Maladies d'origine microbienne ou virale.

Article 27. Maladie à évolution prolongée ou chronique.

a) Tuberculose.
Évolutive. D\'une manière générale une décision d\'aptitude (partielle ou totale) ne peut être prise qu\'après un recul suffisant lorsque les examens cliniques, radiologiques et bactériologiques ont permis d\'établir la non-évolutivité de l\'affection.	4 T à 5 T	G
Antécédents, selon séquelles.	1 à 5	Selon localisation.
b) Lèpre.
En évolution ou en cours de traitement.	5 ou 6	G
Antécédents, selon séquelles.	2 à 5	Selon localisation.
c) Brucellose.
Atteinte initiale ou rechute guérie depuis moins d\'un an.	5 T	G
Après ce délai, à apprécier en fonction des séquelles et de leurs localisations.	2 à 5	G Selon localisation.

Article 28. Infection par le virus de l'immunodéficience humaine VIH.

a) Infection à VIH asymptomatique, sans traitement, avec une immunité cellulaire satisfaisante, selon avis spécialisé.	3	G
b) Infection à VIH asymptomatique, sans traitement, avec une immunité cellulaire perturbée (inférieur à 500 CD₄/mm³).	4	G
c) Infection à VIH asymptomatique, traitée.	4	G
d) Infection à VIH symptomatique.	5	G

Chapitre CHAPITRE II. Maladies parasitaires.

Section Section 1. Protozoaires.

Article 29. Amibiase.

a) Amibiase colique aiguë.	4T	G
b) Amibiase colique prolongée.	2 à 4	G
c) Séquelles d'amibiase colique (voir art. 145).
d) Amibiase hépatique (voir art. 149).

Article 30. Leishmanioses.

a) Cutané (voir art. 271).
b) Viscérale (Kala-Azar).
En évolution.	5	G
Guérie, selon séquelles.	1 à 4	G

Article 31. Paludisme.

a) Manifestations cliniques.	5 T	G
b) Antécédents de paludisme.	1	G

Article 32. Toxoplasmose.

En évolution.

Article 33. Trypanosomiase.

a) En évolution.	5 T ou 6	G
b) Antécédents, selon séquelles.	1 à 4	G

Section Section 2. Helminthes.

Article 34. Ankylostomiase.

Selon retentissement digestif et sanguin.

1 à 5 T

Article 35. Anguillulose.

Anguillulose.

2 à 5 T

Article 36. Distomatoses.

Distomatoses.

2 à 6

Article 37. Echinococcoses.

a) Kyste hydatique.

Foie (voir art. 149).

Poumon (voir article 186).

Autres localisations.

4 à 6

b) Echinococcose alvéolaire.

Article 38. Filarioses.

Lymphatique, onchocercose, loase, dracunculose.

2 à 6

Article 39. Schistosomiases (bilharzioses).

a) Évolutives.	3 T à 5 T	G
b) Séquelles en fonction de leur importance.	2 à 6	G

Article 40. Autres helminthiases.

a) Teniase, ascaridiose, oxyurose, trichocéphalose.	1 ou 2	G
b) Trichinose.
Évolutive.	4 T ou 5 T	G
Antécédents, selon séquelles.	2 à 5	G
c) Larva migrans : selon atteinte viscérale.	1 à 6	G

Section Section 3. Mycoses.

Article 41. Mycoses profondes.

Mycoses profondes.	2 à 6	Selon localisation.
Seules les manifestations chroniques sont à envisager. Selon le degré de l'importance ou de la gêne qu'elles peuvent apporter à la vie en collectivité.

Article 42. Mycétome.

Pied de Madura et autres localisations (voir art. 273).

Article 43. Mycoses cutanées.

(Voir art. 273).

Niveau-Titre TITRE III. Tumeurs.

Article 44. Généralités.

Il est impossible ici de dresser une liste exhaustive des tumeurs et d'attribuer à chacune d'elles un coefficient particulier. Seule une ligne de conduite générale peut être préconisée à laquelle les médecins pourront se référer quand l'affection ne sera pas mentionnée avec l'étude d'un système ou d'un organe.

Article 45. Tumeurs malignes.

En évolution ou en cours de traitement.	6	Selon localisation.
Pour l\'épithélioma basocellulaire (voir art. 301).
Opérées ou paraissant guéries après traitement.	2 à 5	Selon localisation.
Le coefficient attribué sera fonction de différents critères : évolutivité de la tumeur, éléments chimiques, histologiques, paracliniques divers, thérapeutiques.

Article 46. Tumeurs bénignes.

Aptitude à apprécier en fonction :

- du potentiel expansif et des risques de compression ;

- de la localisation ;

- de la curabilité ;

- des complications possibles ;

- des signes ou symptômes qui l\'accompagnent.

1 à 6 ou 2 T à 5 T

Selon localisation.

NB - En cas de doute ou d\'impossibilité d\'établir un diagnostic précis (histologique notamment) la tumeur sera considérée comme maligne.

Article 47. Cas particuliers.

Gynécomastie idiopathique selon volume.

2 à 4

Niveau-Titre TITRE IV. Système locomoteur.

Article 48. Préambule.

Ce titre comporte deux chapitres :

Le premier donne des indications générales sur le principe de cotation des affections atteignant les différents éléments du système locomoteur.

Le second traite du retentissement fonctionnel de ces affections selon leur localisation.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Affections du système locomoteur en général.

Section Section 1. Pathologie des os.

Article 49. Fractures récentes en cours de consolidation.

Fractures récentes en cours de consolidation.

5 T

S I G

Article 50. Fractures consolidées.

a) Sans séquelles.	1	S I G
Sans séquelles fonctionnelles avec matériel d'ostéosynthèse en place de petit volume et parfaitement toléré.	1 à 3	S I G
Sans séquelles fonctionnelles mais avec un matériel d'ostéosynthèse en place relativement volumineux (plaque vissée diaphysaire).	2 T à 4 T	S I G
b) Avec séquelles, à apprécier compte tenu de la localisation, de la nature des séquelles, de la gêne fonctionnelle, de la curabilité.	2 T à 5 T ou 2 à 5	S I G

Article 51. Angulation, exubérance, synostose, raccourcissement.

Suivant gêne fonctionnelle et localisation.

2 à 5

S I G

Article 52. Ostéites.

a) Aiguë.	6 T	S I G
b) Chronique.	5 à 6	S I G
c) Tuberculeuse.
Depuis moins de cinq ans.	5	S I G
Depuis plus de cinq ans (selon séquelles).	3 à 5	S I G

Article 53. Ostéome.

Suivant la localisation et le degré de gêne fonctionnelle.

2 à 5

S I G

Article 54. Pseudarthrose.

Suivant localisation, gêne fonctionnelle, curabilité.

3 T à 5 T ou 3 à 5

S I G

Article 55. Fractures pathologiques.

a) sur lésions osseuses malignes.	6	S I G
b) Sur lésions osseuses bénignes :
Récentes.	6 T	S I G
Traitées et consolidées depuis plus d'un an.	3 à 5	S I G

Article 56. Ostéopathies génotypiques.

Maladie d'Albers-Schönberg, maladie de Lobstein, maladie exostosante, etc.

5 à 6

Article 57. Ostéopathies endocriniennes.

(Voir art. 250).

Article 58. Déminéralisation diffuse du squelette.

Ostéoporose.

5 à 6

Article 59. Ostéopathies de carence.

Ostéopathies de carence.

4 à 6

Article 60. Ostéopathies causées par les hémoréticulopathies.

(Voir art. 209).

Article 61. Ostéonécroses aseptiques.

Suivant la localisation, le degré de gêne fonctionnelle, quelle qu'en soit l'étiologie.

3 T à 6 T ou 3 à 6

S I

Article 62. Maladie osseuse de Paget.

Suivant localisation, extension et allure évolutive.

2 à 6

S I G

Section Section 2. Pathologie des articulations

Rhumatismes inflammatoires.

Article 63. Rhumatisme articulaire aigu.

a) Crise récente datant de moins de six mois.	5 T	G
b) Antécédents datant de plus de six mois et moins de cinq ans.	3 T	G
c) Après cinq ans : apprécier les séquelles (voir titre VI. Affections cardio-vasculaires).

Article 64. Arthrites réactionnelles.

Syndrome de Fiessinger-Leroy-Reiter, rhumatismes post-infectieux suivant évolutivité et/ou séquelles.

5 T ou 2 à 6

Article 65. Rhumatismes parasitaires.

Rhumatismes parasitaires.

5 T

Article 66. Polyarthrite rhumatoïde.

Polyarthrite rhumatoïde.

5 à 6

Article 67. Rhumatisme psoriasique.

Suivant importance et évolutivité.

2 à 6

Article 68. Spondylarthrite ankylosante.

Suivant importance et évolutivité.

2 à 6

Article 69. Polyarthrite chronique d'étiologie indéterminée.

Suivant importance et évolutivité.

3 à 6

Article 70. Monoarthrite chronique d'étiologie indéterminée.

Suivant importance et évolutivité.

3 à 6

S 1

Article 71. Arthropathies inflammatoires symptomatiques d'une connectivite.

Arthropathies inflammatoires symptomatiques d'une connectivite.

4 à 6

Rhumatismes non inflammatoires.

Article 72. Arthroses.

Selon gêne fonctionnelle (voir localisation au chapitre II).

2 à 5

S I G

Arthropathies métaboliques.

Article 73. Arthropathies microcristallines (goutte, chondrocalcinose, hydroxyapatite).

Selon importance et évolutivité.

2 à 6

S I G

Article 74. Alcaptonurie (arthropathies ochronotiques).

Alcaptonurie (arthropathies ochronotiques).

5 à 6

Ostéo-arthropathies infectieuses.

Article 75. Tuberculose ostéo-articulaire.

a) En évolution et dont le traitement remonte à moins de deux ans.	5 ou 5 T	S I G
b) Dont le traitement remonte à plus de deux ans, suivant séquelles.	2 à 5	S I G

Article 76. Arthrites ou ostéo-arthrites aiguës ou subaiguës septiques non tuberculeuses.

a) Évolutives.	5 T	S I G
b) Traitées et non évolutives depuis plus d\'un an, suivant séquelles.	2 à 5	S I G

Arthropathies diverses.

Article 77. Corps étranger intra-articulaire.

Quelle que soit l'origine, selon la gêne fonctionnelle.

2 à 5

S I

Article 78. Raideur des grande articulations.

a) Intéressant une seule articulation :
Peu importante, sans trouble fonctionnel marqué.	3	S I
Importante, avec troubles fonctionnels accusés.	4 à 6	S I
b) Intéressant plusieurs articulations.	5	S I

Article 79. Séquelles d'interventions majeures sur les grandes articulations.

Séquelles d'interventions majeures sur les grandes articulations.

2 à 5

S I

Article 80. Laxité articulaire.

a) Modérée sans instabilité.	2 à 3	S I
b) Avec instabilité.	4 à 6	S I

Article 81. Hydarthrose.

a) Post-traumatique.
Récente.	3 T à 5 T	S I
Chronique ou récidivante.	3 à 4	S I
b) Autres cas.
À apprécier en fonction de la localisation, de l\'étiologie et de la gêne fonctionnelle.	2 à 5 ou 2 T à 5 T	S I

Article 82. Kyste synovial.

Suivant importance et degré de gêne fonctionnelle.

1 à 3

S 1

Section Section 3. Pathologie juxta-articulaire et extra-articulaire.

Article 83. Amyotrophie.

Isolée, consécutive à une affection chirurgicale des membres, selon l'ancienneté et la gêne fonctionnelle (voir art. 398).

3 T à 5 T ou 3 à 5

S I G

Article 84. Ruptures et hernies musculaires.

a) Peu étendue, avec gêne fonctionnelle légère.	2 à 3	S I
b) Avec troubles fonctionnels très importants, sans traitement ou après traitement.	3 T à 5 T ou 3 à 5	S I

Article 85. Perte de substance musculaire.

a) Peu étendue, avec gêne fonctionnelle légère.	2 à 3	S I G
b) Très étendue avec gêne fonctionnelle importante.	4 à 5	S I G

Article 86. Adhérences et rétractions musculaires.

a) Avec gêne fonctionnelle légère.	2 à 3	S I G
b) Avec gêne fonctionnelle importante.	4 T à 5 T ou 4 à 5	S I G

Article 87. Rétraction ischémique de Volkmann.

Selon le degré.

4 à 5

S I

Article 88. Algodystrophie.

Quelle que soit l'étiologie :
En évolution.	5 T	S I
Guérie, suivant séquelles.	1 à 5	S I

Article 89. Maladie de Dupuytren, de Ledderhose.

Suivant le stade, l'uni ou la bilatéralité en raison des récidives.

2 à 5

S I

Article 90. Tendinopathies.

Selon importance et séquelles.

3 T à 5 T ou 2 à 5

S I

Article 91. Hygroma.

Hygroma.

2 T

S I

Chapitre CHAPITRE II. Étude topographique des affections du système locomoteur.

Section Section 1. Rachis.

ALGIES.

Article 92. Remarques.

En ce qui concerne le problème des algies du rachis quelques remarques s\'imposent :

a) Il n\'existe pas de parallélisme entre l\'intensité et même l\'existence de manifestations fonctionnelles et la présence ou l\'importance d\'anomalies radiologiques du rachis.

La détérioration structurale des disques intervertébraux qui constitue l\'une des causes majeures des lombalgies et des sciatalgies n\'a durant une période s\'étendant parfois sur plusieurs années, aucune traduction radiologique.

À l\'inverse, des anomalies radiologiques manifestes et parfois importantes (anomalies transitionnelles lombosacrées, ostéophytose vertébrale étagée, séquelles radiologiques de dystrophie rachidienne de croissance, etc.) peuvent être totalement étrangères au syndrome douloureux que présente le malade.

Par conséquent, le diagnostic d\'un état lombalgique ou sciatalgique repose essentiellement sur les données de l\'interrogatoire (caractères de la douleur) et de l\'examen clinique. Les données de l\'examen radiologique étant le plus souvent contingentes.

b) Une rééducation gymnique lombo-abdominale simple, accompagnée d\'une hygiène du rachis, peut permettre en quelques mois de faire disparaître des lombalgies chroniques non symptomatiques.

c) Les anomalies vertébrales notamment les blocs vertébraux congénitaux, les anomalies transitionnelles lombo-sacrées, les lyses isthmiques avec ou sans listhésis, les séquelles de dystrophie rachidienne de croissance, etc. sont souvent ignorées des sujets qui en sont porteurs, mais ce sont des facteurs favorisants des accidents de détériorations discales. Ces anomalies sont donc incompatibles avec certains emplois comportant un surmenage du rachis. Il est donc indispensable que dans la détermination de l\'aptitude à ces emplois, un examen radiologique du rachis soit pratiqué systématiquement en complément de l\'examen clinique.

Article 93. Cervicalgies, dorsalgies, lombalgies.

Après élimination des algies symptomatiques (voir aussi titre XVII, Psychiatrie).

3 T

Article 94. Radiculalgies par conflit discoradiculaire (sciatique, crurale, cervicobrachiale).

a) Guéries, sans séquelles.	2 à 3	G
b) Anciennes, guéries avec séquelles, suivant importance.	3 à 5	G
c) Récentes ou anciennes non guéries, suivant ancienneté.	5 T ou 5	G

Anomalies radiologiques.

Article 95. Anomalies transitionnelles de la charnière cervico-occipitale.

a) Cas mineurs et équilibrés.	1 à 2	G
b) Avec asymétrie et déséquilibre, suivant symptomatologie, notamment neurologique.	3 à 6	G

Article 96. Torticolis congénital.

a) Non opéré.	5	G
b) Opéré, selon séquelles.	2 à 5	G

Article 97. Cervicarthrose.

a) Sans atteinte radiculaire, suivant retentissement fonctionnel.	2 à 4 T	G
b) Avec atteinte radiculaire (voir art. 394).

Article 98. Anomalies transitionnelles dorso-lombaires ou lombo-sacrées.

a) Charnière dorso-lombaire.	1 à 2	G
b) Charnière lombo-sacrée :
Symétrique sans trouble statique.	1 à 2	G
Asymétrique avec troubles statiques (voir scoliose).

Article 99. Attitude scoliotique (sans rotation des corps vertébraux).

Suivant importance.

1 à 3

Article 100. Scoliose vraie (avec rotation des corps vertébraux, sans anomalie congénitale ou acquise des vertèbres).

a) Au-dessous de 15°.	2	G
b) De 15 à 30°.	2 à 4	G
c) Supérieure à 30°.	4 à 6	G

Article 101. Accentuation de la cyphose dorsale physiologique.

Suivant le degré.

2 à 6

Article 102. Hyperlordose lombaire isolée.

Suivant le degré.

3 à 4 T

Article 103. Dystrophie rachidenne de croissance (maladie de Scheuermann).

a) Période évolutive (crêtes iliaques non soudées).	2 T à 5 T	G
b) Séquelles (suivant niveau dorsal ou lombaire, nombre de vertèbres atteintes, importance des altérations structurales et statiques, et surtout retentissement fonctionnel).	2 à 4 ou 2 T à 4 T	G

Article 104. Déhiscence des vertèbres.

a) Antérieure (somatoschisis).	3 à 6	G
b) Postérieure (rachischisis postérieur) :
Sans malformation associée.	1	G
Avec malformation du type méningocèle (voir art. 409).	6	G

Article 105. Spondylolyse bilatérale (ou lyse isthmique).

a) Sans spondylolisthésis.	2	G
b) Avec spondylolisthésis cervical.	5 à 6	G
c) Avec spondylolisthésis lombaire de L 5 sur S 1 ou de L 4 sur L 5 :
De type 1 (1/3 de la longueur du plateau sacré sur le cliché de profil).	2	G
De type II ou III.	3 à 6	G

Article 106. Blocs vertébraux.

a) De deux vertèbres, sans modification profonde de la statique (type bloc C 2, C 3).	1 à 2	G
b) De deux vertèbres avec modifications morphologiques des corps vertébraux (hémivertèbre, hémicorps), suivant retentissement sur la statique.	3 à 6	G
c) De trois vertèbres et plus, suivant retentissement sur la statique.	4 à 6	G

Article 107. Association de plusieurs anomalies vertébrales.

Association de plusieurs anomalies vertébrales.

2 à 6

Article 108. Dorsarthrose.

Dorsarthrose.

2 à 3 T

Article 109. Lombarthrose.

a) Sans atteinte radiculaire.	2 à 3 T	G
b) Avec atteinte radiculaire (voir Radiculalgies art. 94).	2 à 3 T	G

Traumatismes

Article 110. Fractures et entorses.

a) Sans signe neurologique :
Sans séquelle clinique, ni radiologique.	1 à 2	G
Avec syndrome rachidien (raideur, douleurs), suivant importance.	2 à 4	G
Avec cyphose résiduelle < 30°.	2 à 4	G
Avec cyphose résiduelle > 30°.	4 à 6	G
Avec scoliose résiduelle (voir art. 100).
Avec instabilité résiduelle.	5 à 6	G
Matériel d\'ostéosynthèse en place suivant nombre d\'étages fixés.	3 T à 4 T	G
b) Avec séquelles neurologiques :
Séquelles radiculaires, suivant topographie.	2 à 6	G
Séquelles médullaires, suivant le niveau et l\'importance.	4 à 6	G

Art. 111.

Disponible.

Art. 112.

Disponible.

Art. 113.

Disponible.

Art. 114.

Disponible.

Art. 115.

Disponible.

Art. 116.

Disponible.

Art. 117.

Disponible.

Art. 118.

Disponible.

Art. 119.

Disponible.

Art. 120.

Disponible.

Section Section 2. Affections des membres et ceintures.

Généralités

Article 121. Atteinte de deux membres homologues.

Détermination du coefficient pour les affections atteignant deux membres homologues.

Règle générale.

Pour l\'attribution du coefficient au sigle S (ou au sigle I), procéder de la manière suivante :

a) D\'abord déterminer, pour chaque côté, le coefficient attribuable au sigle S (ou au sigle I).

b) Ensuite, pour l\'attribution du coefficient définitif, se référer au tableau suivant, lequel porte en abscisse les valeurs de S (ou I) déterminées compte tenu des seules lésions du membre supérieur (ou inférieur) droit et en ordonnée les valeurs de S (ou I) déterminées compte tenu des seules lésions du membre supérieur (ou inférieur) gauche. À l\'intersection des lignes et des colonnes on lit le coefficient à attribuer en définitive au sigle S (ou au sigle I).

Figure 1.

$\"image_21084.png\"$

Exemple :

Sujet ayant perdu à droite une phalange de l\'index (S 2) et, à gauche, l\'annulaire et l\'auriculaire (S 3).

En lisant le tableau on voit qu\'il doit être classé S 4.

Article 122. Atrophie congénitale d'un membre.

Selon l'importance.

3 à 6

S I

Article 123. Amputation d'un segment de membre.

Selon l'importance.

3 à 5

S I

Article 124. Brûlures et/ou gelures.

Séquelles.

2 à 6

S I

Ceinture scapulaire et membre supérieur.

Contenu

Nota.

Pour les affections atteignant deux membres homologues, consulter aussi l\'article 121.

Article 125. Malformations, déformations, lésions de la ceinture scapulaire.

a) Sans gêne fonctionnelle des mouvements de l'épaule.	2	S
b) Avec gêne fonctionnelle des mouvements de l'épaule.	3 à 5	S
c) Luxation récidivante de l'épaule.	2 à 5	S

Article 126. Lésions de la clavicule.

Cal vicieux, pseudarthrose, luxation des extrémités interne ou externe, suivant le degré de gêne fonctionnelle et l'importance de la douleur.

2 à 4

Article 127. Ankylose d'une ou plusieurs grosses articulations du membre supérieur.

Ankylose d'une ou plusieurs grosses articulations du membre supérieur.

Article 128. Arthrose du membre supérieur.

Suivant retentissement fonctionnel.

3 à 5

Article 129. Déviation de l'avant-bras, perte totale ou partielle des mouvements de flexion-extension ou prosupination.

Voir article 78.

3 à 5

Article 130. Affections de la main.

a) Main bote, selon impotence fonctionnelle.	4 à 5	S
b) Affection du carpe osseux :
Fracture du scaphoïde :
- non consolidée et datant de moins d\'un an.	5 T	S
- non consolidée au-delà d\'un an : voir pseudarthrose du scaphoïde.
Pseudarthrose du scaphoïde : suivant gêne fonctionnelle et douleur.
Opérée :
- consolidée avec instabilité du carpe ou cal vicieux ou arthrose.	3 à 5	S
- consolidée sans instabilité du carpe, ni cal vicieux, ni arthrose.	2 à 3	S
Non opérée : suivant instabilité du carpe, arthrose et qualité du fragment proximal.	3 T à 6 T	S
Maladie de Kienböck, suivant le degré de gêne fonctionnelle, l\'importance de la douleur et le stade radiologique.	3 à 5	S
c) Maladie de Dupuytren (voir art. 89).

Article 131. Anomalies des doigts.

Raideur, ankylose, incurvation flexion, extension, malformation selon gêne fonctionnelle (voir également art. 132).

2 T à 5 T ou 2 à 5

Article 132. Luxations et mutilations des doigts et des métacarpiens.

a) Luxation irréductible du pouce sans lésion des autres doigts, selon gêne fonctionnelle.	4 à 5	S
b) Luxation irréductible du pouce avec raideur des autres doigts.	5	S
c) Perte du pouce avec ou sans métacarpien, suivant gêne fonctionnelle.	4 ou 5	S
d) Perte totale du pouce et de l'index actif.	5	S
e) Perte totale de l'index actif avec la possibilité d'abduction du médius par procédé palliatif, sous réserve d'un excellent résultant fonctionnel.	2	S
f) Perte totale de l'index actif, les autres doigts étant normaux.	3	S
g) Perte totale de l'index actif, les autres doigts n'ayant plus leur fonctionnement normal, suivant gêne fonctionnelle.	4 à 5	S
h) Perte d'une phalange de l'index actif, les autres doigts étant normaux.	2	S
i) Perte de deux phalanges de l'index actif, les autres doigts étant normaux.	3	S
f) Perte d'une ou deux phalanges de l'index actif, avec ankylose de l'articulation métacarpo-phalangienne.	4	S
k) Perte de deux doigts avec raideur des autres doigts.	5	S
l) Perte de deux doigts parmi les trois derniers de la main.	4	S
m) Perte des quatre derniers doigts.	5	S
n) Perte des deux premiers métacarpiens de la main active.	5	S
o) Perte des trois derniers métacarpiens, selon gêne fonctionnelle.	4 à 5	S
p) Perte des trois phalanges intéressant à la fois l'index et le médius de la même main.	4	S

Ceinture pelvienne et membre inférieur.

Article 133. Inégalité de longueur des membres inférieurs après plusieurs examens cliniques comparatifs et concordants.

a) Moins de 2 centimètres.	1 à 2	I
b) De 2 à 4 centimètres.	3 à 4	I
c) Plus de 4 centimètres.	5	I

Article 134. Affections de la hanche.

a) Ankylose.	5	I
b) Affections malformatives (dysplasie subluxante et luxante) :
Déformation peu accentuée sans douleur.	3	I
Déformation plus importante, légers troubles fonctionnels.	3 à 4	I
Déformation très importante avec troubles fonctionnels marqués.	5	I
c) Coxarthrose selon retentissement fonctionnel.	3 à 5	I

Article 135. Affections du genou.

Amplitude des mouvements mesurée entre 0° : extension complète, et 150° : flexion maximale.
a) Attitudes vicieuses du genou en rotation, en recurvatum, en valgum, en varum.	2 à 5	I
b) Raideur du genou :
Avec mouvement actif en zone favorable (entre 0° et 45°).	4	I
Avec mouvement actif en zone défavorable (entre 45° et 150°).	5	I
c) Ankylose du genou.	5	I
d) Gonarthrose (suivant retentissement fonctionnel).	3 à 5	I
e) Laxité du genou latérale ou antéropostérieure (selon le degré, l\'instabilité).	3 à 5	I
f) Hydarthrose chronique ou récidivante (selon la gêne fonctionnelle).	3 à 4	I
g) Dérangements internes du genou : lésions méniscales, corps étrangers par ostéochondrite ou ostéochondromatose, chondromalacie de la rotule (selon la gêne fonctionnelle, la curabilité).	3 à 4 ou 3 T à 4 T	I
h) Lésions de l\'appareil extenseur du genou, patellectomie, luxation récidivante de la rotule (selon la gêne fonctionnelle).	3 à 5 ou 3 T à 4 T	I
i) Maladie de Pellegrini-Stieda, de Hoffa, de Osgood-Schlatter (selon la gêne fonctionnelle).	2 à 4 ou 2 T à 4 T	I

Article 136. Affections des pieds.

a) Pieds plats (vérifiés au podoscope). Simples sans troubles de la marche.	2	I
Avec troubles de la marche.	3 à 4	I
b) Pieds creux (vérifiés au podoscope). Simples sans troubles de la marche.	2	I
Avec troubles de la marche.	3 à 4	I
c) Autres troubles statiques des pieds (varus, valgus, affaissement de l\'arche antérieure).
Simples sans troubles de la marche.	2	I
Avec troubles de la marche.	3 à 4	I
d) Pieds douloureux divers (tarsalgies, talagies, maladies de Haglund, métarsalgies, maladie de Morton), suivant importance, améliorables par intervention.	3 T à 4 T	I
e) Orteils surnuméraires.
Sans gêne fonctionnelle.	1 à 2	I
Gênant la marche mais améliorables par intervention.	3 T à 4 T	I
Nécessitant le port de chaussures orthopédiques, non améliorables par intervention.	5	I
f) Malformation des orteils.
Orteils en marteau :
- sans usure de l\'ongle, sans douleur, ni gêne à la marche.	1 à 2	I
- avec usure de l\'ongle, avec ou sans bourse séreuse de la face dorsale de l\'articulation interphalangienne.	2 T à 3 T	I
Orteils palmés.	1 à 2	I
Hallux valgus :
- simple non douloureux.	1 à 2	I
- compliqué.	3 T à 4 T	I
Quintus-varus :
- simple non doudoureux.	1 à 2	I
- compliqué.	4 T	I
Chevauchement des orteils :
- non douloureux.	2	I
- compliqué.	4 T	I
g) Kyste de calcanéum : suivant symptomatologie fonctionnelle.	3 à 5	I
h) Ankylose du pied.
Ankylose médiotarsienne.	4 à 5	I
Ankylose en rectitude du 1er orteil.	4	I
Ankylose en rectitude d\'un ou plusieurs orteils autres que le 1er.	2	I
Ankylose en flexion du 1er orteil.	4 à 5	I
Ankylose en flexion d\'un ou plusieurs orteils autres que le 1er.	3	I
i) Ongle incarné.	3 T	I
j) Affections dermatologiques du pied : onyxis, hyperhidrose plantaire, dermite (voir affections dermatologiques).
k) Synostose astragalocalcanéenne ou calcanéoscaphoïdienne, suivant gêne fonctionnelle, troubles statiques.	2 à 5	I

Section Section 3. Affections de la paroi abdominale.

Article 137. Hernies.

a) Inguinales ou crurales.
Peu importantes, réductibles.	3	G
Volumineuses mais réductibles.	4 à 4 T	G
Volumineuses non réductibles.	5 ou 5 T	G
b) Ombilicales, hernies de la ligne blanche.
Plus ou moins volumineuses mais réductibles, sans trouble fonctionnel	3 ou 3 T	G
Volumineuses ou non, mais douloureuses ou avec troubles du transit.	5 ou 5 T	G
c) Hernies inguinales, crurales, ombilicales, ligne blanche opérées.
Sans séquelle.	2	G
Avec séquelles.	3 à 5	G

Article 138. Séquelles d'interventions.

a) Bonne paroi (intervention remontant à plus de 4 mois).	2	G
b) Paroi déficiente.
Sans éventration.	3	G
Avec éventration.	4 ou 5	G

Article 139. Fistule extériorisé à la paroi.

a) Pariétale.	5 T	G
b) En rapport avec un viscère sous-jacent.	5	G

Art. 140.

Disponible.

Art. 141.

Disponible.

Niveau-Titre TITRE V. Gastro-entérologie.

Article 142. Affections de l'œsophage.

a) Oesophagite :
Catarrhale.	3	G
Erosive.	4 ou 5	G
b) Diverticule de l\'œsophage non compliqué.	2	G
c) Dyskinésie de l\'œsophage.	2 ou 3	G
d) Rétrécissement non tumoral de l\'œsophage.	3 à 6	G
e) Méga-œsophage idiopathique non opéré.	4 à 6	G
f) Tumeur bénigne de l\'œsophage non opérée.	2 à 5	G
g) Séquelles œsophagiennes de traumatisme ou d\'intervention chirurgicale.	2 à 6	G

Article 143. Pathologie cardio-tubérositaire.

a) Hernie hiatale :	2 à 5	G
b) Reflux gastro-œsophagien avec symptômes fonctionnels.	2 à 5	G
c) Ulcère peptique de l\'œsophage.	5	G
d) Séquelles d\'intervention anti-reflux gastro-œsophagien.	2 à 5	G

Article 144. Affections de l'estomac et du duodénum.

a) Maladie ulcéreuse gastrique ou duodénale (authentifiée par radiologie ou endoscopie) :
Antécédent d'ulcère sans séquelle endoscopique.	2 ou 3	G
Ulcère en évolution.	5 T	G
Ulcère cicatrisé avec déformations fixées ou cicatrice linéaire.	3 à 5	G
Maladie non évolutive après traitement chirurgical à visée physiopathologique ne comportant pas d'exérèse.	2 ou 3	G
Après traitement chirurgical comportant une exérèse (voir séquelles de la chirurgie gastro-duodénale).
b) Sténose pylorique organique.	6	G
c) Troubles dyspeptiques sans support organique.	2 ou 3	G
d) Gastrite ou duodénite catarrhale.	2 ou 3	G
e) Gastrite ou duodénite avec érosions muqueuses ou ulcérations.	3 à 5	G
f) Anomalies congénitales ou topographiques.	3 à 5	G
g) Diverticulose gastro-duodénale :
Non compliquée.	1 ou 2	G
Compliquée.	3 à 5	G
h) Tumeur bénigne gastro-duodénale.	2 à 5 ou 5 T	G
i) Affections malignes de l'estomac.	6	G
j) Séquelles de chirurgie gastro-duodénale :
Sans exérèse, selon l'ancienneté.	2 à 5 ou 2 T à 5 T	G
Avec exérèse, selon l'ancienneté.	3 à 5 ou 3 T à 5 T	G

Article 145. Affections de l'intestin et du rectum.

a) Parasitose : voir articles 29, 34 et suivants.
b) Malabsorption biologiquement confirmée.	5 ou 6	G
c) Malformations congénitales :
Anomalies topographiques.	2 à 5	G
Mégocôlon.	3 à 6	G
d) Recto-colite hémorragique.	5 ou 6	G
e) Maladie de Crohn.	5 ou 6	G
f) Tuberculose intestinale :
Évolutive.	6 T	G
Guérie avec ou sans séquelles.	2 à 5	G
g) Autres colites chroniques :
Avec ulcérations ou fistules.	5 ou 6	G
Non ulcéreuses mais endoscopiquement authentifiées.	3 à 5	G
h) Colopathies fonctionnelles	2 à 4	G
i) Sigmoïdites : voir colites.
j) Diverticulose intestinale.	2 à 5	G
k) Rectite chronique : voir colites.
l) Prolapsus rectal :
Muqueux.	3 ou 4	G
Total.	5 ou 6	G
m) Rétrécissements non tumoraux du rectum.	4 à 6	G
n) Tumeurs bénignes de l\'intestin : selon diffusion et potentiel évolutif.	2 à 6	G
o) Tumeurs malignes de l\'intestin.	6	G
p) Séquelles d\'interventions chirurgicales :
Avec résection selon étendue et atteinte fonctionnelle.	2 à 6	G
Sans résection.	1 à 5	G

Article 146. Affections de l'anus et du périnée.

a) Hémorroïdes :
Minimes sans trouble fonctionnel.	1 ou 2	G
Avec troubles fonctionnels.	2 à 4 ou 4 T	G
b) Fissures anales.	2 à 4 ou 4 T	G
c) Fistules.	3 à 5 ou 5 T	G
d) Sinus pilonidal, selon symptomatologie fonctionnelle.	1 à 5	G
e) Tumeurs :
Bénignes.	2 à 4 ou 4 T	G
Malignes.	6	G
f) Séquelles de la chirurgie anale :
Sténose.	3 à 5	G
Incontinence.	5 ou 6	G

Article 147. Affections du péritoine.

a) Péritonite tuberculeuse.	5 ou 6	G
b) Séquelles de traumatisme ou d'intervention abdominale.	2 à 6	G

Article 148. Affections du pancréas.

a) Antécédents de pancréatite aiguë :
Guérie sans séquelle, selon l'étiologie.	2 à 4	G
Avec séquelles.	4 à 6	G
b) Pancréatite chronique.	4 à 6	G
c) Kyste et faux kyste.	5 ou 6	G
d) Tumeurs pancréatiques.	6	G
e) Séquelles de la chirurgie pancréatique.	4 à 6	G

Article 149. Affections du foie et des voies biliaires.

a) Hépatites virales et leurs séquelles :
Hépatite virale aiguë, en évolution, comportant la persistance d\'altérations fonctionnelles hépatiques.	5 T	G
Guérie.	1	G
Séquelles dyspeptiques sans altération des fonctions hépatiques.	2 ou 3	G
Hépatite chronique active.	5	G
Hépatite chronique persistante selon l\'importance des perturbations fonctionnelles hépatiques.	2 a 5	G
Portage isolé d\'antigène HBs, sans altération fonctionnelle hépatique.	1	G
b) Atteintes hépatiques toxiques ou dysmétaboliques : mêmes critères que pour l\'hépatite virale chronique.
c) Cirrhoses.	5 ou 6	G
d) Hémochromatose.	5 ou 6	G
e) Ictères constitutionnels :
Hémolytique (maladie de Minkowski-Chauffard) : voir article 203.
Cholémie familiale de Gilbert.	1 ou 2	G
Autres.	2 à 4	G
f) Lithiase biliaire :
Latente.	2 à 4 ou 4 T	G
Symptomatique ou compliquée.	4 à 6	G
g) Pathologie biliaire non lithiasique : cholestérolose, diverticules, tumeurs bénignes, vésicule porcelaine.	2 à 5	G
h) Kystes hépatiques :
Sans retentissement fonctionnel.	1	G
Avec troubles fonctionnels.	3 à 6	G
i) Abcès hépatique, amibiase hépatique :
Guérie (e) sans séquelle.	1	G
Guérie (e) avec séquelles.	2 à 5	G
j) Kyste hydatique :
Non opéré.	4 ou 5	G
Opéré.	2 à 5	G
k) Anomalies vasculaires abdominales :
Avec hypertension portale.	5 ou 6	G
Sans hyperthension portale, selon retentissement fonctionnel.	2 à 5	G
l) Tumeurs malignes des voies biliaires.	6	G
m) Tumeurs hépatiques :
Bénignes.	2 à 5	G
Malignes.	6	G
n) Séquelles de la chirurgie hépatobiliaire :
Cholécystectomie.	2 à 5	G
Fistule biliaire externe.	6	G
Séquelles d\'anastomose bilio-digestive.	3 à 5	G
Plaie simple du foie suturée.	2 à 4	G
Hépatectomie partielle pour affection non maligne.	4 à 6	G

Article 150. Affections de la rate.

Voir titre : Hématologie.

Niveau-Titre TITRE VI. Affections cardio-vasculaires.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Affections du coeur.

Article 151. Généralités.

Il est nécessaire pour prendre une décision d\'aptitude en matière de cardiologie de considérer les antécédents, les données de l\'examen clinique, les résultats des examens radiologiques, les tracés électrocardiographiques, ainsi que les autres examens complémentaires non invasifs (échocardiogramme, Doppler, épreuve d\'effort, enregistrement Holter...).

Article 152. Antécédents.

a) Antécédents de rhumatisme articulaire aigu, datant de moins d\'un an.	5 T	G
b) Antécédents d\'affections aiguës résolutives, datant de moins d\'un an. Passé ce délai, apprécier les séquelles.	5 T	G

Article 153. Lésions organiques chroniques du myocarde, de l'endocarde et du péricarde.

a) Myocardiopathies primitives ou secondaires.	6	G
b) Valvulopathies.
Avec signes de mauvaise tolérance clinique, radiologique ou électrique.	6	G
Avec bonne tolérance clinique, radiologique ou électrique.	5	G
c) Prolapsus valvulaire mitral.
Prolapsus certain, répondant à des critères échocardiographiques indiscutables, avec ou sans souffle d'insuffisance mitrale.	5	G
Click isolé, sans troubles du rythme et sans anomalies échocardiographiques significatives.	2 à 3	G
d) Affections du péricarde.
Péricardites aiguës bénignes récidivivantes, évoluant depuis plus d'un an.	5	G
Péricardites chroniques, constrictives ou liquidiennes.	6	G

Article 154. Insuffisance cardiaque.

Quelle qu'en soit l'étiologie.

Article 155. Troubles du rythme cardiaque.

a) Extrasystoles.
Symptomatiques d'une affection cardiaque ou générale organique chronique.	5 à 6	G
Non symptomatiques d'une affection cardiaque ou générale organique, suivant la fréquence et la tolérance (après avis spécialisé).	2 à 5	G
b) Tachycardies.
Tachycardies sinusales non symptomatiques d'une atteinte cardiaque ou d'une affection générale organique suivant la fréquence et la tolérance.	2 à 5	G
Tachycardies paroxystiques type Bouveret, selon la fréquence, la durée des accès, l'étiologie et la tolérance fonctionnelle.	3 à 6	G
Tachycardies par flutter auriculaire ou tachycardies atriales.	5 à 6	G
Tachycardies ventriculaire.	6	G
c) Bradycardies.
Sinusales, s'accélérant normalement à l'effort.	1 à 2	G
Bradycardies par bloc sino-auriculaire ou déficiences sinusales, chroniques.	5	G
Bradycardies par bloc auriculo-ventriculaire [voir 156, a)].
d) Arythmies.
Arythmies complètes par fibrillation ou flutter auriculaires.
Autres arythmies (se reporter au paragraphe correspondant : extrasystoles, blocs).	6	G

Article 156. Troubles de conduction.

a) Blocs auriculo-ventriculaires.
Blocs auriculo-ventriculaires du 1er degré ou périodes de Luciani-Wenckebach, isolés, sans manifestation fonctionnelle, en rapport avec une hypervagotonie se normalisant à l'effort.	1 à 2	G
Autres blocs auriculo-ventriculaires.	5 à 6	G
b) Blocs de branche.
Blocs de branche symptomatiques d'une cardiopathie organique.	5 à 6	G
Blocs de branche isolés :
- bloc de branche gauche.	4 à 6	G
- bloc de branche droit de tous degrés.	1 à 4	G
Hémiblocs (blocs fasciculaires).	2 à 4	G
Blocs bifasciculaires (BBCD + HB).	5 à 6	G
c) Syndromes de Wolf-Parkinson-White.
Associés à une cardiopathie reconnue.	6	G
Non associés à une cardiopathie reconnue :
- avec accès tachycardique.	5 à 6	G
- sans accès tachycardique après épreuve d'effort voire Holter.	2 à 4	G

Article 157. Autres anomalies électrocardiographiques isolées.

Après avis spécialisé.

1 à 5

Article 158. Cardiopathies congénitales.

a) Avec retentissement hémodynamique notable ou potentiel évolutif.	5 à 6	G
b) Bénignes : shunts gauche-droite intracardiaques minimes, sténoses pulmonaires mineures, situs inversus isolé, après avis spécialisé.	2 à 4	G

Article 159. Cardiopathies ischémiques.

Angor, infarctus.

5 à 6

Article 160. Cardiopathies opérées.

a) Cardiopathies acquises.	6	G
b) Cardiopathies congénitales dont la correction permet le retour à des conditions hémodynamiques normales.	2 à 5	G
c) Autres cardiopathies congénitales.	6	G

Chapitre CHAPITRE II. Affections des artères.

Article 161. Lésion des gros vaisseaux.

a) Affection de l'aorte.
Coarctation non opérée.	5 à 6	G
Coarctation opérée :
- avec prothèse.	5 à 6	G
- sans prothèse.	2 à 5	G
Anévrismes de l'aorte (même opérés).	6	G
Dissections aortiques (même opérées).	6	G
Autres atteintes des parois de l'aorte et des gros vaisseaux par maladie de système ou affections inflammatoires.	5 à 6	G
b) Affections de l'arthère pulmonaire.
Hypertention artérielle pulmonaire.	6	G

Article 162. Artériopathies périphériques.

a) Artériopathies inflammatoires ou dégénératives.	4 à 6	S I G
b) Atteintes artérielles segmentaires liés à une cause loco-régionale :
Non opérées.	4 à 5	S I G
Opérées.	2 à 5	S I G
c) Anévrismes artériels ou artérioveineux.	4 à 6	S I G

Article 163. Acrosyndromes.

a) Permanents :
Acrocyanose essentielle.	3 à 6	S I G
Acropathie ulcéromutilante.	5 à 6	S I G
b) Paroxystiques :
Type Raynaud ou érythromélalgie.	3 à 6	S I G

Article 164. Hypertension artérielle.

a) Secondaire, permanente ou paroxystique.	5 à 6	G
b) Essentielle, permanente, selon l'importance, la symptomatologie fonctionnelle et le retentissement viscéral.	4 à 6	G
c) Limite, variable, sans retentissement, avec bonne réponse à l'effort.	2 à 3	G

Article 165. Hypotension artérielle.

Orthostatique, chronique, essentielle, avec signes fonctionnels.

2 à 4

Chapitre CHAPITRE III. Affections des veines.

Article 166. Varices des membres inférieurs.

a) Varices peu importantes.	1 à 2	I
b) Varices importantes avec signes fonctionnels.	3 à 4	I
c) Ulcères variqueux ou troubles trophiques.	5	I
d) Varices opérées ou sclérosées selon les résultats.	2 à 5	I

Article 167. Phlébites et leurs séquelles.

a) Antécédents de phlébite profonde ou superficielle, récente (moins d'un an).	2 T à 4 T	S I
b) Antécédent de phlébite superficielle, datant de plus d'un an, sans étiologie décelable et sans rechute.	2 à 3	S I
c) Maladie thromboembolique.	4 à 5	G
d) Séquelles locales de phlébite.	2 à 5	S I

Chapitre CHAPITRE IV. Affections du système lymphatique.

Contenu

Voir également le titre VIII. Hématologie (art. 205, 209 et 210) ainsi que ceux consacrés aux maladies infectieuses et parasitaires (art. 38) ou tumorales (art. 45 et suiv.) susceptibles d\'avoir un retentissement lymphatique.

Article 168. Troubles de la circulation lymphatique.

dème chronique, selon l\'importance de la gêne entraînée.

4 à 5

S I G

Article 169. Lymphangiectasies

a) Peu volumineuses, sans gêne fonctionnelle.	2 ou 3	S I G
b) Avec gêne fonctionnelle importante.	4 à 6	S I G

Art. 170.

Disponible.

Art. 171.

Disponible.

Art. 172.

Disponible.

Art. 173.

Disponible.

Art. 174.

Disponible.

Art. 175.

Disponible.

Niveau-Titre TITRE VII. Pneumologie.

Article 176. Généralités.

Une décision d\'aptitude en matière de pneumologie doit être basée sur un ensemble d\'éléments :

cliniques ;
radiologiques (cliché standard, éventuellement profil et tomographies) ;
biologiques (vitesse de sédimentation, etc.) ;
bactériologiques (recherche de bacilles de Koch) ;
fonctionnels (épreuves fonctionnelles respiratoires).

L\'importance respective de ces facteurs et la nécessité de recourir ou non à certains examens dépend évidemment du cas considéré.

L\'importance de l\'exploration fonctionnelle respiratoire est à souligner. Le retentissement sur la fonction respiratoire étant un dénominateur commun à beaucoup d\'affections, il est donné à l\'article 177, à titre indicatif, une manière simple d\'apprécier l\'altération de la fontion respiratoire.

Chaque fois que dans une affection l\'appréciation de la valeur fonctionnelle respiratoire sera un élément important de la décision, un renvoi sera fait à cet article.

Article 177. Altération de la fonction respiratoire (quelle que soit l'étiologie).

a) Cliniquement évidente.	6	G
b) Avec VEMS inférieur ou égal à 50 p. 100 de la valeur théorique ou avec altération de la gazométrie sanguine.	5	G
c) Avec VEMS supérieur à 50 p. 100 de la valeur théorique, suivant la tolérance.	2 à 5	G

Nota. L\'exploration fonctionnelle respiratoire comportera obligatoirement au minimum l\'étude de la CV, du Coefficient de Tiffeneau.

La valeur du VEMS prise comme une référence dans ce barème doit être soumise à une confrontation avec les autres paramètres.

Article 178. Tuberculose pulmonaire commune.

a) Tuberculose évolutive ou dont le début du traitement remonte à moins de neuf mois à un an suivant la forme.	5 ou 5 T	G
b) Anomalies radiologiques d\'évolutivité incertaine, tels que nodules apicaux non traités dont la stabilité dans le temps ne peut être affirmée.	3 à 5 ou 5 T	G
c) Séquelles. La notion de séquelles sera affirmée sur les critères cliniques, radiologiques, et bactériologiques habituels.
Tuberculose traitée : un délai de neuf mois à un an après le début du traitement sera exigé. Passé ce délai, le classement sera fonction des séquelles radiologiques et fonctionnelles.	1 à 5	G
Tuberculose non traitée : il convient d\'être particulièrement prudent pour affirmer la nature séquellaire. En cas de doute, voir paragraphe b). Suivant les séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 177).

Article 179. Tuberculose de primo-infection.

a) Virage simple des réactions cutanées à la tuberculine sans signe clinique ni radiologique.
Datant de plus de six mois.	1	G
Datant de moins de six mois.	3 T	G
b) Primo-infection avec manifestations cliniques, radiologiques ou biologiques :
En période évolutive ou dont le début du traitement remonte à moins de neuf mois à un an, suivant la forme.	5 ou 5 T	G
Dont le début du traitement remonte à plus de neuf mois à un an suivant la forme.	1 à 5	G

Article 180. Tuberculose pleurale.

a) En évolution ou dont le début du traitement remonte à moins de neuf mois à un an.	5 ou 5 T	G
b) Dont le début du traitement remonte à plus de neuf mois à un an suivant la forme.	1 à 5	G

Nota. Les tuberculoses extrat-thoraciques seront envisagées aux rubriques correspondant à l\'organe atteint.

Article 181. Tuberculose ganglionnaire.

Adénopathies tuberculeuses :
En évolution ou dont le traitement remonte à moins de douze mois.	5 ou 5 T	G
Dont le traitement remonte à plus d'un an.	2 à 5	G

Article 182. Asthmes bronchiques.

La gravité d\'un asthme est appréciée selon les arguments cliniques et fonctionnels. lorsque le diagnostic est douteux, il est nécessaire d\'avoir recours aux tests de provocation non spécifiques (tests pharmacodynamiques, test d\'effort).
a) Asthmes sévères.
Ayant jusfifié des mesures de réanimation ou une corticothérapie prolongée, responsable de plus d\'une crise par semaine.	5	G
b) Autres formes :
Avec trouble obstructif franc au repos (rapport de Tiffeneau égal ou inférieur à 60 p. 100), à distance d\'un épisode aigu.	5	G
Sans trouble obstructif franc au repos, selon la fréquence et la gravité des crises, le degré de l\'hyperactivité bronchique, l\'existence d\'une inflation du VR.	2 à 5	G
La notion d\'un traitement désensibilisant n\'intervient que comme un paramètre à discuter. La mise à l\'épreuve du service peut être un élément déterminant et indispensable au classement définitif, avant la fin de la période probatoire.

Article 183. Autres manifestations allergiques.

a) Allergies aux venins d\'hyménoptères.
Réactions générales : choc anaphylactique, urticaire généralisé, œdème de Quincke.	5	G
Allergie caractrisée par la positivité des tests cutanés, et des dosages d\'immunoglobulines spécifiques :
- non désensibilisée.	5	G
- désensibilisée ou en cours de désensibilisation, selon les possibilités de poursuite de la désensibilisation.	2 à 5	G
- réactions mineures avec tests cutanés et taux normal d\'immunoglobulines spécifiques.	1 à 3	G
b) dème de Quincke.
Selon l\'étiologie.	2 à 5	G

Nota. Les autres manifestations allergiques sont envisagées aux rubriques correspondant aux organes atteints (dermatologie, ORL).

Article 184. Affections chroniques des bronches.

a) Bronchectasies.
Minimes, asymptomatiques, apicales.	2 à 4	G
Importantes ou avec signes fonctionnels ou intéressant la pyramide basale.	5	G
b) Bronchites à répétition.	3 ou 4	G
c) Bronchite chronique obstructive.
Selon les troubles fonctionnels (voir art. 177).	3 à 5	G
d) Sténose trachéale cicatricielle.
Améliorable après intervention.	2 T à 5 T	G
Non améliorable, suivant le degré.	2 à 5	G

Article 185. Hyperclarté pulmonaire.

a) Emphysème diffus, selon les troubles fonctionnels (voir art.177).	3 à 5	G
b) Emphysème bulleux.	2 à 5	G

Article 186. Kyste hydatique du poumon.

a) Non opéré.	5 ou 6	G
b) Opéré, suivant les séquelles radiologiques et fonctionnelles.	2 à 5	G

Article 187. Épanchements pleuraux.

a) Pleurésie séro-fibrineuse.
Tuberculose (voir art. 180).
Autres étiologies :
- en évolution.	5 T	G
- au stade de séquelles, suivant l'étiologie et l'importance des signes radiologiques et du retentissement fonctionnel (voir art. 177).	2 à 5	G
b) Pleurésie purulente.
Sous traitement.	5 T	G
Après la fin du traitement, suivant l'importance des séquelles radiologiques et fonctionnelles (Voir art. 177).	2 à 5	G

Article 188. Pneumothorax spontané.

a) Isolé, sans légion parenchymateuse sous-jacente patente.	2 à 4	G
b) Isolé, avec lésion parenchymateuse sous-jacente patente.	5	G
c) Récidivant.	5	G
d) Opéré, selon l\'importance des séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 177).	2 à 5	G

Article 189. Tumeurs du médiastin.

a) Non opérées :
Tumeurs malignes.	6	G
Tumeurs de signification non précisée, en fonction d'une indication opératoire.	5 T ou 5	G
b) Tumeurs opérées :
Malignes.	6	G
Bénignes certaines, selon les séquelles radiologiques et fonctionnelles.	2 à 5	G
Tumeurs de potentiel évolutif incertain.	6	G

Article 190. Sarcoïdose endo-thoracique.

a) Forme ganglionnaire pure.
En évolution ou avec nettoyage radiologique de moins de 1 an.	4 ou 5	G
Avec nettoyage radiologique datant de plus d\'un an :
- tests cutanés à la tuberculine positifs.	1	G
- tests cutanés à la tuberculine négatifs.	1 à 3	G
b) Forme avec atteinte parenchymateuse.
En évolution ou avec nettoyage radiologique de moins de 1 an.	4 ou 5	G
Avec nettoyage radiologique datant de plus d\'un an :
- n\'ayant pas eu de corticothérapie.	1 à 3	G
- ayant eu une corticothérapie au long cours :
- recul inférieur à trois ans.	3 à 5	G
- recul supérieur à trois ans.	1 à 3	G
Avec séquelles radiologiques ou fonctionnelles.	2 à 5	G

Article 191. Maladies professionnelles du système respiratoire.

a) Pneumoconiose.
Certaine :
- avec stabilité dans le temps depuis au moins cinq ans, suivant séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 177).	2 à 6	G
- avec stabilité dans le temps inférieure à cinq ans de complications.	6	G
Non nettement caractérisée suivant l'importance des images radiologiques et les données de l'exploration fonctionnelle (voir art. 177).	2 à 5	G
b) Autres maladies professionnelles. Suivant l'étiologie, l'importance des images radiologiques et les données de l'exploration fonctionnelle respiratoire (voir art. 177).	2 à 6	G

Article 192. Séquelles d'intervention chirurgicale.

a) Pour des affections malignes ou dont la bénignité ne peut être affirmée.	6	G
b) Pour des affections bénignes, en fonction de l\'étendue du sacrifice parenchymateux éventuel, des séquelles radiologiques et des données de l\'exploration fonctionnelle respiratoire (voir art. 177).	2 à 6	G

Article 193. Séquelles de traumatisme thoracique pariéto ou pleuro-pulmonaire.

En fonction de la notion de lésion des grosses bronches, des séquelles radiologiques et fonctionnelles (voir art. 177).

2 à 6

Article 194. Hernie diaphragmatique.

a) Non opérée.	5 à 6	G
b) Opérée, suivant séquelles.	2 à 5	G

Article 195. Malformations vasculaires pulmonaires.

Anévrisme, fistule artério-veineuse et séquestration pulmonaire :
- non opérées	5	G
- opérées, selon les séquelles radiologiques et fonctionnelles.	2 à 5	G

Art. 196.

Disponible.

Art. 197.

Disponible.

Art. 198.

Disponible.

Art. 199.

Disponible.

Niveau-Titre TITRE VIII. Hémathologie.

Article 200. Insuffisances médullaires.

a) Insuffisance médullaire globale constitutionnelle ou acquise.	6	G
b) Insuffisance médullaire dissociée :
Erythroblastopénie, neutropénie, thrombopénie.	4 à 6	G
Antécédents d'insuffisance médullaire aiguë.	4	G
Dysmyélopoièse	5	G
Myélofibrose primitive.	6	G

Article 201. Anémies d'origine centrale.

a) Insuffisance médullaire.	5	G
b) Anémie de Biermer.	5	G
c) Anémie macrocytaire par carence vitaminique (en fonction de l\'étiologie et de la gravité).	4 T à 5 T ou 2 à 5	G

Article 202. Anémie hypochrome, hyposidérémique par carence en fer.

En fonction de l'étiologie et de la gravité.

2 T à 5 T ou 2 à 5

Article 203. Anémies hémolytiques.

a) Maladie de Minkowski-Chauffard :
Non splénectomisée.	4 à 5	G
Après splénectomie.	2 à 5	G
b) Hémoglobinapathies:
Formes homozygotes.	6	G
Formes hétérozygotes (en fonction de la gravité).	2 à 5	G
c) Enzymopénies (en fonction de la gravité).	2 à 6	G
d) Par auto-anticorps :
Antécédents d'anémie hémolytique.	3 à 5	G
Anémie hémolytique.	5	G
e) Antécédents d'anémie hémolytique toxique, infectieuse, ou parasitaire.	2 à 4	G

Article 204. Polyglobulies.

a) Maladie de Vaquez.	5 à 6	G
b) Secondaires (en fonction de l'étiologie).	3 à 5	G

Article 205. Leucémies.

a) Leucémie aiguë.	6	G
b) Antécédent de leucémie aiguë :
Datant de moins de cinq ans.	6	G
Datant de plus de cinq ans.	2 à 5	G
c) Leucémie lymphoïde chronique.	5 à 6	G
d) Leucémie myéloïde.	5 à 6	G
e) Splénomégalie myéloïde chronique.	5 à 6	G

Article 206. Anomalie de la formule leucocytaire.

a) Pseudo-neutropénie idiopathique par margination excessive.	3 à 5	G
b) Leuconeutropénie chronique constitutionnelle ou acquise.	5 à 6	G
c) Leuconeutropénie aiguë :
Antécédent.	2 à 5	G
Aiguë.	5 T	G
d) Hyperleucocytose chronique.	3 à 5	G
e) Syndromes mononucléosiques.	5 T	G
f) Lymphocytose chronique.	3 à 5	G
g) Lymphopénie (en fonction de l'étiologie).	3 à 6	G
h) Éosinophilie isolée.	2 à 5	G

Article 207. Maladies des plaquettes et purpura.

a) Thrombopénie centrale :
Antécédents de.	3 à 5	G
Chronique.	5 à 6	G
b) Thrombopénie périphérique :
Antécédents.	3 à 5	G
Aiguë.	5	G
c) Thrombopathies	2 à 5	G
d) Thrombocytémies.	5 à 6	G
e) Thrombocytose secondaire.	2 à 5	G
f) Maladie de Rendu-Osler.	5	G
g) Purpura rhumatoïde :
Antécédents de (datant de plus de 5 ans et sans séquelles rénales).	2 à 3	G
Aigu (ou datant de moins de 5 ans).	5	G
h) Purpura vasculaire.	2 à 5	G

Article 208. Maladies de la coagulation.

a) Maladie de Willebrand.	3 à 5	G
b) Hémophilie A et B.	5	G
c) Déficit des autres facteurs plasmatiques de la coagulation.	3 à 5	G
d) Afibrinogénémie, hypofibrinogénémie, dysfibrinogénémie.	3 à 6	G

Article 209. Dysglobulinémies.

a) Maladie de Kahler.	5 à 6	G
b) Maladie de Waldenström.	5 à 6	G
c) Maladie des chaînes lourdes.	4 à 5	G
d) Dysglobulinémie monoclonale bénigne.	3 à 5	G
e) Cryoglobulinémie.	3 à 5	G
f) Hypogammaglobulinémie et agammaglobulinémie.	3 à 6	G

Article 210. Pathologie des ganglions.

a) Maladie de Hodgkin et lymphomes malins non Hodgkiniens :
Antécédents, en rémission complète, stable depuis au moins 5 ans.	2 à 5	G
Datant de moins de 5 ans ou en cours de traitement.	4 à 5	G
b) Histiocytose maligne.	5 à 6	G
c) Maladie de Besnier-Boeck-Schaumann (selon importance et ancienneté) (voir titre VII. Pneumologie : sarcoïdose endothoracique).	1 à 5	G
d) Adénopathies avec sérologie HIV positive (voir art. 28).	1 à 5	G
e) Adénopathies infectieuses ou parasitaires (en fonction de l'étiologie).	2 à 5 T	G
f) Adénopathies tuberculeuses :
Dont le traitement remonte à plus d'un an.	2 à 5	G
En évolution ou dont le traitement remonte à moins de 12 mois.	5 ou 5 T	G

Article 211. Maladies de la rate.

a) Splénomégalie (en fonction de l\'étiologie et de l\'importance).	2 à 6	G
b) Splénectomie pour affection hématologique maligne.	5	G
c) Splénectomie pour anémie hémolytique.	2 à 5	G
d) Splénectomie pour traumatisme datant de plus de six mois : en fonction des séquelles.	2 à 4	G
e) Splénectomie pour traumatisme datant de moins de six mois.	5 T	G

Niveau-Titre TITRE IX. Néphro-urologie.

Article 212. Anomalies urinaires isolées.

Les anomalies urinaires, dont le dépistage par bandelettes réactives fait partie de l\'examen clinique, doivent être recherchées à distance d\'un effort physique. Leur interprétation exige qu\'elles soient quantifiées en l\'absence de toute infection urinaire : l\'hématurie microscopique est confirmée par un taux supérieur à 10 000 hématies/ml (étude de sédiment urinaire) ou un débit supérieur à 10 000 hématies/minute (compte d\'Addis-Hamburger) ; la protéinurie pathologique est caractérisée par un débit supérieur à 200 mg/24 heures.

L\'absence d\'antécédents personnels ou familiaux, d\'hypertension artérielle, d\'insuffisance rénale, d\'uropathie et de signes extra-rénaux définit le caractère isolé de l\'hématurie ou de la protéinurie.

La protéinurie isolée du sujet jeune doit faire l\'objet d\'une épreuve d\'orthostatisme.

a) Protéinurie isolée, de caractère transitoire ou orthostatique.	2	G
b) Protéinurie permanente isolée, en l\'absence d\'hypertension artérielle, d\'insuffisance rénale, de signes extra-rénaux et d\'anomalies échographiques de l\'appareil urinaire.	3 à 6	G
c) Hématurie microscopique isolée en l\'absence d\'hypertension artérielle, de protéinurie, d\'insuffisance rénale, de signes extra- rénaux et d\'anomalies urinaires sur l\'échographie et la radiographie de l\'abdomen sans préparation.	2	G

Article 213. Néphropathies aiguës.

Néphropathies aiguës quel qu'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire :
En évolution.	5 T	G
Guéries sans séquelles.	2	G
Guéries avec séquelles (voir art. 214).	3 à 6	G

Article 214. Néphropathies chroniques.

Néphropathies chroniques quel qu\'en soit le type, glomérulaire, tubulo-interstitiel ou vasculaire :
Selon l\'évolutivité et le degré d\'atteinte fonctionnelle ou anatomique.	3 à 6	G
En rémission complète depuis plus de trois ans après l\'arrêt de tout traitement éthiopathogénique.	2	G

Article 215. Lithiase urinaire.

a) Antécédent de colique néphrétique, sans lithiase mise actuellement en évidence, ni retentissement sur le haut appareil, ni infection urinaire présente, suivant la fréquence des crises.	2 à 4	G
b) Lithiase existante.	5 T ou 5	G
c) Traitée, selon séquelles.	2 à 5	G
d) Néphrocalcinose même latente cliniquement.	5	G

Article 216. Hydronéphrose.

Unilatérale ou bilatérale dûment authentifiée à l'examen urographique fait sans compression.
a) Discrète et sans infection urinaire ni ralentissement sur la corticale rénale.	2 à 4	G
b) Modérée ou importante ou avec infection urinaire actuelle ou antérieure ou avec amincissement de la corticale rénale.	5	G

Article 217. Malformations congénitales du haut appareil.

I. Malformations rénales.
a) Bifidité et duplicité réno-urétérale :
Bien tolérée.	2 à 3	G
Compliquée.	4 à 5	G
b) Symphyse rénale :
Bien tolérée.	2 à 4	G
Compliquée	4 à 5	G
c) Dysrotation rénale :
Bien tolérée.	2 à 3	G
Compliquée.	4 à 5	G
d) Hypoplasie rénale.	4 à 5	G
e) Ectopie rénale :
Bien tolérée.	2 à 3	G
Compliquée.	4 à 5	G
f) Ptose rénale :
Bien tolérée.	2 à 3	G
Compliquée.	4 à 5	G
II. Rein unique congénital à fonction normale.	5	G
III. Anomalies kystiques et ectasiques du rein et des voies excrétrices.
a) Polykystose rénale, même à traduction radiologique unilatérale et sans manifestation clinique ou biologique.	5	G
b) Ectasie caniculaire précalicielle (spongiose rénale, maladie de Cacchi et Ricci) :
Avec antécédents de lithiase, d\'hématurie ou d\'infection urinaire.	5	G
Sans antécédents de manifestations lithiasique, hématurique ou infectieuse, unilatérale ou discrète.	3 à 5	G
c) Abouchement urétéral ectopique.	5	G
d) Méga-uretère :
Bien toléré.	3 à 5	G
Opéré.	4 à 5	G
e) Reflux vésico-urétéral :
Non opéré.	5	G
Opéré.	2 à 4	G
f) Urétérocèle :
Simple.	3 à 4	G
Compliqué.	4 à 5	G
Opérée.	2 à 5	G
g) Diverticule de l\'uretère :
Simple.	3	G
Compliqué.	4 à 5	G
Opéré.	2 à 5	G

Article 218. Traumatisme du rein et de l'uretère.

a) Séquelles de contusion et plaie du rein.	2 à 5	G
b) Fistule urétérale.	5 T	G
c) Sténose urétérale.	5	G
d) Néphrectomie, suivant la nature et l\'évolutivité de l\'affection causale.	3 à 6	G

Article 219. Fibrose rétro-péritonéale.

Fibrose rétro-péritonéale.

Article 220. Tuberculose génito-urinaire.

a) En évolution ou dont le traitement remonte à moins d'un an.	5 ou 5 T	G
b) Traitée, selon l'importance des séquelles.	2 à 5	G

Article 221. Tumeurs du haut appareil.

a) Tumeurs malignes du rein et des voies excrétrices.	6	G
b) Kyste solitaire.	2 à 3	G
c) Tumeurs rétro-péritonéales.	6	G

Article 222. Affections de la vessie.

a) Extrophie vésicale.	6	G
b) Séquelles de plaie et rupture vésicale.	3 à 5	G
c) Fistules :
Vésico-disgestives.	5 T à 6	G
Vésico-vaginales ou vésico-utérines.	5 T à 6	G
d) Cystite récidivante, suivant l'étiologie.	3 à 5	G
e) Lithiase vésicale.	5	G
f) Dysectasie du col vésical.	4 à 5	G
g) Enurésie confirmée par mise en observation (voir titre XVII, Psychiatrie).	4 à 5	G
h) Bilharziose urinaire, selon retentissement.	3 à 5	G
i) Tumeurs vésicales :
Bénigne.	4 à 5	G
Maligne.	6	G

Article 223. Affections de l'urètre.

I. Malformations.
a) Hypospade :
Balano-préputial.	2 à 3	G
Pénien, scrotal, périnéal.	5	G
b) Épispade.	5	G
c) Valvules urétrales, selon le retentissement.	3 à 5	G
II. Traumatismes.
a) Sténose après rupture.	4 à 6	G
b) Fistule.	6	G
III. Rétrécissements infectieux, selon le retentissement.	3 à 5	G

Article 224. Affections de l'appareil génital masculin.

I. Affections congénitales des testicules.
a) Testicule oscillant.	2	G
b) Anorchidie.	5	G
c) Cryptorchidie inguinale :
1. Testicule(s) palpable(s) et/ou normalement développé(s).	2	G
2. Testicules(s) non palpable(s) et/ou anormalement développé(s).	3 T	G
3. Opérée :
Repositionnement uni ou bilatéral :
- testicules normalement développés.	2	G
- hypotrophie uni ou bilatérale.	3	G
Exérèse :
- unilatérale.	3	G
- bilatérale.	5	G
d) Cryptorchidie intra-abdominale ou ectopie :
1. Accessible à l\'exploration paraclinique.	3 T	G
2. Non accessible à l\'exploration paraclinique.	5	G
3. Opérée :
Repositionnement.	2	G
- exérèse unilatérale.	3	G
- exérèse bilatérale.	5	G
II. Ambiguïté des organes génitaux externes (voir art. 229 et 254).	6	G
III. Affections du pénis.
a) Phimosis.	1	G
b) Amputation de la verge.	6	G
IV. Affections diverses.
a) Prostatie.	3 T à 5	G
b) Eléphantiasis.	6	G
c) Hydrocèle vaginale :
Selon volume.	2 à 5 T	G
Opérée.	2 à 3	G
d) Hématocèle.	2 à 5 T	G
e) Kyste du cordon isolé.	2 à 4	G
f) Varicocèle selon volume.	2 à 4 T	G
g) Epididymite :
Évolutive, non tuberculeuse.	2 T à 3 T	G
Non évolutive.	2 à 3	G
h) Kyste de l\'épididyme	2 à 3	G
i) Tumeur maligne du testicule.	6	G
f) Exérèse d\'un testicule (hormis tuberculose et tumeur).	2 à 3	G
k) Exérèse des deux testicules.	5	G

Niveau-Titre TITRE X. Gynécologie.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Examen gynécologique des personnels féminins.

Article 225. Expertise médicale initiale.

L\'examen clinique peut si nécessaire, en fonction de la symptomatologie fonctionnelle, être complété par un examen gynécologique. Cet examen est alors effectué par un médecin spécialiste des hôpitaux des armées, si la candidate ne peut présenter un certificat médical récent d\'un spécialiste gynécologue. La gravidité constatée entraîne une conclusion d\'inaptitude temporaire (voir chap. II).

Article 226. Visite médicale d'incorporation.

Un examen gynécologique pratiqué si nécessaire en fonction des antécédents déclarés et de la symptomatologie fonctionnelle s\'attachera à éliminer les affections susceptibles d\'entraîner l\'inaptitude.

Le diagnostic d\'une affection de la sphère génitale entraîne soit l\'inaptitude, soit le recours à des investigations en milieu hospitalier.

Le dosage urinaire de la choriogonadotrophine humaine (Bêta HCG) est obligatoire.

Article 227. Recours au spécialiste.

Des investigations en milieu hospitalier peuvent être demandées lors de l\'expertise médicale initiale ou de la visite médicale d\'incorporation. La constatation ou la suspicion d\'affection dont le diagnostic ne peut être établi avec certitude sans recourir à des examens invasifs (coelioscopie, hystérographie) entraîne l\'inaptitude temporaire. La candidate est invitée à présenter tous les documents nécessaires à la conclusion d\'aptitude médicale définitive à l\'issue de ces explorations. Le refus de la part de la candidate d\'accepter les examens non invasifs qui lui sont proposés, entraîne une décision d\'inaptitude.

Chapitre CHAPITRE II. Dispositions particulières.

Article 228. Gravidité.

À l\'admission.
Le dosage des Bêta HCG est obligatoire, état de gravidité constaté (inaptitude temporaire jusqu\'à expiration d\'un délai correspondant à la durée du congé de maternité légal).	5 T	G
En cours de service ou de carrière.
Obligation pour le médecin d\'attribuer un classement G dès la connaissance de la grossesse et de l\'inscrire dans le livret médical de l\'intéressé et de le notifier au commandement.
Exemption systématique de tout entraînement physique au combat et limitation de l\'affection à des activités sédentaires.
Détermination de l\'aptitude aux différentes activités physiques et sportives au cas par cas par le médecin d\'unité dès la connaissance de l\'état de gravidité.
a) Grossesse normale.	2 T ou 3 T	G
b) Grossesse pathologique.	3 T à 6 T	G et/ou le(s) sigle(s) concerné(s) par l\'affection.

Nota.

La grossesse se déroulant dans des conditions normales ne peut pas constituer en soi un cas d\'inapitude médicale même temporaire pour le renouvellement d\'un contrat, l\'admission à l\'état d\'officier ou de sous-officier de carrière. Les coefficients G = 2 T et 3 T sont attribués en raison de la modification temporaire mais importante de l\'état physiologique chez la femme enceinte et de son éventuel retentissement, dans le but d\'assurer sa protection par la réduction de la pénibilité du travail. Le profit médical doit obligatoirement être réévalué avant la reprise effective du travail.
Il convient de préciser par ailleurs que lorsque le personnel militaire exerce dans les conditions identiques des activités de même nature que celles confiées au personnel civil, il est, en matière d\'hygiène et de sécurité, régi par les règles techniques qui font l\'objet du titre III du livre II du code du travail et par celles prises en application de ce titre, articles 16 et 7 du décret n° 85-755 du 19 juillet 1985 modifié relatif à l\'hygiène, à la sécurité du travail et à la prévention au ministère de la défense.

Chapitre CHAPITRE III. Affections gynécologiques.

Article 229. Malformations congénitales des organes génitaux.

a) Sans signe fonctionnel.	2	G
b) Avec signes fonctionnels :
Non ou difficilement curables.	6	G
Curables chirurgicalement.	3	G
c) Pseudo-hermaphrodisme.	5	G
d) Virilisme avec hypertrichose.	3	G
e) Atrésie congénitale ou acquise avec hématométrie, hématosalpinx ou pyométrie.	5	G
f) Hermaphrodisme.	5	G

Article 230. Déviation utérine (rétroversion).

a) Sans trouble fonctionnel.	1	G
b) Avec troubles fonctionnels.	3	G

Article 231. Prolapsus uro-génital.

Il faut entendre sous le terme de prolapsus uro-génital les hystéroptoses, les cystocèles, les rectocèles et les élytrocèles.
a) Prolapsus génital quel qu'en soit le mode, sans trouble.	3	G
b) Prolapsus génital quel qu'en soit le mode, avec incontinence urinaire ou anale.	5	G
c) Incontinance urinaire d'effort.	3	G

Article 232. Fistule uro ou recto-génitale.

Fistule uro ou recto-génitale.

Article 233. Infections génitales.

a) Avec lésions salpingiennes chroniques ou aiguës (salpingite, pyosalpinx, paramétrie).	3 ou 3 T	G
b) Tuberculose génitale confirmée.	5	G
c) Exo ou endocervicite sans aucune suspicion ou frottis.	2 T	G
d) Vulvo-vaginite à germe banaux, candida ou trichomonas.	2 T	G
e) MST :
SIDA (voir art. 28).
Syphilis.	5	G
Chlamydiae, mycoplasmes, ureaplasma, gonocoques.	3 T	G

Article 234. Fibrome utérin.

a) Sans signe fonctionnel.	2	G
b) Avec ménorragies.	3	G
c) Avec complication viscérales.	5	G

Article 235. Endométriose pelvienne (ovaire exclus).

a) Sans signe fonctionnel.	2	G
b) Avec signes fonctionnels.	3 ou 3 T	G

Article 236. Lésions des ovaires.

a) kyste ovarien bénin sans trouble fonctionnel ou endocrinien.	3	G
b) Ovarite scléro-kystique.	3	G
c) Endométriose selon importance.	2 à 5	G

Article 237. Tumeurs génitales malignes.

Tumeurs génitales malignes.

Article 238. Ovariectomie unilatérale.

Ovariectomie unilatérale.

Article 239. Ovariectomie bilatérale.

Ovariectomie bilatérale.

Article 240. Hystérectomie totale ou subtotale.

Hystérectomie totale ou subtotale.

Article 241. Troubles du cycle.

a) Métrorragies, ménorragies.	3	G
b) Aménorrhées primaire ou secondaire.	2	G
c) Syndrome prémenstruel.	3	G

Article 242. Ménopause naturelle ou chirurgicale.

a) Sans trouble fonctionnel.	2	G
b) Avec troubles fonctionnels.	4	G

Article 243. Affections du sein.

a) Tumeur bénigne confirmée.	1	G
b) Tumeur maligne traitée ou non traitée.	6	G
c) Dystrophie, hypertrophie :
Simple.	2	G
Importante.	4 ou 4 T	G

Article 244. Algies pelviennes.

a) Algies avec substratum anatomique : à apprécier en fonction de la lésion organique causale.
b) Sans substratum anatomique.	3 T	G

Art. 245.

Disponible.

Art. 246.

Disponible.

Art. 247.

Disponible.

Art. 248.

Disponible.

Art. 249.

Disponible.

Niveau-Titre TITRE XI. Maladies endocriniennes et métaboliques.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Maladies des glandes endocrines.

Article 250. Hypophyse.

a) Acromégalie, gigantisme.	6	G
b) Adénome hypophysaire, sécrétant ou non.	5 ou 6	G
c) Insuffisance antéhypophysaire globale ou dissociée.	5 ou 6	G
d) Diabète insipide.	5	G

Article 251. Thyroïde.

a) Hyperthyroïdie évolutive.	6T	G
b) Antécédent de de maladie de Basedow :
Selon l\'existence de séquelles.
Selon l\'ancienneté de la maladie.
Selon la thérapeutique appliquée.	2 à 5	G
c) Adénome toxique opéré.	2	G
d) Hypothyroïdie :
Selon l\'existence de séquelles.
Selon l\'équilibre obtenu avec le traitement substitutif.	2 à 5	G
e) Nodule thyroïdien :
Non exploré.	3 T	G
Froid à la scintigraphie.	5 T	G
Chaud ou extinctif.	5 T	G
Opéré bénin.	2	G
Opéré malin.	5	G
f) Goitre :
Simple.	1 à 3	G
Volumineux ou plongeant.	5 T	G

Article 252. Parathyroïdes.

a) Hyperparathyroïdie évolutive.	6	G
b) Hypoparathyroïdie ou tétanie hypocalcémique.	4 ou 5	G
c) Spasmophilie.	2 ou 3	G

Article 253. Surrénales.

a) Insuffisance surrénale.	5 ou 6	G
b) Syndrome de Cushing.	6	G
c) Hyperaldostéronisme primaire (syndrome de Conn ou hyperplasie).	6	G
d) Phéochromocytome.	6	G

Article 254. Gonades.

a) Hypogonadisme non exploré.	3 T	G
b) Retard pubertaire.	3 T	G
c) Impubérisme.	5	G
d) Syndrome de Klinefelter (selon l\'association à des anomalies somatiques, biologiques ou psychologiques).	3 à 5	G
e) État intersexué, ambiguïté des organes génitaux externes.	5	G
f) Gynécomastie idiopathique (selon le volume).	2 à 4	G

Chapitre CHAPITRE II. Maladies métaboliques.

Article 255. Hyperuricémies.

a) Sans manifestation clinique.	1 à 3	G
b) Avec manifestations articulaires (voir aussi art. 73).	2 à 5	G
c) Avec antécédents de lithiase.	3 à 5	G
d) Avec retentissement rénal.	5	G

Article 256. Diabète sucré.

À l\'admission.
a) Insulino-dépendant ou non insulino-dépendant.	5 ou 6	G
b) Abaissement de la tolérance au glucose (HGPO pathologique selon les normes de l\'OMS) :
Sujet obèse.	3	G
Sujet de poids normal ou ayant des antécédants familiaux de diabète.	4 ou 5	G
c) Diabète rénal.	1 à 3	G
En cours de carrière.
a) Insulino-dépendant (selon le retentissement angiopathique, l\'équilibre glycémique).	3 à 6	G
b) Non insulino-dépendant (selon le retentissement angiopathique, l\'équilibre glycémique).	2 à 6	G
c) Abaissement de la tolérance au glucose (HGPO pathologique selon les normes de l\'OMS :
Sujet obèse.	3	G
Sujet de poids normal ou ayant des antécédents familiaux de diabète.	2 à 5	G
d) Diabète rénal.	1 à 3	G

Article 257. Hypoglycémies.

a) Fonctionnelles.	2 à 5	G
b) Organiques.	5 à 6	G

Article 258. Maigreur.

( Voir art. 24.).

Article 259. Obésité.

(Voir art. 25.).

Article 260. Hyperlipidémies.

a) Hyperlipidémie biologique isolée, selon le taux et l'anamnèse familiale.	2 à 4	G
b) Hyperlipidémie importante avec dépôts extravasculaires.	4 ou 5	G
c) Xanthomatose tendineuse familiale hypercholestérolémique.	5	G

Niveau-Titre TITRE XII. Dermato-vénérologie.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Affections de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané.

Article 261. Généralités.

D\'une façon générale ces affections sont à juger en fonction de l\'étiologie, de la localisation, du caractère chronique ou récidivant des lésions ainsi que des limitations fonctionnelles qu\'elles déterminent, de la gêne, de l\'absentéisme ou charges qu\'elles risquent de provoquer du fait des soins constants qu\'elles nécessitent.

Article 262. Acné.

a) Acné polymorphe juvénile banale.	1 à 2	G
b) Formes rebelles chroniques, acné conglobata, sébocystomatose.	3 ou 5	G

Article 263. Alopécie.

a) Séborrhéique ou hippocratique.	1	G
b) Cicatricielle, définitive, à juger en fonction de l'étendue et de l'étiologie.	2 à 4	G

Article 264. Angéites nécrosantes.

Angéites nécrosantes.

2 à 5

Article 265. Angiokératomes.

a) Isolés et circonscrits.	1	G
b) Diffus (maladie de Fabry).	5	G

Article 266. Angiomes cutanés.

a) Peu étendu, n'entraînant aucune gêne fonctionnelle, et sans potentiel évolutif. Selon localisation.	1 à 2	S I G
b) Autres cas.	2 à 6	S I G

Article 267. Atrophies cutanées.

Selon l'étiologie et la localisation.

1 à 5

S I G

Article 268. Aphtoses.

a) Uni ou bipolaire, isolé.	2 à 3	G
b) Maladie de Behçet.	5	G

Article 269. Cicatrices dystrophiques.

Brûlures, gelures, etc. selon l'étendue, l'atteinte fonctionnelle et la localisation.

1 à 5

S I G

Article 270. Maladie de Darier.

Maladie de Darier.

2 à 5

Article 271. Dermatomyosites.

Dermatomyosites.

5 à 6

Article 272. Dermatoses bulleuses.

a) Erythème polymorphe, selon l\'étiologie et la chronocité.	2 T à 5	G
b) Porphyries cutanées.	3 à 5	G
c) Auto-immunes.	4 à 6	G
d) Pemphigus bénin (maladie de Hailey-Hailey).	3 à 5	G
e) Acrodermatitis enteropathica.	5	G

Article 273. Dermatoses infectieuses, mycosiques et parasitaires.

a) En évolution.	2 T à 5 T	S I G
b) Guéries selon séquelles.	1 à 5	S I G

Article 274. Dysplasies cutanées congénitales (peau et annexes).

En fonction du type clinique et de la gêne fonctionnelle.

2 à 6

S I G

Article 275. Dystrophies élastiques.

Dystrophies élastiques.

2 à 6

Article 276. Eczéma.

a) Eczéma atopique ou constitutionnel.	2 à 5	G
b) Eczéma acquis.	2 à 4	G

Article 277. Epidermolyses bulleuses.

Selon le type clinique.

2 à 5

S I G

Article 278. Érythrodermies.

Érythrodermies.

2 T à 5 T

Article 279. Hématodermies.

Hématodermies.

5 ou 6

Article 280. Hidrosadénites chroniques.

Hidrosadénites chroniques.

2 à 4

Article 281. Hyperidrose palmoplantaire.

Hyperidrose palmoplantaire.

1 à 3

S I

Article 282. Hypodermites, selon l'étiologie.

Aiguës.	2 à 5 ou 2 T à 5 T	G
Subaiguës ou chroniques.	3 à 5	G

Article 283. Ichtyose.

Selon le type clinique.

1 à 5

Article 284. Maladie de Kaposi.

Maladie de Kaposi.

5 ou 6

Article 285. Kératodermies.

Selon le type clinique de l'étiologie.

2 à 5

S I G

Article 286. Lichen plan.

Lichen plan.

2 à 5 ou 2 T à 5 T

Article 287. Lupus érythémateux.

a) Chronique.	2 à 4	G
b) Disséminé systémique.	6	G

Article 288. Mastocytoses cutanées.

Mastocytoses cutanées.

2 à 5

Article 289. Onychopathies.

Onychopathies.

1 à 4

S I

Article 290. Parapsoriasis.

a) En gouttes, digitiformes.	2 à 4	G
b) En plaques.	3 à 5	G

Article 291. Pelade.

a) Circonscrite.	1 à 3	G
b) Décalvante.	2 à 5	G

Article 292. Phacomatoses.

Maladie de Recklinghausen, sclérose tubéreuse de Bourneville, etc. (voir aussi art. 409).

2 à 5

Article 293. Pseudolymphomes.

Pseudolymphomes.

2 à 5

Article 294. Psoriasis.

En fonction des critères énoncés à l'article 261.

2 à 5

S I G selon localisation.

Article 295. Pustuloses amicrobiennes.

Selon étiologie et localisation.

2 à 5

Article 296. Pyoderma gangrenosum.

Pyoderma gangrenosum.

Article 297. Sarcoïdose cutanée.

Voir article 190.

3 à 5

Article 298. Sclérodermies.

a) Circonscrites.	1 à 5	S I G
b) Généralisées.	5 à 6	G

Article 299. Dermatoses de surcharge. (Xanthomatose, mucinose, amylose, etc.).

En fonction du type clinique, et des localisations viscérales existantes ou potentielles (voir également art. 260).

2 à 6

Article 300. Toxidermies.

Selon l'étiologie et le type clinique.

2 à 5

Article 301. Tumeurs cutanées.

a) Considérées en fonction des critères énoncés aux articles 45 et 46.	1 à 5	S I G
b) Epithélioma basocellulaire.	2 à 5	S I G

Article 302. Ulcères de jambes.

Voir aussi article 166.

2 à 5

Article 303. Urticaire.

a) Selon le type clinique et l\'évolution.	2 à 5	G
b) dème angio-neurotique.	6	G

Article 304. Vitiligo et achromies congénitales.

Selon l'étendue et la localisation.

1 à 4

S I G

Chapitre CHAPITRE II. Maladies sexuellement transmissibles (MST).

Article 305. Maladies sexuellement transmissibles (MST).

a) Manifestations récentes et contagieuses.	2 T à 5 T	G
b) Manifestations chroniques et séquellaires, selon l'importance et la localisation des atteintes.	2 à 6	G

Niveau-Titre TITRE XIII. OphtaLmologie.

Article 306. Généralités.

L\'inaptitude ophtalmologique peut être déterminée à trois niveaux d\'expertise :

un niveau élémentaire, avec l\'examen de l\'acuité visuelle et la vision des courleurs ;
un niveau fonctionnel qui comporte en sus du niveau élémentaire, la réfraction, l\'examen du sens morphoscopique, du sens lumineux, du sens coloré et de la vision binoculaire ;
un niveau spécialisé dans tous les cas d\'anomalies pathlologiques.

La possiblité de réalisation de chaque catégorie d\'expertise dépend de la formation (spécifique ou spécialisée) du personnel chargé de l\'expertise et de la qualité du plateau technique dont il dispose.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Exploration fonctionnelle.

Article 307. Cotation du sigle Y.

La cotation du sigle Y sera déterminée en prenant en considération :

les données de l'examen fonctionnel ;
la présence d'affections organiques ; dans ce dernier cas, l'attribution du coefficient Y résultera, soit de la seule existence de cette affection, soit de la répercussion qu'elle peut avoir sur le plan fonctionnel quand il s'agira notamment d'un processus fixé ou présentant un faible pouvoir évolutif.

Article 308. Acuité visuelle.

a) Sans correction.

L\'acuité visuelle sans correction peut être mesurée dans toutes les formations disposant d\'une échelle optométrique décimale placée à 5 mètres du sujet, à la hauteur des yeux, en bon éclairage, soit d\'un projecteur de tests.

b) Avec correction.

Les verres de contact ou les lentilles précornéennes sont admis pour sa détermination.

Son évaluation complète obligatoirement l\'examen précédent pour les sujet n\'ayant pas une acuité visuelle de 10/10 sans correction pour chaque oeil.

Article 309. Réfraction.

Elle est mesurée objectivement et déterminée pour le méridien le plus amétrope.

L\'incidence des vices de réfraction dans la détermination du coefficient attribué au sigle Y doit rendre cet examen systématique pour les recrues qui n\'ont pas 10/10 d\'acuité visuelle à chaque oeil sans correction.

Pour les personnels, appelés à tenir certains emplois et pour les cas limites, la réfraction est obligatoirement pratiquée sous cycloplégie.

Article 310. Champ visuel.

Toute anomalie du champ visuel, quelles qu\'en soient la cause et l\'importance, impose un classement sur décision du spécialiste hospitalier.

Article 311. Sens lumineux.

La détermination du sens lumineux n\'est plus systématique, elle n\'est acquise que lorsqu\'il y a lieu de suspecter une anomalie dans ce domaine ou pour préciser l\'aptitude à certains emplois.

Article 312. Vision binoculaire. Sens du relief.

Les anomalies du sens du relief peuvent être appréciées à l\'aide du test TNO (test for stereoscopic vision).

Le tableau ci-après permet une cotation de la vision du relief :

TABLEAU I.

Cotation de la vision du relief.	TNO.
Stéréogrammes réussis.
Normale.	Planche VII. Carrés inférieurs de la planche VI.
Satisfaisante.	Carrés supérieurs de la planche VI.
Médiocre.	Carrés inférieurs et carrés supérieurs de la plache V.
Nulle.	Aucune planche n\'est perçue.

Nota. Une anomalie du sens du relief peut être une contre-indication à certains emplois. Dans les cas limites, la détermination de la vision binoculaire comportera un bilan orthoptique qui permettra de mieux préciser le caractère de la vision de la profondeur et de préciser le classement Y en fonction de la cause de cette anomalie.

Article 313. Conclusion des examens fonctionnels.

Les résultats de ces différents examens fonctionnels conduisent à l\'établissement du coefficient qui sera attribué au sigle Y en suivant les indications figurant dans le tableau synoptique ci-après.

Dans le cas parculier de l\'amblyopie fonctionnelle, le coefficient Y sera aussi déterminé en fonction des normes visuelles de ce tableau.

TABLEAU II.

Acuité visuelle.	Degré d\'amétropie toléré.	Classement.
Sans correction.	Avec correction.	Myopique.	Hypermétropique.	Y.
10/10 pour chaque oeil.	10/10.	- 0,50	+ 1,50	1
8/10 pour chaque oeil ou 9/10 et 7/10 ou 10/10 et 6/10.	10/10 pour chaque oeil.	- 1	+ 2	2
3/10 pour chaque oeil ou 4/10 et 2/10 et 5/10 et 1/10.	8/10 pour chaque oeil ou 7/10 pour chaque oeil ou 7/10 et 9/10 ou 6/10 et 10/10.	- 3	+ 3	3
1/20 pour chaque oeil.	8/10 et 5/10.	- 8	+ 8	4
Inférieure aux normes de l\'Y 4.	7/10 et 2/10 ou 6/10 et 3/10 ou 5/10 et 4/10.	- 10	+ 8	5
Inférieure aux normes de l\'Y 4.	Inférieure aux normes de l\'Y 5.	Supérieur aux normes de Y 5.	6

Article 339. Rappel des méthodes.

I. Audiométrie tonale par voie aérienne.

À condition d\'être correctement réalisée, après un bon examen clinique, elle est suffisamment fiable pour permettre l\'appréciation de l\'acuité auditive lors d\'un examen effectué au niveau élémentaire (service médical d\'unité ou centre généraliste d\'expertise médicale).

L\'audiomètre doit être placé dans une pièce insonorisée ou mieux dans une cabine audiométrique.

Le sujet est assis de telle façon qu\'il ne puisse voir les cadrans de l\'appareil. Il est équipé d\'un casque à deux écouteurs qui doivent être parfaitement appliqués.

Pour chaque fréquence, le seuil d\'audition est recherché : l\'intensité est augmentée de 5 en 5 décibels jusqu\'à réponse du sujet (méthode du « seuil ascendant »).

Les fréquences sont testées dans l\'ordre suivant : 1 000 puis 2 000, 4 000, 6 000, 8 000, 1 000 (double détermination), 500 et 250 Hertz.

II. Audiométrie vocale.

L\'audiométrie vocale est réalisée en milieu spécialisé. Elle est réservée à la détermination de l\'aptitude révisionnelle dans un but de vérification éventuelle des données de l\'audiométrie tonale par voie aérienne.

Elle est effectuée dans le silence, chaque oreille étant examinée séparément.

Pour l\'interprétation, seule est prise en compte l\'intensité pour laquelle les 100 p. 100 d\'intelligibilité sont atteints.

Article 340. Expression des résultats.

L\'acuité auditive de chaque oreille, évaluée par audométrie tonale par voie aérienne, est symbolisée par un chiffre romain (de 1 à V).

Ce chiffre est fonction de la plage audiométrique dans laquelle s\'inscrit le seuil le plus bas.

Un scotome isolé est pointé dans la plage audiométrique concernée.

Le plancher de la plage audiométrique considérée appartient à celle-ci (voir tableau IV).

TABLEAU IV.

Diagramme des plages audiométriques (audiométrie tonale).

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Article 341. Établissement du coefficient.

Le coefficient attribué au sigle O exprime la valeur fonctionnelle globale des deux oreilles. Il est donné par simple lecture du tableau à double entrée (tableau V).

TABLEAU V.

Détermination du coefficient à attribuer au sigle O.

Acuité auditive de chaque oreille.	I.	II.	III.	IV.	V.
I.	1	2	3	4	5
II.	2	2	4	5	5
III.	3	4	5	5	5
IV.	4	5	5	5	6
V.	5	5	5	6	6

Article 342. Cas particuliers.

En visite révisionnelle, l\'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, peut être complétée par une exploration audiométrique vocale.

Lorsque l\'intensité, pour laquelle sont atteints les 100 p. 100 d\'intelligibilité, est, au maximum, de 50 décibels, un classement O = 3 peut être retenu.

Chapitre CHAPITRE II. Affections organiques post-traumatiques.

Article 314. Généralités.

L\'examen organique notamment ophtalmoscopique doit surtout viser à mettre en évidence des lésions muettes susceptibles d\'évolution locale ou des lésions révélatrices d\'une atteinte générale grave. Dans les centres de sélection cet examen est obligatoire en présence d\'une acuité visuelle inaméliorable ou difficilement améliorable. Le recours au spécialiste est obligatoire dans tous les cas douteux.

Section Section 1. Affections organiques et lésions diverses.

Article 315. Atrophie ou perte du globe oculaire.

a) Enucléation, mutilation, atrophie d'un globe.	6	Y
b) Des deux globes.	6	Y

Article 316. Affections des paupières.

a) Cicatrice vicieuse, entropion ou ectropion prononcés, trichiasis avec lésions cornéennes, ptosis congénital bilatéral lorsque, dans le regard horizontal, la pupille n\'est pas découverte.	6	Y
b) Inocclusion palpébrale unie ou bilatérale constante, de quelque origine qu\'elle soit.	6	Y
c) Ptosis unilatéral congénital ou traumatique, selon la valeur de l\'acuité visuelle dans le regard horizontal.	3 à 6	Y
d) Blépharite chronique infectieuse ou allergique.	2 à 4	Y
Dans les autre cas de blépharite.	2 à 6	Y
e) Tumeur, suivant le caractère bénin ou malin de l\'affection (voir art. 45 et 46).	2 à 6	Y

Article 317. Affections des voies lacrymales.

a) Epiphora modéré, dacryocystite non suppurée.	3 à 6	Y
b) Épiphora très prononcé, dacryocystite suppurée et fistule lacrymale.	6	Y

Article 318. Affections de la conjonctive.

a) Conjonctivite chronique non trachomateuse, infectieuse ou allergique : selon l\'intensité des signes fonctionnels et l\'état anatomique.	2 à 6	Y
b) Ptérygion uni ou bilatéral.	2 à 6	Y
Lorsque le caractère évolutif en est démontré.	6	Y
c) Symblépharon étendu, après traumatisme, brûlure, ou infection.	6	Y
d) Trachome en évolution.	6	Y
e) Trachome cicatriciel non évolutif, suivant l\'état des paupières, des bords ciliaires, des cornées et de l\'acuité visuelle (voir art. 313).	2 à 6	Y
f) Tumeurs, selon le caractère bénin ou malin de l\'affection (voir art. 45 et 46).	2 à 6	Y

Article 319. Affections de la cornée et de la sclérotique.

a) Opacité de la cornée cicatricielle ou symptomatique d\'une affection non évolutive, uni ou bilatérale, suivant le degré de diminution de la vision.	2 à 6	Y
b) Staphylome de la cornée ou de la sclérotique avec risque de perforation, uni ou bilatéral.	6	Y
c) Affection en évolution ou susceptible de réveil évolutif : kératite ulcéreuse ou interstitielle ; sclérite ou épisclérite, uni ou bilatérale.	6	Y
d) Kératocône : suivant le degré de diminution de la vision (prothèse de contact non admise).	4 à 6	Y
e) Chirurgie réfractive.
L\'attribution du coefficient du sigle Y après une telle chirurgie dépend : - du degré d\'amétropie initial qui ne doit pas être supérieur à 8 dioptries ; - du type de chirurgie pratiquée ; - du délai postopératoire ; - des résultats anatomiques et fonctionnels ; - de la position de l\'intéressé vis-à-vis de l\'institution.
À l\'admission.
Photokératectomie réfractive datant de moins de 1 an.	6	Y
Toute autre technique de chirurgie réfractive datant de moins de 2 ans.	6	Y
Datant de plus de 1 an pour le photo-kératectomie réfractive, de plus de 2 ans pour toute autre technique de chirurgie réfractive, à l\'exclusion de toute compliction anatomique, en l\'absence d\'évolutivité de l\'amétropie en cause, en l\'absence de photophobie, avec un résultat satisfaisant du sens morphoscopique à contraste et luminance variable, une bonne résistance et sensibilité à l\'éblouissement, une topographie cornéenne homogène, selon la valeur de l\'acuité visuelle.	3 à 6	Y
En cours de carrière.
Photokéractectomie réfractive dadant de moins de 1 an.	4 à 6	Y
Toute autre technique de chirurgie réfractive datant de moins de 2 ans.	4 à 6	Y
Au-delà, à l\'exclusion de toute complication anatomique, en l\'absence d\'évolutivité de l\'amétropie en cause, en l\'absence de photophobie, avec un résultat satisfaisant du sens morphoscopique à contraste et luminance variable, une bonne résistance et sensiblité à l\'éblouissement, une topographie cornéenne homogène, selon la valeur de l\'acuité visuelle.	3 à 6	Y
NB. - Toute chirurgie réfractive entraîne de facto l\'inaptitude définitive à tout emploi de navigant dans les forces aériennes, quelle que soit l\'armée, et l\'inaptitude aux spécialités du contrôle aérien.

Article 320. Affections de l'iris et du corps ciliaire.

a) Vice de conformation de l\'iris, synéchie antérieure ou postérieure très ancienne, définitive, sans modification du tonus oculaire : aptitude conditionnée par l\'état de l\'acuité visuelle, uni ou bilatérale et l\'importance des signes fonctionnels (photophobie, etc.).	3 à 6	Y
b) Iritis ou irido-cyclite. Troubles pupillaires (myosis, mydriase, inégalité, déformation) : la décision dépend de la cause et du ralentissement fonctionnel.	4 à 6	Y
c) Troubles pupillaires (myosis, mydriase, inégalité, déformation) : la décision dépend de la cause et du retentissement fonctionnel.	2 à 6	Y

Article 321. Affections du cristallin.

a) Opacité définitive du cristallin et de sa capsule : les divers types sont compatibles avec le service si le degré de diminution de la vision, fixé par l\'article 313, le permet ; uni ou bilatéral.	2 à 6	Y
b) Subluxation ou luxation du cristallin, uni ou bilatérale.	6	Y
c) Aphakie :
Bilatérale (à l\'admission), quel que soit son mode de correction, pseudophakie comprise.	6	Y
Unilatérale (à l\'admission), suivant la valeur de l\'acuité visuelle après correction par lentille de contact ou pseudophakie sans complication depuis plus de six mois.	4 à 6	Y

Article 322. Troubles du tonus oculaire.

a) Glaucome congénital, glaucome par fermeture de l\'angle, glaucome juvénile.	6	Y
b) Glaucome chronique simple selon le retentissement fonctionnel et l\'atteinte des fibres nerveuses rétiniennes.	3 à 6	Y
c) Hypertonie secondaire à une uvéite, à un déplacement du cristallin, à un traumatisme, à une tumeur.	6	Y
d) Hypertonie oculaire isolée.	2 à 6	Y

Article 323. Affections du vitré.

a) Hémorragie récidivante dans le vitré ; même résorbée et quelle que soit l\'acuité visuelle.	6	Y
b) Organisation fibreuse du vitré, séquelles d\'hémorragie traumatique, uni ou bilatérale, suivant le retentissement fonctionnel et les autres lésions traumatiques associées.	3 à 6	Y

Article 324. Affections de la choroïde.

a) Malformation congénitale (colobome) étendue, suivant le degré de l\'acuité visuelle, l\'état du champ visuel et la valeur du sens lumineux, uni ou bilatérale.	3 à 6	Y
b) Albinisme caractérisé avec grande sensibilité à l\'éblouissement.	6	Y
c) Choroïdite en évolution.	6	Y
d) Cicatrice choroïdienne ancienne : lorsqu\'elle ne présente aucun caractère évolutif, peut être comptabile avec le service ; coefficient déterminé par l\'état de l\'acuité visuelle, du champ visuel et du sens lumineux, ainsi que par l\'étiologie.	3 à 6	Y

Article 325. Affections de la rétine.

a) Rétinite pigmentaire et dégénéressences tapéto-rétiniennes, centrales ou périphériques.	6	Y
b) Déhiscence rétinienne sans décollement, lésions dégénératives potentiellement rhegmatogènes, suivant leur aspect, leur étendue et l\'état vitréen.	5 à 6	Y
c) Lésions de la périphérie rétinienne non rhegmatogènes, sans caractère évident d\'évolutivité, lésions cicatricielles rétiniennes et rétino-choroïdiennes non évolutives, selon l\'acuité visuelle et les autres éléments d\'examen.	3 à 5	Y
d) Lésions de la périphérie rétinienne traitées par photocoagulation, en fonction de leur nature, de la qualité du traitement, de l\'acuité visuelle et des données de l\'examen.	3 à 6	Y
e) Décollement de rétine d\'origine traumatique opéré depuis plus de deux ans, avec résultat fonctionnel et anatomique satisfaisant, en fonction de l\'acuité et du champ visuel.	3 à 6	Y
f) Autres formes de décollement de rétine opéré, quelle que soit la valeur de l\'acuité visuelle.	5 à 6	Y
g) Toutes rétinopathies vasculaires.	6	Y
h) Tumeurs de la rétine, angiomatoses, phacomatoses.	6	Y

Article 326. Affections de la papille et des voies optiques.

a) dème de la papille.	6	Y
b) Neuropathie optique suivant l\'étiologie, uni ou bilatérale.	6	Y
c) Atrophie optique unilatérale d\'origine traumatique ancienne.	6	Y
d) Arachnoïdite opto-chiasmatique.	6	Y

Article 327. Affections de l'orbite.

Exophtalmie caractérisée, uni ou bilatérale, suivant l'étiologie.

3 à 6

Article 328. Affections de l'appareil moteur des paupières et de l'oeil.

a) Strabisme concomitant, suivant le degré de diminution de l'acuité visuelle et l'état de la réfraction.	3 à 6	Y
b) Hétérophorie, suivant le degré de diminution de l'acuité visuelle et l'état de la réfraction.	2 à 5	Y
c) Paralysie d'un muscle de l'oeil ou des paupières, ancienne et fixée, quelle que soit la cause, ne s'accompagnant pas de diplopie.	4 à 6	Y
d) Diplopie, quelles qu'en soient la cause et la nature (voir affections traumatiques du globe oculaire ci-après).	6	Y

Article 329. Nystagmus

a) Nystagmus d'origine purement visuelle (amblyopie, albinisme, etc.) suivant l'acuité visuelle.	3 à 6	Y
b) Nystagmus congénital.	4 à 6	Y

Section Section 2. Séquelles d'affections traumatiques du globe oculaire et de ses annexes.

Article 330. Plaie pénétrante du globe.

a) Récente.	6	Y
b) Ancienne, avec persistance de phénomènes d\'irritation, troubles du tonus, signes d\'uvéite ou de décollement de la rétine, uni ou bilatéral.	6	Y
c) Avec présence de corps étranger, uni ou bilatéral.	6	Y
d) Après extraction d\'un corps étranger intra-oculaire, suivant la localisation anatomique et le retentissement fonctionnel.	3 à 6	Y
e) Dans les autres cas, si l\'oeil blessé reste calme depuis plusieurs mois, s\'il n\'y a pas de corps étranger intra-oculaire, s\'il n\'y a ni irido-cyclite, ni luxation du cristallin, ni décollement rétinien, ni trouble du tonus, l\'attribution du coefficient est déterminée par l\'état fonctionnel (acuité visuelle, champ visuel en particulier).	3 à 6	Y
f) Corps étranger orbitaire (extra-oculaire), suivant qu\'il existe ou non des signes d\'intolérance.	2 à 6	Y

Article 331. Brûlure du globe et de ses annexes.

Séquelle de brûlure, suivant l'état des paupières et des membranes oculaires, uni ou bilatérale (voir aux affections correspondantes, art. 316 et suivants).

3 à 6

Article 332. Paralysie oculomotrice post-traumatique (voir aussi art. 328).

a) Avec diplopie, consécutive à un traumatisme ancien (plus d'un an).	6	Y
b) Sans diplopie, suivant les lésions et troubles fonctionnels coexistants.	4 à 6	Y

Chapitre CHAPITRE III. Sens chromatique.

Article 333. Généralités.

Le sens chromatique doit être étudié systématiquement à l\'aide de la table pseudo-isochromatique d\'Ishihara selon un protocole bien déterminé, et en cas d\'erreur ou d\'hésitation, au moyen de la lanterne chromoptométrique de Beyne.

Article 334. Protocole d'examen.

La lecture des planches de la table pseudo-isochromatique d\'Ishihara est effectuée à la lumière du jour ou sous un éclairage artificiel dit « lumière du jour », chaque planche étant présentée au maximum pendant deux secondes sous inclination du 45° sur l\'horizontale.

L\'examen à la lanterne chromoptométrique de Beyne comporte la présentation successive, dans la pénombre et à une distance de 5 mètres, de feux colorés simples sous une ouverture de quatre minutes d\'angle pendant une seconde, l\'objectif de l\'appareil étant soumis à un éclairement de 1 lux.

Toute hésitation aura même valeur qu\'une erreur caractérisée. Une réponse fausse même immédiatement rectifiée dans le délai d\'une seconde doit être également considérée comme une erreur.

Article 335. Examens particuliers du sens chromatique.

Les candidats à certaines spécialités seront soumis à des épreuves sensiblement différentes qui sont spécifiées dans les conditions particulières d\'admission (ouverture angulaire ou temps de présentation différents, épreuve des feux de confusion).

Article 336. Catégorisation des dyschromatopsies.

TABLEAU III.

a) Absence d\'erreur à la lecture des tables d\'Ishihara.	1	C
b) Erreurs à la lecture des tables d\'Ishihara mais reconnaissance de tous les feux colorés de la lanterne de Beyne.	2	C
c) Erreurs dans la reconnaissance des feux colorés :
Sans confusion franche entre les feux vert et rouge.	3	C
Confusion franche entre les feux vert et rouge mais TCCP satisfaisant.	4	C
Confusion franche entre les feux vert et rouge mais TCCP non satisfaisant.	5	C

Les dyschromatopsies acquises, symptomatiques d\'affection organique, feront également l\'objet d\'une cotation du sigle Y.

Article 337. Test de capacité chromatique professionnelle.

Le test de capacité chromatique professionnelle (TCCP) est utilisé pour préciser l\'aptitude professionnelle de candidats à certaines spécialités classées C 4.

Niveau-Titre TITRE XIV. Oto-rhino-laryngologie.

Article 338. Préambule.

L\'attribution d\'un coefficient numérique au sigle O du profit médical ne saurait être fondée sur la seule constatation d\'un déficit de la fonction auditive.

L\'hypoacousie peut, en effet, être la seule traduction fonctionnelle d\'une lésion banale susceptible de guérison rapide ou, au contraire, être un symptôme d\'une affection grave dont l\'évolution peut entraîner des risques vitaux.

En revanche, certaines lésions auriculaires graves par leur évolution possible peuvent se traduire seulement par une hypoacousie légère ou même respecter l\'intégrité de l\'audition.

La cotation du sigle O peut être réalisée à deux niveaux d\'expertise :

au niveau élémentaire par un examen clinique et une audiométrie tonale par voie aérienne ;
au niveau spécialisé par l\'exploration de tous les cas d\'affections graves ou les cas litigieux.

Chapitre CHAPITRE II. Affections organiques.

Toute affection aiguë ou non consolidée sera affectée du sigle T.

Section Section 1. Oreille (externe, moyenne, interne).

Article 343. Généralités.

Les affections de l\'oreille peuvent, à elles seules, conditionner l\'attribution du coefficient, quelle que soit la valeur fonctionnelle de cet organe. Dans d\'autre cas de lésions bénignes, peu évolutives ou stabilisées, ce sera l\'acuité auditive restante qui déterminera ce coefficient.

Article 344. Affections malformatives.

a) Mineures : congénitales ou acquises (ostéomatose).	Suivant l\'état de l\'audition	O
b) Majeures.	4 à 6	O

Article 345. Affections inflammatoires de l'oreille externe.

a) Lésions inflammatoires chroniques et/ou récidivantes ne perturbant pas l'activité du sujet.	2 à 3	O
b) Lésions inflammatoires chroniques et récidivantes nécessitant des soins fréquents.	3 à 4	O

Article 346. Lésions inflammatoires de l'oreille moyenne.

a) Otite séro-muqueuse unilatérale ou bilatérale, avec ou sans drain transtympanique.	4	O
b) Perforation tympanique, quel que soit l'aspect, unilatérale ou bilatérale.	3 à 5	O
c) Poche de rétraction tympanique.	2 à 5	O
d) Autres formes évolutives d'otite moyenne chronique (otite adhésive).	4 à 5	O

Article 347. Séquelles d'intervention sur l'oreille moyenne.

a) Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée.	Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1	O
b) Greffe tympanique simple ou perforation cicatrisée, avec ossiculoplastie :
Prothèse ossiculaire.	4 à 5	O
Matériel autologue.	Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1	O
c) Séquelle de chirurgie d'état précholestéatomateux ou de cholestéatome :
Techniques ouvertes.	4 à 6	O
Techniques fermées, après vérification de l'absence de récidive :
- avec prothèse ossiculaire.	4 à 5	O
- avec matériel autologue.	Suivant l'état de l'audition, à l'exclusion de O = 1	O
d) Mastoïdectomie :
Cicatrisée.	Suivant l'état de l'audition	O
Non cicatrisée.	5	O

Article 348. Otospongiose.

Opérée ou non.

4 à 6
Suivant l\'état de l\'audition

Article 349. Troubles de l'équilibre.

a) Lésions vestibulaires périphériques.
Post-traumatiques, non compensées.	4 à 5	O
Post-traumatiques, compensées.	3 à 5	O
b) Maladie de Ménière.	4 à 5	O
c) Neuronite vestibulaire.
Non compensée.	4 à 5	O
Compensée.	3 à 5	O
d) Neurinome de l'acoustique (schwannome vestibulaire).
Non opéré.	4 à 5	G
Opéré.	Selon séquelles fonctionnelles, à l'exclusion de G = 1
e) Lésions centrales, voir titre : Neurologie.

Section Section 2. Fosses nasales, sinus, cavum, oro et hypo-pharynx.

Article 350. Déformations, malformations, sténoses acquises ou congénitales du nez, des fosses nasales, des choanes.

a) Sans gêne de la respiration ou de la phonation.	1 à 2	G
b) Avec gêne modérée de la respiration ou de la phonation.	2 à 3	G
c) Avec gêne importante et permanente de la respiration, de la phonation ou de la déglution.	4 à 5	G

Article 351. Hyperréactivité nasale et polypose naso-sinusienne.

a) Hyperréactivité nasale, quelle qu\'en soit l\'origine, allergique ou vasomotrice : selon retentissement.	2 à 3	G
b) Polypose naso-sinusienne :
Polypose naso-sinusienne simple : selon gêne fonctionnelle.	2 à 5	G
Polypose associée à un asthme : selon retentissement bronchique (voir titre : Pneumologie).	À l\'exclusion de G 1	G
Syndrome de Fernand-Widal.	5	G

Article 352. Sinusite.

a) Sinusite chronique sans contexte clinique.	2	G
b) Sinusite chronique ou récidivante, avec contexte clinique.	3 à 5	G

Article 353. Syndrome d'apnées obstructives du sommeil.

En fonction de l'index d'apnées-hypopnées (IAH).

3 à 5

Article 354. Fibrome naso-pharyngien opéré.

a) Séquelles mineures, absence de récidive, recul supérieur à 5 ans.	2 à 5	G
b) Séquelles importantes, récidive ou recul inférieur à 5 ans.	4 à 5	G

Section Section 3. Larynx.

Article 355. Laryngite.

a) Laryngite chronique non tuberculeuse sans trouble important de la phonation.	2 à 3	G
b) Laryngite chronique non tuberculeuse, rendant la parole indistincte.	5	G
c) Laryngites spécifiques : Tuberculeuse, mycosique, syphilitique, etc. (voir aussi art. 27, 41, 273, 305).
d) Papillomatose laryngée.	5	G

Article 356. Tumeur bénigne du larynx.

Selon nature tumorale et gêne fonctionnelle.

2 à 5

Article 357. Déformation grave du larynx.

Déformation importante du larynx ou de la trachée, fistule laryngée ou trachéale, port définitif d'une canule, sténose trachéale même opérée.

Article 358. Paralysie laryngée.

a) Paralysie laryngée des constricteurs et dilatateurs.	5 à 6	G
b) Paralysie laryngée unilatérale ou bilatérale.	4 à 5	G

Article 359. Dysphonie fonctionnelle.

Selon retentissement fonctionnel.

2 à 4

Section Section 4. Cou.

Article 360. Kystes et fistules congénitaux médians et latéraux du cou.

a) Non opérés.	4	G
b) Selon séquelles ou récidives.	2 à 5	G

Article 361. Diverticule pharyngo-œsophagien.

Selon retentissement sur la respiration, troubles de la déglutition, séquelles ou récidives.

2 à 5

Article 362. Laryngocèle.

a) Non opéré.	4	G
b) Opéré : selon séquelles phonatoires et digestives.	2 à 5	G

Article 363. Glandes salivaires.

a) Tumeurs malignes (voir art. 45).	4	G
b) Tumeurs bénignes :
Non opérées.	3 à 5	G
Opérées : selon séquelles.	1 à 5	G

Article 364. Corps thyroïde.

Voir titre : Endocrinologie.

Section Section 5. Nerfs crâniens.

Article 365. Paralysie faciale.

a) D'origine traumatique :
Partielle et incomplète.	2 à 4	G
Complète et totale.	5	G
b) Idiopathique :
Paralysie définitive en fonction du déficit moteur notamment du degré de fermeture palpébrale.	2 à 5	G
Spasme hémi-facial.	4 à 6	G

Article 366. Neurinome de l'acoustique.

Voir rubriques « Troubles de l'équilibre, Acuité auditive et Paralysie faciale ».

O ou G

Article 367. Algies faciales.

Quelle qu'en soit l'origine.

2 à 5

Article 368. Paralysie du nerf accessoire.

Paralysie du nerf accessoire.

2 à 5

Niveau-Titre TITRE XV. Pathologies dento-bucco-faciales et craniennes.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Affections dento-bucco-faciales.

Article 369. Généralités.

Calcul du coefficient de mastication.

La valeur fonctionnelle de la denture doit être estimée numériquement au moyen du coefficient de mastication. Celui-ci se calcule en attribuant à chaque dent ayant une dent antagoniste, une valeur de 1 à 5 p. 100 selon le barème ci-après et en additionnant les valeurs :

Valeur numérique (coefficient de mastication) :

Incisives centrales supérieures : 2

Incisives centrales inférieures : 1

Incisives latérales (supérieures ou inférieures) : 1

Canines (supérieures ou inférieures) : 4

Prémolaires : 3

Molaires : 5

Dents de sagesse supérieures : 2

Dents de sagesse inférieures :3

Valeur : 25533412

Dents : 87654321

Maxillaire supérieur.

21433552 : Valeur.

12345678 : Dents.

Dents : 87654321

Valeur : 35533411

12345678 : Dents.

11433553 : Valeur.

Maxillaire inférieur.

Un engrènement normal vaut 50 p. 100 pour le côté droit et 50 p. 100 pour le côté gauche, soit 100 p. 100 pour un engrènement total normal.

Toutefoirs, dans une addition, on doit attribuer une cote différente aux dents altérées ou dont l\'engrènement avec la dent antogoniste n\'est pas normal.

Par exemple : telle canine qui normalement vaut 4 n\'est plus cotée que 3, 2 ou 1, ou 0, si elle est détériorée ou si elle n\'a que peu ou pas de contact avec son antogoniste.

Les différentes anomalies congénitales ou acquises sont à retenir dans la détermination de l\'aptitude au service militaire seulement dans la mesure où elles retentissent sur le coefficient de mastication ou si elles sont le siège d\'une complication (voir art. 382).

Le coefficient de mastication est calculé compte tenu de la présence éventuelle de prothèses.

Article 370. Altérations, anomalies et perte des dents.

a) Coefficient de mastication ou égal à 30 p. 100.	1	G
b) Coefficient de mastication inférieur à 30 p. 100 appareillable dans des conditions techniques habituelles.	2 T	G
c) Coefficient de mastication inférieur à 30 p. 100 avec état général déficient attribuable à l'insuffisance de la denture : n'entraîne l'inaptitude que si l'intéressé n'est pas appareillable dans des conditions satisfaisantes (voir également art. 371).	3 à 5 ou 3 T à 5 T	G

Article 371. Dysharmonie dento-maxillaire et dysmorphose faciale selon la gêne fonctionnelle et le préjudice esthétique.

Dysharmonie dento-maxillaire et dysmorphose faciale selon la gêne fonctionnelle et le préjudice esthétique.

2 à 5 ou 3 T à 5 T

Article 372. Fistule d'origine dentaire.

a) Cutanée ou muqueuse.	2 T	G
b) Nasale ou sinusale.
Selon l'importance des lésions associées.	2 T à 5 T ou 3 à 5	G

Article 373. Affections chroniques des tissus péridentaires, des gencives et de la muqueuse buccale.

Selon l\'étiologie.

2 à 6

Remarque.

Pour les localisations du cancer, de la tuberculose, de la syphilis ou des mycoses à ce niveau, voir les indications générales concernant ces affections.

Article 374. Affection des glandes salivaires.

Selon l'étiologie et le degré de la gêne fonctionnelle.

2 à 6 ou 3 T à 5 T

Article 375. Fistule de la face.

Selon la nature de la lésion en cause et l'importance de la gêne fonctionnelle (voir également art. 381).

2 à 5 ou 2 T à 5 T

Article 376. Perte de substance acquise de la voûte palatine ou du voile du palais.

Selon l'étiologie et la gêne fonctionnelle.

2 à 6 ou 3 T à 5 T

Article 377. Affections des lèvres.

a) Lésions chroniques, selon l'origine (voir remarque art. 373).	2 à 6 ou 5 T	G
b) Perte de susbtance acquise ou congénitale associée ou non, dans ce dernier cas, à une fente alvéolopalatine suivant le degré de gêne fonctionnelle (voir aussi art. 371 et 376).	2 à 5 ou 2 T à 5 T	G

Article 378. Affections de la langue et du plancher buccal.

Suivant l'origine et la gêne fonctionnelle (voir remarque art. 373).

2 à 6 ou 3 T à 5 T

Article 379. Affections de l'articulation temporo-mandibulaire, des muscles masticateurs.

a) Dysfonctionnement : selon la nature et l'importance de la gêne fonctionnelle.	2 à 5 ou 3 T à 5 T	G
b) Ankylose et autres constrictions permanentes des mâchoires : selon l'importance de la gêne fonctionnelle.	2 à 5 ou 3 T à 5 T	G

Article 380. Séquelles de traumatismes de la face.

a) Séquelles osseuses : comme les consolidations en malposition, les pertes de substance, les pseudarthroses, les cals vicieux, les infections chroniques : selon l'importance des lésions et le degré de gêne fonctionnelle et du retentissement morphologique.	2 à 5 ou 3 T à 5 T	G
b) Séquelles tégumentaires (brûlures en particulier) : selon la défiguration, la gêne fonctionnelle, compte tenu de l'amélioration pouvant être apportée par la thérapeutique.	2 à 6 ou 3 T à 5 T	G
c) Séquelles dentaires (voir art. 369).
d) Séquelles nerveuses (motrices, sensitives, sympathiques) : selon la gêne fonctionnelle.	2 à 6	G
e) Séquelles salivaires.	2 à 5	G
f) Séquelles lacrymales.	2 à 5	G

Article 381. Osteite des maxillaires.

Selon l'étiologie.

2 à 6 ou 2 T à 5 T

Article 382. Tumeurs des maxillaires.

Selon l'étiologie (voir aussi titre III).

2 à 6 ou 3 T à 5 T

Chapitre CHAPITRE II. Crâne.

Article 383. Pertes de substance des parois crâniennes.

a) De petites dimensions (au maximum de deux centimètres de diamètre) non pulsatiles et siégeant dans une région bien recourverte par les téguments en l'absence de tout signe neurologique.	3 à 4	G
b) De grandes dimensions, intéressant les deux tables osseuses :
Non recouvertes.	6	G
Recouvertes par les matériaux prothétiques, selon le résultat ou les signes associés.	3 à 6	G
Recouvertes par l'os autogène, selon le résultat ou les signes associés.	2 à 4	G

Article 384. Malformations et déformations crâniennnes ou crânio-faciales congénitales ou acquises.

Selon l'intentité des troubles fonctionnels ou du préjudice esthétique.

2 à 5

Niveau-Titre TITRE XVI. Neurologie.

Article 385. Préambule.

Il n\'est évidemment pas possible d\'envisager ici les multiples aspects sous lesquels se présentent les affections neurologiques. Il appartiendra au médecin examinateur ou à l\'expert d\'apprécier l\'aptitude d\'un sujet en tenant compte de la situation actuelle et d\'éléments de prédictivité qu\'il peut être seul à connaître.

Par ailleurs, afin de conserver à ce texte un caractère essentiellement pratique il a été divisé artificiellement en deux niveaux de réflexion :

celui du symptôme ;
celui de la maladie causale.

Le symptôme s\'intègre habituellement dans un cadre nosologique plus large qui déterminera l\'attribution du coefficient. Cependant il peut être par lui-même motif à inaptitude ou aptitude restreinte.

Le symptôme neurologique peut avoir disparu mais la maladie qui l\'a engendré demeurer ; c\'est alors elle, avec son potentiel de gravité, d\'évolutivité, de tendance aux récidives qui conditionne l\'aptitude au premier chef.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Les symptômes neurologiques.

Section Section 1. Les symptômes moteurs.

Les paralysies.

Article 386. Paralysies par atteinte centrale.

a) Hémiplégie ou hémiparésie (encéphalique ou médullaire) :
Avec perte ou limitation de l'autonomie de la marche.	6	G
Avec spasticité à la marche et gêne motrice légère à la main, selon la gêne fonctionnelle.	3 à 5	G
b) Monoplégie ou monoparésie totale ou partielle.	3 à 5	S I
c) Paraplégie.	5 à 6	G
d) Quadriplégie.	6	G

Article 387. Paralysies par atteinte périphérique.

Suivant que l\'atteinte date de moins de six mois ou de plus de six mois, le coefficient attribué aux sigles S ou I ou G, sera affecté ou non de la lettre T.

A. Membres.
a) Atteinte de la corne antérieure plus ou moins dissociée.	2 à 6	G
b) Atteinte radiculaire unique ou multiple.	2 à 6	S I
c) Atteinte plexique.	2 à 6	S I
d) Atteintes tronculaires : unique, multiples (polynévrites, multinévrites).	2 à 6	S I G
e) Polyradiculonévrites et syndrome de Guillain Barré.	2 à 6	S I G
f) Syndrome de la queue de cheval.	5 à 6	G
B. Paires crâniennes (voir également ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie, stomatologie).
a) Troubles de l\'odorat.	1 à 2	G
b) Atteinte du nerf optique.	2 à 5	Y G
c) Atteinte des nerfs oculo-moteurs.	2 à 5	Y G
d) Atteinte du trijumeau.	2 à 5	G
e) Atteinte du nerf facial.	2 à 5	G
f) Hémispasme facial.	3 à 5	G
g) Atteinte cochléo-vestibulaire.	2 à 5	O
h) Atteinte du glossopharyngien et du pneumogastrique.	2 à 5	G
i) Atteinte du spiral.	2 à 5	S G
j) Atteinte du grand hypoglosse.	2 à 5	G

Mouvements spontanés anormaux.

Article 388. Mouvements choréiques, choréo-athétosiques, athétosiques.

Mouvements choréiques, choréo-athétosiques, athétosiques.

Article 389. Myoclonies.

Myoclonies.

3 à 6

Article 390. Dystonies.

Dystonies.

3 à 6

Article 391. Tics.

Voir aussi : Psychiatrie.

2 à 6

Article 392. Dyskinésies.

Dyskinésies.

2 à 6

Article 393. Tremblements.

Tremblements.

2 à 6

Section Section 2. Les symptômes sensitifs.

Les troubles sensitifs subjectifs.

Article 394. Névralgies secondaires.

Symptomatiques de lésions qui irritent ou compriment les structures nerveuses (radiculite zostérienne, myélite, méningo-myélite, maladies osseuses ou articulaires de voisinage, blessure d\'un nerf, névrome d\'amputation).
À apprécier en fonction de la légion causale, de sa curabilité, la douleur n\'intervenant que comme facteur surajouté majorant l\'infirmité.	2 T à 5 T ou 2 à 5	S I G

Article 395. Névralgies psychogènes.

Voir titre XVII. Psychiatrie.

Les troubles sensitifs objectifs.

Article 396. Hypoesthésies. Anesthésies.

a) De nature psychique (voir titre XVII. Psychiatrie).
b) Essentielles ou entrant dans le cadre d'une atteinte neurologique centrale ou périphérique, à apprécier selon la lésion causale.	1 à 5	S I G

Article 397. Hyperesthésies, causalgies.

a) De nature psychique (voir titre XVII. Psychiatrie).
b) Essentielles ou entrant dans le cadre d'une atteinte neurologique centrale ou périphérique.	1 à 6	S I G

Section Section 3. Les troubles trophiques.

Article 398. Amyotrophies.

a) Résiduelles et fixes, en fonction du déficit moteur concomitant.	2 à 5	S I G
b) Évolutives ou progressives, en fonction de l\'affection causale, de sa curabilité, de son degré d\'évolutivité.	2 T à 6 T ou 2 à 6	S I G

Article 399. Autres troubles trophiques.

Intéressant les téguments, les tissus profonds, en fonction de leur importance et/ou de l'affection causale.

4 à 6

S I G

Section Section 4. Troubles de la coordination.

Article 400. Syndrôme cérébelleux.

a) Statique avec astasie (démarche ataxique).	5 à 6	G
b) Kinétique avec hypermétrie, asynergie, adiadococinésie sur fond d'hypotonie musculaire.	5 à 6	G

Article 401. Troubles de la coordination relevant d'autres mécanismes.

Déficit de la force segmentaire, altération de la sensibilité profonde, dysfonctionnement vestibulaire.

5 à 6

Section Section 5. Phénomènes convulsifs. Épilepsie.

Article 402. Épilepsie généralisée ou partielle.

a) Antécédents de convulsions fébriles du nourrisson sans manifestation neurologique ultérieure.	2	G
b) Antécédents d\'épilepsie bénigne de l\'enfance (épilepsie absence, épilepsie à paroxysmes rolandiques,...) sans aucune manifestation neurologique ultérieure.	2	G
c) Antécédents de crises comitiales sans récidive ni traitement depuis plus de trois ans, avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux.	2	G
d) Crise comitiale généralisée isolée avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux.	3 T	G
e) Crise comitiale généralisée isolée avec électroencéphalogramme et imagerie cérébrale normaux sans récidive depuis plus d\'un an.	2	G
f) Épilepsie idiopathique ou cryptogénique bien contrôlée par un traitement bien supporté.	3	G
g) Épilepsie symptomatique d\'une affection cérébrale évolutive ou potentiellement évolutive.	4	G
h) Épilepsie pharmaco-résistante, partielle ou généralisée, selon la nature des crises, leur intensité et/ou leur fréquence.	4 ou 5	G
NB. L\'épilepsie classée G = 3, 3 T ou 4 est incompatible avec la conduite des véhicules du groupe 2 lourd (PL, SPL et TC).

Section Section 6. Troubles sphinctériens et génitaux.

Article 403. Troubles sphinctériens et génitaux.

Ils se rencontrent rarement comme manifestations isolées mais ils aggravent un tableau d'affection neurologique.
a) Incontinence ou rétention des urines.	5 à 6	G
b) Incontinence ou rétention fécale (ou constipation opiniâtre).	5 à 6	G
c) Impuissance ou abolition des érections ou impossibilité de rapports sexuels (d'origine non psychiatrique).	2 à 5	G

Section Section 7. Troubles des fonctions supérieures d'intégration.

Article 404. Troubles du langage.

Aphasies, agraphie, alexie, acalculie.

5 à 6

Article 405. Troubles de la reconnaissance.

Agnosies.

5 à 6

Article 406. Troubles de la représentation du geste.

Apraxies.

5 à 6

Article 407. Troubles de la mémoire.

Troubles de la mémoire.

2 à 6

Article 408. Troubles du sommeil.

Troubles du sommeil.

2 à 6

Chapitre CHAPITRE II. Maladies neurologiques.

Article 409. Dysplasies et malformations.

a) Malformations cérébrales, médullaires et méningées.	2 à 6	G
b) Phacomatoses (voir aussi art. 292).	2 à 6	G
c) Anomalies de la charnière occipitovertébrale.	2 à 6	G
d) Syringlomyélie.	5	G

Article 410. Séquelles d'encéphalopathie infantile.

Séquelles d\'encéphalopathie infantile.

Article 411. Maladie dégénératives.

a) Maladie de Parkinson.	2 à 6	G
b) Chorée de Huntington.	6	G
c) Sclérose latérale amyotrophique.	5 à 6	G
d) Hérédo-dégénérescence spinocérébelleuse et atrophie cérébelleuse.	5 à 6	G

Article 412. Neuropathies périphériques dégénératives.

Neuropathies périphériques dégénératives.

Article 413. Séquelles de maladies infectieuses et parasitaires du système nerveux.

Séquelles de maladies infectieuses et parasitaires du système nerveux.

2 à 6

S I G

Article 414. Maladies inflammatoires et/ou dysimmunitaires.

a) Sclérose en plaques.	4 à 6	G
b) Maladie de Behçet.	4 à 6	G
c) Connectivites.	4 à 6	G

Article 415. Affections vasculaires.

a) Malformations vasculaires de la moelle ou de l'encéphale :
Opérées.	2 à 6	G
Non opérées.	5 à 6	G
b) Séquelles d'hémorragie méningée ou cérébro-méningée.	5 à 6	G
c) Séquelles d'hématome intracérabral opéré.	5 à 6	G
d) Séquelles d'hématome extra ou sous-dural post-traumatique opéré.	2 à 6	G
e) Ramollissement ischémique cérébral.	5 à 6	G
f) Myélomalacie.	5 à 6	G

Article 416. Tumeurs du système nerveux central, périphérique et des méninges.

a) Malignes.	6	S I G
b) Bénignes.	2 à 6	S I G

Article 417. Complications neurologiques des hémopathies.

Voir titre VIII. Hématologie.

Article 418. Affections dysmétaboliques.

Affections dysmétaboliques.

5 à 6

Article 419. Avitaminoses, carences nutritionnelles et affections toxiques.

Avitaminoses, carences nutritionnelles et affections toxiques.

2 T à 5 T ou 2 à 5

Article 420. Traumatismes crânio-encéphaliques.

a) Traumatisme, crânien fermé sans fracture, datant de moins de six mois, sans perte de conscience, absence de signe neurologique objectif à l\'examen, en fonction de la symptomatologie subjective.	2 T à 5 T	G
b) Traumatisme crânien accompagné de troubles de la conscience et/ou de lésions osseuses :
- datant de moins de six mois, quelle que soit la symptomatologie objective et subjective.	5 T	G
- datant de plus de six mois, en fonction des séquelles neurologiques (voir aussi art. 383).	2 à 5	G
NB. Le syndrome subjectif des traumatisés crâniens fait l\'objet d\'une cotation sous le sigle P.

Article 421. Algies de l'extrémité céphalique.

a) Migraines.	1 à 5	G
b) Algies vasculaires de la face.	1 à 5	G
c) Autres.	1 à 5	G

Article 422. Affections musculaires.

a) Dystrophies musculaires progressives.	5 à 6	G
b) Myotonies.	5 à 6	G
c) Autres	2 à 5	G
d) Hyperthermie maligne peranesthésique.
Confirmée par biopsie musculaire.	5 à 6	G
- sujet sensible.	6	G
- sujet équivoque (caféine ou Halothane).	5	G
Non confirmée par biopsie musculaire.	3 T à 5 T	G

Article 423. Troubles de la conduction neuro-musculaire.

a) Myasthénie et syndromes myasthéniques.	5 à 6	G
b) Paralysie par dyskalinémie.	5	G

Article 424. Amyotrophie spinale progressive.

Amyotrophie spinale progressive.

5 à 6

Art. 425.

Disponible.

Art. 426.

Disponible.

Art. 427.

Disponible.

Art. 428.

Disponible.

Art. 429.

Disponible.

Art. 430.

Disponible.

Niveau-Titre TITRE XVII. Psychiatrie.

Chapitre CHAPITRE PREMIER. Considérations générales sur l'aptitude psychiatrique.

Article 431. Signification des coefficients du sigle P.

P 0 : le coefficient 0 indique l\'aptitude initiale à l\'engagement. Il est attribué par le médecin lors de la visite médicale d\'aptitude initiale au centre d\'expertise ou dans les services médicaux d\'unités. Il indique un niveau intellectuel satisfaisant et l\'absence de troubles psychopathologiques cliniquement décelables et d\'antécédents psychiatriques avérés potentiellement évolutifs. Il correspond à l\'aptitude initiale exigée pour tout candidat à l\'engagement. Il est attribué de manière temporaire en vue d\'une évaluation dynamique de l\'aptitude à l\'épreuve du service.

P 1 : le coefficient 1 indique un niveau intellectuel satisfaisant, l\'absence de troubles psychopathologiques cliniquement décelables, ainsi que les bonnes conditions de l\'adaption à la vie militaire, en particulier au cours de la période probatoire. Il confirme l\'aptitude sans restriction à tous types d\'emploi.

P 2 : le coefficient 2 indique la survenue, au cours du service actif, de troubles mineurs de l\'adaptation ou de difficultés d\'ordre psycho-social et conjoncturel qui nécessitent de manière temporaire une limitation de l\'aptitude à servir ou à l\'emploi.

P 3 : le coefficient 3 indique la présence actuelle de manifestations symptomatiques ou de troubles répétés de l\'adaptation incompatibles temporairement avec l\'exécution du service.

P 4 : le coefficient 4 indique la présence actuelle et prolongée de troubles de la personnalité et de l\'adaptation définitivement incompatibles avec la poursuite du service.

P 5 : le coefficient 5 indique la présence d\'une pathologie psychiatrique avérée et évolutive incompatible avec l\'engagement ou la poursuite du service.

Article 432. Attribution des coefficients au sigle P.

Lors des opérations médicales de sélection, le médecin du centre d\'expertise ou du service médical d\'unité, éventuellement le médecin spécialiste de psychiatrie doivent procéder à un classement P 0 ou P 5.

Le médecin d\'unité est habilité à attribuer les coefficients P 1, P 2, P 3.

L\'attribution des coefficients P 4 et P 5 est du ressort exclusif du médecin spécialiste de psychiatrie pour les militaires en activité de service.

Article 433. Détermination du coefficient du sigle P et nosographie.

La cotation du sigle P doit résulter d\'une démarche clinique concrète, globale, fondée sur la richesse d\'une relation intersubjective, dépassant une simple évaluation nosologique, nécessairement réductrice.

La rigueur séméiologique, la réflexion pathogénique et l\'hypothèse pronostique se conjuguent alors pour étayer une décision rationnelle d\'aptitude.

La décision tient compte non seulement des données nosologiques mais aussi des éléments cliniques suivants :

notion de répétition des troubles des conduites et de réactions plus ou moins pathologiques aux situations vécues par le sujet comme frustrante ;
rôle de la symptomatologie éventuelle (névrotique ou psychotique) dans le système relationnel du sujet ;
retentissement des conflits intrapsychiques dans son existence ;
perception de la réalité et capacités d\'ajustement à celle-ci ;
degré de tolérance à l\'angoisse et à la peur ;
types habituels de relations à autrui, mode d\'intériosisation des règles sociales ;
capacité de contrôle des affects (ou émotion) et des actes ;
aptitude à différer les satisfactions, à tenir compte de l\'expérience acquise ;
possibilité de créativité, d\'initiative personnelle et de projet en général ;
prise en compte des difficultés conjoncturelles d\'ordre social, relationnel ou affectif.

En cours de carrière ou de contrat, par leurs correspondances écrites et orales, le médecin d\'unité et le médecin spécialiste de psychiatrie s\'éclairent mutuellement des éléments de l\'environnement professionnel, des enjeux diagnostique, thérapeutique et pronostic afin que puisse être prise la décision la mieux adaptée à un sujet dans une situation donnée.

Article 434. Période probatoire de l'engagement.

En matière d\'aptitude psychique, les données de la période probatoire de l\'engagement sont essentielles pour l\'évaluation de l\'aptitude à servir.

Chapitre CHAPITRE II. Affections psychiatriques.

Article 435. Troubles mentaux organiques (y compris les troubles symptomatiques).

Troubles mentaux organiques (y compris les troubles symptomatiques).

3 à 5

Article 436. Troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de substances psychoactives.

Troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de substances psychoactives.

3 à 5

Article 437. Schizophrénies et troubles délirants.

Schizophrénies et troubles délirants.

4 à 5

Article 438. Troubles de l'humeur.

Troubles de l'humeur.

2 à 5

Article 439. Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes.

Troubles névrotiques, troubles liés à des facteurs de stress et troubles somatoformes.

2 à 5

Article 440. Symptômes comportementaux associés à des perturbations physiologiques et à des facteurs physiques.

Symptômes comportementaux associés à des perturbations physiologiques et à des facteurs physiques.

3 à 5

Article 441. Troubles de la personnalité et du comportement chez l'adulte.

Troubles de la personnalité et du comportement chez l'adulte.

3 à 5

Article 442. Retard mental.

Retard mental.

Article 443. Troubles du développement psychologique.

Troubles de développement psychologique.

Article 444. Troubles du comportement et troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l'enfance ou à l'adolescence.

Troubles du comportement et troubles émotionnels apparaissant habituellement durant l'enfance ou à l'adolescence.

4 à 5

TABLE ALPHABETIQUE.

Contenu

ANALYSE.	ARTICLE.
Abcès hépatique.	149
Abouchement urétéral ectopique.	217
Acalculie.	404
Acné.	262
Acrocyanose.	163
Acrodermatitis enteropathica.	272
Acromégalie.	250
Acropathie ulcéromutilante.	163
Acrosyndromes.	163
Acuité auditive.	340 et 341
Acuité visuelle.	308 et 313
Adénome hypophysaire.	250
Adénome toxique.	251
Adénopathies avec sérologie HIV positive.	210
Adénopathies infectieuses ou parasitaires.	210
Adénopathies tuberculeuses.	210
Adhérences musculaires.	86
Adiadococinésie.	400
Affections de l\'appareil moteur des paupières et de l\'oeil.	328
Affections de l\'iris et du corps ciliaire.	320
Affections de l\'œsophage.	142
Affections de l\'orbite.	327
Affections de la choroïde.	324
Affections de la conjonctive.	318
Affections de la cornée et de la sclérotique.	319
Affections de la hanche.	134
Affections de la main.	130
Affections de la papille et des voies optiques.	326
Affections de la rate.	150
Affections de la rétine.	325
Affections de la vessie.	222
Affections de l\'anus et du périnée.	146
Affections de l\'estomac et du duodénum.	144
Affections de l\'intestin et du rectum.	145
Affections dermatologiques du pied.	136
Affections des paupières.	316
Affections des pieds.	136
Affections des voies lacrymales.	317
Affections du cristallin.	321
Affections du foie et des voies biliaires.	149
Affections du genou.	135
Affections du pancréas.	148
Affections du pénis.	224
Affections du péricarde.	153
Affections du péritoine.	147
Affections du sein.	243
Affections du vitré.	323
Affections inflammatoires de l\'oreille externe.	345
Affections malformatives de l\'oreille.	344
Affections malignes de l\'estomac.	144
Afibrinogénémie.	208
Agammaglobulinémie.	209
Agnosies.	405
Agraphie.	404
Albinisme.	324
Alcaptonurie.	74
Alexie.	404
Algies faciales.	367
Algies pelviennes.	244
Algies vasculaires de la face.	421
Algodystrophie.	88
Allergies aux venins d\'hyménoptères.	183
Alopécie.	263
Altérations, anomalies et perte des dents.	370
Ambiguïté des OGE masculins.	224
Ambiguïté des organes génitaux externes.	254
Aménorrhées.	241
Amibiase.	29
Amibiase hépatique.	149
Amputation de la verge.	224
Amputation d\'un segment de membre.	123
Amylose.	299
Amyotrophie.	83
Amyotrophie spinale progressive.	424
Amyotrophies.	398
Anémie de Biermer.	201
Anémie hypochrome.	202
Anémie hyposidérémique.	202
Anémie macrocytaire.	201
Anémies d\'origine centrale.	201
Anémies hémolytiques.	203
Anémies par auto-anticorps.	203
Anévrisme pulmonaire.	195
Anévrismes artériels.	162
Anévrismes artério-veineux.	162
Anévrismes de l\'aorte.	161
Angéites nécrosantes.	264
Angiokératomes.	265
Angiomatoses.	325
Angiomes cutanés.	266
Angor.	159
Anguillulose.	35
Ankylose de grosses articulations du membre supérieur.	127
Ankylose de la hanche.	134
Ankylose du genou.	135
Ankylose du pied.	136
Ankylostomiase.	34
Anomalies de la charnière dorsolombaire.	98
Anomalies de la charnière lombosacrée.	98
Anomalies de la charnière occipito-vertébrale.	409
Anomalies de la charnière occipito-vertébrale.	95
Anomalies de la formule leucocytaire.	206
Anomalies de l\'intestin et du rectum.	145
Anomalies des doigts.	131
Anomalies urinaires isolées.	212
Anomalies vasculaires abdominales.	149
Anorchidie.	224
Antécédents de rhumatisme articulaire aigu.	152
Aorte (affections de).	161
Aphakie.	321
Aphasies.	404
Aphtoses.	268
Appareil génital masculin (affections).	224
Apraxies.	406
Arachnoïdite opto-chiasmatique.	326
Artère pulmonaire (affections de).	161
Artériopathies périphériques.	162
Arthrites aiguës.	76
Arthrites réactionnelles.	64
Arthropathies microcristallines.	73
Arthropathies ochronotiques.	74
Arthropathies symptomatiques d\'une connectivite.	71
Arthrose du membre supérieur.	128
Arthoses.	72
Articulation temporo-mandibulaire (affections de).	379
Arythmies.	155
Ascaridiose.	40
Asthmes bronchiques.	182
Asynergie.	400
Atrophie cérébelleuse.	411
Atrophie congénitale d\'un membre.	122
Atrophie optique.	326
Atrophie ou perte du globe oculaire.	315
Atrophies cutanées.	267
Atteinte cochléo-vestibulaire.	387
Atteintes hépatiques dysmétaboliques	149
Atteintes hépatiques toxiques.	149
Attitude scoliotique.	99
Audiométrie tonale par voie aérienne.	339
Audiométrie vocale.	339 et 342
Avitaminoses.	419
Basedow.	251
Behçet (maladie de).	413
Bêta HCG.	228
Bilharziose urinaire.	222
Bilharzioses.	39
Blépharite.	316
Bloc sino-auriculaire.	155
Blocs auriculo-ventriculaires.	156
Blocs bifasciculaires.	156
Blocs de branche.	156
Blocs vertébraux.	106
Bourneville (sclérose tubéreuse de).	292
Bouveret.	155
Bradycardies.	155
Bronchectasies.	184
Bronches (affections chroniques des).	184
Bronchites.	184
Brucellose.	27
Brûlure du globe et de ses annexes.	331
Brûlures et/ou gelures (séquelles).	124
Cardiopathies acquises.	160
Cardiopathies congénitales.	160
Cardiopathies congénitales.	158
Cardiopathies opérées.	160
Carences nutritionnelles.	419
Causalgies.	397
Cervicalgies.	93
Cervicarthrose.	97
Cervicite.	233
Champ visuel.	310
Chevauchement des orteils.	136
Chirurgie anale (séquelles).	146
Chrirurgie réfractive.	319
Choc anaphylactique.	183
Cholécystectomie.	149
Cholémie familiale de Gilbert.	149
Cholestéatome.	347
Cholestérolose.	149
Chondrocalcinose.	73
Chondromalacie de la rotule.	135
Chorée de Huntington.	411
Choroïdite.	324
Cicatrice choroïdienne.	324
Cicatrices dystrophiques.	269
Cirrhoses.	149
Click.	153
Coarctation.	161
Coefficient de mastication.	369
Colites chroniques.	145
Colobome.	324
Colopathies fonctionnelles.	145
Complications neurologiques des hémopathies.	417
Conduction neuro-musculaire.	423
Conjonctivite.	318
Conn (syndrome de).	253
Connectivites.	413
Corps étranger intra-articulaire.	77
Corps étranger intra-oculaire.	330
Corps thyroïde.	364
Coxarthrose.	134
Crise comitiale.	403
Cruralgies.	94
Cryoglobulinémie.	209
Cryptorchidie.	224
Cushing (syndrome de).	253
Cyphose dorsale.	101
Cystite récidivante.	222
Cystocèle.	231
Dacryocystite.	317
Décollement de rétine.	325
Déficit des facteurs plasmatiques de la coagulation.	208
Déformation grave du larynx.	357
Déformations de la ceinture scapulaire.	125
Déformations, sténoses des choanes.	350
Déformations, sténoses des fosses nasales.	350
Déformations, sténoses du nez.	350
Dégénérescences stapéto-rétiniennes.	325
Déhiscence des vertèbres.	104
Déhiscence rétinienne.	325
Démarche ataxique.	400
Déminéralisation diffuse du squelette.	58
Dérangements internes du genou.	135
Dermatomyosites.	271
Dermatoses bulleuses.	272
Dermotoses de surcharge.	299
Dermatoses infectieuses, mycosiques et parasitaires.	273
Dermite.	136
Désensibilisation.	183
Déviation de l\'avant-bras.	129
Diabète insipide.	250
Diabète insulino-dépendant.	256
Diabète non insulino-dépendant.	256
Diabète sucré.	256
Diplopie.	328
Diplopie.	333 et 328
Dissections aortiques.	161
Distomatoses.	36
Diverticule de l\'uretère.	217
Diverticule de l\'œsophage.	142
Diverticule pharyngo-œsophagien.	361
Diverticulose gastro-duodénale.	144
Diverticulose intestinale.	145
Dorsalgies.	93
Dorsarthrose.	108
Dracunculose.	38
Duodénite avec érosions muqueuses.	144
Duodénite catarrhale.	144
Dyschromatopsies.	333 et 336
Dysectasie du col vésical.	222
Dysfibrinogénémie.	208
Dysglobulinémie monoclonale bénigne.	209
Dysglobulinémies.	209
Dysharmonie dento-maxillaire.	371
Dyskaliémie (paralysie par).	423
Dyskinésie de l\'œsophage.	142
Dyskinésies.	392
Dysmorphose faciale.	371
Dysmyélopoièse.	200
Dysphonie fonctionnelle.	359
Dysplasies cutanées congénitales.	274
Dystonies.	390
Dystrophie rachidienne de croissance.	103
Dystrophies élastiques.	275
Dysthophies musculaires progressives.	422
Echinococcoses.	37
Ectasie caniculaire précalicielle.	217
Ectopie rénale.	217
Ectropion.	316
Eczéma.	276
Eléphantiasis.	224
Elytrocèle.	231
Emphysème.	185
Encéphalopathie infantile (séquelles).	410
Endocarde (lésions organiques).	153
Endométriose.	235 et 236
Entorses rachidiennes.	110
Entropion.	316
Enucléation.	315
Enzymopénies.	203
Eosinophilie.	206
Epanchements pleuraux.	187
Epidermolyses bulleuses.	277
Epididymite.	224
Epilepsie.	402
Epiphora.	317
Episclérite.	319
Epispade.	223
Epithélioma basocellulaire.	301
Epreuve d\'orthostatisme.	212
Erythème polymorphe.	272
Erythroblastopénie.	200
Erythrodermies.	278
Erythromélalgie.	163
Etat intersexué.	254
Eventration.	138
Exérèse d\'un testicule.	224
Exophtalmie.	327
Extrasystoles.	155
Extrophie vésicale.	222
Fabry (maladie de).	265
Fente alvéolo-palatine.	377
Fibrome naso-pharyngien.	354
Fibrome utérin.	234
Fibrose rétro-péritonéale.	219
Filarioses.	38
Fissures anales.	146
Fistule artério-veineuse pulmonaire.	195
Fistule biliaire externe.	149
Fistule d\'origine dentaire.	372
Fistule de la face.	375
Fistule extériorisée à la paroi.	139
Fistule lacrymale.	317
Fistule recto-génitale.	232
Fistule urétérale.	218
Fistule uro-génitale.	232
Fistules anales.	146
Fistules vésico-digestives.	222
Fistules vésico-vaginales ou vésico-utérines.	222
Flutter auriculaire.	155
Fonction respiratoire (altération de).	177
Fosses nasales, sinus, cavum, oro et hypo-pharynx.	350
Fracture du scaphoïde.	130
Fractures consolidées.	50
Fractures en cours de consolidation.	49
Fractures pathologiques.	55
Fractures rachidiennes.	110
Gastrite avec érosions muqueuses.	144
Gastrite catarrhale.	144
Gencives (affection des).	373
Gigantisme.	250
Glandes salivaires.	363
Glandes salivaires (affections des).	374
Glaucome.	322
Glossopharyngien (atteinte du).	387
Goître.	251
Gonarthrose.	135
Goutte.	73
Grand hypoglosse (atteinte du).	387
Gravidité.	228
Greffe tympanique.	347
Grossesse.	228
Gynécomastie.	254
Gynécomastie idiopathique.	47
Hallux valgus.	136
HBs.	149
Helminthiases.	40
Hématocèle.	224
Hématodermies.	279
Hématome extra dural (séquelles).	415
Hématome intracérébral (séquelles).	415
Hématome sous-dural (séquelles).	415
Hématométrie.	229
Hématosalpinx.	229
Hématurie microscopique.	212
Hémiblocs.	156
Hémiparésie.	386
Hémiplégie.	386
Hémispasme facial.	387
Hémochromatose.	149
Hémoglobinopathies.	203
Hémophilie A et B.	208
Hémorragie dans le vitré.	323
Hémorragie méningée (séquelles).	415
Hémorroïdes.	146
Hépatectomie partielle.	149
Hépatite chronique active.	149
Hépatite chronique persistante.	149
Hépatites virales.	149
Hérédo-dégénérescence spinocérébelleuse.	411
Hermaphrodisme.	229
Hernie diaphragmatique.	194
Hernie hiatale.	143
Hernie musculaire.	84
Hernies crurales.	137
Hernies de la ligne blanche.	137
Hernies inguinales.	137
Hernies ombilicales.	137
Hétérophorie.	328
HGPO.	256
Hidrosadénites chroniques.	280
Histiocytose maligne.	210
Holter.	156
Hydarthrose chronique ou récidivante.	135
Hydarthrose.	81
Hydrocèle vaginale.	224
Hydronéphrose.	216
Hydroxyapathie.	73
Hygroma.	91
Hyperaldostéronisme.	253
Hyperclarté pulmonaire.	185
Hyperesthésies.	397
Hyperhidrose plantaire.	136
Hyperidrose palmoplantaire.	281
Hyperleucocytose chronique.	206
Hyperlipidémies.	258
Hyperlordose.	102
Hypermétrie.	400
Hyperparathyroïdie.	252
Hyperrréactivité nasale.	350
Hypertension artérielle pulmonaire.	161
Hypertension artérielle.	164
Hypertension portale.	149
Hyperthermie maligne peranesthésique.	422
Hyperthyroïdie.	251
Hypertonie oculaire isolée.	322
Hyperuricémies.	255
Hypodermites.	282
Hypoesthésies anesthésies.	396
Hypofibrinogénémie.	208
Hypogammaglobulinémie.	209
Hypoglycémies.	257
Hypogonadisme.	254
Hypoparathyroïdie.	252
Hypoplasie rénale.	217
Hypospade.	223
Hypotension artérielle.	165
Hypothyroïdie.	251
Hystérectomie.	240
Hystéroptose.	231
Ichtyose.	283
Ictères constitutionnels.	149
Impubérisme.	254
Impuissance.	403
Incontinence anale.	146
Incontinence ou rétention des urines.	403
Incontinence ou rétention fécale.	403
Incontinence urinaire d\'effort.	231
Index d\'apnées-hypopnées.	353
Inégalité de longueur des membres inférieurs.	133
Infarctus.	159
Infection par le virus de l\'immunodécicience humaine.	28
Insuffisance antéhypophysaire.	250
Insuffisance cardiaque.	154
Insuffisance médullaire.	201
Insuffisance surrénale.	253
Insuffisances médullaires.	200
Intervention anti-reflux gastro-œsopahgien.	143
Intervention sur l\'oreille moyenne (séquelles).	347
Interventions sur les grandes articulations (séquelles).	79
Irido-cyclite.	320
Irido-cyclite.	330
Iritis.	320
Kaposi (maladie de).	284
Kératite.	319
Kératocône.	319
Kératodermies.	285
Klinefelter (syndrome de).	254
Kyste de l\'épididyme.	224
Kyste du calcanéum.	136
Kyste du cordon isolé.	224
Kyste hydatique.	149
Kyste hydatique du poumon.	186
Kyste ovarien.	236
Kyste solitaire du rein.	221
Kyste synovial.	82
Kystes et faux kystes du pancréas.	148
Kystes et fistules médians et latéraux du cou.	360
Kystes hépatiques.	149
Langue et du plancher buccal (affections de).	378
Lanterne de Beyne.	334
Larva migrans.	40
Laryngite	355
Laryngocèle.	362
Larynx.	355
Laxité articulaire.	80
Laxité du genou.	135
Leishmanioses.	30
Lèpre.	27
Lésions cicatricielles rétiniennes.	325
Lésions de la ceinture scapulaire.	125
Lésions de la clavicule.	126
Lésions de la périphérie rétinienne.	325
Lésions de l\'appareil extenseur du genou.	135
Lésions des gros vaisseaux.	161
Lésions des ovaires.	236
Lésions inflammatoires de l\'oreille moyenne.	346
Lésions méniscales.	135
Lésions rétino-choroïdiennes.	325
Lésions rhegmatogènes.	325
Lésions salpingiennes.	233
Lésions vestibulaires périphériques.	349
Leucémie aiguë.	205
Leucémie lymphoïde chronique.	205
Leucémie myéloïde.	205
Leucémies.	205
Leuconeutropénie aiguë.	206
Leuconeutropénie chronique.	206
Lèvres (affections des).	377
Lichen plan.	286
Lithiase biliaire.	149
Lithiase urinaire.	215
Lithiase vésicale.	222
Loase.	38
Lombalgies.	93
Lombarthrose.	109
Luciani-Wenckeback.	156
Lupus érythémateux.	287
Luxation du cristallin.	321
Luxation récidivante de la rotule.	135
Luxation récidivante de l\'épaule.	125
Luxations des métacarpiens.	132
Luxations et mutilations des doigts.	132
Lymphangiectasies.	169
Lymphocytose chronique.	206
Lymphomes malins non hodgkiniens.	210
Lymphopénie.	206
Maigreur.	24
Main bote.	130
Malabsorption.	145
Maladie d\'Albers-Schönberg.	56
Maladie de Behçet.	268
Maladie de Besnier-Boeck-Schaumann.	210
Maladie de Cacchi et Ricci.	217
Maladie de Crohn.	145
Maladie de Darier.	270
Maladie de Dupuytren.	89
Maladie de Dupuytren.	130
Maladie de Haglund.	136
Maladie de Hailey-Hailey.	272
Maladie de Hodgkin.	210
Maladie de Hoffa.	135
Maladie de Kahler.	209
Maladie de Kienböck.	130
Maladie de Ledderhose.	89
Maladie de Lobstein.	56
Maladie de Minkowski-Chauffard.	149
Maladie de Minkowski-Chauffard.	203
Maladie de Morton.	136
Maladie de Osgood-Schlatter.	135
Maladie de Pellegrini-Stieda.	135
Maladie de Vaquez.	204
Maladie de Waldenström.	209
Maladie des chaînes lourdes.	209
Maladie exastosante.	56
Maladie osseuse de Paget.	62
Maladie thromboembolique.	167
Maladie ulcéreuse duodénale.	144
Maladie ulcéreuse gastrique.	144
Maladies de la coagulation.	208
Maladies de la rate.	211
Maladies professionnelles respiratoire.	191
Maladies sexuellement transmissibles.	305
Malformation des orteils.	136
Malformations cérébrales.	409
Malformations de l\'encéphale.	415
Malformations de la ceinture scapulaire.	125
Malformations et déformations crâniennes.	384
Malformations et déformations crânio-faciales.	384
Malformations médullaires.	409
Malformations méningées.	409
Malformations rénales.	217
Malformations vasculaires de la moelle.	415
Malformations vasculaires pulmonaires.	195
Manifestations allergiques.	182
Mastocytose cutanées.	288
Mastoïdectomie.	347
Matériel autologue.	347
Mégacôlon.	145
Méga-œsophage.	142
Méga-uretère.	217
Ménière (maladie de).	349
Méningocèle.	104
Méningo-myélite.	394
Ménopause.	242
Ménorragies.	241
Métatarsalgies.	136
Métrorragies.	241
Migraines.	421
Monoarthrite chonique.	70
Monoparésie.	386
Monoplégie.	386
Mouvements athétosiques.	388
Mouvements choréiques.	388
Mouvements choréo-athétosiques.	388
MST.	233
MST.	305
Mucinose.	299
Muqueuse buccale (affections de la).	373
Muscles masticateurs (affections des).	379
Musculature.	23
Myasthénie.	423
Mycétome.	42
Mycoses.	41
Mycoses cutanées.	43 et 273
Mydriase.	320
Myélite.	394
Myélofibrose.	200
Myélomalacie.	415
Myocarde (lésions organiques).	153
Myocardiopathies.	153
Myoclonies.	389
Myosis.	320
Myotonies.	422
Néphrectomie.	218
Néphrocalcinose.	215
Néphropathies aiguës.	213
Néphropathies chroniques.	214
Nerf facial (atteinte du).	387
Nerf optique (atteinte du).	387
Nerfs oculo-moteurs (atteinte des).	387
Neurinome de l\'acoustique.	349
Neurinome de l\'acoustique.	366
Neuronite vestibulaire.	349
Neuropathie optique.	326
Neuropathies périphériques dégénératives.	412
Neutropénie.	200
Névralgie cervico-brachiale.	94
Névralgies psychogènes.	395
Névralgies secondaires.	394
Névrome d\'amputation.	394
Nodule thyroïdien.	251
Nystagmus.	329
Obésité.	25
dème angio-neurotique.	303
dème chronique.	168
dème de la papille.	326
dème de Quincke.	183
sophagite.	142
Onchocercose.	38
Ongle incarné.	136
Onychopathies.	289
Onyxis.	136
Oreille externe, moyenne, interne.	343
Organes génitaux féminins (malformation).	229
Orteils palmés.	136
Orteils surnuméraires.	136
Ossiculoplastie.	347
Osteite des maxillaires.	381
Ostéites.	52
Ostéo-arthrites aiguës.	76
Ostéo-arthites subaiguës septiques.	76
Ostéochondrite.	135
Ostéomatose.	344
Ostéome.	53
Ostéonécroses aseptiques.	61
Ostéopathies causées par les hémoréticulopathies.	60 et 210
Ostéopathies de carence.	59
Ostéopathies endocriniennes.	57 et 250
Ostéopathies génotypiques.	56
Ostéoporose.	58
Otite.	346
Otospongiose.	348
Ovariectomie.	238 et 239
Ovarite scléro-kystique.	236
Oxyurose.	40
Paludisme.	31
Pancréatite aiguë.	148
Pancréatite chronique.	148
Papillomatose laryngée.	355
Paralysie d\'un muscle de l\'oeil.	328
Paralysie des paupières.	328
Paralysie du nerf accessoire.	368
Paralysie faciale.	365
Paralysie laryngée.	358
Paralysie oculo-motrice.	332 et 328
Paralysies par atteinte centrale.	386
Paralysies par atteinte périphérique.	387
Paramétrite.	233
Paraplégie.	386
Parapsoriasis.	290
Parkinson (maladie de).	411
Paroi abdominale déficiente.	138
Patellectomie.	135
Pathologie biliaire non lithiasique.	149
Pathologie cardio-tubérositaire.	143
Pathologie des ganglions.	210
Pathologie extra-articulaire.	83
Pathologie juxta-articulaire	83
Pelade.	291
Pemphigus bénin.	272
Perforation tympanique.	346
Perforation tympanique cicatrisée.	347
Péricarde (lésions organiques).	153
Péricardites.	153
Période probatoire de l\'engagement.	434
Péritonite tuberculeuse.	147
Perte de la flexion-extension du membre supérieur.	129 et 78
Perte de la prosupination.	129 et 78
Perte de substance acquise de la voûte palatine.	376
Perte de substance musculaire.	85
Pertes de substance des parois crâniennes.	383
Phacomatoses.	325
Phacomatoses.	409
Phacomatoses.	292
Phénomènes convulsifs.	402
Phéochromocytome.	253
Phimosis.	224
Phlébites et leurs séquelles.	167
Photocoagulation.	325
Photokératectomie réfractive.	319
Pied de Madura.	42 et 273
Pieds creux.	136
Pieds douloureux divers (tarsalgies, talalgies).	136
Pieds plats.	136
Plaie pénétrante du globe.	330
Plaie vésicale (séquelles).	222
Plaquettes (maladies des).	207
Pleurésie purulente.	187
Pleurésie séro-fibrineuse.	187
Pneumogastrique (atteinte du).	387
Pneumothorax spontané.	188
Pneunoconiose.	191
Poche de rétraction tympanique.	346
Polyarthrite chronique.	69
Polyarthrite rhumatoïde.	66
Polyglobulies.	204
Polykystose rénale.	217
Polypose naso-sinusienne.	351
Polyradiculonévrites.	387
Porphyries cutanées.	272
Portage isolé d\'antigène HBs.	149
Prolapsus rectal.	145
Prolapsus uro-génital.	231
Prolapsus valvulaire mitral.	153
Prostatite.	224
Protéinurie orthostatique.	212
Protéinurie permanente isolée.	212
Prothèse ossiculaire.	347
Pseudarthrose du scaphoïde.	130
Pseudarthrose.	54
Pseudo neuropénie.	206
Pseudo-hermaphrodisme.	229
Pseudolymphomes.	293
Pseudophakie.	321
Psoriasis.	294
Ptérygion.	318
Ptose rénale.	217
Ptosis.	316
Purpura rhumatoïde.	207
Purpura vasculaire.	207
Pustuloses amicrobiennes.	295
Pyoderma gangrénosum.	296
Pyométrie.	229
Pyosalpinx.	233
Quadriplégie.	386
Quintus-varus.	136
Racischisis postérieur.	104
Radiculite zostérienne.	394
Raideur des grandes articulations.	78
Ramolissement ischémique cérébral.	415
Raynaud.	163
Recklinghausen (maladie de).	292
Rectite chronique.	145
Rectocèle.	231
Rectocolite hémorragique.	145
Reflux gastro-œsophagien.	143
Reflux visico-urétéral.	217
Réfraction.	309
Rein unique congénital.	217
Rendu-Osler (maladie de).	207
Retard mental.	442
Retard pubertaire.	254
Rétinite pigmentaire.	325
Rétinopathies vasculaires	325
Rétractions musculaires.	86
Rétrécissement non tumoral de l\'œsophage.	142
Rétrécissements infectieux de l\'urètre.	223
Rétrécissements non tumoraux du rectum.	145
Rétroversion utérine.	230
Rhumatisme articulaire aigu.	63
Rhumatisme psoriasique.	67
Rhumatismes parasitaires.	65
Rhumatismes post-infectieux.	64
Robustesse physique générale.	23
Rupture musculaire.	84
Salpingite.	233
Sarcoïdose cutanée.	297 et 190
Sarcoïdose endo-thoracique.	190
Scheuermann (maladie de).	103
Schistosomiases.	39
Schizophrénies et troubles délirants.	437
Schwannome vestibulaire.	349
Sciatique.	94
Sclérite.	319
Sclérodermies.	298
Sclérose en plaques.	414
Sclérose latérale amyotrophique.	411
Scoliose vraie.	100
Sébocystomatose.	262
Sens lumineux.	311
Sensibilité à l\'éblouissement.	324
Séquestration pulmonaire.	195
Shunts gauche-droite intracardiaques.	158
Sigmoïdites.	145
Sinus pilonidal.	146
Sinusite.	352
Situs inversus.	158
Somatoschisis.	104
Spasme hémi-facial.	365
Spasmophilie.	252
Spinal (atteinte du).	387
Splénectomie.	211
Splénomégalie.	211
Splénomégalie myéloïde chronique.	205
Spondylarthrite ankylosante.	68
Spondylolisthésis.	105
Spondylolyse.	105
Spongiose rénale.	217
Staphylome de la cornée.	319
Staphylome de la sclérotique.	319
Sténose anale.	146
Sténose pylorique organique.	144
Sténose trachéale cicatricielle.	184
Sténose urétérale.	218
Sténoses pulmonaires mineures.	158
Strabisme.	328
Subluxation du cristallin.	321
Symblépharon.	318
Symptômes comportementaux.	440
Syndrome cérébelleux.	400
Syndrome d\'apnées obstructives du sommeil.	353
Syndrome de Fernand-Widal.	351
Syndrome de Fiessinger-Leroy-Reiter.	64
Syndrome de Guillain Barré.	387
Syndrome de la queue de cheval.	387
Syndrome de Wolf-Parkinson-White.	156
Syndrome prémenstruel.	241
Syndrome subjectif des traumatisés crâniens.	420
Syndromes mononucléosiques.	206
Synostose astragalo-calcanéenne.	136
Synostose calcanéo-scaphoïdienne.	136
Synostoses.	51
Syphilis.	233
Syringomyélie.	409
Tables d\'Ishihara.	334
Tachycardies ventriculaires.	155
Tachycardies.	155
Taille.	22
TCCP.	334 et 337
Tendinopathies.	90
Teniase.	40
Test de capacité chromatique professionnelle.	334 et 337
Test TNO.	312
Testicule oscillant.	224
Tests pharmaco-dynamiques.	182
Tétanie hypocalcémique.	252
Thrombocytémies.	207
Trombocytose secondaire.	207
Thrombopathies.	207
Thrombopénie.	200
Thrombopénie centrale.	207
Thrombopénie périphérique.	207
Tics.	391
Tiffeneau.	177 et 182
Tissus péridentaires (affections des).	373
Torticolis congénital.	96
Toxidermies.	300
Toxoplasmose.	32
Trachome.	318
Traumatisme du rein et de l\'uretère.	218
Traumatisme thoracique (séquelles).	193
Traumatismes crânio-encéphaliques.	420
Traumatismes de l\'urètre.	223
Traumatismes de la face (séquelles).	380
Tremblements.	393
Trichiasis.	316
Trichinose.	40
Trichocephalose.	40
Trijumeau (atteinte du).	387
Troubles de l\'équilibre.	349
Troubles de l\'humeur.	438
Troubles de l\'odorat.	387
Troubles de la circulation lymphatique.	168
Troubles de la conduction.	156
Troubles de la coordination.	400
Troubles de la mémoire.	407
Troubles de la personnalité chez l\'adulte.	441
Troubles de la reconnaissance.	405
Troubles de la représentation du geste.	406
Troubles du comportement.	444
Troubles du comportement chez l\'adulte.	441
Troubles du cycle.	241
Troubles du développement psychologique.	443
Troubles du langage.	404
Troubles du rythme cardiaque.	155
Troubles du sommeil.	408
Troubles du tonus oculaire.	322
Troubles dyspeptiques.	144
Troubles émotionnels.	444
Troubles liés à des facteurs de stress.	439
Troubles liés aux substances psychoactives.	436
Troubles mentaux organiques.	435
Troubles névrotiques.	439
Troubles somatoformes.	439
Troubles sphinctériens et génitaux.	403
Troubles statiques des pieds.	136
Troubles trophiques.	399
Trypanosomiase.	33
Tuberculose.	27
Tuberculose de primo infection.	179
Tuberculose glanglionnaire.	181
Tuberculose génitale.	233
Tuberculose génito-urinaire.	220
Tuberculose intestinale.	145
Tuberculose ostéo-articulaire.	75
Tuberculose pleurale.	180
Tuberculose pulmonaire commune.	178
Tumeur bénigne de l\'œsophage.	142
Tumeur bénigne de larynx.	356
Tumeur bénigne gastro-duodénale.	144
Tumeur maligne du testicule.	224
Tumeurs bénignes de l\'intestin.	145
Tumeurs bénignes.	46
Tumeurs conjonctivales.	318
Tumeurs cutanées.	301
Tumeurs de la rétine.	325
Tumeurs des maxillaires.	382
Tumeurs du haut appareil urinaire.	221
Tumeurs du médiastin.	189
Tumeurs du système nerveux.	416
Tumeurs génitales féminines malignes.	237
Tumeurs hépatiques.	149
Tumeurs malignes de l\'intestin.	145
Tumeurs malignes des voies biliaires.	149
Tumeurs malignes du rein.	221
Tumeurs malignes.	45
Tumeurs palpébrales.	316
Tumeurs pancréatiques.	148
Tumeurs rétro-péritonéales.	221
Tumeurs vésicales.	222
Ulcère peptique de l\'œsophage.	143
Ulcères de jambe.	302 et 166
Ulcères variqueux.	166
Urétérocèle.	217
Urètre (affections).	223
Urticaire généralisé.	183
Urticaire.	303
Uveite.	330
Valvules urétrales.	223
Valvulopathies.	153
Varices des membres inférieurs.	166
Varicocèle.	224
VEMS.	177
VIH.	28
Virilisme.	229
Vision binoculaire. Sens du relief.	312
Vitiligo et achromies congénitales.	304
VR.	182
Vulvo-vaginite.	233
Willebrand (maladie de).	208
Wolkmann (rétraction ischémique).	87
Xanthomatose.	258
Xanthomatose.	299

Contenu

L\'instruction n° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 2 septembre 1988, modifiée, relative à la détermination de l\'aptitude médicale au service est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général des armées,
directeur central du service de santé des armées,

Michel MEYRAN.