LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret 2000-809 du 25 août 2000 ⁽¹⁾ fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;

Vu l' arrêté du 25 août 2000 ⁽²⁾ portant organisation de la direction des centres d'expertise et d'essais,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Le directeur des centres d'expertise et d'essais peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2.

 

La sous-direction technique comprend :

• 1. Le bureau de la stratégie, des études et des techniques ;

• 2. Le bureau des investissements ;

• 3. Le bureau de la qualité et de la sécurité des essais ;

• 4. Le bureau du contrôle de gestion et du système d'information ;

• 5. Le bureau de l'information économique et du renseignement.

Art. 3.

 

La sous-direction des ressources humaines comprend :

• 1. Le bureau de la gestion des cadres de niveau I ;

• 2. Le bureau de la gestion des cadres et du personnel des niveaux II et III ;

• 3. Le bureau de la formation ;

• 4. Le bureau des affaires sociales ;

• 5. Le bureau du personnel militaire des armées.

Art. 4.

 

La sous-direction de la comptabilité et des finances comprend :

• 1. Le bureau de la comptabilité ;

• 2. Le bureau de la gestion financière ;

• 3. Le bureau des plans et du budget ;

• 4. Le bureau des achats ;

• 5. Le bureau des outils et des méthodes.

Art. 5.

 

La sous-direction de la coopération et de l'action commerciale comprend :

• 1. Le bureau de la gestion de la clientèle ;

• 2. Le bureau de la diversification ;

• 3. Le bureau des accords de partenariat.

Art. 6.

 

La direction des centres d'expertise et d'essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants :

• l'établissement technique central n^o 1 des essais en vol qui comprend les organismes extérieurs suivants :

• 1. Le centre d'essais en vol et ses bases de Brétigny, de Cazaux et d'Istres ;

• 2. Le centre aéroporté de Toulouse ;

• l'établissement technique central n^o 2 des propulseurs et des essais aéronautiques qui comprend les organismes extérieurs suivants :

• 1. Le centre d'essais des propulseurs ;

• 2. Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;

• 3. Le centre d'essais aéronautiques de Toulouse ;

• l'établissement technique central n^o 3 des missiles qui comprend les organismes extérieurs suivants :

• 1. Le centre d'essais des Landes ;

• 2. Le centre d'essais de la Méditerranée ;

• l'établissement technique central n^o 4 des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection qui comprend les organismes extérieurs suivants :

• 1. Le centre d'études du Bouchet ;

• 2. Le centre d'études de Gramat ;

• 3. Le centre technique d'Arcueil ;

• 4. L'établissement technique d'Angers ;

• 5. L'établissement technique de Bourges ;

• l'établissement technique central n^o 5 des systèmes navals et des technologies communes qui comprend les organismes extérieurs suivants :

• 1. Le bassin d'essais des carènes ;

• 2. Le centre d'électronique de l'armement ;

• 3. Le centre technique des systèmes navals ;

• 4. Le groupe d'études sous-marines de l'Atlantique ;

• 5. Le groupe d'études et de recherches en balistique, armes et munitions ;

• 6. Le laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques.

Art. 7.

 

L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.

Art. 8.

 

Le directeur des centres d'expertise et d'essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.