INSTRUCTION N° 2370/DEF/EMAA/BORH/EMC modifiant l'instruction n° 1800/DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 mars 1996 (BOC, p. 1707) portant codification des indices et repères de spécialités.
Du 28 octobre 2002NOR D E F L 0 2 5 2 5 0 0 J
L' instruction 1800 /DEF/EMAA/BORH/ORG du 22 mars 1996 est modifiée comme suit :
1. Dans le point 1.
Au point 1.2.2 « Indices des élèves ».
Dans le tableau.
Ajouter :
« Élève du personnel navigant. 100020. »
Au lieu de :
« Élève navigateur systèmes d'armes formation de base. 120020. »,
Lire :
« Élève navigateur officier systèmes d'armes formation de base. 120020 ».
Au lieu de :
« Élève navigateur systèmes d'armes, combat. 121020.
Élève navigateur systèmes d'armes, transport. 125020. »,
Lire :
« Élève navigateur officier systèmes d'armes, combat. 121020.
Élève navigateur officier systèmes d'armes, transport. 125020. »
2. Annexe I.
2.1. Titre C).
Remplacer le titre et le tableau par le titre et le tableau suivants :
Table C) Cas particulier du personnel infirmier de l'armée de l'air recruté à compter du 1er septembre 1993 et jusqu'au 31 août 1998.
Qualification. | Indice de spécialité. | |
|---|---|---|
Professionnelle. | Militaire. | |
Élève EPPA (1) 1re année. | Élève. | 572022 |
Aide-soignant. | BE. | 572044 |
Infirmier autorisé polyvalent (4) (5). | BS. | 572063 (2) |
572064 (3) | ||
Infirmier autorisé polyvalent (4) (5). | CCM. | 572083 |
BCM. | 572084 | |
(1) École du personnel para-médical des armées. (2) Partie professionnelle permettant d'exercer en qualité d'infirmier autorisé polyvalent (IAP). (3) Le brevet supérieur est attribué aux sous-officiers réunissant les conditions définies par l' instruction 7325 /DEF/DPMAA/BRF/REGL du 26 décembre 1995 (BOC, 1996, p. 357) modifiée. (4) Ou DEI (Diplôme d'état d'infirmier) si acquis personnel du diplôme. (5) Les IAP titulaires du DEI sont classés dans la spécialité 5730xx. | ||
2.2.
Ajouter le titre D) suivant :
Table D) Cas particulier du personnel infirmier de l'armée de l'air recruté à compter du 1er septembre 1998.
Qualification. | Indice de spécialité. | |
|---|---|---|
Professionnelle. | Militaire. | |
Élève de 1re année. | Élève. | 573022 |
Élève de 2e et 3e année. | BE. | 573044 |
Infirmier diplômé d'État (DEI). | BE + S 2 (partie professionnelle). | 573054 |
Infirmier DEI titulaire de la S 2 (1). | BE + S 2. | 573055 |
Infirmier DEI (2). | BS. | 573064 |
Infirmier DEI titulaire de la S 3 (3). | BS + S 3. | 573067 |
Infirmier DEI titulaire du CCM (4). | CCM. | 573083 |
Infirmier DEI titulaire du BCM. | BCM. | 573087 |
(1) Ayant subi avec succès les épreuves de connaissances générales et militaires (partie théorique et pratique). (2) Ayant subi avec succès le stage de formation militaire de perfectionnement. (3) Ayant subi avec succès les épreuves de connaissances générales communes. (4) Ayant subi avec succès le stage du certificat du cadre de maîtrise. | ||
3. Annexe II. Dans le tableau B).
3.1. Dans le point 3 « Bases ».
Spécialités : « 36800. Gestion et administration. 37400. Communication. Relations internationales ».
Dans la colonne officiers.
Au lieu de :
« 368000 (13) et 374000 (13) »,
Lire :
« 368000 (14) et 374000 (14). »
3.2. Dans le point 5 « Santé ».
Ajouter la ligne :
Aide (9). | Technicien. | Breveté élémentaire. | Breveté supérieur. | Cadre de maîtrise. | Officier. | |
|---|---|---|---|---|---|---|
5730. Infirmier (15). | 573044 | 573064 (16) 573067 (16) | 573087 (16). |
3.3. En fin de tableau.
Renvoi (13).
Au lieu de :
« (13) Spécialité ne nécessitant pas obligatoirement de stage de formation professionnelle »,
Lire :
« (13) x prend les valeurs 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8. »
Ajouter le renvoi (14) :
« (14) Spécialité ne nécessitant pas obligatoirement de stage de formation professionnelle. »
Ajouter le renvoi (15) :
« (15) Personnel infirmier recruté à compter du 1er septembre 1998. »
Ajouter le renvoi (16) :
« (16) Voir annexe I, appendice D, BS et CM attribués selon conditions particulières. »
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, sous-chef d'état major plans finances,
Philippe TILLY.