1. Contenu

Commentaire : Ce texte est abrogé par décision n° 274/DEF/EMM/PL/ORA du 8 juin 2001 (BOC, p. 4337).

2. Contenu

Les principes d'action et les attributions générales des chefs de service, des chefs de secteur et de leurs principaux adjoints sont définis par l'arrêté ministériel cité en référence a).

L'instruction générale citée en référence b) fixe les services et secteurs créés à bord des bâtiments de la marine nationale.

La présente instruction définit la répartition des matériels embarqués par services et secteurs, en tenant compte de la vocation des services à être regroupés, ce qui ne préjuge en aucun cas de la création à bord de groupements de services.

Dans chaque service, un ordre permanent du chef de service, approuvé par le commandant, précise ces dispositions et les adapte aux cas particuliers.

3. Les services du groupement.

3.1. Le service « pont ».

Le service « pont » comprend les secteurs suivants, s'ils sont créés :

• le secteur « drome, apparaux, gréements » ;

• le secteur « timonerie » ;

• le secteur « vie courante » ;

• le secteur « aviation ».

3.1.1. Le secteur « drome, apparaux, gréements ».

3.1.1.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel de ce secteur est confiée la responsabilité des installations destinées à assurer l'exécution des différentes manœuvres, en particulier :

• les matériels de mouillage et d'amarrage ;

• les dispositifs de remorquage et le matériel s'y rapportant ;

• les embarcations, leurs mécanismes de mise à l'eau et leurs apparaux, à l'exclusion des appareils propulsifs, confiés aux secteurs « énergie » et « installations de coque/cargaison » ;

• les moyens de sauvetage ;

• le gréement des dispositifs de ravitaillement à la mer, à l'exception des tuyautages ;

• les filets de protection ;

• les tentes et rideaux de carène ;

• le matériel mobile de couchage ;

• les soutes et l'atelier de manœuvre.

3.1.1.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef de ce secteur est responsable de la préparation du matériel sur les aires de manœuvre et de sa bonne utilisation par les équipes de travail sur les aires de manœuvre.

Il participe à la formation technique des armements et patrons d'embarcations.

Le maître adjoint participe à toutes les manœuvres importantes.

3.1.2. Le secteur « timonerie ».

3.1.2.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel de ce secteur est confiée la responsabilité des installations destinées au suivi et à la sécurité de la navigation ainsi que le matériel de transmission par moyens optiques, en particulier :

• les jumelles portatives de veille nautique ;

• le matériel de navigation : terminaux de chaîne de radionavigation, montres, sextants, compas magnétiques, sondeurs (à l'exception des sondeurs à son et ultrason)… ;

• le matériel optique de tenue de poste ;

• les appareils portatifs de visée nocturne ;

• les cartes, documents et instruments nautiques ;

• le matériel photographique ;

• le matériel mobile de casernement ;

• le matériel nécessaire au recueil et à l'exploitation des données météorologiques et océanographiques, s'il n'est pas confié à un secteur ou un service de lutte sous la mer ;

• la passerelle de navigation et ses dépendances ;

• les soutes.

3.1.2.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef de ce secteur contribue à l'organisation et à la préparation de la chaîne fonctionnelle conduite nautique. A ce titre :

• il est chargé de l'organisation matérielle de la passerelle ;

• il est responsable de la mise à jour des cartes, des instructions nautiques et des planchettes d'information passerelle ;

• il signale au commandant et aux officiers chefs du quart les « informations nautiques » en vigueur ;

• il participe à la préparation de la navigation avant toute sortie à la mer ;

• il seconde le chef du service « pont » pour l'instruction des équipes de quart sur l'utilisation du matériel de passerelle.

En liaison avec le chef du secteur « drome, apparaux, gréements », il participe à la formation de navigation des patrons d'embarcations.

Il est responsable de l'exécution des observations et des prévisions météorologiques en l'absence de personnel météo-océanographe embarqué.

3.1.3. Le secteur « vie courante ».

3.1.3.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel de ce secteur est confiée la responsabilité des locaux et matériels destinés à la vie courante et à la protection de l'élément, notamment :

• le matériel et les locaux du service courant (bureau du service courant, bureau des mouvements…) ;

• le matériel et les locaux affectés à la buanderie, au salon de coiffure, aux installations sportives, à la cafétéria,… ;

• le matériel d'entretien général ;

• les circuits de dalottage, les installations et canalisations d'hygiène et les tuyautages non spécifiques évacuant à l'extérieur ;

• le matériel d'entraînement physique et de sport ;

• les armes, munitions, moyens divers d'infanterie, locaux et soutes utilisés par la brigade de protection.

3.1.3.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef de ce secteur est également chef de la brigade de protection. Il est secondé par le maître fusilier.

3.1.4. Le secteur « aviation ».

3.1.4.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel du secteur « aviation » sont confiés :

• le matériel de servitude et le matériel spécial d'aéronautique [lot de matériel d'utilisation permanente (MUP)] ;

• la documentation aéronautique ;

• le pont d'envol, les hangars, ateliers, soutes de rangement et locaux utilisés par le secteur.

Le secteur « aviation » fournit aux détachements embarqués une structure d'accueil et un soutien logistique. Le soutien technique aéronautique des aéronefs est assuré par l'échelon technique du détachement avec le concours éventuel des secteurs et services du bord.

3.1.4.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef du secteur « aviation » a reçu une formation particulière d'officier de quart « aviation », ou est parfois pilote de l'aéronautique navale.

Il fait appel aux autres services et secteurs et coordonne leur action en vue d'assurer la disponibilité des équipements nécessaires à la mise en œuvre des hélicoptères par son secteur.

3.2. Le service « commissariat ».

3.2.1. Matériels et locaux confiés au service.

Au personnel du service « commissariat », sont confiés :

• le matériel d'armement de base spécifique au service (machines de bureau, matériel du service des vivres, outillages et matériel de distribution…) ;

• le matériel de maintenance non consommable propre au service ;

• les vivres ;

• l'approvisionnement, la gestion et, le cas échéant, la conservation de matériels non réservés à l'usage exclusif d'un seul service (matériel consommable commun, habillement, outillage commun, totalité ou volant des effets spéciaux selon l'organisation adoptée) ;

• l'approvisionnement, la gestion, et conservation des matériels soumis à une procédure de gestion centralisée ;

• les locaux qui s'y attachent : magasin général, magasin central (électronique ou autre), cambuses, cuisines, chambres frigorifiques, soutes et cales ;

• le matériel de distraction et de reprographie qui n'est pas attribué en propre à un secteur ;

• les matériels et locaux de buanderie s'ils ne sont pas attribués au secteur « vie courante » (BATRAL,…).

3.2.2. Dispositions particulières au chef de service.

Si l'effectif réglementaire de l'unité ne comprend ni commissaire de la marine, ni officier spécialisé de la branche administration, ni officier du corps technique et administratif de la marine, le service est confié au commandant en second.

Le chef de service est responsable de la tenue et du réapprovisionnement du stock en gestion centralisée.

Le service « commissariat » peut être scindé en deux secteurs :

• un secteur administration, pour l'administration des finances et la comptabilité du matériel ;

• un secteur vivres, pour l'approvisionnement, la conservation, la distribution et la comptabilité des vivres et denrées.

3.3. Le service « hygiène et santé ».

3.3.1. Matériels et locaux confiés au service.

Au personnel du service « hygiène et santé » sont confiés :

• le matériel technique médico-chirurgical et dentaire ainsi que l'approvisionnement et la détention des médicaments et matériels de pansement ;

• les locaux de l'infirmerie et leurs dépendances.

3.3.2. Dispositions particulières au chef de service.

Il complète l'instruction des infirmiers et des brancardiers (gestes élémentaires de survie et de secourisme).

Il est détenteur-dépositaire du matériel technique médico-chirurgical ; il est comptable et détenteur-usager des médicaments du tableau B des substances vénéneuses détenus par l'infirmerie et qui font l'objet d'une réglementation spéciale.

En l'absence de médecin affecté, le commandant en second est chef du service « hygiène et santé ».

4. Les services du groupement opérations.

4.1. Le service «  systèmes d'information et de communication  ».

Le service « systèmes d'information et de communication » peut être composé :

• du secteur « télécommunications »,

• du secteur « réseaux intérieurs »,

• du secteur « information opérationnelle ».

Sous réserve des restrictions prescrites par les règlements relatifs à la gestion des documents centralisés, le chef du service «  systèmes d'information et de communication  » assure normalement les fonctions d'officier chargé des documents centralisés.

4.1.1. Le secteur « télécommunications ».

4.1.1.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel du secteur « télécommunications » est confiée la responsabilité du matériel et des locaux correspondants suivants :

• le matériel radioélectrique destiné à émettre ou à recevoir des communications ;

• les appareils de radionavigation ;

• le matériel de chiffrement et de déchiffrement ;

• les locaux utilisés pour l'exploitation des transmissions.

4.1.1.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le secteur « télécommunications » est divisé en deux sections chacune dirigée par un officier marinier maître adjoint :

• la section « radio », dirigée par le maître radiotélégraphiste qui seconde le chef de secteur pour la gestion et l'entretien de tout le matériel de liaisons extérieures radioélectriques et de radionavigation ;

• la section « exploitation des transmissions » dirigée par le maître transmetteur qui seconde le chef de secteur pour l'organisation et le fonctionnement du poste central des télécommunications (PC TELEC).

4.1.2. Le secteur « réseaux intérieurs ».

4.1.2.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel du secteur « réseaux intérieurs » est confiée la responsabilité de tous les équipements non dédiés participant à la distribution, au traitement et à la diffusion interne de l'information générale, et les locaux correspondants :

• les systèmes de messagerie automatique ;

• l'ensemble des réseaux filaires de communication, y compris les systèmes vidéo non spécifiques à des systèmes d'armes ;

• les équipements de micro-informatique non dédiés aux utilisations opérationnelles.

4.1.2.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef du secteur « réseaux intérieurs » assure normalement les fonctions d'adjoint pour la sécurité des systèmes d'information (ASSI).

Il est secondé par un officier marinier maître adjoint réseaux intérieurs.

4.1.3. Le secteur « information opérationnelle ».

4.1.3.1. Matériels confiés au secteur.

Le secteur «  information opérationnelle  » peut être rattaché au service « systèmes d'information et de communication » ou au service « informations lutte au-dessus de la surface (LAS)  ».

Le personnel de ce secteur est chargé de tous les équipements appartenant :

• au système de direction de combat ;

• aux systèmes d'aide à l'emploi des moyens opérationnels, à l'exception des applicatifs ;

• aux systèmes embarqués d'aide aux opérations.

4.1.3.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

En liaison avec l'officier renseignement et les différents utilisateurs, le chef du secteur « information opérationnelle » veille à la mise à jour des bases de données opérationnelles embarquées.

4.2. Le service « informations LAS ».

Le personnel du service « informations LAS » est chargé de tous les équipements d'acquisition de l'information interne au bâtiment, de certains équipements associés, et éventuellement du matériel appartenant au secteur « information opérationnelle ».

Les secteurs suivants composent le service « informations LAS » :

• le secteur « détection électromagnétique » ;

• le secteur « guerre électronique » ;

• éventuellement, le secteur « information opérationnelle », décrit au sous-paragraphe 2.1.3 ci-dessus ;

• éventuellement, le secteur « détection sous-marine ».

4.2.1. Le secteur « détection électromagnétique ».

4.2.1.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel du secteur « détection électromagnétique » est confiée la responsabilité du matériel et des locaux suivants :

• les appareils de veille et de détection électromagnétique et de veille infrarouge non spécifiques (depuis les groupes convertisseurs jusqu'aux aériens), à l'exception de ceux confiés aux services « armes » ;

• les moyens de reconnaissance électronique (radioélectriques, infrarouges et radars) ;

• les appareils d'identification électronique ;

• les réseaux de servitude (électricité, air, froid, eau) spécifiques à ces installations.

4.2.1.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef du secteur « détection électromagnétique » participe à l'organisation et à la préparation de la chaîne fonctionnelle « conduite des opérations ». A ce titre :

• il contribue à l'instruction technique des équipes de quart au central opérations (CO) sur l'utilisation du matériel ;

• il est responsable de l'instruction et de l'entraînement du personnel aux tâches effectuées par les équipes de CO, en particulier pour leur contribution à la sécurité de la navigation ;

• s'il n'est pas constitué à bord de secteur ou de service de lutte sous la mer, il est chargé du matériel d'autoprotection contre les torpilles.

4.2.2. Le secteur « guerre électronique ».

4.2.2.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel du secteur « guerre électronique » est confiée la responsabilité du matériel et des locaux afférents suivants :

• les appareils de contre-mesures électromagnétiques et infrarouges, et les intercepteurs radio et radar ;

• les réseaux de servitude (électricité, air, froid, eau) spécifiques à ces installations ;

• les rechanges (à l'exception de ceux dont la gestion est centralisée) et l'outillage approprié ;

• selon une répartition fixée par un ordre du commandant, certains locaux utilisés pour la conduite des opérations.

4.2.2.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef du secteur « guerre électronique » contribue à l'instruction technique des équipes de quart au central opérations sur l'utilisation du matériel.

4.2.2.3. Le secteur « détection sous-marine ».

Voir 2.4.1 ci-dessous.

Par souci de cohérence, le rattachement du secteur « détection sous-marine » au service « information LAS » transforme l'appellation de ce service en service « informations ».

4.3. Le service « armes ».

4.3.1. Répartition de principe.

De façon générale, les installations, équipements et locaux afférents suivants sont attribués au secteur en charge de l'ensemble ou du système considéré :

• les munitions ;

• les équipements utilisés pour l'acquisition d'objectifs ;

• les conduites de tir et les systèmes de guidage associés ;

• les moyens de stockage et de manutention ;

• les dispositifs de sécurité des soutes les contenant, les réseaux d'éclairage et de ventilation à partir des tableaux secondaires ;

• les affûts et tourelles ;

• les éléments, spécifiques au secteur, interface du système de direction de combat ;

• les réseaux de servitude (électricité, air, froid, eau) spécifiques à ces installations.

4.3.2. Différents secteurs.

Les secteurs suivants composent le service « armes » :

• le secteur « autodéfense » ;

• le secteur « missiles » regroupant les systèmes missiles à courte portée et les missiles antinavires ;

• le secteur « système d'arme moyenne portée » (SAMP) ;

• le secteur « armes sous-marines ».

4.3.3. Le secteur « autodéfense ».

Le secteur « autodéfense » regroupe les artilleries de tout calibre, les systèmes antiaériens à très courte portée, les lance-leurres et tous les leurres embarqués.

4.3.4. Le secteur « missiles ».

Le secteur « missiles » regroupe les équipements de manutention, de conservation et de mise en œuvre de tous les systèmes missiles non affectés aux secteurs autodéfense et SAMP.

4.3.5. Le secteur « système d'arme moyenne portée ».

Le secteur « système d'arme moyenne portée » regroupe les installations de manutention, de stockage, de mise en œuvre et de guidage des armes antiaériennes ou antinavires de moyenne portée.

4.3.6. Le secteur « armes sous-marines ».

4.3.6.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Au personnel du secteur « armes sous-marines », est confiée la responsabilité de l'ensemble des équipements permettant d'assurer le stockage, la manutention, et la maintenance de sous-ensembles mécaniques intéressant la lutte sous la mer, notamment :

• les mécanismes de mise à l'eau d'équipement et de lancement d'armes [mécanisme du sonar remorqué (MSR), berceau lance-torpilles (BLT), tube lance-torpilles (TLT), lance-roquette (LR),…] ;

• toutes les munitions anti-sous-marines et tous les artifices de signalisation en vue de la lutte sous-marine, y compris celles et ceux pour hélicoptères.

4.3.6.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef du secteur « armes sous-marines » est secondé par deux maîtres adjoints :

• un pour les mécanismes, les munitions et les artifices ;

• un pour les sous-ensembles de mise en œuvre, de conduite de lancement et les installations de guidage.

4.3.6.3. Dispositions particulières.

Les équipements de veille optique à l'exclusion des jumelles portatives sont à la charge du secteur « autodéfense ».

Le chef du secteur « autodéfense » participe à la formation du personnel de mise en œuvre des affûts de petits calibres et des systèmes d'armes très courte portée.

L'organisation du secteur « SAMP » des frégates lance-missiles fait l'objet d'une instruction de l'autorité de direction générale.

Le chef de service « armes » est responsable de la mise en place des mesures relatives aux domaines des dangers des rayonnements électromagnétiques sur les armes et munitions (DRAM) et sur les personnes (DREP).

4.4. Le service « informations lutte sous la mer (LSM) ».

Le service « informations LSM » comporte les secteurs « détection sous-marine » et « exploitation LSM ».

4.4.1. Le secteur « détection sous-marine ».

4.4.1.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Le personnel de ce secteur est chargé de l'entretien, de la conservation et de la mise en condition des équipements permettant la détection sous-marine. A ce titre, il a notamment la responsabilité des matériels et locaux affectés :

• à la détection sous-marine tant active que passive depuis les groupes convertisseurs jusqu'aux projecteurs et hydrophones ;

• à l'intercommunication sous-marine sonore et ultrasonore ;

• à l'interception sous-marine ;

• à l'autoprotection sous-marine.

4.4.1.2. Dispositions particulières au chef de secteur.

Le chef de ce secteur contribue à l'instruction des équipes de quart au central opérations en vue de l'utilisation du matériel.

Il est secondé par le maître adjoint détecteur anti-sous-marin (DEASM).

4.4.2. Le secteur « exploitation LSM ».

Le personnel du secteur « exploitation LSM » est chargé du matériel de traitement des informations de détection sous-marine, des éléments, spécifiques au secteur, du système de direction de combat, et du matériel nécessaire à l'acquisition, au recueil et à l'exploitation des données d'environnement.

Il peut être secondé par deux maîtres adjoints :

• le maître adjoint exploitation LSM ;

• le maître adjoint environnement.

5. Les services du groupement de navire.

5.1. Le service « flotteur ».

Le service « flotteur » comprend :

• le secteur « énergie » ;

• le secteur « installations de coque/cargaison » ;

• le secteur « sécurité ».

5.1.1. Le secteur « énergie ».

Le personnel du secteur « énergie » est chargé de l'entretien et de la mise en œuvre des matériels et équipements suivants :

• diesel-alternateurs, turboalternateurs, et leurs accessoires ;

• réseaux de distribution et appareils de stockage de l'énergie électrique ;

• réseaux d'immunisation et accessoires ;

• moteurs et auxiliaires électriques ;

• atelier de réparation du matériel électrique et outillage associé ;

• installations de production, de distribution et de stockage, accessoires et tuyauteries d'air comprimé de qualité industrielle non spécifique à un système d'armes ;

• installations de production de stockage et de distribution d'eau (hors bouilleur à récupération) ;

• installations de réfrigération de vivres ;

• installations d'eau réfrigérée ;

• installations de conditionnement d'air et de chauffage ;

• installations et matériels de sécurité des compartiments du secteur ;

• installations électriques de la drome.

Il apporte son concours pour l'entretien courant des matériels électriques des autres services et secteurs ou n'appartenant pas en propre à un service.

5.1.2. Le secteur « installations de coque/cargaison ».

Le personnel de ce secteur est chargé de l'entretien et de la mise en œuvre des matériels et équipements suivants :

• installations d'embarquement, de stockage et de délivrance des combustibles, des ingrédients et lubrifiants ;

• ateliers machines-outils et magasins n'appartenant pas au service « mobilité » ;

• installations de stockage, accessoires et tuyauteries hydrauliques communes à plusieurs installations de secteurs différents ;

• installations d'aviation bâtiment porte-hélicoptère (BPH) ;

• installations de ravitaillement à la mer ;

• matériel propulsif de la drome ;

• entretien des divers matériels mécaniques des installations appartenant à d'autres services ;

• installation du système de tensionnement automatique de ravitaillement (SYTAR) des PR/BCR ;

• installations d'inertage des soutes d'hydrocarbures ;

• installations de stockage des eaux usées.

Il apporte son concours pour l'entretien courant des matériels mécaniques des autres services et secteurs ou n'appartenant pas en propre à un service.

Le chef de service « flotteur » est responsable des combustibles embarqués.

5.1.3. Le secteur « sécurité ».

5.1.3.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Le personnel du secteur « sécurité » est chargé de l'entretien des matériels et équipements suivants :

Pour la lutte, la détection « incendie » et la ventilation :

• les pompes d'incendie ne dépendant pas des secteurs « propulsion » ou « énergie » ;

• le collecteur général d'incendie, dans les locaux ne dépendant pas des secteurs « propulsion » ou « énergie » ;

• les installations d'arrosage en pluie, fixes et semi-fixes, sauf celles confiées à d'autres services ou secteurs ;

• les installations fixes et semi-fixes de production de mousse, excepté les réseaux de distribution et les installations situés dans les locaux dépendant des secteurs « propulsion » ou « énergie » ;

• les installations fixes et semi-fixes d'extinction par gaz ;

• les systèmes de détection et d'avertissement d'incendie ;

• le matériel mobile et portatif de sécurité ; les circuits de ventilation de coque et leurs sectionnements, à l'exception de ceux situés dans les locaux dépendant des secteurs « propulsion » ou « énergie » ;

• le matériel mobile et portatif d'incendie, d'assainissement et de désenfumage.

Pour la lutte contre les voies d'eau :

• les installations fixes et semi-fixes et leurs tuyaux d'assèchement et d'épuisement, excepté celles situées dans les locaux dépendant des secteurs « propulsion » ou « énergie » ;

• le matériel mobile et portatif de lutte contre les voies d'eau ;

• les systèmes de détection et d'avertissement de voie d'eau.

Pour la protection individuelle :

• les appareils respiratoires ;

• les équipements et tenues.

Pour le matériel spécifique nucléaire, bactériologique, chimique (NBC) :

• les installations d'arrosage en pluie des superstructures ;

• les installations de pressurisation ;

• les appareils destinés à la lutte et à la protection contre les agressifs et émanations dangereuses et les moyens de décontamination associés ;

• les systèmes de détection et d'avertissement d'agressifs NBC.

Pour la réparation et l'assistance :

• le matériel d'éclairage spécial à la sécurité ;

• le matériel de plongée ainsi que les installations et équipements associés, à l'exception du matériel plongée confié au secteur « installations de coque et cargaison ».

5.1.3.2. Dispositions particulières.

Le chef de la brigade sécurité est « assistant sécurité » ; à ce titre, il est également chef du bureau prévention auquel sont confiés les matériels et locaux suivants :

• le matériel de contrôle, de mesure et d'analyse ;

• le matériel de prévention des accidents et de secours aux blessés ;

• la signalisation de sécurité ;

• la documentation spécifique à la réglementation ;

• le bureau prévention.

5.2. Le service « mobilité ».

Le service « mobilité » comprend :

• le secteur « propulsion » ;

• le secteur « manœuvrabilité ».

5.2.1. Le secteur « propulsion ».

5.2.1.1. Matériels et locaux confiés au secteur.

Le personnel du secteur « propulsion » est chargé de l'entretien et de la mise en œuvre des matériels et équipements suivants :

• les appareils moteurs de propulsion (diesels, électriques, turbines à gaz, chaudières et turbines à vapeur et installations de condensation) et les équipements de conduite et périphériques associés ;

• les bouilleurs à récupération ;

• les appareils de transmissions de la puissance motrice, équipements de conduite associés (réducteurs, embrayages, lignes d'arbres, équipements de surveillance) ;

• les équipements de conduite et circuits associés (embrayages, réducteurs, lignes d'arbres, équipements de surveillance…) ;

• les installations et matériels de ventilation et de sécurité des compartiments du secteur ;

• les installations d'extinction à la vapeur.

5.2.1.2. Disposition particulière au chef de service.

Le chef de service est normalement présent au PC propulsion aux postes de combat et de manœuvre.

5.2.2. Le secteur « manœuvrabilité ».

Matériels et locaux confiés au secteur.

Le personnel du secteur « manœuvrabilité » est chargé de l'entretien et de la mise en œuvre des matériels et équipements suivants :

• les installations de manœuvrabilité et de stabilisation/tranquillisation ;

• les installations de ballastage et les capacités de redressement, sectionnements compris ;

• les engins de levage et de manutention non confiés à un autre secteur ;

• les propulseurs d'étrave et gouvernails actifs ;

• les installations de mouillage et de manœuvre (treuils, guindeaux…) ;

• les équipements fixes de navigation hors compas magnétique et de radionavigation (loch, gyrocompas…).

5.3. Cas particuliers.

Dans le cas de regroupements de secteurs différents de ceux donnés ci-dessus, la répartition des matériels suit les principes utilisés dans les paragraphes précédents. Les autorités pilotes et organiques précisent si nécessaire les répartitions de matériel pour les bâtiments dont elles ont la charge.