Commentaire : Ce texte est abrogé par décision d'abrogation n°140/DEF/EMM/PL/ORA du 30 janvier 2002 (BOC, p. 1649).

1.

Les équipages « soutien des bâtiments à faible équipage » créées par lettre citée en référence seront progressivement mises en place à partir de l'été 1992 à Brest, Toulon et Papeete, selon le calendrier rappelé en annexe.

La présente instruction a pour objet de définir les modalités de leur emploi dont la responsabilité incombe à l'autorité maritime locale chargée du soutien à terre dans le port d'affectation de chacune des équipes.

2.

Ces équipes sont constituées de 33 personnes chacune (cf. ANNEXE). Elles sont destinées à renforcer les équipages des bâtiments les plus récents (FS, Foudre, Monge, Bougainville) durant les périodes d'entretien intermédiaire pour l'exécution de tâches d'entretien courant qui ne sont pas du ressort de la DCN et concernant :

• la maintenance de degrés 1 et 2 des matériels « coque, machine, électricité » : le groupe CME 1 de l'équipe apporte dans ce domaine le complément en personnel nécessaire ;

• l'entretien général du bâtiment : entretien des locaux communs et des extérieurs, tâches de sécurité (bons de feu, piquet incendie, roudes de dégagé). Ceci incombe au groupe SG de l'équipe.

Ce renfort est apporté par mise pour emploi d'une équipe sur le bâtiment à soutenir pour 70 jours œuvrés par ans de période d'entretien intermédiaire (PEI), et exceptionnellement au cours d'indisponibilité périodique d'entretien et de réparation (IPER). Selon ce principe et sur la base de 205 jours œuvrés par an en métropole une équipe soutient trois unités.

3.

Trois équipes sont créées pour soutenir essentiellement neuf bâtiments : six frégates de surveillance (FS), le transport de chaland de débarquement (TCD) Foudre, le bâtiment de transport et de soutien (BTS) Bougainville et le bâtiment d'expérimentation et de mesures (BEM) Monge. Elles sont ainsi réparties :

• à Brest, pour le soutien de la FS d'accompagnement de la Jeanne d'Arc (70 jours) de la FS déployée en zone maritime Antilles-Guyane (70 jours) et du Monge ;

• à Papeete, pour le soutien des 3 FS du Pacifique (2 à Papeete, 1 à Nouméa) et du BTS Bougainville. Quatre bâtiments sont soutenus par cette équipe dans la mesure où 20 jours de permissions sont seulement pris en Polynésie au lieu de 45 en métropole ;

• à Toulon, pour le soutien du TCD Foudre (65 jours) et de la FS affectée à la Réunion (70 jours). Les 70 jours restants sont utilisés par le major général du port au profit en priorité des unités d'ALESCMED.

4.

Le personnel de ces équipes est géré par l'atelier militaire de la flotte du port (AMF Brest et AMF Toulon) ou l'unité marine de Papeete, unité à laquelle il est rattaché. Ces équipes sont repérées en tant que telles sur les plans d'armement concernés.

5.

Le programme d'activité d'une équipe est fixé par le major général du port d'affectation, en concertation avec les autorités dont relèvent les bâtiments soutenus ; les PEI de ces derniers doivent donc être convenablement décalées dans les temps. Mise pour emploi lors de PEI d'une durée significative (en principe plus de quatre semaines œuvrées) programmées deux à trois fois par an, l'équipe est placée en subsistance à bord du bâtiment soutenu, à la disposition du commandant d'unité qui fixe l'activité quotidienne du personnel.

En dehors des PEI, l'équipe est logée à terre dans un centre vie. Le chef d'équipe assure la liaison avec le commandement et dispose d'un bureau dans les locaux de la majorité générale du port ou de l'unité marine.

6.

Pour les bâtiments qui exécutent les PEI en dehors du port d'affectation de l'équipe de soutien, celle-ci est déplacée par voie aérienne, militaire ou civile (si possible à tarifs promotionnels). Les déplacements de chaque équipe ne peuvent être supérieurs à trois par an. Ils sont ordonnés par le major-général du port base de l'équipe, les frais de déplacements étant imputés à l'échelon régional sur les crédits ouverts dans ce port.