LE MINISTRE DE LA DEFENSE,

Vu le décret 87-389 du 15 juin 1987 ⁽¹⁾ relatif à l'organisation des services d'administration centrale ;

Vu l' arrêté du 05 novembre 1991 (1) portant organisation du commissariat de l'armée de terre,

Contenu.

 

Commentaire : Ce texte est abrogé par l'arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1776).

Contenu.

 

ARRETE:

Art. 1er.

 

(Modifié: arrêté du 18 mai 1994 .)

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 05 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Organisation-ressources humaines de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

• le bureau Organisation-logistique opérationnelle-infrastructure ;

• le bureau Recrutement-formation ;

• le bureau Personnel militaire ;

• le bureau Personnel civil.

Art. 2.

 

(Modifié: arrêté du 18 mai 1994 .)

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 05 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Administration générale de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

• le bureau Rémunérations ;

• le bureau Déplacements ;

• le bureau Administration et audit des formations, cercles et foyers ;

• le bureau Etudes juridiques ;

• le bureau Informatique et contrôle de gestion.

Art. 3.

 

(Modifié: arrêté du 18 mai 1994 .)

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l' arrêté du 05 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Approvisionnements de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

• le bureau Réglementation ;

• le bureau Vivres ;

• le bureau Habillement ;

• le bureau Matériels ;

• le bureau Informatique et contrôle de gestion.

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l' arrêté du 05 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Prévision-budget-finances de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

• le bureau Programmation-réglementation-informatique ;

• le bureau dépenses de fonctionnement, budgets-comptes de gestion et régies du compte spécial du Trésor Subsistances militaires ;

• le bureau Dépenses de rémunération et de soutien ;

• le bureau Dépenses en capital et marchés ;

• le bureau Transports ;

• le bureau Conseil de gestion.

Art. 5.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l' arrêté du 05 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Systèmes d'information de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre comprend:

• le bureau Etudes prospectives ;

• le bureau Méthodes et bureautique ;

• le bureau Moyens informatiques.

Art. 6.

 

Le directeur central du commissariat de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.