Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau de la réserve militaire

DÉCISION N° 132/DEF/DPMM/3 portant abrogation de textes.

Du 15 juillet 2003
NOR D E F B 0 3 5 2 1 2 0 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 385/DEF/DPMM/RES du 20 avril 1984 concernant la médaille des services militaires volontaires. Instruction N° 388/DEF/DPMM/RES du 24 avril 1984 relative à la procédure d'attribution des récompenses au titre du perfectionnement des réserves. Instruction N° 439/DEF/DPMM/RES du 07 mai 1984 relative aux modalités particulières de recrutement d'officiers de réserve dans la marine nationale. Circulaire N° 853/DEF/DPMM/RES du 28 août 1984 relative à l'administration du personnel non officier de réserve inscrit à l'instruction complémentaire facultative (ICF). Instruction N° 870/DEF/DPMM/RES du 05 septembre 1984 relative à la recherche des adresses et administration des officiers de réserve ne servant pas en situation d'activité ayant omis de signaler leur changement de domicile. Instruction N° 1018/DEF/DPMM/RES du 09 octobre 1984 relative à la mise à jour du fichier informatisé du personnel militaire de la marine « officiers de réserve ». Instruction N° 1019/DEF/DPMM/RES du 10 octobre 1984 relative à la notation, l'avancement et les récompenses des réservistes de la marine, à l'occasion des activités accomplies au titre de l'institut des hautes études de défense nationale. Instruction N° 31/DEF/DPMM/RES du 23 janvier 1987 relative au fichier du personnel officier de réserve détenu par les centres d'instruction des réserves de l'armée de mer. Instruction N° 329/DEF/DPMM/RES du 21 juillet 1995 relative à l'engagement spécial dans la réserve de la marine. Instruction N° 364/DEF/DPMM/RES du 21 mai 1996 relative à l'avancement des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de réserve de la marine. Décision N° 103/DEF/DPMM/EG du 12 janvier 1998 fixant la tenue du personnel de la préparation militaire marine.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 6085.

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

Instruction 385 /DEF/DPMM/RES du 20 avril 1984 (BOC, p. 2760) concernant la médaille des services militaires volontaires et ses modificatifs des 16 juillet 1984 (BOC, p. 4487), 20 mars 1985 (BOC, p. 1579), 29 mai 1987 (BOC, p. 2729) et 8 juin 1989 (BOC, p. 2951).

Instruction 388 /DEF/DPMM/RES du 24 avril 1984 (BOC, p. 2927) relative à la procédure d'attribution de récompenses au titre de perfectionnement des réserves et ses modificatifs des 16 juillet 1984 (BOC, p. 4487), 16 mars 1988 (BOC, p. 1171) et 9 juin 1989 (BOC, p. 2952).

Instruction 439 /DEF/DPMM/RES du 07 mai 1984 (BOC, p. 3047) relative aux modalités particulières de recrutement d'officiers de réserve dans la marine nationale.

Circulaire 853 /DEF/DPMM/RES du 28 août 1984 (BOC, p. 5424) relative à l'administration du personnel non officier de réserve inscrit à l'instruction complémentaire facultative (ICF).

Instruction 870 /DEF/DPMM/RES du 05 septembre 1984 (BOC, p. 5425) relative à la recherche des adresses et à l'administration des officiers de réserve ne servant pas en situation d'activité et ayant omis de signaler leur changement de domicile.

Instruction 1018 /DEF/DPMM/RES du 09 octobre 1984 (BOC, p. 6026) relative à la mise à jour du fichier informatisé du personnel militaire de la marine « officiers de réserve » et ses modificatifs des 19 avril 1985 (BOC, p. 1921) et 8 février 1990 (BOC, p. 586).

Instruction 1019 /DEF/DPMM/RES du 10 octobre 1984 (BOC, p. 6151) relative à la notation, à l'avancement et les récompenses des réservistes de la marine, à l'occasion des activités accomplies au titre de l'institut des hautes études de défense nationale.

Instruction 31 /DEF/DPMM/RES du 23 janvier 1987 (BOC, p. 720) relative au fichier du personnel officier de réserve détenu par les centres d'instruction des réserves de l'armée de mer et son modificatif du 20 mai 1987 (BOC, p. 2433).

Instruction 329 /DEF/DPMM/RES du 21 juillet 1995 (BOC, p. 4049) relative à l'engagement spécial dans la réserve de la marine et son modificatif du 5 mars 1998 (BOC, p. 1206).

Instruction 364 /DEF/DPMM/RES du 21 mai 1996 (BOC, p. 2367) relative à l'avancement des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de réserve de la marine.

Décision 103 /DEF/DPMM/EG du 12 janvier 1998 (BOC, p. 453) fixant la tenue du personnel de la préparation militaire marine.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral d'escadre, directeur du personnel militaire de la marine,

Philippe SAUTTER.