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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction action scientifique et technique ; bureau aptitude médicale et expertise

NOTIFICATION N° 3122/DEF/DCSSA/AST/AME relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

Du 14 octobre 2003
 NOR D E F E 0 3 5 2 6 3 5 X

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 02 septembre 1988 relative à la détermination de l'aptitude médicale au service.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-4.1.1.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 7118.

L'instruction no 2100/DEF/DCSSA/AST/AS du 1er octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir n'est pas reproduite à l'édition chronologique ; elle est diffusée directement aux abonnés du BOEM 620-4* et aux formations du service de santé des armées.