Commentaire : Ce texte est abrogé par décision n° 144/SHOM/EM du 12 mars 2004 (BOC, p. 2113).

1.

Malgré les contraintes de gestion liées au statut militaire des bâtiments des missions hydrographiques et océanographiques, les directeurs de mission s'efforcent d'obtenir des moyens qui leur sont confiés un taux d'emploi maximum.

2.

Le calendrier des travaux hydro-océanographiques est commandé par le climat.

Si pour certains travaux, tels que l'hydrographie et l'acoustique sous-marine par exemple, il est parfois indispensable d'opérer dans des conditions hivernales, par contre pour la majorité des travaux, en particulier pour les travaux hydrographiques, il est absurde de ne pas opérer au maximum pendant les périodes où le beau temps a le plus de chance de prévaloir et où, par suite, le travail est moins pénible, de meilleure qualité et de meilleur rendement.

Les directeurs de mission doivent donc :

• faire preuve d'initiative pour obtenir que les moyens en personnel et en matériel soient disponibles pendant ces périodes ;

• veiller attentivement, pendant ces périodes, les conditions météorologiques pour infléchir opportunément les programmes prévus : modification du travail à exécuter, ou de la zone géographique d'exécution, opportunité de se maintenir sur les sites, etc.

3.

Sauf lors des transits de la base vers la zone du levé, ou des grandes campagnes océanographiques, il semble que le rythme du travail pourrait comporter un séjour à la mer (navigation et mouillage forain) de 10 à 12 jours suivi d'une escale de 2 à 4 jours dans le port le plus proche du levé, et non systématiquement dans la base. Rien ne semble s'opposer à ce que le ravitaillement puisse être organisé dans ces ports. Par ailleurs, une certaine variété dans les escales ne peut que présenter de l'attrait pour l'équipage et de l'intérêt pour les populations locales ⁽¹⁾.

Les retours à la base, si elle n'est pas le port le plus proche, ne devraient, en dehors de la période d'hivernage, qu'être rares, sérieusement et explicitement motivés.

4.

Chaque fois que cela sera possible sans perte de temps exagérée, il sera bon de prévoir une escale par an dans un port étranger proche, de préférence avant l'entrée en hivernage ou à la sortie de l'hivernage.

5.

Il est nécessaire d'intéresser les équipages aux finalités de l'activité hydro-océanographique à laquelle ils se livrent en les informant le plus complètement possible sur l'état d'avancement des travaux et sur leur intérêt maritime. Cette information, qui doit passer par le canal des commandants, ne peut évidemment être préparée que par les directeurs de mission.

6.

L'activité hydro-océanographique des bâtiments de la mission est suivie à l'aide du système de compte rendu d'activité des bâtiments (CRAB) (réf. 2) ; les codes descriptifs de cette activité sont définis dans la décision ministérielle fixant le programme annuel de chaque mission ; les directeurs de mission s'assurent de la bonne utilisation des codes.

7.

Un compte rendu annuel d'activité est établi par la mission et transmis avec le compte rendu périodique d'activité (CPA) du mois de janvier (cf. ref. 1). Il fournit pour l'année écoulée des données susceptibles d'être incluses dans le rapport annuel du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM). Il décrit notamment : la physionomie générale de l'activité ; les levés effectués ; les faits marquants ; les visites d'autorités ; les activités de recherche et développement ; les progrès enregistrés dans les matériels et les techniques ; les résultats obtenus au cours des levés et susceptibles d'intéresser la communauté maritime (découverte d'épaves, de hauts-fonds, investigation de zones de fonds mobiles, amélioration de la connaissance de la marée, du courant, etc.).

Des photographies originales ou techniquement intéressantes sont jointes au rapport avec leur négatif et avec le commentaire approprié.

8.

Au compte rendu annuel sont jointes les observations relatives aux états CRAB édités pour chacun des bâtiments affectés à la mission. Ces états sont éventuellement annotés pour expliquer des éléments importants ou pour rectifier une erreur qui n'aurait pas été corrigée dans le cadre du système CRAB. Le terme « erreur » est employé ci-dessus en prenant pour référence les règles du système CRAB, règles qui seront respectées : par exemple, on ne remettra pas en cause les règles de disponibilité ou d'indisponibilité pour un bâtiment au port de base.

Le tableau d'emploi des bâtiments et les éléments pour le calcul du taux d'activité hydro-océanographique et du taux d'emploi opérationnel à l'hydrographie sont décrits en annexe.