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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : Sous-Direction ressources humaines ; Bureau enseignement

INSTRUCTION N° 15143/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 modifiant l'instruction n° 1576/DEF/DCSSA/2/ENS du 1er juillet 1983 (BOC, p. 3250) relative au brevet technique d'études spécialisées du service de santé des armées.

Du 28 juin 2001
NOR D E F E 0 1 5 1 4 9 0 J

Référence de publication : BOC, p. 3944.

L' instruction 1576 /DEF/DCSSA/2/ENS du 01 juillet 1983 est modifiée comme suit :

À l'article 7. Conditions de candidature.

Au lieu de :

« 3. Être titulaire du diplôme technique depuis au moins quatre ans. »

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général, sous-direction ressources humaines,

Jean-Louis MARCK.