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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 623/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure marine.

Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 15 décembre 2003
NOR D E F B 0 3 5 3 3 6 8 J

Autre(s) version(s) :

 

1. L'instruction rappelée en référence a) prévoit que les jeunes gens et les jeunes filles admis à suivre la préparation militaire supérieur (PMS) « marine » effectuent une période bloquée.

2. (Modifié : Instruction du 09/04/2009.) La présente instruction précise, d'une part en fonction de la PMS « marine » choisie, la nature de la collection qui est délivrée à chaque stagiaire et d'autre part le suivi comptable de ces effets d'habillement par les cellules de rayonnement auprès des autorités militaires territoriales ou des COMAR auxquels ces PMS sont rattachées.


3. HABILLEMENT DES STAGIAIRES DE LA PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE « MARINE ».

(Remplacé : Instruction du 09/04/2009.)

Chaque stagiaire masculin ou féminin reçoit, au sein des cellules de rayonnement auprès des autorités militaires territoriales ou des COMAR, la collection d'effets d'habillement dont la composition est donnée aux tableaux joints en annexes.

La collection varie en fonction du cycle suivi (PMS générale, état-major ou marine marchande).

Le nombre de collections à mettre en place auprès des cellules de rayonnement par les services de soutien locaux, est déterminé par entente entre ces deux organismes.

Le stock est limité à 130 p. 100 du nombre de stagiaires inscrits.

Il est géré par les cellules de rayonnement dans les conditions prévues par l'instruction de référence b).

Les effets demeurant, à la fin du cycle, la propriété des intéressés, sont indiqués dans les annexes jointes.

Les stagiaires de la PMS « marine marchande », reçoivent lorsqu'ils embarquent une combinaison sergé thermostable qui leur est délivrée par la formation d'accueil au titre des effets spéciaux.

4. HABILLEMENT DES STAGIAIRES APPARTENANT À LA RÉSERVE.

(Modifié : Instruction du 09/04/2009.)

Dans l'éventualité où des stagiaires intégreraient la réserve militaire de la marine, ces effets délivrés seraient considérés comme une avance sur le sac prévu par l'instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 modifiée (BOC, p. 7369) relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire.

Les stagiaires qui appartiennent à la réserve militaire de la marine perçoivent le trousseau prévu par l'instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369) relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire.

5. TEXTE ABROGÉ.

La circulaire n° 173/DEF/DCCM/CMa/3 du 13 mars 1990, relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire supérieure, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef,
sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexes

ANNEXE I. TROUSSEAU DES STAGIAIRES MASCULINS « PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE GÉNÉRALE » BREST.

(Remplacée : Instruction du 09/04/2009.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

QUANTITÉ.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre

PR

1 (c)

8405 14 421 6548

Chemise de service courant

NB

2

8455 14 550 4254

Insigne brodé auto-agrippant aspirant

NB

1 (b)

8455 14 550 4243

Insigne brodé auto-agrippant second maître

NB

1 (a)

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine

NB

1

8455 14 364 3365

Manchon ancre aspirant

PR

1 (b)

8455 14 550 0433

Manchon ancre second maître

PR

1 (a)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2 (c)

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant

NB

1

8415 14 550 9689

Pantalon de survêtement modèle 2006

NB

1

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2 (c)

8415 14 550 9689

Veste de survêtement modèle 2006

NB

1

(a) Délivré au stagiaire PMS de grade second maître.
(b) Délivré au stagiaire PMS de grade aspirant.
(c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle.

ANNEXE II. TROUSSEAU DES STAGIAIRES FÉMININS « PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE GÉNÉRALE » BREST.

(Remplacée : Instruction du 09/04/2009.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

QUANTITÉ.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM.

PR

1 (c)

8405 14 523 5805

Chemisier de service courant.

NB

2

8455 14 550 4254

Insigne brodé auto-agrippant aspirant

NB

1 (b)

8455 14 550 4243

Insigne brodé auto-agrippant second maître

NB

1 (a)

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules, bleu

NB

1

8455 14 364 3365

Manchon ancre aspirant

PR

1 (b)

8455 14 550 0433

Manchon ancre second maître

PR

1 (a)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire.

PR

2 (c)

8410 14 553 2273

Pantalon bleu chiné de service courant pour PFM.

NB

1

8415 14 550 9689

Pantalon de survêtement modèle 2006

NB

1

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2 (c)

8415 14 550 9689

Veste de survêtement modèle 2006

NB

1

(a) délivré au stagiaire PMS de grade second maître.
(b) Délivré au stagiaire PMS de grade aspirant.
(c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle.

ANNEXE III. TROUSSEAU DES STAGIAIRES MASCULINS « PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE ÉTAT-MAJOR » PARIS.

(Remplacée : Instruction du 09/04/2009.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

QUANTITÉ.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre

PR

1 (b)

8405 14 483 8914

Chemise blanche avec poches

NB

2

8405 14 350 8978

Chemisette blanche avec poches

NB

2

8440 14 209 7926

Cravate régate noire

NB

1

8455 14 550 4254

Insigne brodé auto-agrippant aspirant

NB

1 (a)

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules, bleu marine

NB

1

8455 14 364 3365

Manchon ancre aspirant

PR

1 (a)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2 (b)

8405 14 333 5841

Pantalon bleu croisé laine polyester

NB

1

8415 14 550 9786

Pantalon de survêtement modèle 2006

NB

1

8455 14 364 3364

Patte d'épaule ancre aspirant

PR

1 (a)

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2 (b)

8415 14 550 9689

Veste de survêtement modèle 2006

NB

1

(a) Délivré au stagiaire de grade aspirant.
(b) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle.

ANNEXE IV. TROUSSEAU DES STAGIAIRES FÉMININS « PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE ÉTAT-MAJOR » PARIS.

(Remplacée : Instruction du 09/04/2009.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

QUANTITÉ.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM

PR

1 (b)

8410 14 385 6986

Chemisette blanche avec poche PFM

NB

2

8410 14 364 3376

Chemisier blanc avec poches

NB

2

8440 14 209 7926

Cravate régate noire

NB

1

8455 14 550 4254

Insigne brodé auto-agrippant aspirant

NB

1 (a)

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules, bleu marine PFM

NB

1

8455 14 364 3365

Manchon ancre aspirant

PR

1(a)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire

PR

2 (b)

8410 14 459 6905

Pantalon bleu PFM

NB

1

8415 14 550 9786

Pantalon de survêtement modèle 2006

NB

1

8455 14 364 3364

Patte d'épaule ancre aspirant

PR

1 (a)

8455 14 254 6702

Patte d'épaule avec ancre non galonnée

PR

1

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2 (b)

8415 14 550 9689

Veste de survêtement modèle 2006

NB

1

(a) Délivré au stagiaire de grade aspirant.
(b) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle.

ANNEXE V. TROUSSEAU DES STAGIAIRES MASCULINS « PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE MARINE MARCHANDE » BREST ET MARSEILLE.

(Remplacée : Instruction du 09/04/2009.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

QUANTITÉ.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre.

PR

1 (c)

8405 14 421 6548

Chemise de service courant.

NB

2

8440 14 209 7926

Cravate régate noire.

NB

1

8455 14 550 4254

Insigne brodé auto-agrippant aspirant

NB

1 (b)

8455 14 550 4243

Insigne brodé auto-agrippant second maître

NB

1 (a)

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules, bleu marine.

NB

1

8455 14 364 3365

Manchon ancre aspirant

PR

1 (b)

8455 14 550 0433

Manchon ancre second maître

NB

1(a)

8440 14 289 3068

Mi-chaussette en laine et polyamide noire.

PR

2 (c)

8405 14 422 5412

Pantalon de service courant.

NB

1

8415 14 550 9786

Pantalon de survêtement modèle 2006

NB

1

8455 14 364 3364

Patte d'épaule ancre aspirant

PR

1 (b)

8455 14 549 8890

Patte d'épaule ancre second maître

PR

1 (a)

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2 (c)

8415 14 550 9689

Veste de survêtement modèle 2006

NB

1

(a) Délivré au stagiaire PMS de grade second maître.
(b) Délivré au stagiaire PMS de grade aspirant.
(c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle.

ANNEXE VI. TROUSSEAU DES STAGIAIRES FÉMININS « PRÉPARATION MILITAIRE SUPÉRIEURE MARINE MARCHANDE » BREST ET MARSEILLE.

(Remplacée : Instruction du 09/04/2009.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.

DÉSIGNATION DES ARTICLES.

UNITÉ.

QUANTITÉ.

8405 14 504 7821

Blouson de service courant

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile

NB

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM

PR

1(c)

8405 14 523 5805

Chemisier de service courant

NB

2

8455 14 550 4254

Insigne brodé auto-agrippant aspirant

NB

1(b)

8455 14 550 4243

Insigne brodé auto-agrippant second maître

NB

1(a)

8455 14 364 3365

Manchon ancre aspirant

PR

1(b)

8455 14 550 0433

Manchon ancre second maître

PR

1(a)

8440 14 289 3068

Mi chaussette en laine et polyamide

PR

2(c)

8410 14 553 2273

Pantalon bleu chiné de service courant pour PFM

NB

1

8415 14 550 9786

Pantalon de survêtement modèle 2006

NB

1

8455 14 364 3364

Patte d'épaule ancre aspirant

PR

1(b)

8455 14 549 8890

Patte d'épaule ancre second maître

PR

1(a)

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret

NB

1

8420 14 545 8880

Tricot bleu de service courant marine nationale

NB

2 (c)

8415 14 550 9689

Veste de survêtement modèle 2006

NB

1

(a) Délivré au stagiaire PMS de grade second maître.
(b) Délivré au stagiaire PMS de grade aspirant.
(c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle.