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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

AUTRE de classement.

Du 03 juin 2009
 NOR D E F T 0 9 5 0 9 9 0 Z

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 05 mai 2009 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre.

Référence de publication : BOC n°19 du 05/6/2009

Le classement à l\'édition méthodique du texte ci-après est modifié comme suit :

DATE.

LIBELLÉ. 

LIRE. 

2009. 5 mai.........

Instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 52.) relative au diplôme technique de l\'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l\'armée de terre.

 Partie principale.

BOEM 770.3.3.2.