INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre.
Abrogé le 29 novembre 2004 par : INSTRUCTION N° 1750/DEF/EMAT/BOE/ES/214 relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre. Du 22 décembre 2003NOR D E F T 0 3 5 3 4 3 1 J
La présente instruction a pour objet de préciser l'organisation du commandement dans l'armée de terre à partir du 1er janvier 2004.
La présente instruction est complétée par trois annexes :
I. Le schéma de l'organisation du commandement.
II. La répartition des formations de l'armée de terre au sein des différentes chaînes hiérarchiques.
III. La liste des textes de référence.
1. Définitions préliminaires.
Les articles du décret cité en première référence, relatif au commandement dans les armées, définissent deux types de commandement : le commandement opérationnel et le commandement organique.
Le commandement opérationnel est responsable de l'emploi des forces et le commandement organique est responsable de la préparation des forces.
L'autorité exerçant le commandement opérationnel ou le commandement organique est respectivement commandant opérationnel ou commandant organique des forces ou éléments de forces placés sous ses ordres.
1.1. Le commandement opérationnel.
Le commandement opérationnel s'exerce dans le cadre d'une opération militaire; il relève de l'état-major des armées (EMA).
Le commandant opérationnel est responsable de :
l'établissement des plans d'emploi et des plans opérationnels ;
l'exécution de ces plans et de la conduite des opérations ;
l'attribution des missions aux échelons de commandement qui lui sont subordonnés ;
la répartition, entre ceux-ci, des forces et éléments de forces mis sous ses ordres.
En temps normal, les différents commandements de l'armée de terre n'exercent pas de commandement opérationnel.
1.2. Le commandement organique.
Le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) a la plénitude du commandement organique(1) sur l'ensemble des formations de l'armée de terre.
Le commandant organique, dans sa globalité, est responsable de :
l'organisation, l'instruction, l'entraînement et la sécurité ;
la définition et l'expression des besoins à satisfaire dans tous les domaines qui concourent à la mise et au maintien en condition ;
la gestion et l'administration du personnel, ainsi que l'application de la réglementation aux conditions de vie.
2. Organisation.
2.1. Principes.
L'armée de terre comprend (voir schéma de commandement : annexe I) :
l'état-major de l'armée de terre (EMAT) ;
l'inspection de l'armée de terre (IAT) ;
la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) ;
les forces ;
les régions terre (RT) ;
les services ;
les organismes chargés de la formation du personnel ;
les organismes chargés de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur.
Ces composantes sont placées sous l'autorité du CEMAT dans les conditions définies par le décret 82-138 du 08 février 1982 (BOC, p. 612) modifié.
En outre, des organismes sont directement subordonnés au CEMAT; l'inspection de l'armée de terre (IAT), la section technique de l'armée de terre (STAT), le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre (COMALAT), le commandement de la légion étrangère (COMLE) et le service historique de l'armée de terre (SHAT).
2.2. Organisation des différentes composantes du commandement organique.
2.2.1. L'état-major de l'armée de terre.
L'état-major de l'armée de terre (EMAT) est placé sous les ordres d'un officier général, major général de l'armée de terre (GMG) qui remplace le CEMAT en cas d'absence ou d'empêchement.
L'EMAT fonde son organisation sur une logique fonctionnelle. Quatre fonctions principales sont identifiées : études-planifications-finances ; opérations-logistique; organisation-ressources humaines; systèmes d'information et de communication.
Il dispose, en outre, d'officiers généraux ou supérieurs et de personnel civil chargés de coordonner dans certains domaines les activités de l'état-major avec celles d'autres organismes.
2.2.2. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Placée sous l'autorité d'un officier général de l'armée de terre, la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) est organisée en trois sous-directions : affaires générales et personnel civil; gestion; recrutement.
En outre, trois bureaux à compétences particulières (bureau études générales, bureau organisation système d'information, bureau affaires réservées) sont directement rattachés au général directeur.
2.2.3. Les forces.
Elles sont organisées en commandements de force, états-majors de force (EMF) et brigades dont la liste est fixée par arrêté du ministre de la défense.
Les forces de l'armée de terre sont placées sous l'autorité de l'un des commandements suivants :
le commandement de la force d'action terrestre (CFAT) ;
le commandement de la force logistique terrestre (CFLT).
En outre, d'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein du corps européen ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue pour chaque commandement de force l'atteinte des objectifs fixés.
2.2.4. Les régions terre.
L'organisation territoriale de l'armée de terre comprend 5 régions terre (RT) :
la région terre Ile-de-France (RTIDF) ;
la région terre Nord-Est (RTNE) ;
la région terre Sud-Est (RTSE) ;
la région terre Sud-Ouest (RTSO) ;
la région terre Nord-Ouest (RTNO).
Le commandement de la région terre coordonne l'emploi des ressources et des moyens qui concourent, d'une part, à la mise et au maintien en condition des forces, et d'autre part au soutien et à la vie courante de toutes les formations stationnées dans les limites géographiques de la région terre.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l'atteinte des objectifs qui ont été fixés à chaque région terre.
Sous réserve des compétences des commandants supérieurs dans les départements et territoires d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie et de celles des commandants des forces françaises du Cap-Vert ou stationnées à Djibouti, et sous réserve des délégations de pouvoirs ou de signature prévues par décret ou arrêté du ministre de la défense au profit d'autres autorités, le commandant de la région terre Ile-de-France exerce les responsabilités de commandement organique mentionnées à l'article 5 du décret cité en troisième référence pour les formations de l'armée de terre stationnées outre-mer et à l'étranger, à l'exception de la République fédérale d'Allemagne.
Dans ce domaine, le commandant de la RTIDF peut déléguer sa signature à l'un de ses adjoints, et, pour les affaires devant être traitées localement, à l'officier de l'armée de terre adjoint au commandant supérieur ou au commandant des forces, dans les conditions fixées par arrêté du ministre de la défense.
Le commandant de la région terre Nord-Est exerce le commandement des FFECSA (2). A ce titre, il est commandant organique des formations de l'armée de terre stationnées en République fédérale d'Allemagne et relève, pour l'exercice des attributions correspondantes, du CEMAT.
2.2.5. Les services.
Les services de l'armée de terre sont :
la direction centrale du génie (DCG) ;
la direction centrale des télécommunications et de l'informatique (DCTEI) ;
la direction centrale du matériel de l'armée de terre (DCMAT) ;
la direction centrale du commissariat de l'armée de terre (DCCAT).
Les directeurs centraux (3) sont directement responsables devant le ministre de la défense de l'administration de leur service et sont subordonnés au CEMAT, dans les conditions fixées par les textes d'organisation de l'armée de terre ou par les textes qui sont spécifiques à l'organisation des services. Ils reçoivent du CEMAT des directives précisant les besoins qu'ils sont tenus de satisfaire en fonction des ressources et des moyens qui leur sont consentis, ainsi que des priorités et des échéances qui leur sont fixées.
Un conseil de gestion de chaque service, créé par arrêté du ministre de la défense, évalue la satisfaction des besoins et apprécie la qualité de la gestion du service.
2.2.6. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT) comprend des écoles de formation initiale, des écoles d'application ou spécialisées, des centres et formations spécialisés, des centres d'aguerrissement. Les lycées militaires, qui sont subordonnés au CEMAT, relèvent du CoFAT pour le soutien fonctionnel et l'administration.
Un conseil de gestion, créé par décision du général CEMAT, évalue la qualité de la gestion des ressources mises à la disposition du CoFAT ainsi que l'atteinte des objectifs fixés.
2.2.7. Le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur.
Le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur (CDES) est organisé autour de deux pôles majeurs : la doctrine d'emploi des forces et l'enseignement militaire supérieur. Sa mission générale est de coordonner les expertises de l'armée de terre pour l'ensemble des activités concernant le cycle doctrinal et d'assurer le pilotage de la fonction « retour d'expérience ».
Le CDES comprend des centres et des organismes d'enseignement.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue la qualité de la gestion des ressources mises à la disposition du CDES ainsi que l'atteinte des objectifs fixés.
3. Missions des commandements et des directions.
Pour l'exercice de ses attributions, le CEMAT dispose de l'EMAT qui est chargé :
d'élaborer les différentes politiques à appliquer au sein de l'armée de terre ;
de piloter les commandements et directions subordonnés, auxquels est déconcentrée la conduite de ses actions ;
de contrôler la réalisation des objectifs et l'application des directives.
3.1. La direction du personnel militaire de l'armée de terre.
La direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) met en œuvre la politique de gestion des ressources humaines de l'armée de terre conformément aux directives fixées par le CEMAT.
A ce titre la DPMAT est chargée dans le cadre de ses attributions d'assurer :
le pilotage des actions de recrutement du personnel militaire de l'armée de terre ;
le pilotage des actions visant à la satisfaction des besoins en personnel militaire de l'ensemble de l'armée de terre, des états-majors et organismes interarmées auxquels l'armée de terre fournit une participation ;
l'administration du personnel militaire et des réserves à l'exception des commissaires et maîtres ouvriers relevant de la DCCAT ;
l'animation et la coordination de la gestion du personnel civil sous réserve des attributions de la direction de la fonction militaire et du personnel civil (DFP).
La DPMAT exerce une fonction de contrôle et de pilotage de l'ensemble de la chaîne gestion des ressources humaines (GRH) sous réserve des attributions des régions terre.
Elle s'appuie principalement pour son action sur ces dernières qui constituent l'échelon déconcentré de la gestion et l'administration du personnel militaire et civil.
Un conseil de gestion, créé par décision du CEMAT, évalue l'atteinte des objectifs fixés à la DPMAT par des directives bisannuelles.
3.2. Les forces.
3.2.1. Le commandement de la force d'action terrestre.
Le CFAT est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et qui assure en permanence, sur le territoire national à l'égard des formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités générales suivantes :
la préparation à l'engagement opérationnel des forces terrestres ;
la vérification de l'aptitude des EMF, des brigades et des forces à remplir leurs missions ;
la participation à l'élaboration de la doctrine d'emploi des forces terrestres ;
dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT, et en liaison avec le CFLT, la conduite des études de planification nécessaires pour l'engagement des forces terrestres qui dans certains cas peuvent être pilotées par des organismes interarmées ;
l'exécution de certaines tâches d'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.
Le CFAT est chargé de fournir les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
3.2.2. Le commandement de la force logistique terrestre.
Le CFLT est un commandement organique qui a vocation à se voir confier un commandement opérationnel et dont la mission générale est d'assurer en tous temps la continuité, la permanence et la cohérence du soutien opérationnel de l'armée de terre.
Il assure, en permanence sur le territoire national et sur les formations qui lui sont subordonnées, les responsabilités suivantes :
la constitution et l'engagement des forces logistiques terrestres, en liaison avec les régions terre et les directions centrales ;
la préparation et l'activation de la mise sur pied de ces moyens ;
pour l'armée de terre, la direction des transports opérationnels ou liés à la vie courante par voies routière, ferrée et fluviale sur le territoire national ;
la conduite des mouvements opérationnels de l'armée de terre sur le territoire national ;
la vérification de l'aptitude des brigades et des forces de la chaîne logistique à remplir leurs missions ;
la participation à l'élaboration de la doctrine d'emploi concernant les forces de soutien ;
la mission de centre de responsabilité budgétaire pour les opérations extérieures (OPEX) et intérieures ;
l'exécution de certaines tâches d'administration au profit des formations qui lui sont directement subordonnées.
Le CFLT est chargé de fournir les experts, compléments et renforts éventuels, requis au titre de la participation à l'activation de structures de commandement interalliés et interarmées.
En outre, dans le cadre des mandats confiés par le CEMAT et en liaison avec le CFAT pendant le processus de planification, le CFLT est l'autorité de l'armée de terre, auprès des organismes interarmées, responsables de l'élaboration des documents logistiques (4).
3.2.3. Les états-majors de force.
Les états-majors de force (EMF) (5) qui ont vocation à se voir confier un commandement opérationnel, ont pour mission prioritaire la mise sur pied des systèmes de commandement d'une division de classe OTAN à trois ou quatre brigades pour tous les types d'opérations, coercition ou opérations de maîtrise de la violence.
Les EMF doivent être en mesure de :
planifier et conduire la manœuvre interarmes et logistique du niveau division OTAN (10000 à 20000 hommes) dans le cadre d'un engagement de « haute intensité » ;
planifier et conduire des modes d'action de type « maîtrise de la violence », dans les crises de plus faible intensité ;
assurer la mise sur pied rapide, à partir d'un noyau permanent, d'un système de commandement.
3.2.4. Les brigades.
Le cadre normal de l'engagement de la brigade est celui d'une force opérationnelle terrestre (FOT) possédant un niveau divisionnaire. Elle peut exceptionnellement être engagée de façon autonome. Elle est alors nécessairement renforcée.
La brigade a pour mission permanente la préparation opérationnelle et de manière circonstancielle, l'engagement au combat des unités qui la composent ou qui lui sont rattachées.
Le général commandant la brigade peut être désigné pour commander, sur un théâtre d'opérations, un ensemble du niveau brigade, du niveau groupement ou un centre de mise en œuvre.
Les brigades, qui comprennent un état-major et des formations, constituent des commandements organiques. Sous l'autorité du commandant de force (CFAT ou CFLT) dont elles relèvent, elles sont responsables de l'entraînement des formations qui leur sont rattachées.
3.3. Les régions terre.
Le commandant de la RT exerce un commandement organique qui s'exerce à l'égard de toutes les formations de l'armée de terre stationnées dans le ressort territorial de la région terre fixé par le décret 2000-558 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2871) et dont les principales responsabilités sont définies à l'article 5 du décret cité en troisième référence et rappelées ci-dessous :
mise et maintien en condition des formations; à ce titre, la RT exerce notamment les responsabilités suivantes :
le centre de responsabilité supérieure (CRS) des formations des forces et des formations sur lesquelles elle exerce un commandement fonctionnel; elle est obligatoirement informée par le CoFAT, le CDES et les directions de service des budgets structurel et fonctionnel régional mis en place au sein des formations qui leur sont subordonnées fonctionnellement ;
la condition du personnel ;
le schéma directeur de l'alimentation ;
l'organisme du soutien à l'échelon local, la mutualisation des charges et le fonctionnement des pôles de soutien ;
les plans de rattachement de soutien ;
relations avec les autorités civiles pour l'exercice de ses attributions ;
instruction, sous réserve des attributions des autres commandements de l'armée de terre ;
sécurité des formations et des installations ;
soutien aux formations participant à la défense sur le territoire ;
préparation de la mobilisation en fonction des besoins exprimés par les autres commandements organiques ou directions de service et mise en œuvre des mesures de mobilisation à leur profit ;
organisation des mouvements, transports et transits par voie de surface ;
participation de l'armée de terre à des activités ne relevant pas de ses missions spécifiques ;
service de garnison (6) ;
administration, gestion, préservation, surveillance, entretien, construction, adaptation et, le cas échéant, aliénation du patrimoine foncier et immobilier attribué à l'armée de terre, sous réserve des attributions dévolues au service du génie (7) ;
hygiène, sécurité du travail et prévention des accidents sous réserve des compétences des directions de service ;
protection de l'environnement sous réserve des compétences des directions de service ;
logement selon les modalités fixées par l' instruction 23829 /DEF/DMPA/SDP/BL du 16 novembre 2001 (BOC, p. 6177) ;
discipline générale conformément aux dispositions du décret 75-675 du 28 juillet 1975 (BOC, p. 2861), modifié, portant règlement de discipline générale dans les armées et aux textes d'application ;
gestion et administration des officiers et des sous-officiers (8) sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
gestion et administration des militaires du rang engagés (8) sous réserve des compétences de la DPMAT ;
répartition des militaires du rang volontaires de l'armée de terre (VDAT) entre les formations stationnées dans la région terre, sous réserve des compétences de la DPMAT ;
gestion et administration du personnel civil des services déconcentrés dans les conditions fixées par le décret 2000-1048 du 24 octobre 2000 (BOC, p. 4676) autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil des services déconcentrés, sous réserve des compétences de la DFP et de la DPMAT ;
recrutement sous réserve des compétences de la DPMAT ;
actions en faveur de la reconversion professionnelle sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DFP ;
action sociale sous réserve des compétences de la DFP ;
gestion et administration du personnel de réserve, sous réserve des compétences de la DPMAT et de la DCCAT ;
préparations militaires ;
contentieux des dommages, y compris, le cas échéant pour le compte d'autres régions terre ou pour le compte d'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la région terre, sous réserve des compétences de la direction de affaires juridiques (DAJ) ;
affaires pénales militaires, y compris, le cas échéant pour le compte d'autres régions terre ou pour le compte d'autres organismes de la défense stationnés sur le territoire de la région terre, sous réserve des compétences de la DAJ ;
communication.
De plus, pour rendre efficiente l'organisation de l'armée de terre, la RT exerce aussi les responsabilités suivantes à l'égard des formations de l'armée de terre stationnées dans ses limites géographiques :
préparation et conduite des restructurations ;
mise en œuvre des actions résultant des accords internationaux ayant pour objet la maîtrise des armements : transmission des informations conformément aux obligations définies par les textes, préparation des formations susceptibles d'être inspectées ainsi que coordination des inspections et évaluations passives menées sur le territoire de la RT ;
participation aux comités régionaux de gestion de l'espace aérien et aux comités régionaux de la circulation aérienne ;
exercice et coordination de la surveillance administrative et technique sous réserve des compétences des autres commandements et des directions de service.
Le commandement de la RT peut se voir confier un commandement opérationnel.
En outre, en dehors du soutien des structures interarmées de défense (état-major interarmées de zone de défense et délégués militaires départementaux de l'armée de terre) et de ses attributions en tant qu'officier général de zone de défense, le commandant de la RT peut confier aux délégués militaires départementaux de l'armée de terre dans la limite des fonctions suivantes :
l'accueil des réservistes ;
la notification des décès.
3.4. Les services.
Les directeurs centraux des services ont certaines prérogatives des commandements organiques (9) vis-à-vis des directions régionales, des établissements et des formations qui leurs sont subordonnées.
Dans le cadre des directives fixées par l'EMAT, ils participent à l'administration et au soutien de l'ensemble des formations de l'armée de terre. Ils sont responsables des schémas directeurs en organisation de leur service.
En outre, les directeurs de service ont l'entière responsabilité de l'utilisation des crédits qui leur sont attribués pour le fonctionnement de leur service et pour sa dotation en moyens spécifiques. Ils sont responsables, dans leur domaine de compétence, de l'utilisation des crédits destinés au soutien des forces ou d'autres services.
A ce titre, ils exercent la surveillance administrative et technique des formations ou unités au sein desquelles ils mettent en place des crédits destinés au soutien des formations de l'armée de terre ou au fonctionnement de ces formations (cas des régiments mixtes).
3.5. Le commandement de la formation de l'armée de terre.
Sous réserve des compétences du CDES, le CoFAT est responsable de la formation individuelle et de l'instruction collective du personnel militaire de l'armée de terre. Il contribue également à la formation du personnel civil de l'armée de terre.
Il participe à l'élaboration de la politique de formation de l'armée de terre et conduit les études concernant les domaines de la formation relevant de sa compétence.
Il coordonne la mise en œuvre de la politique de formation et en contrôle directement son exécution au sein des organismes qui lui sont subordonnés.
Il assure le soutien de la formation pour l'ensemble de l'armée de terre.
3.6. Le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur.
Il a pour mission de :
fédérer les expertises de l'armée de terre pour l'ensemble des activités concernant le cycle doctrinal; pour cela il pilote la fonction « retour d'expérience », conduit et diffuse l'ensemble des travaux réalisés dans le domaine de la doctrine et constitue le référentiel doctrinal de l'armée de terre ;
proposer les évolutions des structures, des effectifs et des équipements des parties missions majeures des formations des forces ;
conduire, pour l'armée de terre, la fonction recherche opérationnelle ainsi que les évolutions des systèmes de simulation d'entraînement ;
organiser et conduire les procédés de sélection des officiers pour l'accès à l'enseignement supérieur ainsi que les différents enseignements dispensés dans ce cadre.
4. Dialogue de pilotage.
4.1. Le principe.
Si, au sein de chaque commandement ou service, les rapports sont conformes aux règles hiérarchiques classiques, en revanche, entre les commandements et entre les commandements et les services, sous réserve des attributions de chacun d'eux, ils se manifestent sous forme d'expressions et de satisfactions de besoins.
Ceci implique, dans le cadre du dialogue de pilotage, une indispensable transparence entre les commandements et les services et en particulier un devoir permanent d'information vis-à-vis du commandant de RT.
Les services rendus entre les commandements et les services sont des prestations que les formations réalisent dans le cadre de leurs missions spécifiques.
Les autorités bénéficiaires ou responsables de prestations établissent directement les contacts sous la forme précitée. L'expression des besoins prévisibles et les dispositions propres à les satisfaire font l'objet de planifications établies, selon les cas, soit au niveau national, soit en RT, niveau de déconcentration des relations et de coordination entre les divers commandements et services.
4.2. Les relations entre commandements ou entre les commandements et les services.
Dans les domaines relevant de ses attributions, telles qu'elles sont définies dans le décret cité en troisième référence, le commandant de RT donne les directives nécessaires aux organismes stationnés sur son territoire conformément aux dispositions du point 3.3 de la présente instruction. Ces directives s'imposent à l'ensemble des formations de l'armée de terre, quel que soit leur commandement ou service d'appartenance. Ces dispositions valent tout particulièrement lorsqu'une prestation interne à l'armée de terre ou une mission particulière est confiée au commandant de RT par le CEMAT.
4.2.1. Les relations entre le commandement de la région terre et les services.
Dans le respect des directives arrêtées par les directions centrales de service, le commandant de la région terre fixe au directeur régional de service des priorités pour les prestations à fournir aux formations. Il coordonne l'action des services afin d'assurer la cohérence des soutiens au niveau régional.
A cet effet, les directeurs régionaux des services informent le commandement de la RT des crédits et des ressources mis en place au niveau de la région par les directions centrales. Ce principe du « droit et devoir d'en connaître » s'applique aussi aux relations entre le commandement de la région terre et les autres commandements et directions fonctionnels.
Le commandant de la région terre préside le comité de coordination auquel participe un représentant de chaque commandement organique dont des formations sont stationnées sur le territoire de la région terre, ainsi qu'un représentant de chaque direction régionale de service. Les modalités de fonctionnement de ce comité sont fixées par le ministre de la défense.
4.2.2. Les relations entre les régions terre et les forces.
4.2.2.1. Les relations dans le cadre de la montée en puissance.
L'adéquation des moyens au contrat opérationnel nécessite une collaboration étroite entre les RT et les commandements de forces.
4.2.2.2. Les relations entre les régions terre et les brigades.
Le général commandant une brigade n'est pas subordonné au général commandant la RT. Cependant, dans le cadre d'un dialogue de chef à chef avec le commandant de la RT, il doit intervenir, soit à la demande du chef de corps (CDC) ; soit à son initiative (notamment pour ce qui concerne l'adéquation des objectifs, des moyens et des résultats), s'il constate un dysfonctionnement majeur dans un corps de troupe de sa brigade.
4.2.3. Les relations entre le commandement de la force logistique terrestre et les directions centrales des services.
Le CFLT exerce une responsabilité simultanée sur le territoire national et sur les théâtres d'engagement des forces. A ce titre, il assure la cohérence et la continuité du soutien. Il est désigné comme le point d'entrée unique des forces en particulier vers la DCCAT et la DCMAT.
Ces deux directions renseignent périodiquement le CFLT sur la situation des ressources en équipement et matériels en métropole, outre-mer et sur les théâtres, avec compte rendu à l'EMAT.
4.2.4. Les relations entre le commandement de la force d'action terrestre, le commandement de la force logistique terrestre et le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur.
Dans le cadre d'un partenariat, les commandements des forces et le CDES établissent des relations ayant pour objet d'assurer la mise en œuvre de la doctrine en matière de préparation opérationnelle et d'engagement, ainsi que la mise à disposition de moyens en personnel ou en matériel au profit des stagiaires du CDES.
4.2.5. Les relations entre le commandement de la force d'action terrestre, le commandement de la force logistique terrestre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre de la programmation des activités réalisée par le CFAT, des moyens en personnel et en matériel sont mis à la disposition des écoles dans le cadre du partenariat de formation régi par instruction. Le CoFAT est l'unique responsable de l'expression des besoins de l'ensemble des écoles auprès du CFAT et du CFLT (annexe III).
4.2.6. Les relations entre le commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Le CoFAT est chargé d'élaborer et de diffuser les directives d'instruction collective qui ne concernent en principe que les unités de niveau égal ou inférieur à l'unité élémentaire.
A ce titre, il mandate les écoles pour rédiger les directives et documents d'instruction collective propres à leur domaine de compétence. Ceux-ci découlent très directement des documents d'emploi ou de mise en œuvre d'arme élaborés par les écoles à partir des directives concernant les études doctrinales données par le CDES.
L'élaboration du plan de charge annuel en matière d'études à moyen et long termes est réalisé par le comité de coordination des études opérationnelles (COCOOPS), présidé par le général CDES. Ce comité est lui-même piloté par un comité directeur des études et des expérimentations présidé par le général major général.
4.2.7. Les relations entre les régions terre et le commandement de la formation de l'armée de terre.
Dans le cadre du pilotage de l'action, les RT et le CoFAT entretiennent des relations par l'intermédiaire de réunions de concertation qui visent à harmoniser leurs actions élaborées au sein du dialogue de commandement.
Ils coordonnent par ailleurs leurs actions dans des domaines tels que les munitions d'instruction, l'instruction élémentaire de conduite, les examens ou concours pour lesquels le CoFAT exerce une responsabilité nationale.
4.2.8. Les relations entre les régions terre et la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Appliquant la politique de l'EMAT et les directives de gestion de la DPMAT, les RT administrent le personnel placé sous leur responsabilité dans le cadre de leurs attributions.
Elles sont responsables de l'atteinte des objectifs de recrutement et de gestion qui leur ont été attribués dans le cadre du dialogue DPMAT-RT et EMAT-RT.
Elles sont chargées également de coordonner et de contrôler au plan régional et local l'action des formations et des différents acteurs concernés dans le domaine des ressources humaines.
Dans le cadre du dialogue de commandement, la DPMAT et les RT entretiennent des relations de concertation qui visent à harmoniser leurs actions.
5. Texte abrogé.
L' instruction 1750 /DEF/EMAT/OE/ES/214 du 19 septembre 2002 modifiée, relative à l'organisation du commandement dans l'armée de terre, est abrogée.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Le général, chef d'état-major de l'armée de terre,
Bernard THORETTE.
Annexes
ANNEXE I. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
Figure 1. Schéma de l'organisation du commandement organique de l'armée de terre.
 |
ANNEXE II. Répartition des formations de l'armée de terre par commandement et direction de service.
1 Région terre île-de-france.
Elle exerce un commandement organique dans la limite de ses attributions sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM/RT IDF. | Saint-Germain-en-Laye. | RT IDF. | (*) Comprend aussi le bureau de garnison de Paris et la CABAT. (**) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
Cabinet du GMP (*). | Paris. | RT IDF. | |
Groupement recrutement sélection (GRS) en RT IDF (**). | RT IDF. | RT IDF. | |
Action sociale en RT IDF (**). | RT IDF. | RT IDF. | |
Reconversion en RT IDF (**). | RT IDF. | RT IDF. | |
1re base de soutien au commandement (*). | Paris. | RT IDF. | (*) Dont la section équestre militaire/section hippique nationale (SEM/SHN). (**) Dont le groupement des services. (***) Pour emploi à la DPMAT. (****) Comprend aussi la musique principale de l'armée de terre et peloton de soutien cynotechnique régional. |
2e base de soutien au commandement (**). | Vincennes. | RT IDF. | |
Groupement de soutien Lourcine (***). | Paris. |
| |
Base soutien Versailles Satory. | Versailles. |
| |
526e BT (***). | Saint-Germain-en-Laye. |
| |
Conservatoire militaire de musique de l'armée de terre (CMMAT). | Versailles. | RT IDF. | |
Groupement de transit et administration des personnels isolés (GTAPI). | Rueil-Malmaison. | RT IDF. | |
Section géographique militaire (SGM). | Vincennes. | CFAT. | |
5e RG (*). | Versailles. | CFAT. | (*) Le détachement d'entretien d'ouvrages (DEO no 49) est subordonné à la RT sur le plan opérationnel (décision N° 446 13 février 1998, n.i. BO). Les détachements de Mignières, Canjuers, Mourmelon et Mailly sont subordonnés sur le plan régional à leur RT de stationnement. |
2e RH. | Sourdun. | CFAT. | |
EM CFLT. | Montlhéry. | CFLT. | |
EM 1re BL. | Montlhéry. | ||
121e RT. | Montlhéry. | ||
8e RT. | Suresnes. | DCTEI. | |
EM COMFORMISC. | Asnières-sur-Seine. | CONFORMISC. | Protocole d'application du décret 88-286 du 24 mars 1988 (BOC, p. 1839) modifié, entre le ministère de la défense et le ministère de l'intérieur. |
Groupement d'incendie no 1. | Paris. | BSPP. | Suivant les articles L. 2512-17 et L. 2521-3 du CGCT, la BSPP est mise pour emploi à la disposition du préfet de police. |
Groupement d'incendie no 2. | Paris. | ||
Groupement d'incendie no 3. | Courbevoie. | ||
Groupement d'instruction. | Villeneuve-Saint-Georges. | ||
Groupement des services. | Paris. | ||
DCG (*). | Versailles. | DCG. | |
DIRGEN (*). | Les Loges. | DCG. | (*) Direction régionale du génie de la RT IDF. |
EG. | Paris Vincennes. | ||
EG. | Versailles. | ||
DCMAT (1). | Versailles. | DCMAT. | (1) Comprend le détachement de la MICAM de Lyon qui est subordonné régionalement à la RT SE. (2) Comprend le détachement de Bourges qui est subordonné régionalement à la RT NO. |
DIRMAT. | Saint-Germain-en-Laye. | ||
SCAM (2). | Versailles. | ||
17e BSMAT. | Versailles. | ||
DCTEI. | Kremlin-Bicêtre. | DCTEI. | (*) Direction régionale des TEI de la RT IDF. |
DIRTEI (*). | Les Loges. | ||
DCCAT. | Rambouillet. | DCCAT. | (1) Comprend l'antenne de Saint-Cloud. (2) Comprend le CPA de Satory, le DSCAT (détachement de soutien de la DCCAT) de Rambouillet et le cercle Saint-Dominique. |
DIRCAT. | Saint-Germain-en-Laye. | ||
SCERCAT (1). | Rambouillet. | ||
SEDAT. | Rambouillet. | ||
CEDICAT. | Rambouillet. | ||
1er GLCAT (2). | Brétigny-sur-Orge. | ||
EIAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | ||
CAAT. | Vincennes. | ||
CAT. | Paris. | ||
ERCAT. | Paris. | ||
ESCAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | ||
CSEM (*). | Fontainebleau. | COFAT. | (*) Centre sportif d'équitation militaire. (**) Ecole militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. |
EIS. | Fontainebleau. | ||
EMSOME (**). | Rueil-Malmaison. | ||
Lycée militaire. | Saint-Cyr-l'Ecole. | ||
EM CDES. | Paris. | CDES. | (*) Centre de recherche et de documentation. (**) Centre d'évaluation de retour d'expérience. (***) Cours supérieur d'état-major. |
CREDAT. | Paris. | ||
CROSAT. | Paris. | ||
CRD (*). | Paris. | ||
CEREX (**). | Paris. | ||
CSEM (***). | Paris. | ||
ESORSEM. | Paris. | ||
EMSST. | Paris. | ||
Inspection de l'armée de terre (IAT). | Paris. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | |
Etat-major de l'armée de terre (EMAT). | Paris. | ||
Inspection du service de santé de l'armée de terre (ISSAT). | Paris. | L'ISSAT est subordonnée sur le plan technique au directeur central du service de santé. | |
DPMAT. | Paris. | ||
COMALAT. | Villacoublay. | ||
STAT (*). | Versailles. | (*) Dont le groupement TAP de Toulouse, les détachements d'Issy-les-Moulineaux, de Mutzig, de Haguenau, de Mourmelon et de Laval. | |
SHAT. | Vincennes. | ||
BLTA. | Paris Invalides. |
Compte tenu de ses responsabilités spécifiques vis-à-vis de l'outre-mer et de l'étranger et sous réserve des compétences des commandements supérieurs des forces armées (COMSUP) et des commandements des forces françaises (COMFOR), la région terre Ile-de-France/commandement organique terre outre-mer et de l'étranger (RT IDF-CORTOME) exerce les responsabilités organiques sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Autorité d'emploi. |
|---|---|---|
43e BIMa. | Port-Bouët. | COMTROUP Côte d'Ivoire. |
6e BIMa. | Libreville. | COMTROUP Gabon. |
33e RIMa. | Fort-de-France. | COMSUP Antilles. |
41e BIMa. | Point-à-Pitre. | COMSUP Antilles. |
9e RIMA. | Cayenne. | COMSUP Guyane. |
3e REI. | Kourou. | COMSUP Guyane. |
2e RPIMa. | Pierrefonds. | COMSUP FAZSOI. |
DLEM. | Mayotte. | COMSUP FAZSOI. |
RIMAP/NC. | Plum. | COMSUP Nouvelle-Calédonie. |
RIMAP/P. | Papeete. | COMSUP Polynésie. |
5e RIAOM. | Djibouti. | COMFOR Djibouti. |
13e DBLE. | Djibouti. | COMFOR Djibouti. |
DETALAT. | Djibouti. | COMFOR Djibouti. |
23e BIMa. | Dakar. | COMFOR Cap-Vert (Sénégal). |
2 Région terre nord-est.
Elle exerce un commandement organique dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT. | Metz. | RT NE. | (*) Pour mémoire car fait partie de l'EM/RT NE. (**) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
Antenne de commandement des FFECSA (*). | Donaueschingen. | ||
GRS en RT NE (**). | RT NE. | ||
ASA en RT NE (**). | RT NE. | ||
Reconversion en RT NE (**). | RT NE. | ||
4e GEH (*). | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | (*) Formation soutien de la RT. (**) Sous ses ordres: détachements de Suippes et de Sissonne. |
Groupement de camp de Mourmelon (**). | Mourmelon-le-Grand. | ||
Groupement de camp de Mailly. | Mailly-le-Camp. | ||
132e BCAT (*). | Suippes. | CFAT. | (*) Sur le plan régional, le détachement de Saint-Christol est subordonné à la RT SE et le détachement de Biscarrosse est subordonné à la RT SO. |
13e RDP. | Dieuze. | CFAT. | |
EM/CFAT dont GIO. | Lille. | CFAT. | Groupement d'information opérationnelle (GIO). |
EMF 1. | Besançon. | CFAT. | (*) Formation soutien de l'EMF. |
7e BT (*). | Besançon. | ||
EM brigade d'artillerie. | Haguenau. | CFAT. | (*) Dont unité de camp de Bitche. (**) Détachement de Draguignan (centre d'instruction HAWK). |
1er RA. | Bourogne. | ||
12e RA. | Haguenau. | ||
57e RA (*). | Bitche. | ||
402e RA (**). | Châlons-en-Champagne. | ||
EM brigade du génie. | Strasbourg. | CFAT. | |
1er RG. | Illkirch-Graffenstaden. | ||
2e RG. | Metz. | ||
28e groupe géographique. | Joigny. | ||
EM brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). | Lunéville. | CFAT. | (1) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. (*) Dont détachement de Douai. |
43 RI (*). | Lille. | ||
40e RT (1). | Thionville. | ||
53e RT (1). | Lunéville. | ||
EM brigade de renseignement et GRI (*). | Montigny-lès-Metz. | CFAT. | (*) Groupement de recueil de l'information. |
44e RT. | Mutzig. | ||
54e RT. | Haguenau. | ||
61e RA. | Chaumont. | ||
16e BC. | Saarburg (Allemagne). | CFAT. | |
13e RG. | Valdahon. | ||
RMT. | Noyon. | ||
1er RAMa. | Couvron et Aumencourt. | ||
EMM 7e BB et CCT. | Besançon. | CFAT. | |
35e RI. | Belfort. | ||
152e RI. | Colmar. | ||
1er/2e RCh. | Thierville-sur-Meuse. | ||
8e RA. | Commercy. | ||
19e RG. | Besançon. | ||
EM 1er BM et CCT. | Châlons-en-Champagne. | CFAT. | |
1er RI. | Sarrebourg. | ||
1er RTir. | Epinal. | ||
501e/503e RCC. | Mourmelon-le-Grand. | ||
40e RA. | Suippes. | ||
3e RG. | Charleville-Mézières. | ||
EM 4e BAM et CCT. | Essey-lès-Nancy. | CFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. |
1er RHC (1). | Phalsbourg. | ||
3e RHC (1). | Etain. | ||
6e RHC (1). | Margny-lès-Compiègne. | ||
511e RT. | Auxonne. | CFLT. | (1) Détachements: Douai, Compiègne et groupement technique d'Ors. (2) Détachements: Neubourg, Bitche, Gresswiller et de Saarrebourg. (3) Détachements: Connantray, Brienne, Saint-Florentin, groupements techniques de Châlons-en-Champagne et de Chemilly. (4) Détachements: Toul, Verdun, Etain et de Saarburg (Allemagne). |
516e RT. | Toul. | ||
601e RCR. | Arras. | ||
1er RMAT (1). | Couvront et Amencourt (PC). | ||
6e RMAT (2). | Phalsbourg (PC). | ||
8e RMAT (3). | Mourmelon (PC). | ||
9e RMAT (4). | Woippy (PC). | ||
1er RMED. | Châtel-Saint-Germain. | ||
EM BFA (partie française) (*). | Müllheim. | BFA. | (*) Sur le plan fonctionnel, la BFA est sous commandement opérationnel du corps européen et est subordonnée au CFAT hors opération. |
BCS BFA (partie française). | Müllheim. | ||
110e RI. | Donaueschingen. | ||
3e RH. | Immendingen. | ||
CPF. | Mailly-le-Camp. | CFAT. |
|
CEPC. | Mailly-le-Camp. | ||
CENTAC. | Mailly-le-Camp. | ||
CENZUB. | Sissonne. | ||
EM corps européen (partie française). | Strasbourg. | Corps européen. |
|
BQG corps européen (partie française). | Strasbourg. | ||
Détachement de soutien national France. | Strasbourg. | ||
DIRGEN (*). | Metz. | DCG. | (*) Direction régionale du génie de la RT NE. |
EG. | Châlons-en-Champagne. | ||
EG. | Nancy. | ||
EG. | Metz. | ||
EG. | Strasbourg. | ||
EG. | Besançon. | ||
EG. | Lille. | ||
DIRMAT. | Metz. | DCMAT. | (1) Détachements: Langres, Belfort, Bourogne, le Valdahon, Epinal et groupement technique de Dijon. |
15e BSMAT (1). | Besançon. | ||
DIRTEI (*). | Metz. | DCTEI. | (*) Direction régionale des TEI de la RT NE. |
DIRCAT. | Metz. | DCCAT. | (1) Comprend EACAT de Bitche et MCC de Metz. (2) Comprend EACAT du Valdahon. (3) Comprend EACAT de Mailly et EACAT de Sissonne. (4) Comprend le PIAT de Saint-Maixent subordonné régionalement à la RT SO. |
CTAC. | Nancy. | ||
CTAC. | Lille. | ||
5e GLCAT (1). | Essey-lès-Nancy. | ||
CAT. | Strasbourg. | ||
CAT. | Châlons-en-Champagne. | ||
CAT. | Metz. | ||
SILT. | Denain. | ||
ERCAT (2). | Dijon. | ||
ERCAT. | Douai. | ||
ERCAT (3). | Mourmelon. | ||
ERCAT. | Saulcy-sur-Meurthe. | ||
EIAT (4). | Château-Chinon. | ||
ESCAT. | Châtres. | ||
Cellule de coordination du CFA/PTL Tigre. | Cologne. | CoFAT. | Auprès de l'EMAA allemand (jusqu'en 2003). |
CISAT. | Metz. | ||
Lycée militaire. | Autun. | ||
CEC. | Givet. | ||
EEM. | Compiègne. | CDES. |
3 Région terre sud-ouest.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT SO. | Bordeaux. | RT SO. | (*) Formation soutien de la RTSO. (**) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. (***) Le centre national d'évaluation et de formation pour la lutte anti-aérienne toutes armes (CNEF) est soutenu par le 17e GA et est pour emploi à l'EAA. |
57e BI (*). | Bordeaux. | ||
GRS en RT SO (**). | RT SO. | ||
ASA en RT SO (**). | RT SO. | ||
Reconversion en RT SO (**). | RT SO. | ||
17e GA (***). | Biscarrosse. | ||
Groupement de camp de La Courtine. | La Courtine. | ||
Groupement de camp de Caylus. | Caylus. | ||
EMF 4. | Limoges. | CFAT. |
(*) Formation soutien de l'EMF. |
15e BT (*). | Limoges. | ||
5e RHC (1). | Uzein. | CFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les Cies de maintenance ALAT des RHC. |
519e RT. | La Rochelle. | EMA. | Pour emploi la BTI. |
EM 2e BL. | Saint-Médard-en-Jalles. | CFLT. | (*) Détachements : Toulouse, Pau, Tarbes, Sedzère. |
503e RT. | Saint-Médard-en-Jalles. | ||
3e RMAT (*). | Muret (PC). | ||
515e RT. | Ruelle-La-Braconne. | ||
EM 3e BM et CCT. | Limoges. | CFAT. | |
126e RI. | Brive-La-Gaillarde. | ||
31e RG. | Castelsarrasin. | ||
RICM. | Poitiers. | CFAT. | |
1er RIMa. | Angoulême. | ||
EM 11e BP et CCT. | Balma. | CFAT. | |
1er RCP. | Pamiers. | ||
8e RPIMa. | Castres. | ||
1er RHP. | Tarbes. | ||
35e RAP. | Tarbes. | ||
17e RGP. | Montauban. | ||
1er RTP. | Toulouse. | ||
48e RT (1) (*). | Agen. | CFAT. | (1) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. (*) Détachements: Bordeaux, Toulouse et Limoges. |
EM BFST. | Pau. | CFAT. | |
1er RPIMa. | Bayonne. | ||
Détachement ALAT des opérations spéciales (DAOS). | Uzein. | ||
DIRGEN (*). | Bordeaux. | DCG. | (*) Direction régionale du génie de la RT SO. |
EG. | Bordeaux. | ||
EG. | Limoges. | ||
EG. | Montauban. | ||
DIRMAT. | Bordeaux. | DCMAT. | (1) Détachements: Saint-Astier et Montauban. Le détachement de Marignane est subordonné régionalement à la RT SE. (2) Détachements : Guéret, Lagord et Angoulême. Le détachement de Nouâtre est subordonné régionalement à la RT NO. |
11e BSMAT (1). | Vayres. | ||
14e BSMAT (2). | Poitiers. | ||
DIRTEI (*). | Bordeaux. | DCTEI. | (*) Direction régionale des TEI de la RT SO. |
DIRCAT. | Bordeaux. | DCCAT. | (1) Comprend EACAT de Caylus et EACAT du Larzac. (2) Comprend l'EACAT de La Courtine. |
CTAC. | Bordeaux. | ||
4e GLCAT (1). | Toulouse. | ||
ERCAT. | Bergerac. | ||
ERCAT (2). | Limoges. | ||
CAT. | Limoges. | ||
ENSOA. | Saint-Maixent-l'Ecole. | CoFAT. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. (*) Dont antenne ETAP du 2e REP. |
CEITO. | Larzac. | ||
EAALAT (1). | Dax. | ||
ETAP (*). | Pau. |
4 Région terre sud-est.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM RT SE. | Lyon. | RT SE. | (*) Formation soutien de la RT. (**) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
22e BI (*). | Lyon. | ||
Groupement de camp de Canjuers. | Montferrat. | ||
GRS en RT SE (**). | Ajaccio. | ||
ASA en RT SE (**). | RT SE. | ||
Reconversion en RT SE (**). | RT SE. | ||
EMF 3. | Marseille. | CFAT. | (*) Formation soutien de l'EMF. |
72e BIMa (*). | Marseille. | ||
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA). | Draguignan. | CFAT. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA). | Draguignan. | ||
54e RA. | Hyères. | CFAT. | |
28e RT (1). | Issoire. | CFAT. | (1) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
92e RI. | Clermont-Ferrand. | CFAT. | |
1er/11e RC. | Marseille. | ||
68e RA. | La Valbonne-Beligneux. | ||
EM 6e BLB et CCT. | Nîmes. | CFAT. | |
21e RIMa. | Fréjus. | ||
2e REI. | Nîmes. | ||
1er RS. | Valence. | ||
1er REC. | Orange. | ||
3e RAMa. | Canjuers. | ||
1er REG. | L'Ardoise. | ||
3e RPIMa. | Carcassonne. | CFAT. | |
2e REP. | Calvi. | ||
EM 27e BIM et CCT. | Varces. | CFAT. | (1) Dont l'escadrille de haute montagne de Gap rattachée (décision N° 741 31 mars 1998 et son modificatif 28 août 1998, n.i. BO) : — au plan org. au chef de corps du 4e RCh; — pour emploi au général commandant la 27e BIM; — pour la sécurité des vols à la RT SE. (2) Détachement de Canjuers. |
4e RCh (1). | Gap. | ||
7e BCA. | Bourg-Saint-Maurice. | ||
13e BCA. | Barby. | ||
27e BCA. | Cran-Gevrier. | ||
93e RAM. | Varces. | ||
2e REG (2). | Saint-Christol. | ||
Groupe de défense NBC. | Draguignan. | CFAT. | |
4e RMAT (*). | Nîmes. | CFLT. | (*) Détachement de Miramas. (**) Détachements : Varces, Saint-Priest, Billard et groupement technique de Leyment. |
7e RMAT (**). | Lyon. | ||
3e RMED. | La Valbonne-Béligneux. | ||
UIISC 5. | Corte. | COMFORMISC. | (*) Protocole d'application du décret 88-286 du 24 mars 1988 (BOC, p. 1839) entre min. défense et min. intérieur. |
UIISC 7. | Brignoles. | COMFORMISC. | |
DIRGEN (*). | Lyon. | DCG. | (*) Direction régionale du génie de la RT SE. |
EG. | Grenoble. | ||
EG. | Lyon. | ||
EG. | Marseille. | ||
EG. | Montpellier. | ||
DIRMAT. | Lyon. | DCMAT. | (1) Détachement de Moulins. Le détachement de Fourchambault est subordonné régionalement à la RT NE. (2) Détachements: Carpiagne, Canjuers et Hyères. |
13e BSMAT (1). | Clermont-Ferrand. | ||
16e BSMAT (2). | Draguignan. | ||
DIRTEI (*). | Lyon. | DCTEI. | (*) Direction régionale des TEI de la RT SE. |
DIRCAT. | Lyon. | DCCAT. | (1) Comprend l'annexe de Crouelle. (2) Comprend le CPA de Rillieux-la-Pape et l'EACAT de Canjuers. (3) Comprend l'EACAT de Borgo. |
EDIACAT (1). | Saint-Etienne. | ||
ESCAT. | Ambronay. | ||
CAT. | Marseille. | ||
CTAC. | Marseille. | ||
3e GLCAT (2). | Marseille. | ||
ERCAT. | Rillieux-la-Pape. | ||
ERCAT (3). | Vendargues. | ||
EAI. | Montpellier. | CoFAT. | |
1er RCA. | Canjuers. |
| |
EAA (*). | Draguignan. | (*) Dont CDNBC (Draguignan). Le CNEF (Biscarrosse) est pour emploi EAA. | |
EAALAT (1). | Le Luc. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. | |
EFA (partie française). | Le Luc. |
| |
ENSAM (*). | Montpellier. | Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. (*) Dont l'école des fourriers de la marine (EFM) (détachement « terre ») située à Querqueville. | |
Lycée militaire. | Aix-en-Provence. | (1) Dont le groupe militaire de haute montagne lequel est subordonné pour emploi au général commandant la 27e BIM. (2) Centre national d'aguerrissement en montagne.
(3) Centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne. | |
EMHM (1). | Chamonix. | ||
CNEC. | Mont-Louis. | ||
CNAM (2). | Briançon. | ||
CIECM (3). | Barcelonnette. | ||
EM COMLE. | Aubagne. | Organismes hors chaînes fonctionnelles. | (*) Dont le détachement de Mont-de-Marsan. La subordination régionale, pour les détachements, est déterminée par la RT de stationnement. |
1er RE. | Aubagne. | ||
4e RE. | Castelnaudary. | ||
STAT groupement aéromobilité (*). | Valence. | ||
CPIS. | Perpignan. |
5 Région terre nord-ouest.
Elle exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination fonctionnelle. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM/RT NO. | Rennes. | RT NO. | (*) Comprend aussi le bureau de garnison, le peloton canin et la musique régionale. L'escadrille avions de l'armée de terre est rattachée au plan organique au 16e GA, pour emploi à l'EMAT. (**) La localisation est la RT : cela regroupe le CSO et les CIRAT pour le GRS, les districts et échelons pour l'ASA, les antennes et cellules de placement pour la reconversion. |
16e GA (*). | Rennes. | ||
GRS en RT NO (**). | RT NO. | ||
ASA en RT NO (**). | RT NO. | ||
Reconversion en RT NO (**). | RT NO. | ||
CMFP. | Fontenay-le-Comte. | DPMAT. | |
EMF 2. | Nantes. | CFAT. | (*) Formation soutien de l'EMF 2. |
22e BIMa (*). | Nantes. | ||
EM 9e BLBMa et CCT. | Nantes. | CFAT. | |
2e RIMa. | Champagne. | ||
3e RIMa. | Vannes. | ||
11e RAMa. | Saint-Aubin-du-Cormier. | ||
6e RT. | Angers. | ||
EM 2e BB et CCT. | Orléans. | CFAT. | |
6e/12e RC. | Olivet. | ||
2e RD. | Fontevraud-l'Abbaye. | ||
18e RT (1). | Bretteville-sur-Odon. | CFAT. | (*) Détachements : Caen, Orléans, Tours, Rennes, Nantes, Coëtquidan, Angers. (1) La DCTEI exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur la composante fixe des régiments mixtes. |
42e RI (*) (1). | Laval. | ||
2e RMAT (*). | Bruz. | CFLT. | (*) Détachements : Vannes, Le Mans, Angers, Coëtquidan, groupement technique d'Aubigné-Racan. |
517e RT. | Châteauroux-La Martinerie. | ||
UIISC 1 (*). | Nogent-le-Rotrou. | COMFORMISC. | (*) Protocole d'application du décret 88-286 du 24 mars 1988 (BOC, p. 1839) entre min. défense et min. intérieur. |
DIRGEN (*). | Rennes. | DCG. | (*) Direction régionale du génie de la RTNO. |
EG. | Tours. | ||
EG. | Angers. | ||
DIRMAT. | Rennes. | DCMAT. | (1) Détachements : Bourges, Gien, Salbris, Nevoy, groupement technique d'Auneau. |
CEDIMAT. | Bourges. | ||
12e BSMAT (1). | Neuvy-Pailloux. | ||
DIRTEI (*). | Rennes. | DCTEI. | (*) Direction régionale des TEI de la RTNO. (**) Dont 785e CGE rattachée administrativement au 43e BT et pour emploi à l'EMAT. |
43e BT (**). | Orléans. | ||
DIRCAT. | Rennes. | DCCAT. | (1) Comprend le CPA de Coëtquidan. |
CTAC. | Rennes. | ||
2e GLCAT (1). | Rennes. | ||
ESCAT. | Angers. | ||
CAT. | Angers. | ||
Ecoles de Coëtquidan. | Coëtquidan. | CoFAT. | (*) Dont l'école de plongée de la marine (EPM) (détachement « terre ») située à Saint-Mandrier. (**) Détachement Laval et le centre école de l'aéronautique navale (CEAN) (détachement « terre ») situé à Rochefort. (1) Centre d'enseignement et d'études logistiques de l'armée de terre. (2) Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. |
EAABC. | Saumur. | ||
EAT. | Tours. | ||
ESAM. | Bourges. | ||
ESAG (*). | Angers. | ||
ESAT (**). | Rennes. | ||
EM CoFAT. | Tours. | ||
Prytanée militaire. | La Flèche. | ||
CEELAT (1). | Tours. | ||
CEERAT (2). | Saumur. | ||
CPES. | Cercottes. | Org. hors chaînes fonctionnelles. | |
CPEOM. | Quélern. |
6 Commandement de la force d'action terrestre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM/CFAT dont GIO. | Lille. | RT NE. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-sol (CNEA). | Draguignan. | RT SE. | |
Commission nationale d'évaluation de l'artillerie sol-air (CNEASA). | Draguignan. | RT SE. | |
Section géographique militaire (SGM). | Vincennes. | RT IDF. | |
132e BCAT. | Suippes. | RT NE. | |
EMF 1. | Besançon. | RT NE. | |
7e BT (UQG). | Besançon. | RT NE. | |
EMF 2. | Nantes. | RT NO. | |
22e BIMa (UQG). | Nantes. | RT NO. | |
EMF 3. | Marseille. | RT SE. | |
72e BIMa (UQG). | Marseille. | RT SE. | |
EMF 4. | Limoges. | RT SO. | |
15e BT (UQG). | Limoges. | RT SO. | |
EM brigade d'artillerie. | Haguenau. | RT NE. | |
1er RA. | Bourogne. | RT NE. | |
12e RA. | Haguenau. | RT NE. | |
54e RA. | Hyères. | RT NE. | |
57e RA. | Bitche. | RT NE. | |
402e RA. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
EM brigade du génie. | Strasbourg. | RT NE. | (*) Le détachement d'entretien d'ouvrages (DEO no 49) est subordonné à la RT IDF sur le plan opérationnel (décision N° 446 13 février 1998, n.i. BO). |
1er RG. | Illkirch-Graffenstaden. | RT NE. | |
2e RG. | Metz. | RT NE. | |
5e RG (*). | Versailles. | RT IDF. | |
28e groupe géographique. | Joigny. | RT NE. | |
Groupe de défense NBC. | Draguignan. | RT SE. | |
EM brigade de transmissions et d'appui au commandement (BTAC). | Lunéville. | RT NE. | (*) Dont détachement de Douai. (**) Détachements: Caen, Orléans, Tours, Rennes, Nantes, Coëtquidan et Angers. |
43e RI (*). | Lille. | RT NE. | |
28e RT. | Issoire. | RT SE. | |
40e RT. | Thionville. | RT NE. | |
18e RT. | Bretteville-sur-Odon. | RT NO. | |
42e RT (**). | Laval. | RT NO. | |
48e RT. | Agen. | RT SO. | |
53e RT. | Lunéville. | RT NE. | |
EM brigade des forces spéciales terre (BFST) (*). | Pau. | RT SO. | (*) Dont le centre d'entraînement spécialisé. (**) Détachement ALAT des opérations spéciales. |
13e EDP. | Dieuze. | RT NE. | |
1er RPIMa. | Bayonne. | RT SO. | |
DAOS (**). | Uzein. | RT SO. | |
EM brigade de renseignement et GRI (*). | Montigny-lès-Metz. | RT NE. | (*) Le groupement de recueil de l'information (GRI) est une formation subordonnée, sur le plan régional, à la RT NE (4e GEH) et sur le plan fonctionnel au général commandant la brigade de renseignement. Le chef de corps du GRI est le chef d'état-major de la brigade de renseignement. |
44e RT. | Mutzig. | RT NE. | |
54e RT. | Haguenau. | RT NE. | |
61e RA. | Chaumont. | RT NE. | |
2e RH. | Sourdun. | RT IDF. | |
EM 2e BB et CCT. | Orléans. | RT NO. | |
RMT. | Noyon. | RT NE. | |
16e BC. | Saarburg (Allemagne). | RT NE. | |
6e/12e RC. | Olivet. | RT NO. | |
2e RD. | Fontevraud-l'Abbaye. | RT NO. | |
1er RAMa. | Couvron et Aumencourt. | RT NE. | |
13e RG. | Valdahon. | RT NE. | |
EM 7e BB et CCT. | Besançon. | RT NE. | |
35e RI. | Belfort. | RT NE. | |
152e RI. | Colmar. | RT NE. | |
1er/2e RCh. | Thierville-sur-Meuse. | RT NE. | |
8e RA. | Commercy. | RT NE. | |
19e RG. | Besançon. | RT NE. | |
EM 1er BM et CCT. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
1er RI. | Sarrebourg. | RT NE. | |
1er RTir. | Golbey. | RT NE. | |
501e/503e RCC. | Mourmelon-le-Grand. | RT NE. | |
40e RA. | Suippes. | RT NE. | |
3e RG. | Charleville-Mézières. | RT NE. | |
EM 3e BM et CCT. | Limoges. | RT SO. | |
92e RI. | Clermont-Ferrand. | RT SE. | |
126e RI. | Brive-la-Gaillarde. | RT SO. | |
1er/11e RC. | Marseille. | RT SE. | |
68e RA. | La Valbonne-Beligneux | RT SE. | |
31e RG. | Castelsarrasin. | RT SO. | |
EM 4e BAM ET CCT. | Essy-lès-Nancy. | RT NE. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des RHC. (*) L'escadrille Horizon dépend pour emploi et pour la préparation opérationnelle de la brigade de renseignement. (**) L'escadrille d'hélico de l'armée de terre (pour emploi à l'EMAT) est rattachée au 6e RHC (décision N° 2962/EMAT/OE 24 décembre 1998, n.i. BO). |
1er RHC (1) (*). | Phalsbourg. | RT NE. | |
3e RHC (1). | Etain. | RT NE. | |
5e RHC (1). | Uzein. | RT SO. | |
6e RHC (1) (**). | Margny-lès-Compiègne. | RT NE. | |
EM 6e BLB et CCT. | Nîmes. | RT SE. | |
21e RIMa. | Fréjus. | RT SE. | |
2e REI. | Nîmes. | RT SE. | |
1er RS. | Valence. | RT SE. | |
1er REC. | Orange. | RT SE. | |
3e RAMa. | Canjuers. | RT SE. | |
1er REG. | L'Ardoise. | RT SE. | |
EM 9e BLBMa et CCT. | Nantes. | RT NO. | |
1er RIMa. | Angoulême. | RT SO. | |
2e RIMa. | Champagne. | RT NO. | |
3e RIMa. | Vannes. | RT NO. | |
RICM. | Poitiers. | RT SO. | |
11e RAMa. | Saint-Aubin-du-Cormier. | RT NO. | |
6e RG. | Angers. | RT NO. | |
EM 11e BP et CCT. | Balma. | RT SO. | |
1er RCP. | Pamiers. | RT SO. | |
3e RPIMa. | Carcassonne. | RT SE. | |
8e RPIMa. | Castres. | RT SO. | |
2e REP. | Calvi. | RT SE. | |
1er RHP. | Tarbes. | RT SO. | |
35e RAP. | Tarbes. | RT SO. | |
17e RGP. | Montauban. | RT SO. | |
1er RTP. | Toulouse. | RT SO. | |
EM 27e BIM et CCT. | Varces. | RT SE. | (*) Dont l'escadrille de haute montagne de Gap rattachée (décisions N° 741 31 mars 1998 et no 2019 du 28 août 1998, n.i. BO) : — au plan org. au chef de corps du 4e RCh; — pour emploi au général commandant la 27e BIM; — pour la sécurité des vols à la RT SE. |
4e RCh (*). | Gap. | RT SE. | |
7e BCA. | Bourg-Saint-Maurice. | RT SE. | |
13e BCA. | Barby. | RT SE. | |
27e BCA. | Cran-Gevrier. | RT SE. | |
93e RAM. | Varces. | RT SE. | |
2e REG. | Saint-Christol. | RT SE. | |
CPF. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CEPC. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CENTAC. | Mailly-le-Camp. | RT NE. | |
CENZUB. | Sissonne. | RT NE. |
7 Commandement de la force logistique terrestre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM/CFLT. | Montlhéry. | RT IDF. | |
EM 1re BL. | Montlhéry. | RT IDF. | (*) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle sur les régiments du matériel, limitée au domaine de la maintenance. |
121e RT. | Montlhéry. | RT IDF. | |
511e RT. | Auxonne. | RT NE. | |
601e RCR. | Arras. | RT NE. | |
1er RMAT (*). | Couvron et Aumencourt. | RT NE. | |
516e RT. | Toul. | RT NE. | |
6e RMAT (*). | Phalsbourg. | RT NE. | |
8e RMAT (*). | Mourmelon. | RT NE. | |
9e RMAT (*). | Woippy. | RT NE. | |
1er RMED. | Châtel-Saint-Germain. | RT NE. | |
EM 2e BL. | Saint-Médard-en-Jalles. | RT SO. | (*) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle sur les régiments du matériel, limitée au domaine de la maintenance. |
503e RT. | Saint-Médard-en-Jalles. | RT SO. | |
3e RMAT (*). | Muret. | RT SO. | |
7e RMAT (*). | Lyon. | RT SE. | |
3e RMED. | La Valbonne-Belligneux. | RT SE. | |
4e RMAT (*). | Nîmes. | RT SE. | |
2e RMAT (*). | Bruz. | RT SO. | |
517e RT. | Châteauroux-La Martinerie. | RT NO. | |
515e RT. | Ruelle-la-Braconne. | RT SO. |
8 Direction centrale du génie.
La DCG a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCG (*). | Versailles. | RT IDF. | (*) Direction centrale du génie. |
STBFT. | Versailles. | RT IDF. | |
DIRGEN (*). | Les Loges. | RT IDF. | (*) Direction régionale du génie de la RT IDF. |
EG. | Paris-Vincennes. | RT IDF. | |
EG. | Versailles. | RT IDF. | |
DIRGEN (*). | Bordeaux. | RT SO. | (*) Direction régionale du génie de la RT SO. |
EG. | Bordeaux. | RT SO. | |
EG. | Limoges. | RT SO. | |
EG. | Montauban. | RT SO. | |
DIRGEN (*). | Lyon. | RT SE. | (*) Direction régionale du génie de la RT SE. |
EG. | Grenoble. | RT SE. | |
EG. | Lyon. | RT SE. | |
EG. | Marseille. | RT SE. | |
EG. | Montpellier. | RT SE. | |
DIRGEN (*). | Metz. | RT NE. | (*) Direction régionale du génie de la RN TE. |
EG. | Châlons-en-Champagne. | RT NE. | |
EG. | Nancy. | RT NE. | |
EG. | Metz. | RT NE. | |
EG. | Strasbourg. | RT NE. | |
EG. | Besançon. | RT NE. | |
EG. | Lille. | RT NE. | |
DIRGEN (*). | Rennes. | RT NO. | (*) Direction régionale du génie de la RT NO. |
EG. | Tours. | RT NO. | |
EG. | Angers. | RT NO. |
9 Direction centrale du matériel de l'armée de terre.
La DCMAT a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCMAT (1). | Versailles. | RT IDF. | (1) Comprend le détachement de la MICAM de Lyon qui est subordonné régionalement à la RT SE. (2) Comprend le détachement de Bourges qui est subordonné régionalement à la RT NO. |
DIRMAT. | Saint-Germain-en-Laye. | ||
SCAM (2). | Versailles. | ||
17e BSMAT. | Versailles. | ||
DIRMAT. | Bordeaux. | RT SO. | (1) Détachements: Saint-Astier et Montauban. Le détachement de Marignane est subordonné régionalement à la RT SE. (2) Détachements: Guéret, Lagord et Angoulême. Le détachement de Nouâtre est subordonné régionalement à la RT NO. |
11e BSMAT (1). | Vayres. | ||
14e BSMAT (2). | Poitiers. | ||
DIRMAT. | Rennes. | RT NO. | (1) Détachements: Bourges, Gien, Salbris, Nevoy et groupement technique d'Auneau. |
CEDIMAT. | Bourges. | ||
13e BSMAT (1). | Neuvy-Pailloux. | ||
DIRMAT. | Lyon. | RT SE. | (1) Détachement de Moulins. Le détachement de Fourchambault est subordonné régionalement à la RT NE. (2) Détachements: Carpiagne, Canjuers et Hyères. |
13e BSMAT (1). | Clermont-Ferrand. | ||
16e BSMAT (2). | Draguignan. | ||
DIRMAT. | Metz. | RT NE. | (1) Détachements: Langres, Belfort, Bourogne, Le Valdahon, Epinal et groupement technique de Dijon. |
15e BSMAT (1). | Besançon. |
10 Direction centrale des transmissions et de l'informatique.
La DCTEI a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCTEI. | Kremlin-Bicêtre. | RT IDF. | |
DIRTEI (*). | Les Loges. | RT IDF. | (*) Direction régionale des TEI de la RT IDF. (**) Détachements de Vernon et Favières, sur le plan régional sont subordonnés à la RT NO. |
8e RT (**). | Suresnes. | RT IDF. | |
DIRTEI (*). | Lyon. | RT SE. | (*) Direction régionale des TEI de la RT SE. (**) Composante fixe. |
28e RT (**). | Issoire. | RT SE. | |
DIRTEI (*). | Metz. | RT NE. | (*) Direction régionale des TEI de la RT NE. (**) Composante fixe. |
40e RT (**). | Thionville. | ||
53e RT (**). | Lunéville. | ||
DIRTEI (*). | Rennes. | RT NO. | (*) Direction régionale des TEI de la RT NO. (**) Composante fixe. (1) Détachements : Caen, Orléans, Tours, Rennes, Nantes, Coëtquidan et Angers. (***) Dont 785e CGE rattachée administrativement au 43e BT et pour emploi à l'EMAT. |
18e RT (**). | Bretteville-sur-Odon. | ||
42e RT (**) (1). | Laval. | ||
43e BT (***). | Orléans. | ||
DIRTEI (*). | Bordeaux. | RT SO. | (*) Direction régionale des TEI de la RT SO. (**) Composante fixe. |
48e RT (**). | Agen. | RT SO. |
11 Direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
La DCCAT a autorité, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
DCCAT. | Rambouillet. | RT IDF. | (1) Comprend l'antenne de Saint-Cloud. (2) Comprend le CPA de Satory, le DSCAT (détachement de soutien de la DCCAT) de Rambouillet et le cercle Saint-Dominique. |
DIRCAT. | Saint-Germain-en-Laye. | ||
SCERCAT (1). | Rambouillet. | ||
SEDAT. | Rambouillet. | ||
CEDICAT. | Rambouillet. | ||
1er GLCAT (2). | Brétigny-sur-Orge. | ||
EIAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | ||
CAAT. | Vincennes. | ||
CAT. | Paris. | ||
ERCAT. | Paris. | ||
ESCAT. | Saint-Cyr-l'Ecole. | ||
DIRCAT. | Metz. | RT NE. | (1) Comprend EACAT de Bitche et MCC de Metz. (2) Comprend EACAT du Valdahon. (3) Comprend EACAT de Mailly et EACAT de Sissonne. (4) Comprend le PIAT de Saint-Maixent subordonné régionalement à la RT SO. |
CTAC. | Nancy. | ||
CTAC. | Lille. | ||
5e GLCAT (1). | Essey-lès-Nancy. | ||
CAT. | Strasbourg. | ||
CAT. | Châlons-en-Champagne. | ||
CAT. | Metz. | ||
SILT. | Denain. | ||
ERCAT (2). | Dijon. | ||
ERCAT. | Douai. | ||
ERCAT (3). | Mourmelon. | ||
ERCAT. | Saulcy-sur-Meurthe. | ||
EIAT (4). | Château-Chinon. | ||
ESCAT. | Châtres. | ||
DIRCAT. | Bordeaux. | RT SO. | (1) Comprend EACAT de Caylus et EACAT du Larzac. (2) Comprend l'EACAT de La Courtine. |
CTAC. | Bordeaux. | ||
4e GLCAT (1). | Toulouse. | ||
ERCAT. | Bergerac. | ||
ERCAT (2). | Limoges. | ||
CAT. | Limoges. | ||
DIRCAT. | Lyon. | RT SE. | (1) Comprend l'annexe de Crouelle. (2) Comprend le CPA de Rillieux-la-Pape et l'EACAT de Canjuers. (3) Comprend l'EACAT de Borgo. |
EDIACAT (1). | Saint-Etienne. | ||
ESCAT. | Ambronay. | ||
CAT. | Marseille. | ||
CTAC. | Marseille. | ||
3e GLCAT (2). | Marseille. | ||
ERCAT. | Rillieux-la-Pape. | ||
ERCAT (3). | Vendargues. | ||
DIRCAT. | Rennes. | RT NO. | (1) Comprend le CPA de Coëtquidan. |
CTAC. | Rennes. | ||
2e GLCAT (1). | Rennes. | ||
ESCAT. | Angers. | ||
CAT. | Angers. |
12 Commandement de la formation de l'armée de terre.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
Ecoles de Coëtquidan. | Coëtquidan. | RT NO. | |
ENSOA. | Saint-Maixent-l'Ecole. | RT SO. | |
EAI. | Montpellier. | RT SE. | |
CEITO. | Larzac. | RT SO. | |
EAABC. | Saumur. | RT NO. | (*) Centre sportif d'équitation militaire. |
1er RCA. | Canjuers. | RT SE. | |
CSEM (*). | Fontainebleau. | RT IDF. | |
EAA (*). | Draguignan. | RT SE. | (*) Dont CDNBC (Draguignan). Le CNEF (Biscarrosse) est pour emploi EAA. |
EAT. | Tours. | RT NO. | |
ESAM. | Bourges. | RT NO. | |
EAALAT (1). | Le Luc. | RT SE. | (1) La DCMAT exerce une autorité fonctionnelle, dans la limite de ses attributions, sur les compagnies de maintenance ALAT des deux bases écoles. |
EAALAT (1). | Dax. | RT SO. | |
Cellule de coordination du CFA/PTL Tigre. | Cologne. | RT NE. | Auprès de l'EMAA allemand. |
EFA (partie française). | Le Luc. | RT SE. | |
EMSAM (*). | Montpellier. | RT SE. | Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre. (*) Dont école des fourriers de la marine (EFM) (détachement « terre ») située à Rochefort. |
ESAG (*). | Angers. | RT NO. | (*) Dont l'école de plongée de la marine (EPM) (détachement « terre ») située à Saint-Mandrier. |
ESAT (*). | Rennes. | RT NO. | (*) Détachement Laval et le centre école de l'aéronautique navale (CEAN) (détachement « terre ») situé à Rochefort. |
ETAP (*). | Pau. | RT SO. | (*) Dont antenne ETAP du 2e REP. |
EIS. | Fontainebleau. | RT IDF. | |
EM CoFAT. | Tours. | RT NO. | |
EMSOME (*). | Rueil-Malmaison. | RT IDF. | (*) Ecole militaire de spécialisation de l'outre-mer et de l'étranger. |
Prytanée militaire. | La Flèche. | RT NO. | (1) Dont le groupe militaire de haute montagne lequel est subordonné pour emploi au général commandant la 27e BIM. (2) Centre national d'aguerrissement en montagne. (3) Centre d'instruction et d'entraînement au combat en montagne. (4) Centre d'enseignement et d'études logistiques de l'armée de terre. (5) Centre d'enseignement et d'études du renseignement de l'armée de terre. |
Lycée militaire. | Saint-Cyr-l'Ecole. | RT IDF. | |
Lycée militaire. | Aix-en-Provence. | RT SE. | |
Lycée militaire. | Autun. | RT NE. | |
EMHM (1). | Chamonix. | RT SE. | |
CNEC. | Mont-Louis. | RT SE. | |
CNAM (2). | Briançon. | RT SE. | |
CIECM (3). | Barcelonnette. | RT SE. | |
CEC. | Givet. | RT NE. | |
CISAT. | Metz. | RT NE. | |
CEELAT (4). | Tours. | RT NO. | |
CEERAT (5). | Saumur. | RT NO. |
13 Commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur.
Il exerce un commandement organique, dans la limite de ses attributions, sur les formations suivantes :
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
EM CDES. | Paris. | RT IDF. | |
CREDAT. | Paris. | RT IDF. | (*) Centre de recherche et de documentation. (**) Centre d'évaluation de retour d'expérience. |
CROSAT. | Paris. | RT IDF. | |
CRD (*). | Paris. | RT IDF. | |
CEREX (**). | Paris. | RT IDF. | |
CSEM (***). | Paris. | RT IDF. | (***) Cours supérieur d'état-major. |
ESORSEM. | Paris. | RT IDF. | |
EMSST. | Paris. | RT IDF. | |
EEM. | Compiègne. | RT NE. |
14 Organisme hors chaînes fonctionnelles.
Formation. | Localisation. | Subordination régionale. | Observations. |
|---|---|---|---|
Inspection de l'armée de terre (IAT). | Paris. | RT IDF. | |
Etat-major de l'armée de terre (EMAT). | Paris. | RT IDF. | |
Inspection du service de santé de l'armée de terre (ISSAT). | Paris. | RT IDF. | L'ISSAT est subordonnée sur le plan technique au directeur central du service de santé. |
DPMAT. | Paris. | RT IDF. | |
COMALAT. | Villacoublay. | RT IDF. | |
EM COMLE. | Aubagne. | RT SE. |
|
1er RE. | Aubagne. | RT SE. | |
4e RE. | Castelnaudary. | RT SE. | |
STAT (*). | Versailles. | RT IDF (**). | (*) Dont le groupement TAP de Toulouse, les détachements d'Issy-les-Moulineaux, de Mutzig, de Haguenau, de Mourmelon, de Laval. (**) Dont les détachements de Mont-de-Marsan et de Versailles-Satory; la subordination régionale, pour les détachements, est déterminée par la RT de stationnement. |
STAT groupement aéromobilité (**). | Valence. | RT SE. | |
SHAT. | Vincennes. | RT IDF. | |
BLTA. | Paris Invalides. | RT IDF. | |
CIRP. | Paris. | RT IDF. |
|
CPES. | Cercottes. | RT NO. | |
CPIS. | Perpignan. | RT SE. | |
CPEOM. | Quélern. | RT NO. |
ANNEXE III. Liste des textes de référence.
1 Définitions préliminaires
(pour mémoire).
2 Organisation du commandement organique.
2.1 Principes.
Décret 82-138 du 08 février 1982 (BOC, p. 612) modifié, fixant les attributions des chefs d'état-major.
Décret 75-675 du 28 juillet 1975 (BOC, p. 2861) modifié, portant règlement de discipline générale dans les armées.
2.2 L'organisation des différentes composantes du commandement organique.
L'IAT.
Décret 2000-580 du 28 juin 2000 (BOC, p. 2951), relatif à l'inspection de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2952), fixant les attributions et l'organisation de l'inspection de l'armée de terre.
L'EMAT.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1770) modifié, portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1772) modifié, portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.
La DPMAT.
Décret 78-1060 du 30 octobre 1978 (BOC, p. 4509) modifié.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p. 2461) modifié, portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Arrêté du 11 mars 1999 (BOC, p. 2462) modifié, portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de terre.
Les forces.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 , cité en troisième référence, portant organisation générale de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2953) fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.
Les RT.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 , cité en troisième référence, portant organisation générale de l'armée de terre.
Décision no 15/DEF/EMAT/CORAT du 7 janvier 2000 (n.i. BO) relative à l'organisation des états-majors des régions terre.
Les services.
Décret 91-669 du 14 juillet 1991 , cité en deuxième référence, portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie.
Décret 2000-559 du 21 juin 2000 , cité en troisième référence, portant organisation générale de l'armée de terre.
Décret 96-576 du 27 juin 1996 (BOC, p. 2751) modifié, fixant les attributions du service du matériel de l'armée de terre.
Arrêté du 13 août 1981 (BOC, p. 4030) modifié, portant organisation du matériel de l'armée de terre.
Décret 91-687 du 14 juillet 1991 (BOC, p. 2549) modifié, fixant les attributions des services du commissariat.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1773) modifié, portant organisation du commissariat de l'armée de terre.
Arrêté du 30 mars 2000 (BOC, p. 1776) portant organisation des sous-directions de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre.
Décret 2000-289 du 30 mars 2000 (BOC, p. 2015) fixant les attributions du service du génie.
Arrêté du 15 avril 2003 (BOC, p. 3553) fixant l'organisation du service du génie.
Décret 2000-582 du 28 juin 2000 (BOC, p. 2925) fixant les attributions du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2935) portant organisation du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2937) portant organisation en bureaux du service des télécommunications et de l'informatique de l'armée de terre.
Le CoFAT.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2956) fixant les attributions du commandement de la formation de l'armée de terre.
Le CDES.
Arrêté du 20 avril 1999 (BOC, p. 3595) relatif au commandement de la doctrine et de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre.
Instruction 1255 /DEF/EMAT/OE/ORG/2/320 du 03 juin 1999 (BOC, p. 3685).
Textes relatifs au CORTOME.
Décision no 1879/DEF/EMAT/OE/ORG/1/300 du 23 juillet 1998(n.i. BO).
Instruction no 518/DEF/EMAT/OE/ORG/311 du 2 avril 2002 (n.i. BO) relative au commandement organique terre de l'outre-mer et de l'étranger.
3 Les responsabilités des commandants organiques.
Les textes de références sont identiques à ceux concernant l'organisation du commandement organique.
4 Dialogue de pilotage.
Instruction 581 /DEF/EMAT/BPO/ACT/53 du 13 février 1998 (BOC, p. 1553) relative au partenariat de formation entre le commandement des organismes de formation de l'armée de terre et le commandement de la force d'action terrestre.
5 Les autres références.
Décret 91-668 du 14 juillet 1991 , cité en première référence, relatif au commandement dans les armées.
Décret 91-669 du 14 juillet 1991 , cité en deuxième référence, portant organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la gendarmerie.
Décret 2000-288 du 30 mars 2000 (BOC, p. 2012) relatif à la gestion et à l'administration de l'infrastructure du ministère de la défense.
6 L'organisation interarmées de défense.
Décret 2000-555 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2868) relatif à l'organisation territoriale de la défense.
Décret 2000-558 du 21 juin 2000 (BOC, p. 2871) fixant l'organisation militaire territoriale.
Arrêté du 28 juin 2000 (BOC, p. 2931) relatif à l'organisation territoriale interarmées de défense.
Arrêté du 04 avril 2001 (BOC, p. 2052) relatif au comité interarmées régional.