> Télécharger au format PDF
Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.

Du 12 novembre 2008
 NOR D E F D 0 8 2 7 0 1 5 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.2.2., 111.2.1.

Référence de publication : JO n° 273 du 23 novembre 2008, texte n° 14 ; signalé au BOC 47/2008.

Le ministre de la défense,

Vu le décret no 2000-559 du 21 juin 2000 modifié portant organisation générale de l'armée de terre ;

Vu le décret no 2005-520 du 21 mai 2005 fixant les attributions des chefs d'état-major,

Arrête :

1.

L'organisation générale des forces de l'armée de terre est précisée dans l'annexe du présent arrêté.

D'autres formations des forces sont placées pour emploi au sein de la brigade franco-allemande ou constituent la composante terrestre des forces de présence et de souveraineté outre-mer et à l'étranger.

2.

L'arrêté du 28 juin 2000 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre est abrogé.

3.

Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 novembre 2008.

Hervé MORIN.

.

Annexe

Annexe ANNEXE.

I LES COMMANDEMENTS DES FORCES TERRESTRES.

(Remplacé : arrêté du 10/09/2009 et Arrêté du 30/07/2015).

DÉSIGNATION DU COMMANDANT SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT
Commandement des forces terrestres. Lille. Général commandant les forces terrestres.

Ce commandement est directement subordonné au chef d'état-major de l'armée de terre.

II LES ÉTATS-MAJORS DE FORCE.

(Modifié : Arrêté du 30/07/2015).

DÉSIGNATION DE L'ÉTAT-MAJOR DE FORCE SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT
Etat-major de force n°1. Besançon. Général commandant l'état-major de force n° 1.
Etat-major de force n° 2. Marseille. Général commandant l'état-major de force n° 3.
Quartier général de corps de réaction rapide. Lille. Général commandant le quartier général de corps de réaction rapide.

Les états-majors de force sont subordonnés au commandement des forces terrestres.

3. Les brigades subordonnées au commandement des forces terrestres :.

3.1. Les brigades interarmes.

3.1.1 Brigades interarmes et aéromobile.

(Modifié : arrêté du 10/09/2009).

DÉSIGNATION DES BRIGADES

SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

 AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement

2e brigade blindée.

Orléans.

Général commandant la 2e brigade blindée.

7e brigade blindée.

Besançon.

Général commandant la 7e brigade blindée.

1re brigade mécanisée.

Châlons-en-Champagne.

Général commandant la 1re brigade mécanisée.

3e brigade mécanisée.

Limoges.

Général commandant la 3e brigade mécanisée.

6e brigade légère blindée.

Nîmes.

Général commandant la 6e brigade légère blindée.

9e brigade légère blindée de marine.

Nantes.

Général commandant la 9e brigade légère blindée de marine.

11e brigade parachutiste.

Toulouse.

Général commandant la 11e brigade parachutiste.

27e brigade d'infanterie de montagne.

Varces.

Général commandant la 27e brigade de montagne.

4e brigade aéromobile.

Essey-lès-Nancy.

Général commandant la 4e brigade aéromobile.

3.1.2 Brigades spécialisées.

(Modifié : arrêté du 10/09/2009).

DÉSIGNATION DES BRIGADES

 SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR

 AUTORITÉ DÉSIGNÉE
pour exercer le commandement

Brigade de transmissions.

 Lunéville.

Général commandant la brigade de transmissions.

Brigade d'artillerie.

 Haguenau.

Général commandant la brigade d'artillerie.

Brigade du génie.

 Strasbourg.

Général commandant la brigade du génie.

Brigade de renseignement.

 Montigny-lès-Metz.

Général commandant la brigade de renseignement.

Brigade des forces spéciales terre.

 Pau.

Général commandant la brigade des forces spéciales terre.

Brigade logistique n° 1 Montlhéry.Général commandant la brigade logistique n° 1.  

 

3.2 Les brigades spécialisées.

(Abrogé : arrêté du 10/09/2009 ; Crée : Arrêté du 30/07/2015).

DÉSIGNATION DES BRIGADES SIÈGE DE L'ÉTAT-MAJOR AUTORITÉ DÉSIGNÉE POUR EXERCER LE COMMANDEMENT
2° brigade blindée. Illkirch-Graffenstaden. Général commandant la 2° brigade blindée.
7° brigade blindée. Besançon. Général commandant la 7° brigade blindée.
1re brigade mécanisée. Châlons-en-Champagne. Général commandant la 1re brigade mécanisée.
3° brigade légère blindée. Clermont-Ferrand. Général commandant le 3° brigade légère blindée.
6° brigade légère blindée. Nîmes. Général commandant la 6° brigade légère blindée.
9° brigade d'infanterie de marine. Poitiers. Général commandant la 9° brigade d'infanterie de marine.
11° brigade parachutiste. Toulouse. Général commandant la 11° brigade parachutiste.
27° brigade d'infanterie de montagne. Varces. Général commandant la 27° brigade d'infanterie de montagne.