La formation de 2e niveau des sous-officiers, sous contrat ou de carrière, est définie par l'instruction de première référence.

La présente circulaire traite des modalités du stage national, du contenu de la formation générale de 2e niveau (FG 2) et de son évaluation ainsi que des conditions d'attribution du diplôme du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT) de tous les domaines de spécialités hormis le domaine de spécialités « musique » dont les modalités du stage national, le contenu de la FG 2 et son évaluation ainsi que les conditions d'attribution du diplôme font l'objet d'une circulaire spécifique. Ces dispositions sont applicables à partir du BSTAT 2005.

1. Généralités.

Conformément aux directives de l'article 34.5 de la circulaire de deuxième référence, la réussite à l'épreuve d'accès au 2e niveau (EA 2) ouvre droit à participer à un stage national sanctionné par l'attribution du BSTAT. Ce stage est articulé en deux sessions : la FG 2 et la formation de spécialité de 2e niveau (FS 2). Les bureaux de gestion de la direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT) désignent les candidats conformément à la planification définie au calendrier des actions de formation (CAF) de l'année considérée.

2. Déroulement.

2.1. Organisation générale.

Le stage se déroule sous la responsabilité d'une école d'application (ou d'un centre d'instruction) pilote de la formation du domaine de spécialités (cf. ANNEXE I), en relation éventuellement avec les écoles (ou les centres) chargées de la formation d'une nature de filière.

Chaque année, les écoles (ou les centres) responsables de la formation générale et celles chargées de la formation de spécialité planifient les différentes actions de formation, puis communiquent les dates du stage au bureau coordination du commandement de la formation de l'armée de terre (CoFAT/bureau coordination), en vue de leur publication au CAF.

Selon les capacités d'accueil des organismes de formation :

1er cas. Le stage s'effectue en une seule phase regroupant les deux sessions (FG 2 et FS 2) réalisées dans l'école du domaine.

2e cas. Le stage est scindé en deux phases se déroulant au sein de l'école du domaine. La phase consacrée à la FG 2 peut être ouverte à des candidats issus de différentes natures de filière. Dans ce cas, les deux phases sont indépendantes et sans ordre de priorité (la FS 2 peut avoir lieu avant la FG 2 et vice versa).

3e cas. Le stage, toujours scindé en deux phases, est réalisé dans des écoles distinctes. Dans ce cas, les stagiaires de certains domaines suivent la FG 2 dans les écoles désignées en annexe I.

2.2. Désignation des candidats.

Après la publication des résultats de l'EA 2, les bureaux de gestion de la DPMAT et le commandement de la légion étrangère (COMLE) pour le personnel servant à titre étranger, désignent, par nature de filière, les candidats aux stages nationaux (imprimé n^o 771/123), selon la planification arrêtée au CAF.

3. Modalités.

3.1. Formation générale de 2e niveau.

La FG 2 est dispensée au cours d'une phase de deux semaines (soit 76 heures de cours), placée entre le 1er septembre de l'année A — 1 précédant l'année de candidature au BSTAT et le 30 juin de l'année A.

Cette formation, qui s'articule autour d'un module commun, dont les objectifs particuliers et le programme figurent en annexe II, est sanctionnée par une notation continue et des épreuves pratiques. La répartition des coefficients par matière figure en annexe III. Le stagiaire doit avoir une moyenne supérieure ou égale à 10 sur 20 à l'ensemble des épreuves. Toute note inférieure ou égale à 5 sur 20 dans une composante est éliminatoire. En cas d'échec, les candidats sont autorisés à présenter, l'année suivante, une seconde et ultime candidature à l'examen de fin de stage.

3.2. Formation de spécialité de 2e niveau.

Les objectifs particuliers de la formation de spécialité, les programmes, les volumes horaires, et les modalités d'évaluation sont définis par le CoFAT en coordination avec les autorités de conception.

4. Évaluation de l'action de formation.

La note du stage est obtenue en effectuant la moyenne arithmétique de la FG 2 et de la FS 2. Elle est toujours calculée par l'école du domaine figurant en annexe I, même si la phase de FG 2 a lieu dans une autre école ou si la formation de spécialité est réalisée par un organisme extérieur à l'armée de terre. Les résultats du stage (imprimé n^o 771/124) sont diffusés jusqu'aux corps concernés, selon les directives de l'instruction citée en référence.

5. Attribution du BSTAT.

La note du BSTAT est obtenue en effectuant la moyenne des notes de l'EA 2 et du stage, affectées toutes deux du même coefficient.

Par délégation du CoFAT, chaque école responsable de la formation du domaine, ou de la nature de filière, ainsi que les chefs de corps, pour les natures de filière dont la formation est dispensée par les organismes hors CoFAT, délivrent, après avoir adressé les résultats du stage (imprimé n^o 771/124), la feuille individuelle de résultats (cf. ANNEXE IV) à la DPMAT qui précise, éventuellement, la date de prise d'effet et le diplôme du BSTAT (cf. ANNEXE V).

Aucune mention concernant l'équivalence ou l'homologation ne doit figurer sur le brevet du BSTAT remis à l'intéressé. Dans le cas où le BSTAT fait l'objet d'une homologation/certification, soit par arrêté paru au Journal officiel, soit par mise à jour de la circulaire relative à l'établissement des documents d'homologation/certification, l'école délivre simultanément au sous-officier une attestation d'homologation rédigée selon les directives mentionnées supra.

Lorsque le stage se termine au cours du 2e semestre de l'année d'attribution du BSTAT, le brevet est décerné au 1er juillet de cette même année, avec effet rétroactif.

6. Texte abrogé.

La circulaire n^o 17921/DEF/COFAT/DEF/BFG/FI/S/OFF du 23 décembre 1999 modifiée relative au déroulement de l'action de formation et à l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre est abrogée.