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ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 553/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant l'instruction n° 294/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 3 mai 2002 (BOC, p. 3759) relative à l'habillement des volontaires aspirants de la marine nationale.

Du 05 novembre 2003
NOR D E F B 0 3 5 2 8 5 7 S

Pièce(s) jointe(s) :     Quatre annexes.

Référence de publication : BOC, 2003, p. 7385

L' instruction 294 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 03 mai 2002 est modifiée comme suit :

  • 1. Remplacer le titre du texte par le titre suivant :

    « …relative à l'habillement des volontaires aspirants et des élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale. »

  • 2. Dans l'entre-deux barres, rubrique « Pièces jointes ».

    Au lieu de :

    « Quatre annexes »,

    Lire :

    « Six annexes. »

  • 3. Remplacer la dernière phrase du point « Généralités » par le texte suivant :

    « Elle s'applique aux volontaires élèves officier de la marine marchande (VEO) et aux élèves de l'école polytechnique incorporés dans la marine nationale. »

  • 4. Point 1.1.

    Après le troisième alinéa, ajouter l'alinéa suivant :

    « Les polytechniciens appelés à n'effectuer qu'un cours séjour dans la marine reçoivent un trousseau réduit aux effets nécessaires à l'exercice de leurs activités au sein de l'école navale/groupe école du Poulmic (EN/GEP) ; la composition de ce trousseau est donnée en annexes III et IV ci-jointes. »

  • 5. Remplacer les annexes III et IV par les nouvelles annexes III et IV ci-jointes.

  • 6. Ajouter les annexes V et VI ci-jointes.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef, sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexes

Annexe III. Trousseau réduit des élèves masculins de l'école polytechnique effectuant un cours séjour dans la marine.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Quantité à délivrer.

5340 14 264 8281

Cadenas à clé.

NB

1

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8405 14 333 5841

Pantalon bleu.

NB

1

8405 14 350 8978

Chemisette blanche avec poches.

NB

1

8405 14 371 8928

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine.

NB

1 (a)

8405 14 414 7198

Casquette avec coiffe blanche.

NB

1

8405 14 483 8914

Chemise blanche avec poches.

NB

1

8405 14 522 9205

Veston bleu galonné aspirant.

NB

1

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement.

NB

1

8415 14 480 4618

Veste de survêtement.

NB

1

8430 14 414 7199

Chaussure noire modèle cadre.

PR

1 (*)

8440 14 209 7926

Cravate régate noire.

NB

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette noire.

PR

2

8440 14 293 1258

Gant cuir noir.

PR

1

8440 14 471 1685

Gant blanc.

PR

1

8455 14 329 4731

Bandeau galonné pour casquette 1 galon.

NB

1

8455 14 349 6622

Ecusson à boutons-pression officier.

NB

1

8455 14 364 3364

Patte d'épaule avec ancre aspirant.

PR

1

8455 14 364 3365

Manchon demi-souple avec ancre aspirant.

PR

1

(a) Si les conditions climatiques l'imposent.

(*) Jusqu'à épuisement des stocks de chaussures noires de modèle commun (numéro de nomenclature générique 8460 14 416 3830), il sera délivré une paire de chaussures noires de modèle commun.

 

Annexe IV. Trousseau réduit des élèves féminins de l'école polytechnique effectuant un cours séjour dans la marine.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Quantité à délivrer.

5340 14 264 8281

Cadenas à clé.

NB

1

5340 14 380 9970

Sangle textile bleue avec ferret.

NB

1

8315 14 387 5377

Boucle dorée sangle textile.

NB

1

8410 14 316 9658

Tricorne.

NB

1

8410 14 321 5322

Coiffe blanche pour tricorne.

NB

1

8410 14 385 6986

Chemisette blanche avec poches PFM.

NB

1

8410 14 400 4583

Jersey avec pattes d'épaules bleu marine PFM.

NB

1 (a)

8410 14 475 1204

Veste bleue PFM galonnée aspirant.

NB

1

8410 14 514 5846

Pantalon bleu PFM.

NB

1

8410 14 523 5828

Chemisier blanc avec poches PFM.

NB

1

8415 14 480 4617

Pantalon de survêtement.

NB

1

8415 14 480 4618

Veste de survêtement.

NB

1

8435 14 474 9551

Chaussure basse noire PFM.

PR

1

8440 14 209 7926

Cravate régate noire.

NB

1

8440 14 289 3068

Mi-chaussette noire.

PR

3

8440 14 427 9125

Gant blanc PFM.

PR

1

8445 14 308 5668

Gant cuir noir PFM.

PR

1

8455 14 349 6622

Ecusson à boutons-pression officier.

NB

1

8455 14 364 3364

Patte d'épaule avec ancre aspirant.

PR

1

8455 14 364 3365

Manchon demi-souple avec ancre aspirant.

PR

1

(a) Si les conditions climatiques l'imposent.

 

Annexe V. Effets de spécialité.

Table 1. Effets délivrés au personnel volontaire aspirant affecté dans une formation relevant du commandement organique des fusiliers marins et commandos.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unités.

Délivrance.

À l'affectation.

Complément (a).

5340 14 515 4718

Sangle bariolée TE avec ferret.

NB

1

 

8315 14 446 0493

Boucle noire.

NB

1

 

8405 14 285 4388

Béret vert.

NB

1

 

8405 14 322 0196

Chemise de combat.

NB

2

1

8405 14 352 6273

Béret bleu.

NB

1

 

8405 14 411 7420

Jersey vert pattes d'épaules OTAN.

NB

1

 

8405 14 460 2550

Gilet manches longues.

NB

1

 

8405 14 483 2405

Chemisette bariolée TE.

NB

2

1

8405 14 483 4017

Culotte courte OM bariolée TE.

NB

1 (b)

 

8415 14 481 4455

Chaussure de brousse.

PR

1

 

8420 14 287 8308

Sous-vêtement JL.

NB

2

1

8420 14 293 2500

Sous-vêtement ML.

NB

2

1

8420 14 460 4171

Caleçon long.

NB

1

 

8430 14 289 3137

Brodequin noir.

PR

1

1

8440 14 301 9123

Mi-bas en laine et polyamide kaki vert.

PR

4

2

(a) Ce complément de sac est délivré à titre gratuit au personnel volontaire réunissant au moins 24 mois de services et ayant bénéficié d'un lien supplémentaire supérieur à 6 mois.

(b) Effet délivré si son port est susceptible d'être prescrit.

 

Annexe VI. Demande de délivrance exceptionnelle à titre gratuit d'effet au profit du personnel volontaire.

Figure 1. Demande de délivrance exceptionnelle à titre gratuit d'effet au profit du personnel volontaire.

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