LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret 2000-809 du 25 août 2000 ⁽¹⁾ fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement ;

Vu l' arrêté du 25 août 2000 ⁽²⁾ portant organisation du service de la maintenance aéronautique,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Le directeur du service de la maintenance aéronautique peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement.

Art. 2.

 

La sous-direction des affaires opérationnelles et industrielles comprend :

• 1. Le bureau de la planification ;

• 2. Le bureau industriel et logistique ;

• 3. Le bureau du contrôle de gestion.

Art. 3.

 

La sous-direction des affaires commerciales et internationales comprend :

• 1. Le bureau de la stratégie ;

• 2. Le bureau commercial.

Art. 4.

 

La sous-direction des ressources humaines et des affaires administratives comprend :

• 1. Le bureau des ressources humaines ;

• 2. Le bureau des finances et de la comptabilité ;

• 3. Le bureau des affaires sociales et contractuelles ;

• 4. Le bureau des affaires générales.

Art. 5.

 

Le service de la maintenance aéronautique comprend les organismes extérieurs suivants :

• 1. L'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux ;

• 2. L'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand ;

• 3. L'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu.

Art. 6.

 

L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation du service de la maintenance aéronautique est abrogé.

Art. 7.

 

Le directeur du service de la maintenance aéronautique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.