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Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction affaires juridiques et administratives ; bureau conventions, brevets et droit aux soins

CIRCULAIRE N° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Du 03 mars 2010
 NOR D E F E 1 0 5 0 2 8 4 C

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Circulaire N° 231/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 01 février 2011 modifiant la circulaire n° 397/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 3 mars 2010 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Référence(s) : Instruction N° 400/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS du 23 mars 1993 fixant les règles administratives et financières d'accès aux soins du service de santé des armées.

Pièce(s) jointe(s) :     Onze annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  510-6.1.7.

Référence de publication : BOC N°11 du 19 mars 2010, texte 16.

1. Hospitalisation.

Les tarifs de remboursement des journées de traitement dans les établissements de soins du service de santé des armées sont fixés par arrêté ministériel, en application des dispositions de l'article R. 174-32 du code de la sécurité sociale (1).

2. Consultations, actes et soins à titre externe.

Les tarifs des consultations, soins, examens, analyses et traitements dispensés à titre externe sont facturés sur la base des nomenclatures et tarifs conventionnels applicables aux établissements publics de santé.

3. Prothèses dentaires.

Les bénéficiaires des prestations de prothèses dentaires sont limitativement énumérés par l\'instruction de référence et plus particulièrement en son chapitre III. (article 43.4.).

Les tarifs applicables aux prothèses dentaires sont fixés en annexe I.

4. Vaccinations et consultations de médecine des voyages.

Les tarifs applicables aux vaccinations et consultations de médecine des voyages dispensées dans les centres agréés du service de santé des armées sont fixés en annexe II.

5. Expertises du personnel navigant de l'aéronautique.

Les tarifs des forfaits d'expertises du personnel navigant de l'aéronautique sont fixés en annexe III.

6. Tarif accompagnant.

Le tarif d'hébergement des personnes accompagnant des hospitalisés est fixé en annexe IV.

7. Tarifs du groupement médico-chirurgical « bouffard » de djibouti.

Les tarifs d'hospitalisation et de soins externes appliqués au groupement médico-chirurgical « Bouffard » (GMCB) de Djibouti sont fixés en annexe V.

8. Tarifs du centre médical interarmées de dakar.

Les tarifs de la journée d'hospitalisation et des soins externes appliqués au centre médical interarmées de Dakar (CMIA) sont fixés en annexe VI.

9. Tarifs des forfaits techniques de scanographie, d'imagerie par résonance magnétique et de tomographie à émission de positons.

Le montant du forfait technique varie en fonction de l'année d'installation de l'appareil, de la classe à laquelle il appartient (appareil de scanographie, TEP) ou de la puissance de son champ magnétique (appareil d'IRM), ainsi que du nombre d'examens effectués. Au-delà du nombre d'examens correspondant à l'activité de référence, un forfait technique réduit s'applique.

Les tarifs d'actes de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons sont déterminés par l'addition d'un tarif par acte nomenclaturé et du forfait technique correspondant (scanner, IRM, TEP) rémunérant les coûts de fonctionnement de l'appareil installé.

Les tarifs des forfaits techniques pleins et réduits pour les actes de scanographie, pour les actes d'imagerie par résonance magnétique et pour les actes de tomographie à émission de positons sont respectivement définis en annexes VII., VIII. et IX.

10. Activités de chirugie maxillo-faciale, mammaire et abdominale à visée esthétique.

Les tarifs des activités de chirurgie maxillo-faciale, mammaire et abdominale à visée esthétique sont fixés en annexe X.

11. Activités « hors nomenclature » diverses.

Les tarifs de ces activités diverses sont fixés en annexe XI.

12. Champ d'application.

Les nouveaux tarifs ainsi définis s'appliquent aux prestations dispensées par les établissements de soins du service de santé des armées de métropole, dans le Centre principal d'expertise médicale du personnel navigant de l'aéronautique (CPEMPN) et par les établissements de soins implantés à Djibouti et à Dakar et prennent effet à compter du 15 mars 2010.

13. Abrogation.

La circulaire n° 1228/DEF/DCSSA/AJA/CBDS du 27 avril 2007 modifiée, relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées est abrogée.

14. Publication.

La présente circulaire sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le médecin général,
sous-directeur « affaires juridiques et administratives »,

Rémy MEESEMAECKER.

Annexes

Annexe I. Tarifs des prothéses dentaires (tous hôpitaux des armées).

NATURE ACTE.

  RAPPEL
COTATION SÉCURITÉ SOCIALE
(SPR, SC ou K).

  TARIFS
COTATION SÉCURITÉ SOCIALE
 +  SUPPLÉMENT EN EUROS.

1. PROTHÈSE DENTAIRE MOBILE.

1.1. Type prothèse résine.

1 - 2 - 3 dents.

30 (SPR).

360

4 dents.

35 (SPR).

385

5 dents.

40 (SPR).

420

6 dents.

45 (SPR).

440

7 dents.

50 (SPR).

510

8 dents.

55 (SPR).

515

9 dents.

60 (SPR).

530

10 dents.

65 (SPR).

570

11 dents.

70 (SPR).

610

12 dents.

75 (SPR).

640

13 dents.

80 (SPR).

670

Complet 14 dents.

85 (SPR).

760

Prothèse provisoire.

HN.

En fonction du nombre de dents, même tarif que prothèse mobile

Type plaque base métallique.

60 (SPR)*.

260*

Observations.

*En fonction du nombre de dents, ajouter même cotation que prothèse mobile.

*En fonction du nombre de dents, ajouter même tarif que prothèse mobile

1.2. Réparations diverses.

Rebasage.

HN.

100

Remplacement de façette.

8 (SPR).

85

Fracture.

10 (SPR).

90

Adjonction 1 dent ou 1 crochet sur résine.

10 (SPR).

90

Par élément supplémentaire.

5 (SPR).

10,75

adjonction 1 dent ou 1 crochet sur PBM.

20 (SPR).

100

Par élément supplémentaire.

5 (SPR).

10

Fracture PBM.

15 (SPR) + HN selon devis.

 

Adjonction 1 dent ou 1 crochet sur résine, après réparation de la PBM, par élément.

3 (SPR).

75

2. PROTHÈSE DENTAIRE FIXE.

Couronne coulée (métal non précieux).

50 (SPR).

300

Couronne céramique (métal non précieux).

50 (SPR).

400

Pilier bridge (métal non précieux).

50 (SPR).

300

Pilier bridge céramique (métal non précieux).

50 (SPR).

400

Un à trois inter bridge (métal non précieux).

30 (SPR) (1).

150

Un à trois inter bridge (céramique métal non précieux).

30 (SPR) (1).

200

Un à quatre inter bridge (métal non précieux).

35 (SPR) (2).

175

Un à quatre inter bridge (céramique métal non précieux).

35 (SPR) (2).

235

Avec incrustation vestibulaire céramique.

30 (SPR).

100

Dent provisoire résine ou composite.

HN.

70

Reconstitution coulée.

57 (SPR).

122,55

Reconstitution coulée avec clavette(s).

67 (SPR).

144,05

Reconstitution coulée avec céramique.

57 (SPR).

122,55

Incrustation d'alliage ou de céramique (inlay-onlay).

 

 

1 face.

6 (SC).

75

2 faces.

9 (SC).

80

3 faces.

15 (SC).

95

Wax up unitaire ou bridge par élément.

HN.

40

2 dents.

HN.

50

3 dents.

HN.

60

4 dents.

HN.

70

5 dents.

HN.

80

6 dents.

HN.

90

7 dents.

HN.

100

8 dents.

HN.

110

9 dents.

HN.

120

10 dents.

HN.

130

11 dents.

HN.

140

12 dents.

HN.

150

13 dents.

HN.

160

Bridge provisoire.

HN.

Sur devis

Bridge collé.

HN.

Sur devis

Observation.

Facturation du métal utilisé.

 

3. PROTHÈSE SUR IMPLANT.

Implant pour prothèse unitaire.

Hors nomenclature. Faire demande de prothèse par assimilation à la prothèse dentaire ou maxillo-faciale concernée.

Sur devis

Implant pour prothèse type bridge.

Idem.

Sur devis

Implant pour stabilisation de prothèse mobile.

Idem.

Sur devis

Implant pour stabilisation ou fixation prothèse maxillo-faciale.

Idem.

Sur devis

4. PROTHÈSE RESTAURATRICE MAXILLO-FACIALE.

Observations.

Cotation
sécurité sociale
K ou D.

  

Appareillage par obturateur
(prothèse dentaire éventuelle non comprise).

  

  

Pour perforation palatine de moins de 1 cm.

25 (K).

180

Pour perte de substance maxillaire ou de la mandibule par prothèse partielle.

40 (K).

500

Pour perte de substance maxillaire ou de la mandibule par prothèse complète.

80 (K).

970

Pour perte de substance velo palatine.

100 (K).

740

Prothèse à étage pour résection élargie du maxillaire supérieur (prothèse dentaire non comprise) (doit faire l'objet d'un devis).

150 (K).

1 360

Prothèse de recouvrement de l'articule.

60 (K) ou (D).

200

Appareillage de contention ou de réduction pré et post opératoire du maxillaire ou de la mandibule (résection chirurgicale ou greffe).

130 (K).

580

Appareillage par mobilisateur de la mandibule.

80 (K).

520

Appareillage par appui péri-crânien.

60 (K).

420

Appareillage par appareil guide sur une arcade.

40 (K).

460

Appareillage par appareil fluide sur deux arcades.

80 (K).

780

Appareillage de distension des cicatrices vicieuses.

80 (K).

360

Appareillage porte radium ou appareil de protection des maxillaires pour radiations ionisantes.

80 (K).

350

Appareil de redressement nasal.

140 (K)

570

Moulage facial.

20 (K)

160

Prothèse plastique faciale épithèse nasale épithèse auriculaire épithèse OPH.

Entente préalable selon devis.

1 280

Protège-dent pour la pratique du sport.

HN.

140

Plaque de Hawley.

HN.

100

Plaque palatine.

HN.

80

Guide chirurgical.

HN.

80

Gouttière pour application de fluor.

HN.

170

Gouttière pour application de fluor, en prévention des accidents radiothérapiques.

30 (K) ou (D).

170

Attelle de contention, dans les parodontopathies stabilisées après traitement.

40 (K) ou (D).

260

Prothèse attelle contention, dans les parodontopathies, quelque soit le nombre de dents ou de crochets et destinée à contenir toutes les dents mobiles.

70 (K) ou (D).

310

5. AUTRE PROTHÈSE.

Bridge 3 éléments : 2 piliers + 1 inter

130 (K).

660

Bridge 3 éléments : 2 piliers + 1 inter (NI - CR).

130 (K).

380

Bridge 3 éléments : 2 piliers + 1 inter + inter céramo métallique (métal non précieux).

130 (K).

870

Prothèse provisoire complète.

HN.

1 520

Couronne coulée clavetée.

50 (SPR).

330

Plaque de surélévation en cas de S.A.D.A.M.

60 (K) ou (D).

430

Gouttière renforcée.

HN.

170

Nota : En cas d'utilisation de métal précieux, celui-ci est facturé au patient en fonction de la quantité utilisée et de sa valeur. Le prix obtenu est ajouté au supplément pour obtenir un supplément global.

Notes

    Par assimilation à la cotation des prothèses dentaires adjointes de une à trois dents.1Cas exceptionnel : par assimilation à la cotation des prothèses dentaires adjointes de une à quatre dents.2

Annexe II. Tarifs des vaccinations et consultations de médecine des voyages.

1. Vaccin anti-amaril : 16 euros.

2. Vaccin antirabique : 19 euros.

3. Vaccin anti-méningococcique : 25 euros.

4. Vaccin encéphalite à tiques (1) : 29 euros.

5. Vaccin encéphalite japonaise (1) : 72 euros.

6.  Vaccin hépatite A (1) : 13 euros.

7. Vaccin hépatite A/B (1) : 20 euros.

8. Vaccin typhoïde : 8 euros.

9. Consultation du voyageur (2) : 23 euros.

Nota.

  • lorsque la prestation effectuée ne comprend que la vaccination au patient, la consultation du voyageur ne peut pas être saisie et facturée ;
  • lorsque l\'infirmier effectue l\'injection, cette dernière est facturée à 3,15 euros (tarif AMI) en plus du vaccin. Cette injection n\'est pas prise en charge par l\'assurance maladie ;
  • lorsque le patient et sa  famille viennent se faire vacciner, il ne pourra leur être facturé qu\'une seule consultation du voyageur.

Notes

    Une seule consultation du voyageur sera enregistrée pour l'ensemble des injections.1La consultation du voyageur est une consultation obligatoirement et exclusivement effectuée par un médecin, au cours de laquelle sont abordés les différents risques liés au voyage et les moyens de leur prévention. Cette consultation peut éventuellement donner lieu à prescription. Le seul examen (obligatoire) des éventuelles contre-indications avant l'administration du vaccin par le médecin lui-même ou par un infirmier sous son contrôle ne permet pas la facturation d'une « consultation du voyageur + vaccin » : seul le vaccin doit dans ce cas être facturé. Il est rappelé que cette consultation n'est pas prise en charge par l'assurance maladie. 2

Annexe III. Tarifs des forfaits d'expertises du personnel navigant de l'aéronautique et du personnel plongeur civil.

1. Tarifs des forfaits d'expertises du personnel navigant de l'aéronautique.

TYPES D\'EXAMENS.

TARIFS EN EUROS.

Visite d\'admission PNT (1).

450

Visite standard PNT.

200

Visite approfondie PNT.

280

Visite d\'expertise partielle PNT ou PNC (2).

100

Visite d\'admission PNC.

380

Visite de renouvellement PNC.

220

Visite d\'expertise de classe 2 (3).

100

Recherche de toxiques urinaires.

60

Visite complémentaire.

Gratuit

(1) PNT : personnel navigant technique.
(2) PNC : personnel navigant commercial.
(3) Tarif à appliquer pour les visites d\'expertise réalisées par la Commission militaire d\'examen médical du personnel navigant (CMEMPN) de la Réunion.

2. Tarifs des forfaits d'expertises du personnel plongeur civil.

  TYPES D\'EXAMENS.

TARIFS EN EUROS.

Visite initiale PPC (4).

420

Visite annuelle PPC.

200

Visite quadriennale PPC.

420

Surexpertise PPC.

46

(4) PPC : personnel plongeur civil.

Annexe IV. Tarif accompagnant.

Le tarif d'hébergement des personnes accompagnant des hospitalisés est fixé à 35 euros par nuit (ce tarif accompagnant comprend les draps et le petit déjeuner).

Cette prestation n'est pas prise en charge par les organismes de sécurité sociale.

Annexe V. Tarifs du groupement médico-chirugical « bouffard » (GMCB) de djibouti.

1. Hospitalisations.

SERVICES.

TARIF NORMAL.

FORFAIT JOURNALIER HOSPITALIER EN EUROS.

TARIFS ADAPTÉS.

Chirurgie.

Chirurgie générale.

610 euros

18 euros

166 euros

Maternité.

Réanimation.

ORL.

Ophtalmologie.

 

Médecine.

460 euros

18 euros

166 euros

2. Soins externes.

Les tarifs des soins externes sont déterminés en appliquant un coefficient aux valeurs des lettres-clés ci-dessous. La cotation des actes réalisés par les médecins s'inspire de la cotation fixée par l'ancienne nomenclature générale des actes praticables (NGAP).

ACTES PRATIQUÉS PAR LES :

LETTRES.

TARIFS (EN EUROS).

Médecins.

C

22

CS23
CN PSY34
CSC45,73

K

1,92

KE1,89
KC2,09

Laboratoires.

B

0,27

Radiologues.

Z1

1,62

Z31,33

Chirurgiens dentistes.

C

21

DC2,09
SC2,41

Sages-femmes.

CSF

17

SF2,65
SFI2,18

Auxiliaires médicaux :

AMI

3,15

- infirmiers ;

AMC2,04

- kinésithérapeutes.

AMS2,04

3. Activité hors nomenclature.

ACTIVITÉ HORS NOMENCLATURE.

TARIFS.

Consultation du psychologue.

6* euros

*Cette activité est à 100 p.100 à charge du patient.

Annexe VI. Tarifs du centre médical interarmées (CMIA) Dakar.

1. Hospitalisation.

Le tarif de la journée d'hospitalisation au CMIA de Dakar est fixé à 460 euros.

2. Soins externes.

Les tarifs des soins externes sont déterminés en appliquant un coefficient aux valeurs des lettres-clés ci-dessous. La cotation des actes réalisés par les médecins s'inspire de la cotation fixée par l'ancienne nomenclature générale des actes praticables (NGAP).

LETTRES-CLEFS.

TARIFS EN EUROS.

C

Gratuit

B

0,27

K

1,92

AMI

3,15

DC

2,09

SC

2,41

ZD

1,33

Z3

1,33

Annexe VII. Tarifs des forfaits techniques des actes de scanographie.

Annexe VIII. Tarifs des forfaits techniques des actes d'imagerie par résonance magnétique.

Annexe IX. Tarifs des forfaits techniques des actes de tomographie à émission de positons.

ÉTABLISSEMENTS.

DATE D'INSTALLATION.

ACTIVITÉ ANNUELLE DE RÉFÉRENCES. (AAR).

FORFAIT TECHNIQUE APPLICABLE POUR UN NOMBRE ANNUEL D'ACTES SITUÉ  EN DESSOUS (<) OU AU DESSUS (>) DE l'AAR.

< AAR> AAR

HIA du Val-de-Grâce, Paris.

Avril 1999.

1000 actes.

1000 euros.

550 euros.

HIA Sainte-Anne, Toulon.

Décembre 2005.

1000 actes.

1000 euros.

550 euros.

Nota. Les tarifs des examens de tomographie à émission de positons (TEP) effectués à l'hôpital d'instruction des armées (HIA) du Val-de-Grâce ainsi qu'à l'HIA Sainte-Anne sont déterminés par l'addition d'un tarif par acte et d'un forfait technique couvrant les coûts de fonctionnement de l'appareil ainsi que la fourniture du médicament radio-pharmaceutique.

Annexe X. Tarifs des actes de chirurgie à visée esthétique.

ACTIVITÉS D'HOSPITALISATION.

TARIFS EN EUROS
(par jour hors FJH).

Blépharoplastie supérieure bilatérale.

800

Blépharoplastie inférieure bilatérale.

800

Blépharoplastie inférieure et supérieure bilatérale.

1 000

Rhinoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage.

800

Correction secondaire du résultat esthétique d'une rhinoplastie ou d'une rhinoseptoplastie.

800

Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasal.

800

Rhinoseptoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal.

800

Rhinoplastie avec ostéotomie et autogreffe de cartilage de septum nasal.

800

Rhinoseptoplastie avec autogreffe osseuse et cartilagineuse.

800

Rhinoplastie primitive de la pointe.

800

Rhinoseptoplastie avec ostéotomie, sans autogreffe de cartilage.

800

Rhinoplastie sans ostéotomie, avec autogreffe de cartilage de septum nasal.

800

Rhinoseptoplastie sans ostéotomie, sans autogreffe de cartilage.

800

Lifting cervical.

1 000

Lifting cervico-facial.

1 000

Lifting face interne des cuisses.

1 000

Plastie unilarérale d'oreille décollée.

800

Apposition modélante de l'étage moyen de la face.

800

Chirurgie d'augmentation mammaire par implant bilatéral.

1 000

Chirurgie de ptose mammaire bilatérale.

1 000

Dermolipectomie abdominale.

1 000

Chirurgie pré-implantaire :

- greffon pariétal ;

1 000

- greffon iliaque ;

1 000

- greffon tibial antérieur.

1 000

ACTES.

TARIFS EN EUROS.

Lipoaspiration inframentonnière.

200

Injection de toxine botulique (1).

100

Injection secondaire sous cutanée sus faciale de tissu adipeux.

125 à 620

Acte complémentaire après chirurgie esthétique.

125 à 800

Chirurgie pré-implantaire :

- greffon symphysaire ;

210

- greffon ramique.

520

Consultation à visée esthétique - Consultation informative.

30

Consultation à visée esthétique - Consulation pré-intervention.

30

Nota. Ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d'assurance maladie : un dépôt de provision équivalent au montant des soins est obligatoirement versé préalablement à la réalisation desdits soins.

Notes

    Le tarif de l'injection de toxine botulique ne prend pas en compte le prix du produit. Il doit être facturé en plus de l'acte au patient.1

Annexe XI. Tarifs d'actes divers « hors nomenclature ».

ACTIVITÉS.

TARIFS EN EUROS.

Psychologie.

Consultation du psychologue.

6

Test d'évaluation de l'efficience cognitive ou des fonctions exécutives.

31

Test d'évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité.

39

Questionnaires et échelles d'évaluation psychologique.

6

Psychomotricité.

Séance du psychomotricien.

18

Ergothérapie.

Séance de l'ergothérapeute.

18

Dermatologie.

Laser (couperose) nez.

50

Laser (couperose) pommette.

75

Laser (couperose) joue.

100

Ophtalmologie.

Implant intraoculaire torique.

55

Implant intraoculaire multifocal.

375

Odontologie.

Pose d'implant (pour le 1er).

400

Pose d'implant (pour le 2e).

255

Pose de la vis de cicatrisation gingivale.

50

Pose d'un guide chirurgical.

80

ORL.

Equitest.

96

Pose d'orthèse de propulsion mandibulaire (comprend la pose et la fourniture).

400

Électrostimulation du voile du palais (hors sonde).

115

Rééducation.

Isocinétisme.

85

Autres.

Ostéodensitométrie (actes ne répondant pas aux conditions de remboursement de l'assurance maladie).

40

Fibroscan.

60

Dentascanner (acte ne répondant pas aux conditions de remboursement de l'assurance maladie - patients âgés de plus de 16 ans).

130

Forfait chirurgie réfractive pour un œil (1).

870

Majoration pour chambre individuelle.

40

Nota. Ces activités ne sont pas prises en charge par les organismes d'assurance maladie.

Notes

    Forfait ne concernant que l'HIA Percy.1