INSTRUCTION N° 103/DEF/EMM/PROG/PFLI relative aux principes et organisation pour la prise en compte des matériels mobiles d'armement de première dotation des programmes de bâtiments.
Du 19 janvier 2005NOR D E F B 0 5 5 0 1 3 4 J
1. Objet de l'instruction.
La présente instruction fixe les directives de l'état-major de la marine (EMM) relatives à la définition, au financement, à l'approvisionnement, à la délivrance et à l'intégration des matériels mobiles d'armement (MMA), dans le déroulement d'un programme d'armement.
Ces directives ont pour objet de prendre en compte les évolutions relatives aux constructions neuves, l'organisation des services de soutien de la marine et des autres armées, et la nécessité de mieux maîtriser le coût de possession des matériels.
2. Domaine d'application et définitions.
Les MMA regroupent l'ensemble des matériels mobiles concourant au fonctionnement du navire, à l'entretien du matériel et à la vie à bord.
Ces matériels sont dits « mobiles » par l'usage qui en est fait. Ceci exclut les matériels dits « d'attache », c'est-à-dire utilisés à un poste fixe, ou même démontables simplement.
Des circulaires d'allocation, émises par l'EMM ou par des autorités de domaine, définissent certaines dotations en matériels mobiles pour chaque type de bâtiments.
Les matériels mobiles d'armement de première dotation regroupent l'ensemble des matériels mobiles fournis lors de la phase d'armement.
Ces matériels sont approvisionnés en principe par les services de soutien étatiques, et à défaut par l'industriel.
Les rechanges et les consommables généraux (petit matériel, fourniture de bureau, produits et matériels d'entretien…) sont exclus du périmètre des MMA. Certains consommables spéciaux échappent cependant à cette règle générale (cf. point 3.2).
3. Principes généraux.
3.1. Cas général.
La recherche d'une maîtrise du coût global, des performances et des délais d'un programme conduit à définir un processus qui doit être lancé dès le stade de la conception d'un programme. Les principes généraux retenus sont les suivants :
les matériels mobiles de 1re dotation sont financés par chaque programme de bâtiments, et les exceptions à ce principe seront mentionnées dans les documents de conduite des programmes (FCM, DLR, etc.) ;
le détail du financement des matériels de fourniture étatique est à rappeler dans les documents de conduite des programmes et dans les protocoles entre services de soutien et l'EDPI ;
la liste des matériels mobiles est arrêtée par l'EDPI ;
l'approvisionnement est confié en principe aux services de soutien étatiques sauf cas exceptionnels identifiés par l'EDPI (exigences d'intégration, essentialité d'une fonction, nécessité de responsabiliser l'industriel, …). La logique retenue consiste à confier l'approvisionnement initial des matériels mobiles au service de soutien ayant déjà en charge le réapprovisionnement en service et le MCO du matériel concerné. Ceci, dans la mesure où ce matériel est déjà en service. Un délai de l'ordre de dix-huit mois est a priori nécessaire entre la signature du protocole et la date de mise à disposition des matériels, ce délai peut être réduit pour les programmes d'armement des petits bâtiments, en fonction de la nature des matériels demandés, de leur quantité et des stocks disponibles ;
en phase avec le déroulement du programme, des protocoles d'approvisionnement et de mise à disposition des matériels de fourniture étatique sont établis entre l'EDPI et les services de soutien.
3.2. Cas particulier des rechanges et consommables.
Sont exclus du périmètre des MMA :
les rechanges ;
les consommables de faible valeur c'est-à-dire :
des consommables « généraux » (1) type fournitures de bureau, produits et petits matériels de propreté,… ;
des consommables « spéciaux » type lubrifiants, décapant, boulonneries… ;
les combustibles et lubrifiants (2).
Toutefois certains consommables spéciaux peuvent justifier d'un traitement particulier en raison du prix élevé, de leur importance dans la réalisation d'une fonction ou de l'existence de contraintes d'intégration. Ces consommables spéciaux sont intégrés dans la liste de MMA, ils figurent dans l'annexe III : munitions, consommables sécurité (AFFF, bois d'épontillage…), bouteilles de gaz, etc.
4. Les parties prenantes (étatiques).
Les organismes concourant à la mise en place des MMA au stade de la conception et de la réalisation des programmes sont :
les organismes intervenant dans les processus de déroulement des programmes (EMM/PROG ; EMM/OPL/STN ; DGA/SPN, …) ;
les organismes responsables d'un domaine d'expertise ou chargés d'exploiter le retour d'expérience « utilisateurs » (ADG et ADP, DCSSF, DCSIM, autorités organiques) ;
les services « approvisionneurs » (SCM, SSA, SERSIM, SSF, SIMMAD, SHOM, …).
Ces organismes désignent un correspondant de l'EDPI, dès le lancement du programme.
Les officiers de programme sont plus particulièrement chargés de coordonner l'action des services approvisionneurs sur la base des protocoles établis.
5. Processus et modalités.
5.1. Au lancement du programme.
Dès le lancement du programme, en s'appuyant sur les instances spécialisées prévues par les instructions de conduite des opérations d'armement (CLI, etc.), l'EDPI fait établir et évaluer une liste initiale des matériels mobiles avec le concours des parties prenantes définies ci-dessus.
Ces éléments permettent à l'EDPI de définir la politique d'approvisionnement (fourniture maître d'oeuvre industriel ou de responsabilité des services de soutien de la marine), de prévoir le financement et de traiter les exigences d'intégration à bord.
Les matériels à prendre en compte sont fixés pour partie par la liste des circulaires de dotation en MMA des bâtiments en service (ANNEXE I). Les quantités sont adaptées au cas par cas en fonction des programmes de bâtiments.
5.2. Pendant le déroulement du programme.
L'EDPI :
arrête la liste des matériels mobiles à approvisionner par les services de soutien étatiques et la fait tenir à jour jusqu'à la réception du bâtiment. Le transfert de responsabilité aux services de soutien a lieu à cette date ;
arrête la liste des matériels mobiles de fourniture de chantier ;
précise les volumes de stockage ou de rangement nécessaires ;
exprime le besoin en interfaces cohérentes pour les matériels utilisés dans tout le bord (standard des prises de courant et tension pour les appareils électroportatifs, en particulier ceux dédiés à la sécurité, pression du collecteur incendie, standard et nombre des prises d'air BP…).
Le matériel étatique à accorder ou intégrer par le chantier (ainsi que la documentation afférente et les données d'interface) est délivré par les services de soutien, auprès du chantier, suivant le calendrier prévu par le contrat et/ou les protocoles. Les services approvisionneurs s'engagent sur le bon fonctionnement du matériel livré. Pour les matériels intégrés par le chantier, des essais de bon fonctionnement sont menés dans le cadre des essais du bâtiment. Des membres de l'équipage assurent la mise en oeuvre du matériel (compresseur d'air, caisson, …).
5.3. Au stade d'utilisation.
Les circulaires de dotation des matériels mobiles sont mises à jour après prise en compte du premier retour d'expérience en service [(MECI/MECO (3)] du programme de bâtiment.
Les projets de mise à jour des circulaires de dotation des bâtiments au stade évolutif sont mis au visa de EMM/PROG qui s'assure de la cohérence de la dotation avec les orientations fixées par l'EMM pour les programmes concernés.
Les services de soutien entretiennent la liste des circulaires de dotation de leur compétence.
La liste définitive des matériels sert de base à l'établissement de l'état d'allocation des matériels (EAM).
6. Mise en application de l'instruction.
Les dispositions de la présente instruction, qui sera insérée au Bulletin officiel des armées, sont applicables à compter de sa parution.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
L'ingénieur général de l'armement, sous-chef d'état-major « programmes »,
Jean-René LE GOFF.
Annexes
ANNEXE I. Listes des circulaires des matériels mobiles d'armement tenue à jour par le bureau « plates-formes et logistique initiale » de l'état-major de la marine.
No | Fonction. | Type de matériel. | Référence du texte. | Observations. | STB matériel rédigé par : | APPRO (REAPPRO). | Entretien. | Elimination. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
1 | Général. | Administration et comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine. | Instruction 20 /DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 (BOC, p. 4887) modifiée. | Commissariat. | ||||
147 | Général. | Instruction no 107/DEF/EMM/OPL/STN - 4400041/DCN/SDFS du 25 mai 1993 (n.i. BO). | ||||||
Général. | Comptabilité des matériels du service de santé. | Instruction 700 /DEF/DCSSA/OL/ER du 09 mars 1998 (BOC, 1999, p. 51). | DCSSA. | DCSSA. | DCSSA. | DCSSA. | ||
Général. | Comptabilité des matériels informatiques et logiciels. | Instruction 12540 /DEF/SGA/DSF/SDRC/C/1 du 30 mai 1996 (BOC, p. 2447). | ||||||
2 | Avia. | Matériels aéronautiques confiés aux bâtiments. | Circulaire no 831/DEF/S/AERO du 23 novembre 1999 (n.i. BO). | ALAVIA puis SIMMAD SAERO (puis organisme à définir). | SIMMAD ou SAERO (puis organisme à définir) sur financement PROG. | Base support. | Bases supports. | |
3 | Avia. | Matériel roulant commercial et spécialisé des porte-aéronefs. | Circulaire no 453/M/SC/AERO/0 du 4 avril 1984 (n.i. BO). | À abroger. | SSF/SDMun. | |||
4 | Avia. | Organisation pour la mise en oeuvre des BPH autres que porte-avions. | Instruction 20 /DEF/EMM/AERO/AG du 26 janvier 1993 (BOC, p. 1316). | ALAVIA puis SIMMAD SAERO (puis organisme à définir). | SIMMAD ou SAERO (puis organisme à définir) sur financement PROG. | Base support. | Bases supports. | |
5 | Casernement. | Portrait Président de la République. | Circulaire 20 /DEF/CMA/3 du 01 février 1979 (BOC, p. 379), modifiée. | SCM. | SCM. | SCM. | ||
6 | Commis. | Coffret OXIFRIT TEST. | Circulaire 241 /DEF/CMA/4 du 30 avril 1985 (BOC, p. 1985). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
7 | Couchage. | Couchage. | Instruction 24 /DEF/CMA/3 du 22 janvier 1982 (BOC, p. 312) modifiée. Circulaire no 4/EMM/MAT du 22 janvier 1976 (BT, p. 29 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
8 | Effets spéciaux. | Combinaison de combat. Combinaison serge thermostable. Paires gants aramide. Cagoule aramide. Paire bas laine/paire mi-bas coton. Lunettes masque. Paires bottes sécurité. Pantalon parka feu. Veste parka feu. Sac pour tenue feu. Tenue intervention aviation. | Circulaire 639 /DEF/EMM/OPL/STN du 26 septembre 2000 (BOC, 2001, p. 1893). Circulaire 264 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 06 juin 2001 (BOC, p. 3679), modifiée. Circulaire no 152/DEF/EMM/PROG du 21 septembre 1999 (n.i. BO). Lettre no 145/DEF/EMM/PROG/PFLI du 3 juillet 2003 (n.i. BO). Note no 173/DEF/EMM/PROG/PFLI du 30 octobre 2003 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
9 | Effets spéciaux. | Vêtements et équipements spéciaux de la gendarmerie maritime. | Circulaire 416 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 19 juillet 2002 (BOC, p. 5906), modifiée. | Allocation réglementaire de vêtements et équipements spéciaux. | SCM. | SCM. | SCM. | |
10 | Electricité. | Installations « haute tension » électriques. | Circulaire no 2/DEF/EMM/OPL/STN du 2 novembre 1993 (BT, p. 325 ; BMT 103/T). | |||||
11 | Electricité. | Trousse instrumentiste de surface. | Circulaire 485 /DEF/CMA/4 du 31 juillet 1984 (BOC, p. 5319). | Texte à abroger. | SCM. | SCM. | SCM. | |
12 | Fusilier. | Charte pour l'équipement des salles de sport des bâtiments de la marine. | Note no 106/DEF/DPMM/ASL du 16 janvier 2003 (n.i. BO). | SCM. | ||||
13 | Prodef. | Dotation en armement et munitions de combat de la brigade protection et de la garde de sûreté. | Instruction no 48/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 4 avril 2003 (BDR tome 2, p. 2161). | Organisation et moyens des brigades de protection des bâtiments. | DGA/SPx ou SSF. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | |
15 | Prodef. | Matériel de débarquement. | Circulaire 86 /DEF/DCCM/LOG/AF du 03 décembre 1998 (BOC, p. 4129). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
16 | Gamelle. | Matériels de table équipage. | Circulaire 21 /DEF/DCCM/CMA/4 du 26 juillet 1991 (BOC, p. 2709). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
17 | Gamelle. | Matériels de table officiers. | Instruction 20 /DEF/DCCM/CMA/4 du 07 août 1990 (BOC, p. 2935) modifiée. | SCM. | SCM. | SCM. | ||
18 | Gamelle. | Matériels de table OM. | Instruction 20 /DEF/DCCM/CMA/4 du 07 août 1990 (BOC, p. 2935) modifiée. | SCM. | SCM. | SCM. | ||
19 | Machine. | Coffret de contrôle « R 33 ». | Circulaire no 1528/DEF/DCSSF/SDT du 22 janvier 2002 (BT, p. 51 ; BMT 101/T). | SSF/SDt. | SSF/SDL. | |||
20 | Machine. | Coffret Kreg-cochrane. | Instruction no 27/EMM/MAT/EP du 8 février 1980 (BOT, p. 271 ; BMT 101/T), modifiée. | SCM. | SCM. | SCM. | ||
21 | Machine. | Compte automatique de particules pour fluide hydraulique. | Guide de la SECLF. | Sur PR/BCR - FLF. | SECLF. | SCM. | SCM. | |
22 | Machine. | Compteur optique d'appréciation qualitative des sédiments de l'huile. | Guide de la SECLF. | Les FLF ne possèdent pas de compteur optique (seuls les PR/BCR en possèdent). | SECLF. | SCM. | SCM. | |
23 | Machine. | Détecteur de gaz Draeger. | Note-circulaire no 486/DEF/CMa/4 du 2 juin 1980 (n.i. BO). | À abroger. | ALFAN EM CEPHISMER. | SCM. | SCM. | SCM. |
24 | Machine. | Emballage VA 1 M et VA 2 M. | Circulaire no 268/EMM/OPL/STN du 26 octobre 1993 (BT, p. 459 ; BMT 102/T) modifiée. | SECLF. | SCM. | |||
25 | Machine. | Lot de contrôle STM 1. | Instruction ministérielle no 1/EMM/MAT/ST du 2 janvier 1980 (BOT, p. 63 ; BMT 102/T). | SECLF. | SCM. | SCM. | ||
26 | Machine. | Mallette d'analyses physico-chimiques « KITTI-WAKE ». | Guide de la SECLF. | Sur PR/BCR FLF. | SECLF. | SCM. | SCM. | |
27 | Machine. | Mallette sea-hydro-givro. | Circulaire no 258/EMM/MAT/ST du 7 août 1986 (BT, p. 545 ; BMT 102/T), modifiée. | SEA. | SCM. | SCM. | SCM. | |
28 | Machine. | Moteur hors-bord. | Circulaire 343 /DEF/EMM/OPL/STN du 29 mai 2001 (BOC, p. 3567) modifiée. | SCM. | SCM. | SCM. | MMS. | SCM. |
29 | Machine. | Plan d'armement des véhicules des bâtiments. | Décision 294 /DEF/EMM/OPL/STN du 08 mars 2000 (BOC, p. 2851), modifiée. | SCM. | SCM. | |||
30 | Machine. | Trousse DETK. Colorimètre. | Note no 331/DEF/EMM/OPL/STN du 22 décembre 1993 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
31 | Machine. | Trousse SECLF-MILLIPORE. | Instruction no 108/EMM/MAT/ST du 30 avril 1975 (BOT, p. 521 ; BMT 120/T et 102/T), modifiée. | Circulaire en cours de refonte. | SECLF. | SCM. | SCM. | SCM. |
32 | Machine. | Viscosimètre à chute de bille. | Guide de la SECLF. | Sur le PAN, contrôle des fluides FHARI. | SECLF. | SCM. | SCM. | |
33 | Mag/divers. | Cachet « service à la mer ». | Circulaire 101 /EMM/MG/SEC du 20 juillet 1997 (BOC, p. 3400). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
34 | Mag/effets spéciaux. | Analyseur multigaz. | Circulaire de mise en service en cours de parution. | En cours de validation. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
35 | Mag/effets spéciaux. | Effets de combat. | Circulaire 235 /DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 21 mars 2002 (BOC, p. 2050). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
36 | Mag/effets spéciaux. | Vêtements de plongée alloués au personnel des unités et organismes spécialisés dans la marine. | Circulaire 80 /DEF/DCCM/LOG/AF du 23 novembre 1994 (BOC, p. 4460). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
37 | Manoeuvre. | Aussières. | Circulaire 437 /DEF/EMM/OPL/STN du 20 juillet 2001 (BOC, p. 4342). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
38 | Manoeuvre. | Aussières. | Instruction no 102/DEF/EMM/HSCT du 9 janvier 2002 (BT, p. 23). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
39 | Manoeuvre. | Brassières. | Circulaire no 162/EMM/OPL/STN du 6 février 2004 (n.i. BO). | Commissariat. | Commissariat. | Commissariat. | Commissariat. | |
39 bis | Manoeuvre. | Brassière : ensemble de signalisation de détresse. | Circulaire no 162/EMM/OPL/STN du 6 février 2004 (n.i. BO). | SParT. | SParT ou SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | |
40 | Manoeuvre. | Ceinture de hissage des naufragés. | Note no 32/EMM/MAT/FC du 28 février 1980 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
41 | Manoeuvre. | Ceinture de hissage des naufragés. | Note no 263/DEF/DCCM/LOG/AF du 12 avril 1996 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
42 | Manoeuvre. | Défenses d'amarrage. | Circulaire 407 /DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 2001 (BOC, p. 4182) modifiée. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
43 | Manoeuvre. | Échelle de pilote. | Décision no 125/DEF/DCCM/LOG/AF du 26 janvier 1999 (BT, p. 13). | SCM. | SCM. | MMS. | SCM. | |
44 | Manoeuvre. | Embarcations pneumatiques. Radeaux pneumatiques de sauvetage. | Circulaire 343 /DEF/EMM/OPL/STN du 29 mai 2001 (BOC, p. 3567), modifiée. | Achat de compétence ST/MARGECO à compter de 2005 (pour les embarcations). Radeau de sauvetage gonflable pour SNA/valises d'artifices approvisionnées par SSF (SDL). | Commissariat. | Commissariat. | AMF. | Commissariat. |
45 | Manoeuvre. | Embarcations pneumatiques. Radeaux pneumatiques de sauvetage. | Note-circulaire no 145/EMM/MAT/FC du 9 octobre 1988. Décision no 1310376/CN/R du 5 août 1991 (n.i. BO). | Achat de compétence ST/MARGECO à compter de 2005 (pour les embarcations). Radeau de sauvetage gonflable pour SNA/valises d'artifices approvisionnées par SSF (SDL). | Commissariat. | Commissariat. | AMF. | Commissariat. |
45 | Manoeuvre. | Radeaux pneumatiques de sauvetage classes II, III et IV. | Note-circulaire no 145/EMM/MAT/FC du 9 octobre 1988. Décision no 1310376/CN/R du 5 août 1991 (n.i. BO). | SSF. | ||||
Manoeuvre. | Matériel spécifique aux SNA. | Néant. | Radeau de sauvetage gonflable pour SNA. | |||||
46 | Manoeuvre. | Feux flottants. | Note no 244/DEF/DCCM/LOG/AF du 10 juin 1998 (n.i. BO). | Feux flottants Ruggieri remplacés par feux Plastino. | SCM. | SCM. | SCM. | |
47 | Manoeuvre. | Feux flottants. | Décision no 311/DEF/DCCM/LOG/AF du 1er juin 1999 (BT, p. 163), modifiée. | Feux flottants Ruggieri remplacés par feux Plastino. | SCM. | SCM. | SCM. | |
48 | Manoeuvre. | Échelles-filets de débarquement et de sauvetage. | Décision no 618/DEF/DCCM/LOG/AF du 27 octobre 1997 (BT, p. 271). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
49 | Manoeuvre. | Remorque de port et de mer. | Circulaire 402 /DEF/CMA 4 du 01 juin 1979 (BOC, p. 2303), modifiée. | Achat de compétence ST/MARGECO à compter de 2005. | SCM. | SCM. | SCM. | |
50 | Manoeuvre. | Remorque de port et de mer. | Circulaire 437 /DEF/EMM/OPL/STN du 20 juillet 2001 (BOC, p. 4342). | Aussières d'amarrage et remorques SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
51 | Manoeuvre. | Vérification périodique des appareils de levage et matériel manoeuvre des bâtiments. | Instruction no 128/DEF/EMM/HSCT du 18 mars 2002 (BT, p. 27). | SCM pour palans. | SCM en ce qui concerne les palans. | SCM en ce qui concerne les palans. | ||
52 | Prodef. | Disperseurs de gaz incapacitants. | Instruction no 48/DEF/EMM/OPL/STN du 4 avril 2003 (BDR tome 2, p. 2105). | SPx ou SSF/SDMun. | SPx ou SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | |
53 | Commandos. | Dotation de combat des commandos de la marine. | Circulaire no 311/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 28 mai 2002 (n.i. BDR). | Matériel prépositionné sur les bâtiments mais géré par BASEFUSCO. | SPx ou SSF/SDMun. | SPx ou SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. |
55 | Miss/art. | Dotations de combat, stocks tampons. Allocations d'entraînement. | Circulaire nos 1 et 2/DEF/EMM/OPL/STN/-- du 12 juin 2002 et 13 juin 2002 (n.i. BO). | SPx ou SSF/SDMun. | SPx ou SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | |
56 | Miss/art. | Matériels et munitions utilisés dans l'aéronautique navale. | Instruction 104 /DEF/SC/AERO/0 du 15 janvier 1992 (BOC, 1993, p. 1202). | SPx ou SSF/SDMun. | SPx ou SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | |
57 | Plongée. | Brosseuse à eau sous-marine type BM 95. | Circulaire no 186/DEF/EMM/OPL/STN du 10 mars 1998 (BT, p. 205 ; BMT 107/T), modifiée. Ce texte n'a plus lieu d'être : une circulaire EMM pour traiter d'un équipement de ce type. Il suffit de disposer de fiches d'identification et que l'article soit dans le catalogue du SCM. | Concerne les bases navales et les bâtiments ateliers. | SCM. | SCM. | SCM. | |
58 | Plongée. | Chalumeau de découpage sous-marin. | Circulaire no 332/DEF/EMM/OPL/STN du 11 juillet 1997 (BT, 1998, p. 5 ; BMT 106/T et 107/T). | ALFAN EM CEPHISMER. | SCM. | SCM. | SCM. | |
59 | Plongée. | Matériels de plongée. | Circulaire no 265/DEF/EMM/OPL/STN du 14 mai 1997 (BT, 1998, p. 199 ; BMT 107/T). | Doit être refondue pour prendre en compte les nouveaux équipements approvisionnés depuis 97. Les brassières sont achetées par SCM. | ALFAN EM CEPHISMER. | SCM. | SCM. | SCM. |
60 | Plongée. | Pétards de rappel plongée. | Circulaire no 226/DEF/EMM/OPL/STN du 14 mars 2001 (BT, p. 149 ; BMT 107/T), modifiée. | Ce matériel n'est plus fabriqué, l'EMM (OPL/STN) et l'ADG plongée ont autorisé l'utilisation des grenades d'exercice pour les remplacer. | ALFAN EM CEPHISMER. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. |
61 | Plongée. | Pistolets plante-goujon. | Circulaire no 509/DEF/EMM/OPL/STN du 14 juin 2000 (BT, p. 425 ; BMT 106/T et 107/T), modifiée. | 1. Matériel qui n'est plus fabriqué par l'industriel. 2. Le suivi en service (maintenance annuelle) n'est plus assuré (abandon par AMF locales ou pyrotechnies). 3. ALFAN ADG a demandé à DCSSF d'étudier la possibilité d'assurer la maintenance de ce matériel (NE no 43 ALFAN ADG du 30 janvier 2004). 4. Réponse du SSF : impossible d'entretenir les pistolets SPIT suite disparition fabricant. 5. Ce matériel n'est alloué qu'aux bases navales et GPD. | ALFAN EM CEPHISMER est ADG de ce matériel. | SSF. | ||
62 | Plongée. | Ventouse sous-marine à piston. | Circulaire no 186/EMM/1/EF du 21 septembre 1964 (BOT, p. 333). | Renouvellement de cet équipement en cours d'étude. | ALFAN EM CEPHISMER est ADG de ce matériel. | |||
63 | Radio. | Emetteurs récepteurs portatifs radiomaritimes. | Circulaire no 162/DEF/EMM/PROG/TSIC/DR du 3 mars 1999 (n.i. BDR). MSG 0138 NP 2201 - ALFAN/LOG/TSIC. Circulaire no 120/DEF/EMM/PROG/TSIC/SYR/-- du 18 août 1998. | TRPP 49. | SSF/SDt. | SSF/SDL. | ||
64 | Radio. | Emetteurs récepteurs portatifs VHF guerre. | Circulaire no 167/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 12 octobre 2004. | ER 328. ER 314. | SSF/SDt. | SSF/SDL. | ||
65 | Radio. | Emetteurs récepteurs portatifs VHF guerre. | Circulaire no 195/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 13 juin 1994 (n.i. BO). | TRPP 44. | SSF/SDt. | SSF/SDL. | ||
66 | Radio. | Emetteurs récepteurs portatifs VHF guerre. | Circulaire no 170/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 3 février 1997 (n.i. BDR). | TRPP 44. | SSF/SDt. | SSF/SDL. | ||
67 | Radio. | GSM d'astreinte. | Note no 195/DEF/EMM/PROG/TSIC du 19 juin 2001 (n.i. BO). | SERSIM. | ||||
68 | Radio. | GSM d'autorité. | Note no 183/ALFAN/LOG du 23 juin 2003 (n.i. BO). | SERSIM. | ||||
69 | Radio. | Interphones mobiles TAG 1 direction. | Circulaire no 155-99/ING/SUD/PRJ/PACDG du 5 mai 1999 (n.i. BO) (DGA). | SILEC. | SSF/SDt. | SSF/SDL. | ||
70 | Radio. | Liaisons internes de sécurité SYRTE. | Circulaire no 186/DEF/EMM/PROG/TSIC/-- du 24 juillet 2002. | TRPP 53/55. | SSF/SDt. | SSF/SDL. | ||
71 | Radio. | Matériel audiovisuel. | Instruction 29 /DEF/EMM/OPL/STN du 01 juin 1993 (BOC, p. 3433). | SCM (FOSIT). | ||||
72 | Radio. | Système de liaison PEH. | Circulaire no 201/DEF/EMM/PROG/ TSIC/-- du 5 décembre 2003 (n.i. BDR). | ORION. | SSF/SDt. | SSF/SDL. | ||
73 | Radio. Détecteur. Elarm. Electricité. | Trousse d'outillage (DO 3, DO 4 et DO 12). | Circulaire 99 /DEF/CMA 4 du 24 février 1978 (BOC, p. 1264), modifiée. | Texte à abroger. | SCM. | SCM. | SCM. | |
74 | Santé. | Arrêté relatif aux modalités d'entreposage des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimilés et des pièces anatomiques. | Arrêté du 7 septembre 1999 (n.i. BO). | DCSSA. | ||||
76 | Sécurité. | Analyseur de gaz-explosimètre. | Circulaire no 163/DEF/EMM/ALNUC du 27 mai 2004 (n.i. BO). | SCM. | AMF. | |||
77 | Sécurité. | AP 2 C. | Circulaire de mise en service en cours de parution. | En cours de validation. | SPNUM. | À déterminer. | SSF/SDL. | SSF/SDL. |
78 | Sécurité. | Appareil respiratoire auto-sauveteur + accessoires. Cartouches fumées. | Circulaire no 145/DEF/EMM/PROG/PFM du 21 avril 1995 (BT, p. 15 BMT 106/T), modifiée. | En cours de refonte. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
79 | Sécurité. | ARI d'intervention TRIPLAIR MATAIR GPAL 8/200 SCALAIRE M. | Circulaire no 333/DEF/EMM/OPL/STN du 5 juin 2003 (BT, p. 217 ; BMT 106/T). | Allocations des différents types de matériel en fonction des types de bâtiments. | SPx. | SPx ou SSF/SDMun. | SSF/SDMun. | SSF/SDMun. |
80 | Sécurité. | Armoires de combat. | Lettre no 305/ALFAN/ADG/MAT/PFM du 18 décembre 1995. | Proposition à effectuer. | ALFAN. | |||
81 | Sécurité. | Avertisseur personnel de détresse. | Circulaire no 146/EMM/MAT/ST du 21 avril 1995 (BT, p. 21 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
82 | Sécurité. | Caméra d'imagerie thermique. | Circulaire no 477/DEF/EMM/OPL/STN du 20 septembre 2002 (BT, p. 133 ; BMT 106/T). | Matériel en cours approvisionnement. | SCM. | SCM. | AFM. | SCM. |
83 | Sécurité. | Caméra d'imagerie thermique. | Circulaire no 147/DEF/EMM/PROG/PFM du 3 septembre 1999 (BT, p. 153 ; BOEM 106/T). | Matériel en cours approvisionnement. | SCM. | SCM. | AFM. | SCM. |
84 | Sécurité. | Caméra d'imagerie thermique. | Note-express no 8 cellule sécurité marine du 8 mars 2002 (n.i. BO). | Matériel en cours approvisionnement. | SCM. | SCM. | AFM. | SCM. |
85 | Sécurité. | Canne à eau diffusée 3m3/h pour feux de friteuse. | Circulaire no 46/EMM/MAT/ST du 25 janvier 1982 (BOT, p. 77 ; BMT 106/T), modifiée. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
86 | Sécurité. | Centrales pressurisation. Filtres NRBC. | Instruction no 154/DEF/EMM/PROG/PFLI du 27 août 2003 (BT, p. 255 ; BMT 106/T). | Filtres. | SPNUM. | SSF/SDL. | SSF. | SSF. |
87 | Sécurité. | Compresseur d'air respirable. | Circulaire no 176/DEF/EMM/OPL/STN du 4 février 2003 (BT, p. 13 ; BMT 106/T). | Compresseurs 300 bars pour ARI TRIPLAIR. | SCM. | SCM. | AFM. | SCM. |
88 | Sécurité. | Contrôleurs de ronde sécurité électronique. | Circulaire no 521/DEF/EMM/OPL/STN du 17 octobre 2001 (BT, p. 207 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
89 | Sécurité. | Couverture d'intervention immédiate pour brûlés. | Circulaire no 105/DEF/EMM/ALNUC du 14 janvier 2004 (en cours d'insertion au BT 1-2/2004). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
90 | Sécurité. | Couvertures pour brûlés. | Circulaire no 105/DEF/EMM/ALNUC du 14 janvier 2004 (en cours d'insertion au BT 1-2/2004). | En remplacement des douchettes. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
91 | Sécurité. | DOM DOR 309. | Circulaire de mise en service en cours de parution. | En cours de validation. | SPNUM. | À déterminer. | SSF/SDL. | SSF/SDL. |
92 | Sécurité. | Electropompe d'épuisement mobiles et submersibles. | Projet circulaire en cours de parution. | Dotation des bâtiments FCM en cours. En remplacement des pompes Ratier et Marlow actuelles. | SCM. | SCM. | AFM. | SCM. |
93 | Sécurité. | Ensemble de désincarcération. | Circulaire no 386/DEF/EMM/OPL/STN du 2 juillet 2002 (BT, p. 87 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
94 | Sécurité. | Étais d'épontillages hydrauliques. | Circulaire no 11/cellule sécurité marine du 18 septembre 2003 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | MMS. | SCM. | |
95 | Sécurité. | Étais d'épontillages hydrauliques. | Note no 831/DEF/DCCM/LOG/AF du 4 décembre 2002 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | MMS. | SCM. | |
96 | Sécurité. | Extincteurs. | Circulaire no 316/DEF/EMM/OPL/STN du 27 mai 2003 (BT, p. 199 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
97 | Sécurité. | Extincteurs à CO2 spécial aéronautique. | Circulaire no 360/DEF/EMM/OPL/STN du 4 juillet 2003 (BT, p. 237 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
98 | Sécurité. | Extincteurs à CO2 spécial aéronautique. | Circulaire no 316/DEF/EMM/OPL/STN du 27 mai 2003 (BT, p. 199 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
99 | Sécurité. | Extincteurs pour décontamination. | Note-circulaire no 174/EMM/MAT/ST du 20 mars 1991 (BT, p. 225 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
100 | Sécurité. | Générateur à mousse à haut foisonnement. | Circulaire no 325/DEF/DCCM/LOG/AF du 5 mai 2003 (n.i. BO). | FCM rédigée. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
101 | Sécurité. | Générateur de fumée. | Circulaire no 159/EMM/PROG/PFM du 6 juin 1995 (BT, p. 443 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
102 | Sécurité. | Groupe de dépollution mobile. | Circulaire no 157/MAT/EP du 20 octobre 1980. Instruction générale no 6780 du 4 septembre 1989. | SSF/SDt. | SSF/SDL. | |||
103 | Sécurité. | Groupe poudre-mousse. | Circulaire no 365/EMM/MAT/ST du 20 décembre 1988 (BT, p. 903 ; BMT 106/T), modifiée. Circulaire no 360/DEF/EMM/OPL/STN du 4 juillet 2003. | Circulaire en cours de refonte. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
104 | Sécurité. | Hydro-éjecteur de 20 m3/h. | Circulaire no 163/EMM/MAT/ST du 21 juillet 1975 (BOT, p. 697 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
105 | Sécurité. | Lance à incendie auto-régulée. | Circulaire no 141/DEF/EMM/ALNUC du 9 avril 2004 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
106 | Sécurité. | Lance génératrice moyen foisonnement. | Circulaire no 365/EMM/MAT/ST du 20 décembre 1988 (BT, p. 903 ; BMT 106/T), modifiée. Circulaire no 233/EMM/MAT/ST du 3 juillet 1986 (BT, p. 541 ; BMT 106/T), modifiée. | Circulaire en cours de refonte. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
107 | Sécurité. | Lances à mousse moyen foisonnement. | Circulaire no 233/EMM/MAT/ST du 3 juillet 1986 (BT, p. 541 ; BMT 106/T), modifiée. | Circulaire en cours de refonte. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
108 | Sécurité. | Lances incendies. | Circulaire no 365/EMM/MAT/ST du 20 décembre 1988 (BT, p. 903 ; BMT 106/T), modifiée. | Circulaire en cours de validation. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
109 | Sécurité. | Lances incendies. | Circulaire no 141/DEF/EMM/ALNUC du 9 avril 2004 (en cours d'insertion au BT 1-2/2004). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
110 | Sécurité. | Liquides émulseurs. | Circulaire no 146/EMM/MAT/ST du 23 février 1990 (BT, p. 59 ; BMT 106/T), modifiée. | Circulaire en cours de validation. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
111 | Sécurité. | LODITOX (remplace la trousse TDCC modèle 1 bis). | Circulaire no 419/DEF/EMM/OPL/STN du 24 septembre 2003 (en cours d'insertion au BT 3/2003). | SPNuM. | SSF/SDMum. | SSF/SDMum. | SSF/SDMum. | |
112 | Sécurité. | Mallette complète pour réparation rapide des tuyauteries. | Note-circulaire no 222/DEF/CMa/4 du 22 mars 1990 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
113 | Sécurité. | Masque A 3 P et effets modèle 63. | Circulaire no 419/DEF/EMM/OPL/STN du 16 juillet 2001 (BT 2001/2, p. 177 ; BMT 106/T), modifiée. | SPNuM. | SSF/SDMum. | SSF/SDMum. | SSF/SDMum. | |
114 | Sécurité. | Matelas en fibre de verre. | Note-circulaire no 186/DEF/CMa/4 du 2 mars 1982 (n.i. BO). Note-circulaire no 499/LECM du 14 mai 1982 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
115 | Sécurité. | Matériel de production de mousse à bas foisonnement. | Projet circulaire. Les besoins seront à exprimer par les services du matériel du SCM sur les cahiers d'aide à l'approvisionnement (CAA). Note no 281/DEF/DCCM/SD/LOG/AF du 23 avril 2004 (n.i. BO). | FCM rédigée. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
116 | Sécurité. | Matériel de sécurité classique et NBC. | Circulaire no 363/DEF/EMM/MAT/ST du 11 octobre 1991 (BT, p. 399 ; BMT 106/T). | Circulaire non tenue à jour. | SCM. | SCM. | SCM. SSF. | SCM. |
117 | Sécurité. | Matériel d'obturation voie d'eau. | Circulaire no 65/EMM/SDA du 12 octobre 1966 (BOT, p. 513). Note no 125/DEF/EMM/PROG/PFLI du 11 juin 2002 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
118 | Sécurité. | Matériel magnétique de lutte contre les voies d'eau mis en place par l'extérieur. | FCM : note-express no 51 cellule sécurité marine du 8 octobre 2003 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
119 | Sécurité. | Matériels d'épontillage. | Circulaire no 831/DEF/DCCM/LOG/AF du 4 décembre 2002 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
120 | Sécurité. | Matériels RADIAC. | Circulaire no 196/EMM/MAT/ST du 26 septembre 1973 (BOT, p. 417 ; BMT 106/T), modifiée. | En cours de refonte. | SPNuM. | À déterminer. | SSF/SDL. | SSF/SDL. |
121 | Sécurité. | Matériels RADIAC. | Circulaire no 246/EMM/MAT/ST du 3 décembre 1973 (BOT, p. 505 ; BMT 106/T), modifiée. | En cours de refonte. | SPNuM. | À déterminer. | SSF/SDL. | SSF/SDL. |
122 | Sécurité. | Motopompe motorisée portable. | Circulaire no 313/DEF/EMM/OPL/STN du 20 mai 2003 (BT, p. 189 ; BMT 106/T). | Allocation. | SCM. | SCM. | MMS. | SCM. |
123 | Sécurité. | Motopompe motorisée portable. | Circulaire no 7303/MD/05/DEF/DCSSF/SDT du 31 mars 2003 (BT, p. 133 ; BMT 101/T). | Règles d'entretien. | SCM. | SCM. | MMS. | SCM. |
124 | Sécurité. | Obturateurs cylindriques gonflables pour orifices de coque. | Circulaire no 674/DEF/DCCM/LOG/AF du 7 octobre 2002 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
125 | Sécurité. | Poste oxycoupage. | Décision no 101/DEF/EMM/PROG/SAE du 20 janvier 2003 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
126 | Sécurité. | Prémélangeur. | Circulaire no 365/EMM/MAT/ST du 20 décembre 1988 (BT, p. 903 ; BMT 106/T), modifiée. | Circ. en cours de refonte. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
127 | Sécurité. | Raccord LOR. | Décision no 117/DEF/EMM/PROG/SAE du 17 mars 2003 (n.i. BO). | SCM. | SCM. | SCM. | ||
Voir 115. | ||||||||
129 | Sécurité. | Rideaux et couvertures coupe-fumées. | Décision no 255/DEF/EMM/MAT/ST du 24 juin 1992 (BT, p. 35 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
130 | Sécurité. | Tenue légère de décontamination. | Circulaire de mise en service en cours de parution. | En cours de validation. | SPNUM ? | SCM. | SCM. | SCM. |
131 | Sécurité. | Valise de contrôle de la qualité de l'air respirable. | Instruction no 102/DEF/EMM/PROG/PFLI du 9 janvier 2003 (BT, p. 1 ; BMT 106/T). | FCM rédigée, matériel en cours d'évaluation. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
132 | Sécurité. | Valise de contrôle de la qualité de l'air respirable. | Lettre no 103/DEF/EMM/PROG/PFLI du 10 janvier 2003 (n.i. BO). | FCM rédigée, matériel en cours d'évaluation. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
133 | Sécurité. | Ventilateurs électriques antidéflagrants et gaines de ventilation associées. | Circulaire no 175/DEF/EMM/OPL/STN du 4 février 2003 (BT, p. 7 ; BMT 106/T). | Mise en service. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
134 | Sécurité. | Ventilateur hydraulique d'extraction et de soufflage. | Circulaire no 421/DEF/EMM/OPL/STN du 25 septembre 2003 (en cours d'insertion au BT 3/2003). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
135 | Sécurité. | Ventilateur motorisé de soufflage VMS. | Circulaire no 283/DEF/EMM/MAT/ST du 8 juillet 1991 (BT, p. 385 ; BMT 106/T). | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. | |
136 | Sécurité. | Vêtements NBC. | Circulaire no 2/EMM/MAT/ST du 6 janvier 1982 (BOT, p. 3 ; BMT 106/T), modifiée. Directive no 103/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP/DR du 6 janvier 2002 (n.i. BDR). | Circulaire à refondre. Compétence SCM pour certains vêtements, uniquement. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
137 | Timonier. | Garde-temps et montres d'observation à quartz. Sextants à crémaillère type 81. | Instruction générale no 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 (BOC, p. 4129), modifiée. | Matériels de 1re catégorie. | SHOM. | SHOM (service OCI). | EPSHOM. | EPSHOM. |
138 | Timonier. | Gestion des documents du ressort du SHOM. | Instruction générale 367 /SHOM/EG du 14 avril 1976 (BOC, p. 1151), modifiée. | SHOM. | SHOM. OCI. | EPSHOM. | EPSHOM. | |
139 | Timonier. | Instruments de navigation de l'aéronautique navale du ressort du SHOM. | Circulaire 853 /DEF/SHOM/EM du 23 novembre 1990 (BOC, p. 4282), modifiée. | SHOM. | SHOM. | EPSHOM. | EPSHOM. | |
140 | Timonier. | Instruments scientifiques et océanographiques et matériel météorologique. | Circulaire 136 /DEF/DCCM/LOG/AF du 27 janvier 2000 (BOC, p. 847). Instruction générale no 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 (BOC, p. 4129), modifiée. | Matériels de 2e catégorie. Instruments d'usage courant (mesures du temps, travaux océanographiques, tracés sur cartes…). | SCM. SHOM. | SCM conseillé technique : EPSHOM. | SCM. | SCM. |
142 | Timonier. | Matériel de météorologie et d'océanographie. | Circulaire 302 /EMM/OPS/EMPL du 20 juin 1979 (BOC, p. 2697). Circulaire 136 /DEF/DCCM/LOG/AF du 27 janvier 2000 (BOC, p. 847). Instruction générale no 1054/SHOM/EG du 22 octobre 1975 (BOC, p. 4129), modifiée. | Matériels de 2e catégorie. | SCM. | SCM. | SCM. | SCM. |
143 | Timonier. | Matériels photographiques. | Instruction 29 /DEF/EMM/OPL/STN du 01 juin 1993 (BT, p. 3433). | SCM. | ||||
144 | Timonier. | Sextants. Garde-temps. Cercle hydro. Instruments graphiques. | Note-express no 279/ALFAN/ADG du 15 décembre 2003 (n.i. BO). | Matériels de 2e catégorie. | SHOM. | SHOM (service OCI). | EPSHOM. | EPSHOM. |
Électricité. Armes. Équipements. Sécurité. | Appareils de mesure électriques, électroniques (AMEE). | SSF. | SSF. | SSF. | SSF. |
ANNEXE II. Tableau de répartition des responsabilités. Synthèse.
Programmes. | EDPI ou EDPI pressentie. | Fait établir par les antennes programmes la liste initiale MMA (en distinguant les compétences d'approvisionnement industriel et étatique). Fait évaluer par les services approvisionneurs les matériels de leur compétence. Le programme finance l'approvisionnement des matériels (sauf cas particuliers identifiés et mentionnés dans la FCM), prévoit le budget nécessaire pour le matériel de fourniture étatique ; la valeur correspondante est inscrite dans la FCM. Arrête la liste du matériel et la répartition par service approvisionneurs. Définit dans le contrat le besoin et les spécifications des matériels de compétence et de fourniture maître d'oeuvre, ainsi que les besoins en matériels de la compétence des services approvisionneurs ; y compris la spécification des interfaces. Pilote l'approvisionnement (protocoles étatiques) des matériels à approvisionner par les services. |
Antenne programmes. | Établit la liste initiale. Tient à jour pour l'EMM la liste complète des circulaires de mise en service et d'allocation des MMA. Tient à jour une liste de référence des matériels mobiles. | |
EMM. | Met à jour les circulaires de mise en service, de dotation et d'allocations. | |
Expertise « par domaines fonctionnels », maintenance, manoeuvre, etc. | Autorités organiques. DCSSF. ADG, ADP. Services techniques. | Analysent et valident la liste initiale de son domaine de compétence. Désignent un correspondant de l'EDPI. Ultérieurement vérifient l'adéquation en service des matériels délivrés. Proposent les mises à jour des circulaires de dotation, d'allocations ou des guides d'emploi. |
Services « approvisionneurs ». | SCM. SSF. SAERO (1). SIMMAD. SHOM. SSA. SERSIM. | Analysent la liste initiale MMA et évaluent la partie de sa compétence. Désignent un correspondant pour l'EDPI. Définissent avec l'EDPI les modalités de financement des approvisionnements. Approvisionnent et délivrent les matériels (et les dossiers d'interface) aux termes du protocole. |
(1) Puis organisme à définir à la dissolution du SAERO. | ||
ANNEXE III. Répartition de principe des responsabilités d'approvisionnement des matériels mobiles d'armement par domaines fonctionnels.
Fonctions. | Sous-fonctions. | Exemple de matériels d'armement (non exhaustif). | Programme. | Hors programme. | |
|---|---|---|---|---|---|
Indust. | Programme (1). | ||||
Artillerie. | Consommables spéciaux. | Bouteilles hélium, graisses… | X | ||
Matériel de stockage et manutention. | Transgerbeur, bacs de transport… | X | |||
Matériel pour maintenance spécifique. | AMEC/AMES, outillage… | X (5) | |||
Matériel de transmissions mobile. | Radio V/UHF-WIFI, TAG, brelage, équipement de tête adapté, chargeur… | X (2) | X (2) | ||
Munitions. | X | ||||
Aviation. | Consommables spéciaux. | Huiles, graisses, ingrédients, bouteilles azote… | X | ||
Effets spéciaux. | Casques, tenues pont d'envol… | X | |||
Matériel de mise en oeuvre. | Groupe de démarrage, câbles, filet, perche antistatique, lampes… | X | |||
Matériel de stockage et manutention. | Partie lot MUP, saisines, cales, vérins, tracteurs, chariot, palette… | X | |||
Matériel de transmissions mobile. | Radio V/UHF-WIFI, TAG, brelage, équipement de tête adapté, chargeur… | X (2) | X (2) | ||
Matériel pour maintenance. | Partie lot MUP, bouteilles azote, bancs… | X | |||
Matériel pour ravitaillement en combustible. | Manches TR 5 sur touret, pistolets… | X | |||
Informatique. | Poste de travail individuel et matériel de réseau. | Imprimantes individuelles et collectives, PC, photocopieur/scanner, vidéoprojecteur, licences bureautiques et antivirus. | X | X (6) | |
Matériel de bureau. | Destructeur de doc, perforatrice, relieuse… | X | |||
Matériel de sûreté. | Matériel de bureau/sûreté. | Coffres, armoires de sûreté… | X | ||
Electricité, électronique. | Consommables spéciaux. | Fusibles, produits… | X | ||
Matériel d'ateliers. | Alimentations stabilisées, tableau de test des relais, étuve… | X | |||
Matériel pour la réparation de fortune et l'assistance. | Réseau de fortune, transfo, câble de terre… | X | |||
Matériel pour maintenance. | AMEC/AMES, outillage… | X | X (5) | ||
Servitudes à quai. | Matériel illumination, baladeuse avec coffret, etc. | X | |||
INFO (SIC/LAS/LSM/LAA). | Matériel pour maintenance. | AMEC/AMES, outillage… | X (5) | ||
Matériel de transmissions mobile. | Radio V/UHF-WIFI, TAG, brelage, équipement de tête adapté, chargeur… | X (2) | X (2) | ||
Manoeuvre. | Accessoires de la drôme (opérationnelle et de servitude). | Jerricane hydrocarbure, échelles, filet… | X | ||
Drôme (opérationnelle et de servitude). | Embarcations pneumatiques ou rigides avec moteur inboard et système de mise à l'eau. | X | |||
Effets spéciaux. | Bottes, casques, cirés, brassières… | X | |||
Matériel de transmissions mobile. | Radio V/UHF-WIFI, TAG, brelage, équipement de tête adapté, chargeur… | X (2) | X (2) | ||
Matériel pour maintenance. | Outillage, barre à mine, épissoir… | X | |||
Matériel pour mouillage et amarrage. | Aussières, bosses, mailles, crocs, pantoires, défenses, échelle de pilote… | X | X | ||
Matériel pour RAM. | Aussières, bosses, câbles, mailles, crocs, manilles, trolley, pantoires, chariots, transpalettes… | X | |||
Matériel pour remorquage. | Pantoires, bosses, manilles, vérines, dynamomètre… | X | |||
Matériel pour stockage et manutention. | Chariot, palans, élingues, manilles, filets, barres, ridoirs, vérines, tendeurs, palonniers… | X | X | ||
Sauvetage de la vie humaine. | Rescue-boat, brassières, bouées, échelles… | X (3) | X (3) | ||
Mécanique. | Consommables spéciaux. | Bouteilles de gaz, R 33, graisse, huile, produits connexes, plaque de tôle, plaque de joint… | X | ||
Effets spéciaux. | Gants, lunettes soudeur… | X | |||
Matériel d'ateliers. | Établis, meuleuse, perceuse à colonne, poste de soudure (Argon, acétylène, oxygène…)… | X | |||
Matériel de stockage et manutention. | Chariot, palans… | X | X | ||
Matériel pour maintenance. | AMEC/AMES, outillage, groupe de dépollution mobile (GDM), pompe de transfert pneumatique, ventilateur d'assainissement et manches… | X (5) | |||
Matériel pour RAM. | Manches semi-rigides de ravitaillement, Probe, raccords divers… | X | |||
Servitudes à quai. | Manches semi-rigides (eaux noires-grises, eau douce…). | X | |||
Matériels d'analyses de terrain. Combustibles et lubrifiants. | Trousse SECLF-Millipore, lot de contrôle STM 1,… | X (4) | |||
Navigation. | Carte et document. | Cartes, ouvrages nautiques… | X | ||
Matériel de météorologie. | Baromètre enregistreur, anémomètre portable… | X | |||
Matériel de positionnement. | Sextant, GPS mobile… | X | |||
Matériel océanographique. | Sondes… | X | |||
Matériel photo (audiovisuel) et optique. | Appareil photo, caméra, jumelles… | X | |||
Pavillonnerie. | Pavillons, grand pavois, mâts de pavillons et trépieds… | X (3) | X (3) | ||
Plongée. | Équipement de plongeur. | Accessoires, équipement de plongée, bouteilles… | X | ||
Équipement de rechargement. | Compresseurs, poste de chargement… | X | |||
PRODEF. | Armes légères. | FAMAS, FAP, ANF 1… | X | ||
Artifices et munitions. | X | ||||
Effets spéciaux. | Casques, tenue de combat,… | X | |||
Matériel de surveillance et d'intervention. | Matraque, incapacitant, détecteur de métaux… | X | |||
Matériel de transmissions mobile. | Radio V/UHF-WIFI, TAG, brelage, équipement de tête adapté, chargeur… | X (2) | X (2) | ||
Restauration. | Effets spéciaux. | Pantalons, vestes cuisinier… | X | ||
Équipement de salles à manger/cuisine. | Distributeur de boisson, machine à glaçons, fontaine réfrigérante, machine à café, micro-ondes, turbo-mixer, broyeur, batteur, coupe-légumes, ouvre-boîtes, hachoir… | X | |||
Matériel de cuisine (gamellerie). | Casseroles, poêle… | — | X | ||
Matériel de stockage et manutention. | Chariots à plateaux ou bac, transpalette… | X (3) | X (3) | ||
Matériel de survie. | Rations. | X | |||
Matériel de table. | Assiettes, verres… | X | |||
Santé. | Consommables spéciaux, équipements d'infirmerie. | Médicaments, valises, matériel jetable, bouteilles d'oxygène médical… | X | ||
Sécurité. | Appareils respiratoires. | ARI et recharges… | X | ||
Contenu armoire de combat. | Lot réparation, lot intervention immédiate, lot voie d'eau… | X | |||
Consommables spéciaux. | A 3 F, poudre, cabrions et madriers d'épontillage, tampons bois… | X | |||
Effets spéciaux. | Tenues (vestes, bottes, gants, …), complétifs, tenues NBC… | X | |||
Matériel de désenfumage, d'assainissement et de ventilation de secours. | Ventilateur hydraulique, ventilateur électrique, couvertures, manches associées… | X | |||
Matériel de lutte contre les voies d'eau (épuisement et épontillage). | Pompe submersible, étais métalliques, éducteur… | X | |||
Matériel de prévention. | Signalétique, autosauveteur, cartouches fumée pour masque à gaz, contrôleur de rondes (PC)… Haute tension : perche, araignée de mise à la masse, coffret pour gants… | X (3) | X (3) | ||
Matériel de protection NBC. | Détecteurs mobiles, ADLIF naval, sondes NAVIRAD, masques et cartouches NBC… | X (4) | |||
Matériel de transmissions mobile. | Radio V/UHF-WIFI, TAG, brelage, équipement de tête adapté, chargeur… | X (2) | X (2) | ||
Matériel pour intervention incendie. | Oxycoupeur, manches, raccords, caméra, prémélangeur, lances et cannes, manches, extincteurs, VLIP, RIA… | X | |||
Matériel pour l'assistance. | Pompe mobile et accessoires… | X | |||
Matériel pour maintenance. | AMEC/AMES, outillage… | X (5) | |||
Vie à bord. | Buanderie/salon de coiffure. | Fer à repasser, paniers… | X | ||
Casernement/affecté. | Fauteuils, chaises, rideaux de banettes, matelas, couvre-lit… | X | |||
Casernement/non affecté. | Chaises pliantes, échelles, picot… | X | |||
Casernement/petit mobilier. | Glaces, tableaux, cadres, boîtes aux lettres, boîtes à planchettes… | X | |||
Consommables généraux. | Produits et matériel de lavage… | X | |||
Couchage. | Draps, oreillers, couvertures… | X | |||
Distraction (audiovisuel). | Télévision, moniteur numérique, caméra, magnétoscope, lecteur/enregistreur de DVD, projecteur. | X | |||
Entretien général. | Bac de nettoyage, nettoyeur HP, harnais anti-chute, nacelle élévatrice… | X (4) | X (4) | ||
Sport. | Rameur, table de ping-pong, ballons, tenues… | X (3) | X (3) | ||
Tentes et accessoires. | Plaques d'honneur… | X | |||
Tradition, cérémonial. | Fanion, toiles de pudeur, sifflet, clairon… | X | |||
Véhicules. | VL, mobylette, vélo… | X | |||
(1) À charge financière du programme mais approvisionnés par un service de l'État. (2) Le matériel de transmission mobile et ses accessoires doivent être conformes aux normes préconisées par la marine et adaptés à la fonction. (3) Répartition de responsabilité entre industriel et programme à définir. (4) Préciser interfaces : raccords pour fluides (eau de mer, eau douce, huiles, gazole…), graissage, prises électriques, cuvettes de saisinage avia, prises push-pull centrales hydrauliques (groupe de dépollution mobile), prises TRANS (TAG, téléphone…), taille des trous d'homme. (5) Toutefois l'approvisionnement des AMEC et AMES spécifiques ou propres à une installation ou équipement nouveau du bâtiment est à confier à l'industriel qui proposera ainsi une solution technique globale. (6) Pour le cas des photocopieurs l'acquisition peut être confiée à la marine en fonction de l'existence ou non de contrats de maintenance. | |||||
ANNEXE IV. Formatage type d'une liste de matériels mobiles.
Une liste de matériels mobiles comprend au moins les champs suivants :
Numéro de ligne.
Domaine fonctionnel.
Sous-domaine fonctionnel.
Nota.
Préciser les monogrammes, bigrammes et repères topofonctionnels si existant.
Désignation du matériel.
Famille de l'article.
Numéro de nomenclature de l'article (NNO).
Nota.
Fabricant et référence fabricant (ou fournisseur) en lieu et place du NNO si celui-ci n'existe pas.
UC (unité de compte).
Quantité.
Masse unitaire.
Masse totale.
PU (prix unitaire) ; préciser HT et TTC.
PT (prix total) ; préciser HT et TTC.
Observations.
Indication du type d'intégration fonctionnelle et physique.
Lieu de stockage.
Service « approvisionneur ».
Financement ou non au titre du programme.
ANNEXE V. Protocole type entre EPDI, services de soutien relatif à l'approvisionnement et la mise à disposition du matériel de fourniture étatique.
Ce document type donne le canevas des protocoles à établir entre l'EDPI, les services de soutien (SCM, SSF, SERSIM, SAERO…) pour l'approvisionnement et la mise à disposition des matériels de fourniture étatique. Il est établi un protocole par service de soutien délivrant du matériel financé ou non par le programme.
Le chantier peut être associé à ces protocoles sous une forme à définir par l'EDPI.
Les items suivants sont abordés :
Gestion du document en configuration.
Objet du protocole.
Engagement du service de soutien à fournir dans le cadre du programme les matériels mobiles de première dotation définis.
Modalités de financement des matériels.
Conditions de mise à disposition et de prise en charge du matériel.
Mise en cohérence avec le processus de conception et de réalisation (calendrier, données d'interface, etc.).
Définition de la fourniture.
La définition des matériels est donnée par une liste annexée au protocole (format donné en annexe III).
Étiquetage du matériel.
Modalités financières.
Evaluation du montant total et par prestation (matériel, transport, …).
Conditions de mise à disposition des crédits (calendrier, imputation budgétaire).
Modalités de mise à disposition des matériels.
Responsabilités.
Livraison, recette, réception (transfert de responsabilité), délivrance.
Utilisation des matériels durant les essais : cas des pertes ou détériorations.
Stockage.
Mise en place à bord ou auprès du chantier.
Calendrier.
Interfaces avec le chantier.
Modalités de mise à disposition du chantier des données d'intégration.
Calendrier d'intégration.
Mise à disposition au chantier du matériel.
Responsabilités de prise en charge.
Visas et dates.
ANNEXE VI. Schéma de déroulement du processus.
Figure 1. Schéma de déroulement du processus.
 |
ANNEXE VII. Glossaire.
- ADP
Autorité de domaine d'expertise particulier.
- ADG
Autorité de domaine d'expertise général.
- AFFF
Agent formant film flottant.
- ADLIF
Appareil de détection local pour installation fixe.
- ALAVIA
Amiral commandant l'aviation navale.
- ALFAN
Amiral commandant la force d'action navale.
- AMEC/AMES
Appareils de mesure électronique communs.
Appareils de mesure électronique spéciaux.
- AMF
Atelier militaire de la flotte.
- Armement d'un navire
Armer un navire, action de le pourvoir de tous les moyens nécessaires à sa navigation (avitaillement, équipage, gréement, matériel). Action de munir un navire de ce qui est nécessaire à son fonctionnement et à sa sécurité (réf. Le Petit Robert).
- ASA
Admission au service actif.
- Autorité organique
ALFAN (bâtiment de surface), ALAVIA (aviation), ALFOST (sous-marins), bases navales (petits bâtiments de surface), ALFUSCO.
- BP
Basse pression.
- BPH
Bâtiment porteur d'hélicoptères.
- CEPHISMER
Cellule plongée humaine et intervention sous la mer.
- CLI
Commission logistique intégrée.
- DAEC
Direction des approvisionnements et établissements centraux.
- DCCM
Direction centrale du commissariat de la marine.
- DCN
Direction des constructions navales.
- DCSIM
Direction centrale des systèmes d'information de la marine.
- DCSSA
Direction du service de santé des armées.
- DCSSF
Direction centrale du service de soutien de la flotte.
- DGA
Délégation générale pour l'armement.
- DLR
Dossier de lancement de réalisation.
- DVD
Digital video disc.
- EAM
État d'allocation de matériel.
- EDPI
Équipe de programme intégrée.
- EMM
État-major de la marine.
- EMM/PL
EMM division plans.
- EMM/PROG
EMM division programmes.
- EPSHOM
Établissement principal du service hydrographique et océanographique de la marine.
- FCM
Fiche de caractéristiques militaires.
- FLF
Frégate légère furtive.
- FOSIT
Force opérationnelle de surveillance et d'information territoriale.
- GPS
Global positionning system.
- MCO
Maintien en condition opérationnelle.
- MECI
Mise en condition initiale.
- MECO
Mise en condition opérationnelle.
- MMA
Matériel mobile d'armement (cf. armement).
- MMS
Moyen militaire de soutien.
- MOI
Maître d'oeuvre industriel.
- MUP
Matériel d'utilisation permanente.
- NBC
Nucléaire biologique et chimique.
- PR/BCR
Pétrolier ravitailleur/bâtiment de commandement et de ravitaillement.
- RAM
Ravitaillement à la mer.
- RIA
Robinet incendie armé.
- SAERO
Service de l'aéronautique navale.
- SCM
Service du commissariat de la marine.
- SDL
Sous-direction logistique.
- SECLF
Station d'essai des combustibles et lubrifiants de la flotte.
- SERSIM
Service des systèmes d'information de la marine.
- SHOM
Service hydrographique et océanographique de la marine.
- SIMMAD
Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.
- SNA
Sous-marin nucléaire d'attaque.
- SPART
Service des programmes de l'armement terrestre.
- SPN
Service des programmes navals.
- SPNUM
Service des programmes nucléaires et de missiles.
- SPX
Service des programmes.
- SSA
Service de santé des armées.
- SSF
Service de soutien de la flotte.
- STB
Spécification technique du besoin.
- STM
Spécification technique militaire.
- ST MARGECO
Service technique et des marchés généraux du commissariat de la marine (service achat de la DCCM).
- TAG
Téléphone auto-générateur.
- VLIP
Véhicule léger intervention polyvalent.