Le nouveau livret d'instruction a été conçu pour constituer un document de gestion du personnel appelé, des engagés (A) au titre des corps de troupe et des sous-officiers d'active au cours de la première année de service.

Il se présente sous la forme d'une fiche double cartonnée de format 148 × 216. Il est complété par :

• une fiche individuelle de format 148 × 216 simple ;

• des fiches complémentaires de mêmes dimensions.

Ces derniers documents doivent permettre d'assurer le suivi de l'instruction, de recueillir des informations utiles pendant tout ou partie du service actif pour renseigner convenablement le livret d'instruction proprement dit. À l'issue du service actif les fiches complémentaires sont détruites.

1. Livret d'instruction.

Le livret d'instruction est conçu comme un document de gestion permettant aux organismes chargés d'instruire et d'employer les personnels, pendant et après le service actif, de suivre l'instruction des intéressés et de les affecter en fonction de leurs possibilités et de leur formation. Il s'agit donc de ne porter sur ce document que des informations synthétiques :

• constatant les niveaux atteints, les brevets obtenus, les contrôles effectués systématiquement ;

• permettant d'apprécier les qualités physiques, techniques, militaires et morales de l'intéressé, à l'exclusion des résultats intermédiaires, utiles uniquement pour la conduite de l'instruction et qu'il y a lieu de consigner sur des documents temporaires.

1.1. Recto.

Le recto du livret d'instruction (p. 1) permet d'enregistrer les rubriques d'identification et de situation familiale, les aptitudes et possibilités d'emploi. Dans la case « observations » il sera possible de mentionner différentes informations, comme des inaptitudes diverses ou des restrictions d'emploi.

1.2. Verso.

1.2.1.

Le verso du document (p. 4) est réservé :

• aux emplois tenus et aux appréciations relatives à chacun de ceux-ci ;

• au bilan service actif comprenant le nombre de tirs effectués, les permis détenus, le kilométrage effectué, l'appréciation sur la manière de servir, le volontariat pour les réserves, la réalisation d'un stage commando, la durée des services, l'obtention de la médaille de la défense nationale, le niveau d'habilitation détenue ;

• aux possibilités d'emploi pour les réserves.

L'appréciation d'ensemble, à formuler à la fin du service actif, constitue une synthèse générale permettant d'établir un bilan de l'instruction reçue, de fournir des renseignements sur la manière habituelle de servir et de mettre en relief les traits particuliers de l'intéressé. Cette rubrique doit être établie par le commandant d'unité à partir des informations partielles figurant déjà dans le livret d'instruction, sur la fiche individuelle et sur les fiches complémentaires.

1.2.2.

Le bilan service actif est à remplir comme suit :

1.2.2.1. Postes paix et mobilisation.

Le poste paix est le poste principal occupé pendant le service actif.

Le 1^er poste mobilisation est celui pour lequel l'appelé détient la meilleure qualification dans un poste de combattant. Si ce poste est différent du poste paix, le poste de qualification doit être égal à 2 ou à 3.

Le 2^e poste mobilisation est celui dans lequel l'appelé peut être éventuellement employé.

Sur la barre, le poste figure en clair et dans les cases, il figure en code.

La case qualification doit être remplie de la façon suivante :

• insuffisante : 3 ;

• satisfaisante : 2 ;

• bonne : 1 ;

• inconnue : 0.

1.2.2.2. Arme individuelle servie.

Il s'agit de prendre en compte les résultats obtenus aux tirs à l'arme individuelle de dotation, les résultats obtenus dans le service des armes collectives étant inclus dans la qualification figurant en regard du poste tenu.

FAMAS	1	2	TB — TB ; B ; AB ; A ; I.
Clair de l'arme servie.	Nombre de tirs :		Valeur.

 

Codifications dans les cases.
Armé.	Valeur.
PA = 01	TB = 4
PM = 02	B = 3
FSA = 03	AB = 2
FAMAS = 04	A = 1 I = 0

 

1.2.2.3. Permis de conduire.

Il s'agit des permis de conduire militaires détenus par l'appelé sans préciser le type de véhicule conduit.

Codifications :

Nature.	Détient.	Kilométrage effectué.
Moto. Véhicule léger (VL). Poids lourds (PL). Super poids lourd (SPL).	OUI = 3.	km > 5 000 = 1. 1 500 < km < 5 000 = 2. km > 1 500 = 3.
Transport en commun (TC). Semi-remorque (SR).	NON = 0.

 

1.2.2.4. Manière de servir.

Elle constitue la synthèse du comportement du militaire pendant son service actif sous la forme d'une des appréciations suivantes :

Manière de servir en clair :

Très bien : TB. Bien : B. Assez bien : AB. Acceptable : ACC. Insuffisante : INS.

 

Manière de servir codifiée :

TB = 4. B = 3. AB = 2. ACC = 1. I = 0.

 

1.2.2.5. Volontariat pour les activités « réserves ».

Le volontariat sera exprimé en fin de service actif.

Volontariat réserves.	Code : 0 1	NON OUI.
OUI

 

1.2.2.6. Stage commando.

L'exécution de stage commando est précisée de la façon suivante :

Figure 1.  

 

1.2.2.7. Durée des services.

Cette information sera précisée de la façon suivante :

Figure 2.  

 

Pour un appelé volontaire service long (VSL) la première case comporte le sigle VSL et la case voisine la totalité des services effectués (exemple : VLS 18 mois de service effectués).

Pour un appelé non VSL, la première case ne comporte aucune indication et la seconde le nombre de mois effectués (12 s'il n'y a pas de libération anticipée).

1.2.2.8. Médaille de la défense nationale.

L'attribution de cette décoration sera précisée de la façon suivante :

Figure 3.  

 

1.2.2.9. Habilitation détenue.

Habilitation sécurité détenue en fin de service actif.

Degré.	Codification.
	Date d'attribution sur 8 caractères.
TSD	1
SD	2
CD	3
Contrôle élémentaire.	4	J		M		Année.
Néant.	0.

 

Figure 4. Exemple.

 

1.3. Pages intérieures (p. 2 et 3).

Les pages intérieures du livret d'instruction, divisées en huit éléments, permettent de préciser la nature exacte, les dates de déroulement, les résultats obtenus et la sanction finale des principales phases de l'instruction militaire.

Ces rubriques concernent :

• 1. Les permis de conduire militaires.

  Pendant le service actif, les renseignements relatifs à la conduite automobile sont recueillis sur la fiche complémentaire conçue à cet effet. À la fin du service actif, la synthèse des éléments enregistrés sur la fiche complémentaire est transcrite sur le livret d'instruction. Grâce aux informations contenues dans cette case, il doit être possible de connaître les catégories de véhicules que l'intéressé peut conduire, les raisons majeures des inaptitudes à la conduite ou de la non-validation du permis, et les sanctions encourues en matière de conduite automobile (suspension ou retrait du permis, certificat de conducteur ou de pilote d'élite, lettre de félicitations, etc.).

• 2. Les tests de valeur athlétique.

  Ne seront mentionnés ici que les résultats d'épreuves ou de tests chronométrés, prescrits, soit par l'administration centrale, soit par le commandement, et permettant d'apprécier l'entraînement et l'aptitude physique de l'intéressé.

• 3. Les stages à caractère sportif.

  Dans cette rubrique doivent être signalés tous les stages à caractère essentiellement sportif, tels que : stage commando, stage de formation de tireur d'élite, stage de montagne, stage de ski, stage parachutiste, etc.

• 4. Les autres stages.

  Cette case sert à mentionner les stages de formation de spécialité militaire, les cycles d'instruction suivis et les certificats ou brevets militaires décernés.

• 5. Les manœuvres et vie en campagne.

  Les renseignements à mentionner doivent permettre d'apprécier le degré d'entraînement suivi par l'intéressé. Lorsque des formations effectuent des sorties fréquentes, celles-ci peuvent faire l'objet d'un recueil d'informations annexes et être indiquées de manière synthétique en fin de service. Il est alors possible de préciser le nombre d'exercices de même type dans les colonnes réservées normalement aux dates.

• 6. Tirs.

  L'usage du carnet de tir actuel est maintenu pour recueillir toutes les informations relatives au tir. Sur le livret d'instruction ne seront portés que les résultats synthétiques donnant un reflet exact de l'instruction reçue pendant le service actif.

  Les critères de sélection pour remplir cette rubrique seront les suivants :

  • 1. Ne pas mentionner les tirs d'instruction si l'intéressé a effectué des tirs de combat.

  • 2. N'indiquer, au choix du commandant d'unité, que les tirs les plus marquants, ceux dont les résultats ont été les meilleurs, ceux dont l'instruction est la plus coûteuse ; ne mentionner que les tirs de l'arme principale.

  • 3. En tout état de cause, devront être portés obligatoirement :

    • les tirs sous tourelle ;

    • les tirs au canon sans recul ;

    • les tirs d'engins anti-char ;

    • les tirs d'armes lourdes : mortiers, mitrailleuses.

• 7. Passage en atmosphère viciée.

  Les résultats mentionnés dans cette case doivent permettre de connaître le nombre de passages en atmosphère viciée, la taille de l'appareil normal de protection (ANP) et si l'intéressé porte ou non des lunettes.

• 8. Instruction de sécurité.

  Case permettant de contrôler l'exécution de l'instruction de sécurité.

2. Fiche individuelle.

La fiche individuelle de format 148 × 216 est détenue par l'unité élémentaire. Elle constitue un support d'information supplémentaire qui peut être utilisé, soit par le commandant d'unité, soit par son secrétariat, soit encore par les chefs de section quand ceux-ci ne disposent pas d'autres moyens d'information. Elle ne doit cependant pas supprimer le carnet de chef de section ou de peloton. Elle permet le recueil, à titre provisoire, d'informations qui contribueront à la rédaction de synthèses dans la partie principale du livret d'instruction.

La fiche individuelle suit l'intéressé pendant son service actif. Elle est détruite à l'issue de l'affectation au titre des fractions de contingents rappelables (FCR).

Rassemblées en fichiers, les fiches individuelles d'une unité élémentaire doivent entraîner la suppression des divers cahiers ou registres « annexes » ouverts habituellement à cet échelon.

Au recto, elle comporte les mêmes renseignements que ceux figurant sur la page 1 du livret d'instruction proprement dit.

Au verso, il est possible d'enregistrer des renseignements divers qui ne sont pas mentionnés dans la partie principale (punitions, permissions, hospitalisation, etc.).

3. Fiches complémentaires.

Trois fiches complémentaires ont été élaborées pour permettre de suivre l'instruction :

• 1. De conduite automobile.

• 2. Tactique des formations d'infanterie.

• 3. Technique des personnels du service de l'intendance.

3.1. Fiche complémentaire « conduite automobile ».

La fiche complémentaire « Conduite automobile » permet de suivre le déroulement de la formation des personnels et d'estimer à tout moment leur degré de qualification. En cas d'accident grave nécessitant une enquête de commandement, ce document permet par ailleurs d'apprécier le sérieux avec lequel l'instruction et le perfectionnement de conduite ont été menés.

Cette fiche comporte trois tableaux principaux établis suivant une progression chronologique.

Le premier permet de consigner de façon détaillée l'instruction suivie et les résultats obtenus par le jeune élève conducteur au cours de l'instruction élémentaire de conduite (IEC).

Le deuxième est consacré à l'instruction complémentaire de conduite (ICC).

Le troisième permet d'enregistrer les kilométrages (ou heures de pilotage) effectués en formation d'emploi.

Enfin la mise à jour du livret d'instruction (p. 2) est facilitée par l'existence d'un récapitulatif des permis de conduire détenus.

3.2. Fiche complémentaire « instruction tactique infanterie »

La fiche complémentaire « instruction tactique infanterie » se compose de deux rubriques permettant de suivre :

• les exercices avec tirs réels ;

• la formation collective tactique.

Elle est renseignée au jour le jour tout au long du service et elle concours à la rédaction de l'appréciation d'ensemble figurant en page 4 du livret d'instruction.

3.3. Fiche complémentaire « instruction technique intendance ».

Le fiche complémentaire « instruction technique intendance » se compose de quatre rubriques permettant de suivre :

• la formation élémentaire toutes armes (FETTA) ;

• la formation élémentaire de spécialité (FES) ;

• la formation complémentaire toutes armes (FCTTA),

et de rédiger l'appréciation d'ensemble figurant en page 4 du livret d'instruction.