DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L'ARMÉE DE TERRE : bureau « ingénierie de la formation »

CIRCULAIRE N° 270982/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS relative au diplôme technique en 2012.

Du 26 février 2010
NOR D E F T 1 0 5 0 2 2 7 C

Précédent modificatif : Circulaire N° 271578/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 28 mars 2011 modifiant la circulaire n° 270982/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 26 février 2010 relative au diplôme technique en 2012.

Référence(s) : Code du 03 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 05 mai 2009 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Arrêté du 29 juillet 2009 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes.

Référence de publication : BOC N°10 du 12 mars 2010, texte 26.

L'instruction de référence définit les conditions générales d'organisation et de déroulement de l'admission au diplôme technique (DT) et au diplôme technique à titre de régularisation (DT/R) de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST).

La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités applicables à l'admission au diplôme technique (DT) et au diplôme technique à titre de régularisation (DT/R) en 2012.

1. PRÉPARATION ET CONCOURS D'ADMISSION À L'ENSEIGNEMENT MILITAIRE SUPÉRIEUR SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE AU TITRE DU DIPLÔME TECHNIQUE VOIE « CONCOURS SUR ÉPREUVES ».

1.1. Enseignement préparatoire.

(Modifié : Circulaire du 28/03/2011.)

Les concours d\'admission au diplôme technique, voie EMSST, réclament des candidats un effort important de préparation et un travail assidu.

Les enseignements préparatoires (EP) sont suivis par les candidats aux concours sur titre et sur épreuves. Organisés par la division de l\'enseignement militaire supérieur scientifique et technique (EMSST) du collège de l\'enseignement supérieur de l\'armée de terre (CESAT), ils sont destinés à préparer les candidats aux épreuves du concours d\'admission et, pour les officiers admis, aux scolarités qu\'ils suivront à partir de la rentrée 2012. Ils comprennent un cours par correspondance (CPC) - cours, devoirs et corrigés - , des périodes d\'enseignement dirigé (PED), et des cours de préparation aux mises en formation (CPMF). Les PED et CPMF sont exécutées au sein de la direction de l\'enseignement de l\'EMSST à l\'école militaire.

Cet enseignement préparatoire se situe à deux niveaux :

EP 1 = CPC + PED, avant le concours ;
EP 2 = CPMF, après l\'admission.

L\'enseignement préparatoire est organisé conformément à l\'instruction de référence sous la responsabilité du CESAT (EMSST) qui s\'assure de la qualité des travaux demandés, de l\'assiduité des candidats et de la valeur des conseils qui leur sont donnés.

L\'EP 1 est obligatoire pour tous les candidats à l\'admission au DT, voies « concours sur épreuves » et « concours sur titre », à l\'exception des candidats se trouvant en échec au concours 2011 d\'accès à l\'enseignement militaire supérieur du 2^e degré (EMS 2) et ceux se présentant au titre d\'une deuxième candidature à l\'admission au DT.

Les officiers en deuxième candidature à l\'admission au DT, voies « concours sur épreuves » et « concours sur titre », n\'ont pas accès aux PED de l\'EP 1 mais gardent, s\'ils le souhaitent, le bénéfice des cours par correspondance.

Le cours par correspondance est fourni via une plateforme informatique accessible par internet.

L\'EP 2 est spécifique et adapté aux différentes scolarités que suivront les officiers admis. Il est obligatoire pour tous les officiers lauréats du DT voie « concours sur épreuves » et tous les officiers retenus pour accéder au DT voie « concours sur titre ».

Pour l\'année scolaire 2011-2012, ces cours sont répartis par filières : sciences de l\'ingénieur (SI), sciences de l\'homme et de la société (SHS), langues et relations internationales (LRI), administration-gestion-logistique (AGL) et systèmes de télécommunications et d\'informations (STI). Tout candidat peut s\'inscrire, au plus, à deux de ces filières, sous réserve de répondre aux conditions spécifiques de chacune d\'elles.

1.2. Inscriptions.

(Modifié : Circulaire du 28/03/2011.)

Les inscriptions en première candidature au DT voies concours sur épreuves et sur titre et aux CPC, pour toutes les filières, ont lieu, auprès de la direction des ressources humaines de l\'armée de terre (DRHAT), lors de l\'entretien d\'orientation effectué au cours du stage du diplôme d\'état-major (DEM).

À cette occasion, l\'officier certifie sur l\'honneur qu\'il remplit les conditions énoncées au point 2.1. de l\'instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 5 mai 2009. Il doit être en mesure de présenter à la DRHAT un exemplaire des documents suivants :

une photocopie du dernier diplôme universitaire détenu ;
une photocopie de l\'attestation d\'habilitation « secret défense » pour les filières SI, STI et LRI en cours de validité ou copie du bordereau d\'envoi (BE) de la demande ;
une fiche du contrôle de la condition physique du militaire (CCPM) datée de moins d\'un an pour les candidats SHS/éducation et entraînement physiques, militaires et sportifs (E2PMS) ;
pour la filière LRI, une copie du (ou des) diplôme(s) de langue(s) conforme(s) aux exigences de l\'annexe II de l\'instruction de référence et précisées en annexe III.

À l\'issue de cet entretien, tout officier s\'inscrivant au concours du DT signera une déclaration de reconnaissance de lien au service, conformément aux dispositions de l\'arrêté prévu à l\'article R. 4139-50. du code de la défense.

Les officiers ayant échoué aux épreuves écrites ou orales du concours DT 2011, peuvent s\'inscrire, dans la(les) même(s) filière(s), pour le concours de l\'année suivante dans un délai de 15 jours suivant la diffusion de la liste d\'admissibilité ou d\'admission, par message adressé pour action à DRHAT/bureau de gestion (BG), copie à DRHAT/bureau de la coordination des carrières et de la mobilité (BCM) : il n\'est pas nécessaire de réitérer toute la procédure d\'inscription.

La liste des officiers autorisés à se présenter en 1^reet 2^e candidatures sera diffusée par la DRHAT/BCM le 1^er juin 2011.

Les conditions de diplôme font l\'objet de l\'annexe II. de l\'instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 5 mai 2009.

L\'attention des candidats est tout particulièrement appelée sur le fait qu\'ils doivent s\'assurer que les diplômes universitaires détenus sont du bon niveau pour la filière de leur choix. Il est en effet illusoire de prétendre poursuivre des études universitaires sans avoir validé au minimum les quatre premiers semestres de la licence de l\'enseignement supérieur général ou technologique ou être titulaire d\'un titre ou diplôme classé au moins au niveau III. ou d\'un titre ou diplôme reconnu comme équivalent à ces derniers.

Il appartient aux chefs de corps de faire procéder aux enquêtes de « secret défense » ou « confidentiel défense » selon les options, pour tous leurs candidats à l\'EMSST.

Pour la filière LRI, les candidats ne pourront revenir, en cours de préparation, sur les langues initialement choisies.

Pour l\'option E2PMS de la filière SHS, les candidats doivent transmettre à la DRHAT, lors de l\'entretien à l\'école d\'état-major (EEM), une fiche de renseignements comportant :

les performances certifiées conformes par le chef de corps ou de service, réalisées depuis moins de trois mois dans les épreuves physiques définies au point 1.1. de l\'annexe II. Ces performances doivent correspondre, pour chaque épreuve, au minimum à la moyenne dans le barème fixé ;
tous les renseignements relatifs aux activités sportives du candidat (emplois tenus dans la spécialité, participation à des compétitions, animations de clubs, brevets ou diplômes sportifs obtenus, etc.).

Pour toutes les filières, les cours débuteront dans la première quinzaine de juillet 2011 et se termineront fin décembre 2011.

1.3. Assiduité au cours par correspondance et radiation de la préparation.

(Remplacé : Circulaire du 28/03/2011.)

Après parution de la liste des officiers autorisés à concourir, le 1^er juin 2011, tout désistement entraînera un décompte de la candidature, sauf raison grave ayant fait l\'objet d\'une demande motivée manuscrite, adressée par la voie hiérarchique à la DRHAT/BG copie à la DRHAT/BCM.

Le désistement au concours, effectué dans les formes réglementaires, entraîne automatiquement la radiation de la préparation.

L\'assiduité des candidats à la préparation au concours du DT sur titre et sur épreuves sera suivie par le CESAT (EMSST). Tout candidat n\'ayant renvoyé aucun devoir avant le 1^er septembre 2011 sera radié des CPC et de la deuxième PED de préparation au concours, sauf cas particulier étudié par le général commandant le CESAT, sur proposition du chef de corps de l\'intéressé.

1.4. Dispositions particulières concernant les cours par correspondance.

1.4.1. Officier guide.

La ressource en officiers aptes à entreprendre des études dans le cadre du DT étant limitée, les candidats intéressés méritent d'être placés dans les meilleures conditions de préparation et d'assiduité aux cours afin d'augmenter leurs chances de succès. À cet effet, chaque officier candidat doit bénéficier, dans toute la mesure du possible, de l'aide d'un officier désigné par le chef de corps, spécialement chargé de le parrainer et de le diriger dans ses études.

1.4.2. Préparation de l'épreuve commune d'analyse synthèse.

(Modifié : Circulaire du 28/03/2011.)

Les CPC comportent, pour toutes les filières, des cours et des devoirs d\'analyse-synthèse.

Ces cours sont complétés par des PED à l\'EMSST. Ces périodes ne sont ouvertes qu\'aux officiers affectés en métropole ou dans un pays étranger membre de l\'Union européenne (UE).

Les officiers admis en PED sont soumis à l\'application de la réglementation sur les stages.

1.5. Programme des épreuves spécifiques par filières.

1.5.1. Filière sciences de l'ingénieur.

(Modifié : Circulaire du 28/03/2011.)

L\'enseignement préparatoire comprend des travaux de remise à niveau de la 1^re année du DEUG sciences de la matière en mathématiques, sciences physiques, et systèmes d\'information.

Il est complété par deux PED dont le calendrier prévisionnel est le suivant :

1^re période : du 4 au 8 juillet 2011 ;
2^e période : du 19 au 23 septembre 2011.

1.5.2. Filière sciences de l'homme et de la société.

(Modifié : Circulaire du 28/03/2011.)

L\'enseignement préparatoire comprend des travaux de culture générale, d\'histoire et de droit public.

Il est complété par deux PED dont le calendrier prévisionnel est le suivant :

1^re période : du 4 au 8 juillet 2011 ;
2^e période du 12 au 16 septembre 2011.

La préparation aux épreuves d\'admission de l\'option E2PMS est entièrement à la charge des candidats. Ces épreuves sont détaillées en annexe II.

1.5.3. Filière langues et relations internationales.

(Modifié : Circulaire du 28/03/2011.)

L\'enseignement préparatoire comprend des travaux écrits et oraux de langues vivantes et de relations internationales.

Il est complété par deux PED dont le calendrier prévisionnel est le suivant :

1^repériode : du 4 au 8 juillet 2011 ;
2^epériode : du 14 au 18 novembre 2011.

1.5.4. Filière administration-gestion-logistique.

(Modifié : Circulaire du 28/03/2011.)

L\'enseignement préparatoire est dispensé par correspondance et par PED. Les CPC comportent :

un programme d\'études en mathématiques (analyse, statistiques, probabilités) ;
un programme d\'études en comptabilité et gestion ;
un programme d\'études en sciences économiques.

Compte tenu de leur spécificité, ces disciplines supposent la détention préalable, par les candidats, des connaissances de base en économie et en comptabilité.

Deux PED sont fixées selon le calendrier prévisionnel suivant :

1^repériode : du 27 juin au 1^er juillet 2011 ;
2^epériode : du 12 au 16 septembre 2011.

1.5.5. Filière systèmes de télécommunications et d'information.

(Modifié : Circulaire du 28/03/2011.)

L\'enseignement préparatoire est dispensé sous forme de CPC et par PED. Il comporte :

un programme d\'études en informatique ;
un programme d\'études en mathématiques ;
un programme d\'études « réseaux ».

Deux PED sont fixées selon le calendrier prévisionnel suivant :

1^re période : du 18 au 22 juillet 2011 ;
2^epériode : du 26 au 30 septembre 2011.

1.6. Concours.

1.6.1. Dispositions générales.

Le concours d'admission au DT aura lieu début janvier 2012 (les dates seront précisées dans la circulaire portant sur l'organisation du concours à paraître sous timbre DRHAT/SDR/bureau « concours »).

1.6.2. Conditions de déroulement.

Les épreuves écrites auront lieu en région parisienne. Les modalités particulières de déroulement seront précisées lors de l'envoi des convocations aux intéressés.

Les épreuves physiques d'admission pour l'option E2PMS (fixées en annexe II.) seront organisées, en principe, au centre national des sports de la défense (CNSD) à Fontainebleau.

Les notes des candidats ayant échoué seront communiquées aux intéressés par la DRHAT/SDR/bureau « concours ».

1.6.3. Matériel et documents autorisés.

L'usage de la calculatrice électronique de poche - y compris programmable, alphanumérique ou à écran graphique - à fonctionnement autonome, non imprimante, est autorisée pendant les épreuves écrites et orales de mathématiques, d'informatique, de sciences physiques et de comptabilité.

Pour l'épreuve de comptabilité de la filière AGL, le plan comptable général est autorisé.

Enfin, pour la filière LRI, l'utilisation d'un dictionnaire unilingue ou bilingue est interdite quelle que soit la langue, sauf pour le russe et l'arabe pour lesquels l'emploi d'un dictionnaire bilingue d'usage courant est autorisé.

1.6.4. Frais de déplacement.

(Remplacé : Circulaire du 28/03/2011.)

Les frais de déplacement relatifs aux convocations des membres du jury, de la commission de surveillance, et des candidats au concours seront imputés à la DRHAT/SDFE selon la codification suivante :

année de gestion 2011 ;
domaine fonctionnel : 0178-02-27 ;
centre financier : 0178-0011-AT01 ;
centre de coût : D0516FB991 ;
code engagement : FD1ADAE11F ;
code activité : 0178020501A5.

2. ADMISSION AU TITRE DU DIPLÔME TECHNIQUE VOIE « CONCOURS SUR TITRE ».

Pour faire acte de candidature, les officiers volontaires doivent satisfaire aux conditions fixées par l\'instruction n° 13013/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 5 mai 2009 dans son point 2.1. (conditions générales) et dans son annexe I. (conditions particulières).

Ces officiers sont, soit des candidats qui se sont déclarés lors de l\'entretien d\'orientation avec la DRHAT au cours du DEM, soit des candidats ayant échoué au concours 2011 d\'accès à l\'EMS 2. Ces derniers font acte de candidature, par message adressé pour action à la DRHAT/BG, avec copie à la DRHAT/BCM et au CESAT, dans les quinze jours suivant la diffusion de la liste d\'admissibilité ou de la liste d\'admission au concours 2011 d\'admission à l\'EMS 2 en 2012.

2.1. Commission de sélection.

La commission se réunit chaque année A-1 après la diffusion de la liste des officiers admis au concours d'accès à l'EMS 2.

2.2. Composition.

La composition de la commission de sélection est définie au point 3.1.2.1. de l'instruction de référence.

2.3. Rôle de la commission de sélection.

La commission propose au général DRHAT, pour décision, la liste par filière et par domaine des officiers dont la candidature à une admission sur titre est retenue. Les résultats de la commission sont rendus officiels par message envoyé par DRHAT/BCM avant le 15 décembre 2011. Pour les officiers qui n'ont pas été retenus par cette commission, la candidature au concours du DT n'est pas décomptée. Ceux-ci peuvent se présenter au concours sur épreuve qui débute au mois de janvier 2012 et auquel ils sont inscrits automatiquement. Les officiers qui ne souhaiteraient pas concourir dans ce cadre, en rendront compte par message adressé à DRHAT/BCM et à la DRHAT/bureau « concours » avant le 31 décembre 2011.

3. OFFICIERS ADMIS AUX FORMATIONS DU DIPLÔME TECHNIQUE.

3.1. Préparation aux formations du diplôme technique.

À l'issue de l'admission voie « concours sur épreuves » comme voie « concours sur titre », l'EMSST prépare les officiers lauréats au suivi des scolarités à travers des CPMF. Ces CPMF ciblés sur chaque scolarité sont un préalable indispensable à leur réussite. Ils revêtent donc un caractère obligatoire.

3.2. Orientation.

Les candidats admis aux formations du DT seront convoqués par la DRHAT puis par l'EMSST pour leur orientation en mars 2012. Cette orientation est faite, en liaison avec la DRHAT, en fonction des besoins de l'armée de terre et des résultats obtenus au concours.

Les frais de déplacement correspondants seront supportés par le CESAT/EMSST.

3.3. Affectation.

(Remplacé : Circulaire du 28/03/2011.)

Les candidats militaire de l\'armée de terre admis aux scolarités du DT, sont affectés au CESAT.

Les affectations et le début des cours interviendront en principe à la date du 1^er août 2012.

Cependant, certains candidats admis à l\'EMSST suivront des cours de préparation aux mises en formation obligatoires avant le début des cours. Ils seront, pour la durée de leur stage, détachés de leur corps d\'affectation et pourront alors prétendre aux indemnités réglementaires. Les frais afférents à leurs déplacements seront imputés selon la codification ci-après :

pour le trajet aller et retour :
- année de gestion 2011 ;
- domaine fonctionnel : 0178-02-26 ;
- centre financier : 0178-0011-AT01 ;
- centre de coût : D0516FL991 ;
- code engagement : FD1ADQT11F ;
- code activité : 0178020501A5 ;
pour la durée du stage (indemnités de stage) :
- année de gestion 2011 ;
- domaine fonctionnel : 0178-02-26 ;
- centre financier : 0178-0011-AT01 ;
- centre de coût : D0516FL991 ;
- code engagement : FD1ADLB11F ;
- code activité : 0178020501A5.

Les candidats admis à l\'EMSST et orientés vers certaines scolarités seront présentés aux épreuves de sélection imposées par les établissements correspondants.

4. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AU DIPLÔME TECHNIQUE à TITRE DE RÉGULARISATION.

4.1. Conditions de candidature.

Les candidats au diplôme technique à titre de régularisation (DT/R) sont les officiers qui possèdent au minimum un diplôme de niveau M 1 ou un diplôme équivalent reconnu par l'État. Ce diplôme ou titre ne peut être un diplôme ou titre acquis dans le cadre de la formation militaire, hormis le diplôme INFO 1, ni le diplôme seuil exigé avec lequel l'officier, s'il est de carrière, a été recruté. Les officiers qui remplissent les conditions du point 5.1. de l'instruction de référence peuvent faire acte de candidature au DT/R.

4.2. Dossier de candidature.

4.2.1. Composition du dossier.

La composition du dossier est fixée au point 5.2. de l'instruction de référence.

4.2.2. Dépôt et transmission des dossiers.

Les dossiers des candidats au DT/R seront adressés par les chefs de corps pour le 1^er janvier 2012, à la DRHAT.

4.3. Procédure d'admission.

Sur proposition de la commission d'admission, prévue à l'article 5.3. de l'instruction de référence, le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) arrête la liste des officiers admis au DT/R.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de division,
directeur adjoint des ressources humaines de l'armée de terre, commandant les écoles et les lycées de la défense,

Philippe BONNET.

Annexes

ANNEXE I. PROGRAMME DES DIFFÉRENTES OPTIONS.

1. TRONC COMMUN.

1.1. Épreuve d'analyse-synthèse.

Destinée à vérifier l'aptitude du candidat à faire l'analyse et la synthèse d'un ensemble de documents de sources diverses, cette épreuve consiste en la rédaction, à partir d'un dossier traitant d'un problème contemporain à caractère général, d'une note de synthèse comprenant 600 mots (+/- 15 p. 100). Cette épreuve ne comporte donc pas de programme particulier sinon la connaissance des grands problèmes d'actualité.

2. FILIÈRE « SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ».

2.1. Épreuve écrite de mathématiques.

L'épreuve porte sur le programme ci-après :

2.1.1. Les fonctions.

Fonctions classiques.

Limites.

Dérivées.

Sens de variation.

2.1.2. Intégration.

Primitives.

Intégration par parties.

Interprétation géométrique.

2.1.3. Équations différentielles.

Équations différentielles du 1^er ordre.

Équations différentielles du 2^e ordre à coefficients constants.

2.1.4. Calcul matriciel.

Opérations.

Déterminants.

Inversion.

Application à la résolution des systèmes linéaires.

2.1.5. Suites.

Suites arithmétiques.

Suites géométriques.

Convergence.

Suites définies par récurrence.

2.2. Épreuve écrite de sciences physiques.

L\'épreuve porte sur le programme ci-après :

2.2.1. Électrocinétique.

Loi de base des circuits et des composants de l\'électrocinétique.

Étude des composants passifs et présentation de composants actifs.

2.2.2. Électricité.

Circuits RC, RL et RLC.

Notation complexe, impédance.

Filtres du 1^er et du 2^e ordre.

Diagrammes de Bode.

Amplificateur opérationnel.

2.2.3. Bases de l'électromagnétisme.

Structure des champs électriques et magnétiques.

Force de Lorentz, loi de Laplace.

Théorèmes de Gauss et d\'Ampère.

Loi de Biot-Savart, applications à des calculs de champ.

2.2.4. Cinématique du point.

Vecteur position, repères.

Calcul de vitesse et d\'accélération.

2.2.5. Dynamique du point.

Notion de force.

Principe fondamental de la dynamique.

2.3. Épreuve écrite d'introduction aux systèmes d'information.

L'épreuve porte sur le programme ci-après :

2.3.1. Introduction aux probabilités.

Notions de probabilités.

Loi binomiale.

Loi normale.

2.3.2. Introduction aux statistiques.

Vocabulaire.

Statistiques de tendance centrale.

Statistiques de dispersion.

2.3.3. Connaissances générales d'informatique.

Vocabulaire de l\'architecture des systèmes d\'exploitation.

Vocabulaire de la politique internet, intranet.

2.3.4. Initiation à la programmation.

Bases d\'algorithmique.

Pseudocode.

2.3.5. Connaissances de base en HTML.

Balises.

Navigation.

Réalisation d\'un site.

2.4. Épreuves orales de la filière sciences de l'ingénieur.

Les épreuves orales dans cette filière comportent une interrogation en mathématiques et une interrogation en sciences physiques. Le programme de chacune de ces épreuves est identique à celui des épreuves écrites respectives.

3. FILIÈRE « SCIENCES DE L'HOMME ET DE LA SOCIÉTÉ ».

3.1. Épreuve écrite de culture générale.

Cette composition doit permettre d'apprécier chez le candidat, outre sa culture générale, sa maîtrise de l'expression écrite, sa capacité de raisonnement et de démonstration sur le sujet proposé.

3.2. Épreuve écrite d'histoire.

Cette épreuve consiste en la rédaction, sous forme impersonnelle, d'une dissertation sur une question d'histoire.

Il ne s'agit pas, pour le candidat, d'accumuler des connaissances ou d'énumérer des faits et des dates, mais d'expliquer, de raisonner et de démontrer. Le candidat doit avant tout construire une problématique et y répondre en agençant ses connaissances de manière ordonnée et logique, comme autant d'arguments étayant sa démonstration. Les événements historiques servent donc uniquement de preuves pour avancer ses idées.

Le programme porte sur la France, de 1914 à la fin des années 1990 :

1914-1920 : la première guerre mondiale et ses conséquences ;
1920-1939 : l'entre-deux guerres ;
1940-1945 : la seconde guerre mondiale et ses conséquences ;
1945-1958 : la IV^e République ;
1958-1999 : la V^e République.

3.3. Épreuve écrite relative aux « problèmes fondamentaux de droit public ».

Cette épreuve consiste en un questionnaire à choix multiples (QCM) et de quelques questions appelant des réponses rédigées liées au programme suivant :

3.3.1. Théorie générale du droit public français.

3.3.1.1. Sources.

La Constitution et le bloc de constitutionnalité.

Les traités et autres sources de droit international.

Les incidences du droit international, du droit communautaire et du droit européen sur le droit public français.

La loi et le principe de légalité.

Le pouvoir réglementaire.

3.3.1.2. Organisation juridictionnelle.

Le Conseil constitutionnel.

Le principe de séparation des autorités administratives et judiciaires.

Le Conseil d\'État et les autres juridictions administratives ; organisation ; procédure ; recours.

Le juge civil et le juge pénal, juges de l\'administration.

3.3.2. Droit constitutionnel et institutions politiques.

3.3.2.1. Théorie constitutionnelle et typologie des régimes politiques.

La souveraineté et ses modes d\'expression.

Les régimes électoraux.

Typologie des régimes politiques.

3.3.2.2. Le régime politique français.

Le régime politique issu de la Constitution du 4 octobre 1958.

3.3.3. Droit administratif et institutions administratives.

3.3.3.1. Structures et fonctionnement de l'administration.

Les administrations centrales.

L\'administration déconcentrée.

La décentralisation ; les collectivités territoriales ; la coopération locale.

Les établissements publics ; les groupements d\'intérêt public ; les agences.

Les autorités administratives indépendantes.

Les relations de l\'administration avec les usagers et les citoyens.

3.3.3.2. L'action de l'administration.

Les actes administratifs unilatéraux.

Les contrats de l\'administration.

Le service public.

La police administrative.

La responsabilité de l\'administration.

3.3.3.3. La fonction publique.

Fonction publique d'État, fonction publique territoriale, fonction publique hospitalière ; problèmes généraux de la fonction publique : statut, recrutement, obligations et droits des fonctionnaires, responsabilité, procédures de participation et de consultation.

3.4. Épreuve orale relative aux « questions sociales ».

L'interrogation portera sur le programme ci-après :

3.4.1. La démographie française.

Données actuelles.

Évolutions et effets sur les politiques sociales (emploi, solidarité, santé).

3.4.2. Organisation du tissu social français.

Administrations.

Organismes.

Association.

3.5. Épreuve orale relative aux « questions internationales ».

L'interrogation portera sur l'histoire des relations internationales sur la période allant de 1945 à la fin des années 1990.

4. FILIÈRE « LANGUES ET RELATIONS INTERNATIONALES ».

Les candidats seront interrogés sur les seules langues vivantes suivantes : l'allemand, l'anglais, l'arabe, l'espagnol, l'italien, le portugais ou le russe. Les épreuves ne nécessitent pas la connaissance d'un vocabulaire militaire particulier. En revanche, il est demandé d'avoir une bonne connaissance de l'histoire, de la géographie, de l'économie, de la politique et de la culture du pays de chaque langue vivante présentée.

4.1. Épreuve écrite de relations internationales.

Cette épreuve consiste en la rédaction, sous forme impersonnelle, d'une dissertation sur une question de relations internationales portant sur le programme suivant :

les théories et pratiques des relations internationales, les évolutions de 1945 à nos jours ;
les acteurs des relations internationales : institutions et organisations internationales, États, individus et groupes ;
la mondialisation et l'émergence d'intégrations supranationales ;
les problèmes régionaux spécifiques ;
la sécurité, les enjeux et les perspectives ;
les nouvelles problématiques des relations internationales.

4.2. Épreuves écrites de langue vivante 1 et langue vivante 2.

Les épreuves écrites se décomposent en deux parties : thème et version, et trois questions de civilisation.

La première partie de l'épreuve écrite consiste, dans chacune des langues présentées, en la traduction d'une version et d'un thème portant sur des textes littéraires contemporains (seconde moitié du XX^e siècle, début du XXI^e siècle) ou de la presse écrite courante non spécialisée. Il s'agira de respecter le sens, l'articulation, le style ainsi que la pensée de l'auteur.

L'utilisation d'un dictionnaire bilingue ou unilingue est interdite sauf pour l'arabe et le russe, langues pour lesquelles est admis l'usage d'un dictionnaire bilingue courant.

Compte tenu de la difficulté de l'épreuve, le nombre de mots en thème et en version est limité :

LV 1 : environ 200 mots maximum en thème et en version ;
LV 2 : environ 150 mots maximum en thème et en version.

La seconde partie de l'épreuve consiste pour les candidats à répondre, dans chacune des langues présentées, à une seule question de civilisation parmi les trois questions proposées. Le candidat devra répondre à cette question en dégageant une problématique. Cette réponse n'est pas limitée en terme de lignes.

Pour cela, les candidats devront :

introduire le sujet et définir l'approche qu'ils ont choisie ;
développer une argumentation convaincante et l'illustrer par des exemples ;
s'exprimer avec clarté pour mettre en valeur leurs idées ;
achever leur texte par une conclusion.

Le programme de civilisation pour chaque langue présentée (LV 1 et LV 2) couvre la période de 1945 (inclus) à 2009 (inclus). Selon les pays, une question importante, située avant 1945, peut être étudiée (ex. : la guerre civile pour l'Espagne). Le programme concerne le pays de la langue étudiée :

pour la langue anglaise : Grande-Bretagne et États-Unis ;
pour la langue allemande : Allemagne ;
pour la langue espagnole : Espagne ;
pour la langue italienne : Italie ;
pour la langue russe : URSS et Fédération de Russie ;
pour la langue arabe : Maghreb et Machrek ;
pour la langue portugaise : Portugal et Brésil.

4.3. Épreuves orales de langue vivante 1 et langue vivante 2.

Les épreuves orales consistent à exposer un commentaire composé à partir d'un extrait de la presse courante non spécialisée. Le candidat répondra ensuite à une série de questions se référant au texte et/ou à son commentaire, ainsi qu'à d'autres thèmes d'ordre général. Enfin, le candidat devra lire et traduire à vue un passage du texte. Le but de cette épreuve est d'apprécier la maîtrise de la langue orale ainsi que les connaissances du candidat sur le pays étudié.

5. FILIÈRE « ADMINISTRATION-GESTION-LOGISTIQUE ».

5.1. Épreuve écrite d'économie.

L'épreuve comporte trois parties :

un commentaire d'un texte issu de la presse économique ;
une ou plusieurs questions de cours ;
des définitions.

L'épreuve porte sur le programme ci-après :

5.1.1. Introduction à l'histoire des faits et de la pensée économique.

L'école classique :

la théorie de la valeur et ses limites ;
la théorie de la répartition et de la rente (Smith et Ricardo) ;
la loi des débouchés de J-B. Say.

L'école néoclassique :

la théorie de la valeur et le calcul à la marge ;
la théorie du chômage involontaire, du taux d'intérêt et la loi de Walras.

5.1.2. Initiation à la macroéconomie.

L\'investissement.

La consommation.

Le taux d\'intérêt et la monnaie.

Le marché du travail.

Les déterminants de la croissance économique.

5.1.3. Les politiques économiques.

La politique monétaire.

La politique budgétaire.

La synthèse IS-LM.

5.1.4. Micro-économie.

Le consommateur.

Le producteur.

L\'équilibre microéconomique.

5.1.5. Économie internationale.

Les théories de la spécialisation internationale.

Forces et faiblesses du commerce extérieur français.

5.1.6. La monnaie.

Le marché de la monnaie (offre, demande, équilibre).

La politique monétaire française depuis le début des années 80.

L\'évolution du système monétaire international depuis les accords de Bretton Woods.

5.2. Épreuve écrite de comptabilité.

L'épreuve porte sur le programme ci-après :

5.2.1. Principes comptables généraux.

Les grands principes de la comptabilité.

Les principaux acteurs de la comptabilité.

Normes françaises et internationales.

5.2.2. Opérations courantes, TVA et règlements.

Cycles achats/ventes.

La TVA, enregistrements et calcul de la TVA à décaisser.

Règlements des créances et dettes, effets de commerce.

5.2.3. Les acquisitions et cessions d'éléments d'actif.

Acquisitions :

acquisitions des immobilisations ;
acquisitions des titres (valeurs mobilières).

Cessions :

cession des immobilisations ;
régime fiscal des cessions d'immobilisation.

5.2.4. Amortissements et provisions.

Les amortissements pour dépréciation.

Les provisions pour dépréciation.

Les provisions pour risques et charges.

5.2.5. Ajustement et présentation des documents de synthèse.

L\'ajustement des comptes de gestion et de bilan.

Le compte de résultat.

Le bilan.

L\'annexe.

5.3. Épreuve écrite de mathématiques.

L'épreuve porte sur le programme ci-après :

5.3.1. Algèbre linéaire pratique.

Matrices : définition, calculs usuels avec les matrices (inverse, somme, produit, déterminants).

Résolution de systèmes linéaires (méthode par combinaison linéaire, par substitution, pivot de Gauss, méthode des déterminants).

5.3.2. Analyse.

Définition d\'une fonction.

Ensemble de définition.

Dérivation, calcul de dérivées.

Limites.

Études des fonctions usuelles (polynomiales, rationnelles, logarithmiques, exponentielles, puissances).

Intégration, primitives.

Calcul d\'intégrales définies sur un intervalle fermé borné.

5.3.3. Dénombrement, probabilités, variables aléatoires.

Dénombrement (méthodes combinatoires).

Notion et calcul de probabilités.

Probabilités conditionnelles.

Exemples de variables aléatoires discrètes (loi uniforme, loi de Bernoulli, loi hypergéométrique, loi binomiale, loi géométrique, loi de Poisson).

Exemples de variables continues (loi uniforme, loi exponentielle, loi normale).

Espérance, variance.

5.3.4. Statistiques.

Histogramme et polygone de fréquence.

Distribution d\'effectifs et de fréquence relatifs.

Distribution d\'effectifs et de fréquence cumulés.

Moyenne, médiane, mode.

Quartiles, déciles, quantiles.

Écart-type.

5.4. Épreuves orales de la filière administration-gestion-logistique.

Les épreuves orales comprennent une interrogation de comptabilité et une interrogation de mathématiques. Le programme de chacune de ces épreuves est identique à celui des épreuves écrites respectives.

6. FILIÈRE « SYSTÈMES DE TELECOMMUNICATIONS ET D'INFORMATION ».

6.1. Épreuve écrite d'informatique.

L'épreuve porte sur le programme ci-après :

6.1.1. Connaissances générales en informatique.

Historique.

Politique générale.

Systèmes d\'exploitation.

6.1.2. Architecture.

Architecture de l\'ordinateur.

Composants.

Diagnostic de pannes.

6.1.3. Initiation à la programmation.

Bases d\'algorithmique.

Pseudocode.

6.1.4. Internet, illustration par l'HTML.

Balises.

Navigation.

Réalisation d\'un site.

6.2. Épreuve écrite de mathématiques.

L'épreuve porte sur le programme ci-après :

6.2.1. Étude de fonctions.

Fonctions classiques.

Limites.

Dérivées.

Sens de variation.

6.2.2. Calcul matriciel.

Opérations.

Déterminants.

Inversion.

Application à la résolution des systèmes linéaires.

6.2.3. Suites.

Suites arithmétiques.

Suites géométriques.

Convergence.

Suites définies par récurrence.

6.3. Épreuve écrite de réseaux et transmission de données.

L'épreuve porte sur le programme ci-après :

6.3.1. Concepts fondamentaux.

Représentation et numérisation de l\'information à travers l\'exemple du code ASCII.

Architecture en couche et modèle OSI.

6.3.2. Ethernet.

Méthode d\'accès CSMA/CD.

Trames ethernet et le traitement des erreurs.

Supports physiques du LAN.

6.3.3. IP et protocoles associés.

Trame IPv4 et adressage.

Les protocoles ARP et ICMP.

Fondamentaux sur TCP et UDP.

Qualité de service dans le monde IP.

Ouverture sur IPv6.

6.4. Épreuves orales de la filière systèmes de télécommunications et d'information.

Les épreuves orales comportent une interrogation de mathématiques et une interrogation en informatique.

Le programme de chacune de ces épreuves est identique à celui des épreuves écrites respectives.

ANNEXE II. ÉPREUVES PHYSIQUES D'ADMISSION, OPTION « ÉDUCATION ET ENTRAÎNEMENT PHYSIQUES, MILITAIRES ET SPORTIFS ».

1. NATURE DES ÉPREUVES.

Les épreuves sont organisées en principe par le centre national des sports de la défense (CNSD) et comprennent des épreuves physiques et une épreuve sportive.

1.1. Épreuves physiques.

ATHLÉTISME.	COEFFICIENTS.
Course de 100 m.	0,5
Course de 1000 m [hommes (H)] ou 800 m [femmes (F)].	1
Saut en hauteur.	0,5
Saut en longueur.	0,5
Lancer du poids de 7,257 kg (H) ou de 4 kg (F).	0,5
Grimper de corde ⁽¹⁾.	1
NATATION.	COEFFICIENT.
100 m, 4 nages.	2
(1) Un grimper chronométré de deux cordes lisses (2 x 3,5 m effectifs), avec bras seuls pour le personnel masculin et style libre pour le personnel féminin.

1.2. Épreuves sportives.

Sport collectif : une démonstration technique individuelle et en situation de jeu dans un sport au choix du candidat (football, rugby, handball, basket-ball, ou volley-ball).

Pour l'épreuve sportive, le barème est fixé par le jury en liaison avec le CNSD qui pourra apporter son expertise à cette occasion. Ce barème sera communiqué aux candidats de l'option E2PMS avant le début des épreuves écrites.

Le barème de notation des autres épreuves figure dans les tableaux ci-après :

2. BARÈME DES ÉPREUVES.

2.1. Épreuves physiques hommes.

ATHLÉTISME.							NATATION.
NOTE.	COURSES.		SAUTS.		POIDS.	GRIMPER.	100 M QUATRE NAGES.
	100 M.	1000 M.	HAUTEUR.	LONGUEUR.	7 KG.	7 M effectifs.	100 M QUATRE NAGES.
20	10"8	2'30"	2,04	7,10	15,10	7"50	1'06"
19,5	10"9	2'31"	2,01	7,00	14,60	7"80	1'07"
19	11"	2'32"	1,99	6,90	14,10	8"10	1'08"
18,5	11"1	2'34"	1,96	6,80	13,60	8"40	1'09"
18	11"2	2'35"	1,93	6,70	13,10	8"70	1'10"
17,5	11"3	2'37"	1,91	6,60	12,70	9''00	1'11"
17	11"4	2'38"	1,88	6,50	12,30	9"30	1'12"
16,5	11"5	2'40"	1,86	6,40	11,90	9"60	1'13"
16	11"6	2'41"	1,83	6,30	11,50	9"90	1'14"
15,5	11"7	2'43"	1,81	6,20	11,10	10"20	1'15"
15	11"8	2'44"	1,78	6,10	10,70	10"65	1'16"
14,5	11"9	2'46"	1,76	6,00	10,30	11"10	1'17"
14	12"	2'48"	1,73	5,90	10,00	11"55	1'18"
13,5	12"1	2'50"	1,71	5,80	9,60	11"85	1'19"
13	12"2	2'52"	1,68	5,70	9,20	12"30	1'20"5
12,5	12"3	2'54"	1,66	5,60	8,90	12"75	1'22"
12	12"4	2'56"	1,63	5,50	8,60	13"20	1'23"5
11,5	12"5	2'58"	1,61	5,40	8,30	13"65	1'25"
11	12"6	3'00"	1,58	5,30	8,00	14"25	1'26"5
10,5	12"7	3'02"	1,56	5,20	7,70	14"70	1'28"
10	12"8	3'04"	1,53	5,10	7,40	15"30	1'29"5
9	13"	3'08"	1,49	5,00	7,10	16"50	1'31"
8	13"2	3'12"	1,45	4,90	6,70	17"70	1'34"
7	13"4	3'16"	1,41	4,80	6,30	19"05	1'37"
6	13"6	3'20"	1,37	4,70	5,90	20"55	1'40"
5	13"8	3'24"	1,33	4,60	5,50	22"05	1'43"
4	14"1	3'28"	1,29	4,50	5,10	23"55	1'46"
3	14"4	3'32"	1,25	4,40	4,70	25"05	1'49"
2	14"7	3'36"	1,21	4,30	4,30	26"55	1'52"
1	15"	3'40"	1,17	4,20	3,90	7m	1'56"

2.2. Épreuves physiques femmes.

ATHLÉTISME.							NATATION.
NOTE.	COURSES.		SAUTS.		POIDS.	GRIMPER.	100 M QUATRE NAGES.
	100 M.	800 M.	HAUTEUR.	LONGUEUR.	4 KG.	7 M effectifs.	100 M QUATRE NAGES.
20	11"8	2'03"5	1,78	6,10	16,00	9"60	1'16"
19,5	11"9	2'05"	1,76	6,00	15,50	9"90	1'17"
19	12"	2'06"5	1,74	5,91	15,00	10"20	1'18"
18,5	12"1	2'08"	1,72	5,82	14,50	10"50	1'19"
18	12"2	2'09"5	1,70	5,73	14,00	10"80	1'20"
17,5	12"3	2'11"	1,68	5,64	13,50	11"10	1'21"
17	12"4	2'12"5	1,66	5,55	13,10	11"55	1'22"
16,5	12"5	2'14"	1,64	5,46	12,70	12"15	1'23"
16	12"6	2'15"5	1,62	5,37	12,30	12"60	1'24"
15,5	12"7	2'17"	1,60	5,28	11,90	13"05	1'25"5
15	12"8	2'18"5	1,58	5,20	11,50	13"50	1'27"
14,5	12"9	2'20"	1,56	5,12	11,10	13"95	1'28"5
14	13"	2'21"5	1,54	5,04	10,80	14"40	1'30"
13,5	13"1	2'23"	1,52	4,96	10,50	14"85	1'31"5
13	13"2	2'24"5	1,50	4,88	10,20	15"30	1'33"
12,5	13"3	2'26"	1,48	4,80	9,90	15"75	1'34"5
12	13"4	2'27"5	1,46	4,73	9,60	16"20	1'36"
11,5	13"5	2'29"	1,44	4,66	9,30	16"80	1'37"5
11	13"6	2'30"5	1,42	4,59	9,00	17"40	1'39"
10,5	13"7	2'32"	1,40	4,52	8,70	18"00	1'40"5
10	13"8	2'35"	1,37	4,45	8,40	18"60	1'42"
9	14"	2'38"	1,34	4,34	7,90	19"80	1'45"
8	14"2	2'41"	1,31	4,23	7,40	21"00	1'48"
7	14"4	2'44"	1,28	4,12	6,90	22"20	1'51"
6	14"6	2'47"	1,25	4,01	6,40	24"30	1'54"
5	14"8	2'50"	1,22	3,90	5,90	26"40	1'58"
4	15"	2'53"	1,19	3,79	5,40	28"50	2'02"
3	15"3	2'56"	1,16	3,68	4,90	31"00	2'06"
2	15"6	2'59"	1,13	3,57	4,40	7m	2'10"
1	15"9	3'02"	1,10	3,46	3,90	6m	2'15"

ANNEXE III. CONDITIONS LINGUISTIQUES REQUISES POUR SE PRÉSENTER AU DIPLÔME TECHNIQUE, FILIÈRE « LANGUES ET RELATIONS INTERNATIONNALES » (SUR TITRE OU SUR ÉPREUVE).

Un certificat militaire de langue du 2^e degré (CML 2) complet d'anglais (PLS 3333) ou titre équivalent ⁽¹⁾et :

soit le CML 1 complet (PLS 2222) ou titre équivalent d'une autre langue européenne (allemand, espagnol, italien, portugais) ;
soit le certificat militaire de langue écrite du 1^er degré [CMLE 1 (PLS 0022 ou 1122)] ou le certificat militaire de langue parlée du 1^er degré [CMLP 1 (PLS 2200 ou 2211)] ou titre équivalent d'une autre langue ⁽²⁾.

Notes

Tels que le DCL (D4), le TOEIC (785 points) ou le TOEFL (580 points). 1

Les langues sont codifiées en deux groupes : le groupe A qui comprend l'anglais, l'allemand, l'espagnol, l'italien, le portugais et le groupe B où figurent toutes les autres langues. Sont donc autorisés à concourir les officiers qui, ne possédant pas soit de CML 1 complet (ou titre équivalent) d'allemand, d'espagnol, d'italien ou de portugais, détiennent un CMLE 1 ou un CMLP 1 (ou titres équivalents) d'une autre langue. 2

ANNEXE IV. CALENDRIER GÉNÉRAL.

	DIPLÔME TECHNIQUE.			DIPLÔME TECHNIQUE À TITRE DE RÉGULARISATION.
	Concours sur titre.	Concours sur épreuve.		1^re inscription.	Réinscription.
	1^re inscription.	1^re inscription.	Réinscription.
Inscription. Constitution du dossier de candidature.	Lors de l'entretien d'étude de carrière avec la DRHAT durant le tronc commun du DEM, sauf pour les candidats en échec au concours 2011 d'accès à l'EMS 2 qui peuvent s'inscrire au concours sur titre dans les quinze jours suivant la diffusion de la lise d'admission EMS 2.		Dans les quinze jours suivant la parution des listes d'admissibilité et d'admission du DT 2011.	1^er janvier 2012.	Dans le cas d'un refus d'attribution, l'autorisation de dépose d'une nouvelle candidature est soumise à l'obtention d'un nouveau diplôme ou à dérogation DRHAT.
	Inscription aux CPC.	Inscription aux CPC.
Parution de la liste des officiers autorisés à concourir.	1^er juin 2011.
Date limite de désistement sans décompte de candidature.	1^er juin 2011.
Transmission par les directions de personnel des dossiers de candidature au CESAT.	15 juin 2011.			1^er février 2012.
Début des CPC.	1^re quinzaine de juillet 2011.	1^re quinzaine de juillet 2011.
Commission de sélection concours sur titre.	À l'issue de la parution des résultats concours EMS 2.
Fin des CPC.		Fin décembre 2011.
Concours, épreuves écrites.		Début janvier 2012 ⁽¹⁾.
Commission d'admissibilité.		Mi-février 2012.
Épreuves orales.		Fin février - début mars 2012 ⁽¹⁾.
Commission d'admission.	Mars 2012.
Affectation CESAT et début des scolarités.	1^er août 2012.
Attribution du diplôme.	1^er août de l'année de la fin des études, avec effet rétroactif à l'année de sélection (2012).			1^er août 2012.
(1) Ces dates sont données à titre indicatif et devront être confirmées par note d'organisation sous timbre DRHAT/SDR/BC.