LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu le décret n° 2004-15 du 7 janvier 2004 portant code des marchés publics, et notamment ses articles 5 et 20 ;

Vu l' arrêté du 01 mars 2004 (BOC, p. 2091) portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense,

ARRÊTE :

1.

Le tableau annexé à l' arrêté du 01 mars 2004 susvisé est modifié comme suit :

Au I (Directions et services relevant du délégué général pour l'armement) :

Renvoi (3) concernant la direction des systèmes d'armes, la direction de la gestion et de l'organisation et la direction des centres d'expertise et d'essais.

Au II (Autres directions et services) :

B. - Services de l'armée de terre (direction centrale du commissariat de l'armée de terre ; direction centrale du matériel de l'armée de terre) ;

C. - Services de la marine (service de l'aéronautique navale), conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.

2.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

3. Contenu

Fait à Paris, le 7 juillet 2004.