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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :

ARRÊTÉ portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de la marine.

Du 12 janvier 2010
NOR D E F F 1 0 0 1 1 8 3 A

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Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données.
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