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DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE :
bureau « organisation-audit-gestion »
NOR D E F B 0 4 5 3 1 5 4 J
INSTRUCTION N° 340/DEF/DCCM/OAG modifiant l'instruction n° 4/DEF/DCCM/OAG du 4 novembre 2004 (BOC, p. 6369) relative aux missions et à l'organisation de la direction des commissariats d'outre-mer en Polynésie française.
Du 22 décembre 2004NOR D E F B 0 4 5 3 1 5 4 J
L' instruction 4 /DEF/DCCM/OAG du 04 novembre 2004 est modifiée comme suit :
1. Au point 3, premier alinéa.
Supprimer : « et affaires économiques ».
2. Au point 5, deuxième alinéa.
Supprimer :
« — affaires économiques. »
3. Remplacer l'annexe I par la nouvelle annexe ci-jointe.
Pour la ministre de la défense et par délégation :
Par empêchement du directeur central du commissariat de la marine :
Le commissaire général, directeur adjoint,
Bernard LENOIR.
Annexe
ANNEXE I. Organigramme de la direction des commissariats d'outre-mer de Polynésie.
Figure 1. Organigramme de la direction des commissariats d'outre-mer de Polynésie.
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