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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

CIRCULAIRE N° 217/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP modifiant la circulaire n° 356/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 29 juin 1999 (BOC, p. 3324) relative à la collection individuelle d'habillement de sous-marinier.

Du 24 mars 2005
 NOR D E F B 0 5 5 0 6 0 5 C

Pièce(s) jointe(s) :     Une annexe.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 2516.

La circulaire 356 /DEF/DCCM/LOG/HCP du 29 juin 1999 est modifiée comme suit :

Remplacer l'annexe par la nouvelle annexe ci-jointe.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général, sous-direction logistique,

Hubert SCIORELLA.

Annexe

ANNEXE. Collection individuelle d'habillement de sous-mariniers.

Famille.

Numéro de nomenclature générique.

Désignation des articles.

Unité.

Allocation.

Durée normale d'usage.

Observations.

100

8405 14 264 3380

Bonnet de mer.

NB

1

4 ans.

Pont.

130

8405 14 344 5419

Combinaison de travail.

NB

1

2 ans.

(a).

300

8405 14 515 7752

Veste de mer.

NB

1

4 ans.

(b).

300

8430 14 384 4198

Mi-botte en caoutchouc.

NB

1

2 ans.

(b) Pont.

300

8405 14 336 3236

Pantalon en tissu enduit jaune.

NB

1

4 ans.

(b) Pont.

300

8415 14 516 7763

Sous-veste en tricot polaire.

NB

1

4 ans.

 

300

8405 14 336 3237

Veste en tissu enduit jaune.

NB

1

4 ans.

(b) Pont.

360

8430 14 452 9487

Chaussure de sous-marinier.

PR

1

2 ans.

(b) (c) (f).

360

8415 14 459 0415

Combinaison anti-acide.

NB

1

2 ans.

Électricité.

398

8415 14 485 7630

Combinaison en sergé thermostable.

NB

2

2 ans.

(b) (d) (e) (f).

360

8415 14 331 5666

Gant simili noir.

PR

1

1 an.

Pont.

360

8405 14 314 1534

Jersey à col roulé.

NB

1

2 ans.

(f).

170

8460 14 515 7790

Sac de transport.

NB

1

4 ans.

(b).

(a) Allocation portée à 3 pour les mécaniciens, électriciens et missiliers.

(b) Pour ces articles, la règle énoncée au 6 de la présente circulaire est très strictement appliquée : l'article jugé en mauvais état est repris par le magasinier pour être remisé au service d'approvisionnement du port.

(c) Cet article est exclusivement réservé à l'usage à l'intérieur du sous-marin.

(d) Cet article est restitué en cas de débarquement du sous-marin pour une durée supérieure à six mois.

(e) Allocation portée à 3 uniquement pour les mécaniciens et électriciens dont les fonctions de quart sont définies par la note-express no 212/ALFOST(FSM)/AG/ORG du 20 mars 1998 (n.i. BO).

(f) Ces articles sont conservés par les personnes ayant deux ans d'embarquement effectif.