LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 04 décembre 2000 (BOC, p. 5279) portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 4 de l' arrêté du 04 décembre 2000 susvisé, la sous-direction de la planification et de la gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense comprend :

• le bureau de la planification des ressources ;

• le bureau de la gestion des autorisations de programme et des crédits de paiement ;

• le bureau des systèmes d'information.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 04 décembre 2000 susvisé, la sous-direction de la technique et de la logistique de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense comprend :

• le bureau de la logistique ;

• le bureau de la technique ;

• le bureau de la distribution ;

• le bureau de l'approvisionnement initial ;

• le bureau des études générales.

Art. 3.

 

L'arrêté du 9 novembre 1999 portant création de l'état-major de montée en puissance de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques et associés du ministère de la défense est abrogé.

Art. 4.

 

Le directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.