Archivé ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « doctrine, retour d'expérience » ; division « opérations/logistique »

DÉCISION N° 226/DEF/EMM/OPL/DRE portant abrogation d'un texte.

Du 21 juillet 2005
NOR D E F B 0 5 5 1 7 3 1 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 357/DEF/EMM/OPL/EMPL du 12 août 1996 relative aux qualifications nécessaires pour exercer des responsabilités de directeur de tir dans l'exécution des tirs et pour la mise en œuvre des explosifs et des artifices.

Référence de publication : BOC, 2005, p. 5051.

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé.

Circulaire 357 /DEF/EMM/OPL/EMPL du 12 août 1996 (BOC, p. 4747) relative aux qualifications nécessaires pour exercer des responsabilités de directeur de tir dans l'exécution des tirs et pour la mise en oeuvre des explosifs et des artifices et son modificatif du 10 octobre 1997 (BOC, 1998, p. 1759).

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Par empêchement du sous-chef d'état-major « opérations/logistique » :

Le contre-amiral,

Bruno GUYOT D'ASNIERES DE SALINS.