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Archivé SECRÉTARIAT D'ÉTAT À LA GUERRE ; CABINET ; ÉTAT-MAJOR PARTICULIER :

INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 16871/SEG/CAB/E-MP/SER relative à l'attribution des postes téléphoniques de service aux organismes du service de l'exploitation des transmissions de l'armée de terre.

Du 15 juillet 1952
 NOR

Autre(s) version(s) :

 

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  580.2.1.

Référence de publication : BO/G, p. 2341.

 

Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données. Se reporter à la publication mentionnée dans la rubrique Référence de publication ci-dessus.