Archivé ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : commissariat aux sports militaires

DÉCISION N° 2235/DEF/EMA/CSM/BREF portant abrogation de textes.

Du 04 novembre 2005
NOR D E F E 0 5 5 2 9 2 5 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 35307/DEF/C/22 du 08 juillet 1982 relative à la création des sections sportives militaires. Protocole du 08 juillet 1983 relatif à l'organisation des activités des sportifs militaires de haut niveau.

Protocole du 20 mai 1987 (BOC, p. 6503) et son modificatif du 4 mai 1988 (BOC, p. 2782).

Instruction N° 4026/DEF/EMA/EMP/4 du 25 janvier 1989 relative à la formation des initiateurs militaires de natation. Instruction N° 209/DEF/EMA/EMPL du 11 mars 1994 relative au fonctionnement des commissions de circonscription des sports militaires.

Référence de publication : BOC, p. 8566.

Les textes ci-après sont abrogés à compter du 1er décembre 2005 :

Instruction 35307 /DEF/C/22 du 08 juillet 1982 (BOC, p. 2992) relative à la création des sections sportives militaires et son erratum du 17 août 1982 (BOC, p. 3363).

Protocole du 08 juillet 1983 (BOC, p. 4595) entre le ministre de la défense et le ministre délégué au temps libre, à la jeunesse et aux sports, relatif à l'organisation des activités des sportifs militaires de haut niveau et son erratum du 1er septembre 1983 (BOC, p. 4588).

Protocole du 20 mai 1987 (BOC, p. 6503) modifié, relatif aux modalités d'affectation et à l'organisation des activités des militaires sportifs de haut niveau et son modificatif du 4 mai 1988 (BOC, p. 2782).

Instruction 4026 /DEF/EMA/EMP/4 du 25 janvier 1989 (BOC, p. 512) relative à la formation des initiateurs militaires de natation.

Instruction 209 /DEF/EMA/EMPL du 11 mars 1994 (BOC, p. 1185) et relative au fonctionnement des commissions de circonscription des sports militaires.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire de brigade, commissaire aux sports militaires,

Jean-Paul MICHEL.