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DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES :
NOR D E F F 1 0 0 1 1 8 3 A
ARRÊTÉ portant institution de régies de recettes et d'avances auprès d'organismes relevant de l'état-major de la marine.
Du 12 janvier 2010NOR D E F F 1 0 0 1 1 8 3 A
Note de la CPBO : Le présent texte n'est pas inséré in extenso dans la base de données.
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