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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ modifiant l'arrêté du 1er mars 2004 portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense.

Du 19 janvier 2006
 NOR D E F C 0 6 0 0 0 6 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 mars 2004 portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense.

Référence de publication : n.i. BO ; JO n° 31 du 5 février 2006, texte n° 4 ; JO/67/2006.

LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 01 mars 2004  (1) modifié portant désignation des personnes responsables des marchés au ministère de la défense,

ARRÊTE :

1.

 Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit en annexe au II (Autres directions et services), B (Services de l'armée de terre [direction centrale du commissariat de l'armée de terre]).

2.

 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 janvier 2006.

Michèle ALLIOT-MARIE.

Annexe

Annexe.