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Archivé Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation »

ARRÊTÉ N° 1367/DEF/SCA portant changement de dénomination du cercle mixte du 6e régiment de cuirassiers/12e régiment de cuirassiers à Olivet.

Abrogé le 05 décembre 2012 par : ARRÊTÉ N° 7190/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 12e régiment de cuirassiers. Du 22 septembre 2010
 NOR D E F E 1 0 5 2 3 6 6 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Autre du 09 novembre 2010 à l'arrêté n° 1367/DEF/SCA du 22 septembre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 6e régiment de cuirassiers/12e régiment de cuirassiers à Olivet.

Référence(s) : Code du 02 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Arrêté n° 387/DEF/DCCAT/AG/AFCF/2 du 13 juin 1994 (BOC/PA, p. 2729).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  135.2.

Référence de publication : BOC N°46 du 5 novembre 2010, texte 4.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment son article R. 3412-6 ;

Vu l\'arrêté n° 387/DEF/DCCAT/AG/AFCF/2 du 13 juin 1994 (BOC/PA, p.2729) portant changement de dénomination du cercle mixte et du foyer du 6e régiment de cuirassiers à Olivet (Loiret),

Arrête :

Art. 1er.

 

Le cercle mixte du 6e régiment de cuirassiers/12e régiment de cuirassiers à Olivet prend la dénomination de « cercle mixte du 12e régiment de cuirassiers ».

Art. 2.

 

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,

Alain FERRAND.