LA MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 12 mars 2003 (BOC, p. 1861) portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine,

ARRÊTE :

Art. Premier.

 

Pour l'exercice de ses attributions, la division « plans » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

• 1. Le bureau études et plans généraux ;

• 2. Le bureau finances ;

• 3. Le bureau organisation, réglementation, administration ;

• 4. Le bureau action de l'État en mer ;

• 5. Le bureau infrastructure ;

• 6. Le bureau audit en organisation.

Le sous-chef d'état-major « plans » dispose en outre de la commission d'étude pratique de lutte antipollution.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions, la division « programmes » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

• 1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;

• 2. Le bureau programmes sous-marins ;

• 3. Le bureau programmes aéronautiques ;

• 4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;

• 5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;

• 6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.

Art. 3.

 

Pour l'exercice de ses attributions, la division « opérations-logistique » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

• 1. Le bureau doctrine, planification, retour d'expérience ;

• 2. Le bureau emploi des forces ;

• 3. Le bureau soutien des bâtiments et des formations à terre ;

• 4. Le bureau soutien des aéronefs ;

• 5. Le bureau coopération et relations extérieures.

Le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » dispose en outre :

• du centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique ;

• du centre opérationnel météo-océanographique.

Art. 4.

 

Pour l'exercice de ses attributions, la division « ressources humaines » de l'état-major de la marine comprend les bureaux suivants :

• 1. Le bureau politique des ressources humaines ;

• 2. Le bureau effectifs ;

• 3. Le bureau personnel civil ;

• 4. Le bureau condition du personnel de la marine.

Art. 5.

 

L'arrêté du 3 avril 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.

Art. 6.

 

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.