Archivé DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « modernisation financière »

DÉCISION N° 3991/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. (Avis conforme de la direction des affaires financières du 20 juin 2012).

Abrogé le 01 février 2013 par : DÉCISION N° 662/DEF/DCSCA/SD_FBC/FIN fixant la liste des trésoreries militaires en opération extérieure. Du 27 juin 2012
NOR D E F E 1 2 5 1 2 7 4 S

Précédent modificatif : Autre du 20 novembre 2012 de classement.

Référence(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2010-1692 du 30 décembre 2010 relatif aux trésoreries militaires. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

Décision du 23 décembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 300 du 28 décembre 2011, texte n° 7).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 511-0.1.1., 510.1.1., 110.3.2.3., 110.3.3., 110.3.4.4., 113.3.3.2., 512.1.1., 112.8.

Référence de publication : BOC N°40 du 14 septembre 2012, texte 16.

1. La liste des trésoreries militaires en opération extérieure est fixée en annexe.

2. La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire colonel,
chef du bureau « modernisation financière » de la direction centrale du service du commissariat des armées,

Christian PITIOT.

Annexe

Annexe. Liste des formations en opération extérieure dotées d'une trésorerie militaire.

FORMATION.	DÉNOMINATION DE LA TRÉSORERIE MILITAIRE.	ORDONNATEUR.
DET BOALI	BOALI	DICOM GABON
DIRCOM PAMIR	PAMIR 1	DIRCOM PAMIR
DETAIR DOUCHANBE	PAMIR 2	DIRCOM PAMIR
DETAIR KANDAHAR	PAMIR 3	DIRCOM PAMIR
GTIA KAPISA	PAMIR 4	DIRCOM PAMIR
GTIA SUROBI	PAMIR 5	DIRCOM PAMIR
ESN TRIDENT	TRIDENT	CIAO
DIRCOM DAMAN	DAMAN	DIRCOM DAMAN
DIRCOM LICORNE	LICORNE	DIRCOM LICORNE
DIRCOM EPERVIER	EPERVIER	DIRCOM EPERVIER