> Télécharger au format PDF
DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction administration générale ; bureau droits collectifs

ARRÊTÉ N° 548 portant création du foyer du détachement de 1re catégorie de l'opération « BOALI » (République centrafricaine).

Du 16 octobre 2007
 NOR D E F T 0 7 5 2 4 5 3 A

Autre(s) version(s) :

 

Précédent modificatif :  Erratum du 11 janvier 2013 de classement.

Référence(s) : Décret N° 81-732 du 29 juillet 1981 portant organisation et fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Décret N° 91-687 du 14 juillet 1991 fixant les attributions des service du commissariat de l'armée de terre, du commissariat de la marine et du service de l'administration générale et des finances de l'armée de l'air. (Titre modifié par décret n° 2007-600, article 4) Instruction N° 1831/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 20 octobre 2000 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre. Instruction N° 1838/DEF/DCCAT/ABF/AF/3 du 17 juillet 2001 relative à l'organisation et au fonctionnement des foyers de l'armée de terre sur un théâtre d'opération extérieure.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  564.4.2.1.

Référence de publication : BOC N°32 du 14 décembre 2007, texte 6.

Art. 1er. Le foyer du détachement de 1re catégorie de l'opération « BOALI » (République centrafricaine) est créé à compter du 1er septembre 2007.

Art. 2. Le général, commandant des forces françaises au Gabon, opération « BOALI », est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central du commissariat de l'armée de terre,

Gérard DELTOUR.