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ARRÊTÉ N° 1754/DEF/DCSCA portant changement de dénomination du cercle mixte du 121e régiment du train à Montlhéry.

Du 28 octobre 2010
NOR D E F E 1 0 5 2 4 7 3 A

Autre(s) version(s) :

Précédent modificatif : Arrêté N° 508/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 29 janvier 2013 modifiant l'arrêté n° 1754/DEF/DCSCA du 28 octobre 2010 portant changement de dénomination du cercle mixte du 121e régiment du train à Montlhéry.

Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 02 novembre 1982 portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées. Arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes.

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 382 du 27 mai 2004 portant dissolution du foyer du 121e régiment du train de Montlhéry (Essone).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 724.1.2., 145.1., 135.2.

Référence de publication : BOC N°49 du 19 novembre 2010, texte 7.

Le ministre de la défense,

Vu le code de la défense, notamment ses articles R. 3412-5, R. 3412-6 et R. 3412-17 ;

Vu l'arrêté du 2 novembre 1982 modifié portant délégation de pouvoirs à certaines autorités militaires en matière d'organisation et de fonctionnement des cercles et des foyers dans les armées ;

Vu l'arrêté du 16 décembre 2009 portant création et organisation des bases de défense pilotes et fixant les attributions des commandants des bases de défense pilotes,

Arrête :

1.

Le cercle mixte du 121^e régiment du train à Montlhéry prend la dénomination de « cercle de la base de défense de Montlhéry » à compter du 1^er décembre 2010.

2.

Le cercle de la base de défense de Montlhéry est un cercle mixte interarmées constitué au sein du groupement de soutien de la base de défense pilote de Montlhéry.

3.

(Ajouté : Arrêté du 29/01/2013.) Le cercle de la base de défense de Montlhéry comprend des unités de gestion (UG) détaillées en annexe.

4.

L'arrêté n° 382 du 27 mai 2004 portant dissolution du foyer du 121^erégiment du train de Montlhéry (Essonne) est abrogé.

5.

Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel des armées.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de division,
directeur central adjoint du service du commissariat des armées,

Alain FERRAND.

Annexe

Annexe. . Liste des unités de gestion.

(Ajoutée : Arrêté du 29/01/2013.)

CERCLE DE LA BASE DE DÉFENSE DE MONTLHÉRY.

UG Montlhéry.

UG interarmées.