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Archivé COMMANDEMENT DE LA FORMATION MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE : division formation ; bureau coordination

DÉCISION N° 6771/DEF/CoFAT/DF/B/COORD portant abrogation d'un texte.

Du 11 juillet 2006
 NOR D E F T 0 6 5 1 5 1 7 S

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 13492/DEF/COFAT/DEF/B/COORD du 03 novembre 2003 relative à l'établissement des documents d'homologation.

Référence de publication : BOC n°26 PP du 07/12/2006

Le texte mentionné ci-dessous est abrogé :

La circulaire n° 13492 /DEF/CoFAT/DEF/B/COORD du 03 novembre 2003 relative à l'établissement des documents d'homologation( BOC, p. 7311 ; BOEM 300* et 711 ) et son modificatif du 25 mai 2004 ( BOC, p. 3461 ) est abrogé.

Le général de corps d'armée, commandant la formation de l'armée de terre,

Pierre GARRIGOU-GRANDCHAMP.