1. Généralités.

La marine doit chercher sans relâche à optimiser son fonctionnement et à s'adapter aux évolutions de son environnement. Cette exigence ancienne devient plus impérieuse encore pour une marine professionnalisée.

La recherche d'optimisation s'impose partout dans la marine et pour chaque activité menée en son sein.

Elle constitue le but de la démarche qualité dans laquelle la marine s'est résolument engagée.

2. La mise en oeuvre de la démarche qualité.

La mise en œuvre de la démarche qualité est une action indissociable du commandement. Elle s'effectue à travers les structures normales de commandement et de direction, dans chaque domaine d'attribution, de l'échelon central jusqu'aux niveaux de responsabilité les plus élémentaires.

La démarche qualité vise à garantir la maîtrise de chaque processus, qu'il concerne l'exécution d'une tâche ou les relations nécessaires entre deux organisations. Elle impose la conduite systématique des étapes suivantes :

• une importante préparation de l'action, tant pour son exécution que pour sa planification au sein des autres actions menées, qui passe par une analyse de la fonction à assurer et la recherche de la solution optimale pour y répondre ;

• une formalisation des procédures ;

• une exécution rigoureuse respectant strictement les procédures prévues ;

• une analyse postérieure à l'action, basée chaque fois que possible sur une mesure objective, afin de détecter les faiblesses et leurs causes, et de tirer tout le profit de l'expérience ;

• un partage de ce retour d'expérience entre tous les acteurs concernés.

La marine a déjà mis en place les principaux outils nécessaires à ces diverses étapes. Les méthodes de préparation et de planification, les documents de procédure, les outils d'analyse, les voies prévues pour partager l'expérience ou pour saisir les autorités compétentes de difficultés de leur ressort doivent être exploités au mieux. La démarche qualité doit permettre de compléter cet ensemble, d'en systématiser l'utilisation, de le faire fonctionner harmonieusement au sein d'un « système qualité » et d'en améliorer l'efficacité et le rendement.

Enfin, tout autant que sur ces outils concrets, la démarche qualité repose sur un état d'esprit auquel l'ensemble du personnel, militaire comme civil, doit adhérer dès son engagement dans la marine, et que chaque échelon de commandement, chaque instructeur doit contribuer à insuffler et à valoriser.

3. Le système qualité.

Dans chaque formation, la démarche est mise en œuvre dans un système qualité, qui comprend une structure de pilotage et une structure d'animation.

Une structure de pilotage est mise en place dans chaque composante de la marine, jusqu'au niveau des formations, pour fixer les objectifs et les priorités de la démarche qualité. Cette structure de pilotage définit les buts à atteindre et les étapes pour y parvenir, et choisit les domaines dans lesquels une amélioration est prioritaire en termes de sécurité, ou d'efficacité opérationnelle, ou encore d'économies de fonctionnement. Cette structure de pilotage est dirigée par le commandant de force ou de formation.

A tous les niveaux, les responsables de la mise en œuvre de la démarche sont assistés par des relais qualité pour son animation.

Une cellule qualité est placée auprès du chef d'état-major de la marine (CEMM).

Chaque commandant de force ou d'élément de force dispose d'adjoints, officier et assistants qualité, employés à temps plein ou partiel selon le cas, chargés d'animer la démarche jusqu'aux cellules élémentaires, et notamment de mettre en œuvre les outils de la qualité, de favoriser la circulation de l'information et de préparer ses décisions.

Pour leur fonctionnement, les systèmes qualité utilisent des outils qualité, parmi lesquels :

• les journaux qualité, utilisés pour l'enregistrement systématique des dysfonctionnements constatés et des améliorations envisageables et pour le suivi de leur traitement ;

• les fiches d'amélioration de la qualité (FAQ), utilisées pour signaler tout dysfonctionnement constaté à l'organisme qui en est à l'origine, ou toute amélioration envisageable pour optimiser les prestations qu'il fournit ;

• des indicateurs représentatifs de la performance atteinte dans chaque fonction par rapport aux objectifs fixés ; ces indicateurs sont réunis en tableaux de bord fournissant au responsable des éléments de synthèse de son niveau de décision ;

• des audits, permettant de vérifier le respect des règles définies pour les divers processus mis en œuvre, y compris pour le fonctionnement du système qualité, et l'adaptation des organisations et des procédures à la fonction à assurer.

Les modalités de conduite des démarches qualité sont précisées dans les documents méthodologiques, édités sous timbre de la cellule qualité du CEMM (CEMM/CAB/QUAL) et respectant les normes de la série ISO 9000 pour autant qu'elles sont directement transposables et applicables dans la marine.

Dans tous les domaines d'interaction de leurs démarches qualité, les commandements de force maritime, les directions et les services entretiennent les relations directes nécessaires à l'efficacité et à la cohérence d'ensemble. La démarche qualité doit rester très décentralisée dans son application. Elle reste à base de protocoles passés entre les entités appelées à coopérer dans un même travail, ou à se succéder dans l'exécution d'une même tâche. A cet effet un faciliteur qualité peut être placé auprès du commandant d'arrondissement pour aider à l'harmonisation des protocoles, notamment au profit des services qui opèrent au profit d'un grand nombre de formations différentes.

4. LA Documentation d'assurance qualité.

La formalisation des procédures est à la base de l'assurance qualité. Elle consiste à établir pour chaque activité, à partir de l'ensemble des règles écrites et des « habitudes reconnues bonnes », un « processus de référence », améliorable peu à peu avec l'expérience, qui garantisse à celui qui le respecte strictement d'obtenir le seul effet recherché avec les moyens juste nécessaires. Elle permet en outre de faire exécuter chaque tâche élémentaire par le personnel du niveau adapté, les échelons supérieurs ayant la garantie de sa bonne exécution en effectuant des contrôles à des moments bien identifiés, à l'occasion de « points d'arrêts ».

Dans la marine plus qu'ailleurs, en raison de la grande mobilité du personnel, les procédures doivent être formalisées par écrit et peu à peu harmonisées.

Il revient naturellement aux autorités de domaine, et notamment aux autorités de direction générale, de coordonner, chacune pour les domaines relevant de ses attributions, la mise en place des documents d'assurance qualité destinés aux forces maritimes. Les services de la marine établissent les documents nécessaires à leurs besoins propres comme ceux, de leur ressort, destinés aux forces.

Pour assurer l'homogénéité de la documentation d'assurance qualité dans l'ensemble des forces maritimes, les types de documents à rédiger et les principes généraux de rédaction sont fixés par :

• le commandant de la force d'action navale (ALFAN), pour ce qui relève des opérations à la mer et de la conservation des bâtiments ;

• le commandant du groupe d'action sous-marine (ALGASM), pour tous les autres aspects du fonctionnement, et notamment pour la coordination des activités à quai et la chaîne fonctionnelle « service courant ».

Ces éléments sont adaptés aux forces sous-marines sous l'égide du commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique (ALFOST), à l'aéronautique navale sous l'égide de l'amiral, commandant l'aviation navale (ALAVIA) et du chef du service de l'aéronautique navale, et aux fusiliers marins et commandos sous l'égide du commandant des fusiliers marins et commandos (COFUSCO) autant que leur spécificité l'exige.

Un effort tout particulier doit permettre d'assurer la maîtrise de la documentation issue de ces démarches, dans les domaines de sa rédaction, de sa diffusion, de sa conservation et son accessibilité.

5. Le soutien de la démarche.

5.1. La formation à la qualité.

Pour permettre à tous, militaires ou civils, de prendre leur part dans la mise en œuvre de la démarche qualité, une formation est dispensée au niveau requis par la responsabilité que chacun doit assurer. Elle doit préparer à la mise en œuvre pratique des outils utilisés dans la marine.

Pour garantir l'uniformité de présentation et de vocabulaire de la formation dispensée dans la marine, le centre d'instruction navale (CIN) de Saint-Mandrier assure le pilotage de la formation à la qualité.

Les formations qualité autres que celles systématiquement dispensées dans les cours seront reconnues et suivies par leur intégration dans les documents de suivi du personnel militaire (fiches générales du personnel : FGP) et civil (fiches individuelles de formation : FIF). Les plans d'armement repéreront les compétences « qualité » nécessaires pour un poste, dès lors que leur contribution sera jugée indispensable au système qualité de la formation.

5.2. L'accompagnement des démarches.

Il n'est fait appel à des concours extérieurs à la marine que lorsque les besoins, par leur complexité ou leur ampleur, dépassent ses capacités, ou dans quelques cas où un apport extérieur est jugé nécessaire pour vivifier la démarche. Le concours de réservistes compétents doit également être recherché.

5.3. Le financement.

Des crédits sont consacrés aux démarches qualité des forces maritimes. Ils sont essentiellement destinés à financer les dépenses de certification et les prestations commandées à des consultants externes pour les formations de niveau supérieur à la qualité et l'accompagnement des démarches des forces.

5.4. La certification.

L'acquisition et le maintien d'une certification ISO 9000 ne peuvent en principe être recherchés que par des organismes de la marine à vocation de service ou pour lesquels une certification est nécessaire en raison de leurs fréquents contacts extérieurs. La liste en est fixée par la cellule qualité du CEMM.

6.

La directive n^o 250/DEF/EMM/MG/AG du 28 mai 1993 relative à la démarche qualité dans la marine est abrogée.