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Archivé SERVICE CENTRAL AERONAUTIQUE NAVALE. DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : Bureau de l'habillement, du couchage et du casernement. DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : Bureau études générales ; Bureau des équipages de la flotte ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : Cabinet ; Division plans.

CIRCULAIRE N° 21/DEF/DPMM/EG relative aux insignes du personnel des équipages de la flotte titulaire d'un brevet de spécialité du service général.

Abrogé le 23 juin 2006 par : CIRCULAIRE N° 363/DEF/EMM/RH/CPM relative aux insignes du personnel des équipages de la flotte titulaire d'un brevet de spécialité du service général. Du 06 août 1975
NOR

Précédent modificatif :  1er modificatif du 31 janvier 1977 (BOC, p. 416). , 2e modificatif du 23 février 1978 (BOC, p. 1340). , 3e modificatif du 8 janvier 1980 (BOC, p. 95). , 4e modificatif du 11 juin 1980 (BOC, p. 2127). , 5e modificatif du 26 octobre 1981 (BOC, p. 4860). , 6e modificatif du 19 décembre 1983 (BOC, 1984, p. 91). , 7e modificatif du 31 mai 1985 (BOC, p. 2949). , 8e modificatif du 25 juin 1986 (BOC, p. 4150). , 9e modificatif du 25 juillet 1991 (BOC, p. 2703) NOR DEFB9151114C. , 10e modificatif du 21 septembre 1994 (BOC, p. 3790) NOR DEFB9451263C. , 11e modificatif du 3 juillet 1997 (BOC, p. 3408) NOR DEFB9751117C.

Référence(s) : Arrêté N° 66 du 13 mai 1975 relatif aux tenues et uniformes dans la marine [inséré à jour de son 13e modificatif (A)].

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 132/PM/ORG du 2 août 1957 (BO/M, p. 3595) et ses modificatifs :

1er modificatif du 19 août 1961 (BO/M, p. 3217) ;

2e modificatif du 23 mars 1963 (BO/M, p. 1079) ;

3e modificatif du 4 août 1964 (BO/M, p. 2779) ;

4e modificatif du 27 août 1965 (BOC/M, p. 675) ;

5e modificatif du 16 décembre 1965 (BOC/M, p. 1157) ;

6e modificatif du 18 novembre 1968 (BOC/M, p. 1207).

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  451-1.2.

Référence de publication : BOC, p. 3095.

1. Préambule.

1.1.

L'arrêté ministériel cité en référence prévoit à l'article 145 que les majors, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots des équipages portent les insignes de spécialité correspondant à la délivrance du brevet élémentaire et l'insigne du brevet supérieur.

1.2.

La présente circulaire a pour objet de fixer les conditions dans lesquelles sont portés les insignes des spécialités du service général et d'en donner la description.

1.3.

Les insignes spéciaux de l'aéronautique navale sont portés par les personnels officier et non officier suivant les règles prévues par l'instruction no 129/M/PM/ORG du 2 août 1960 (BO/M, p. 1973) modifiée (1).

Ces insignes sont décrits dans la circulaire 23 /DEF/DPMM/EG du 06 août 1975 . Le personnel des équipages de la flotte habilité à porter l'insigne de bras de l'aéronautique ne porte aucun autre insigne de spécialité du service général excepté l'insigne du brevet supérieur.

2. Règles générales.

2.1. Port des insignes.

Les majors, les officiers mariniers, les quartiers-maîtres et les matelots titulaires de l'un des brevets cités au paragraphe 1.1 portent l'insigne de leur spécialité (2) sur les vestons bleus, vareuse bleue, manteaux et cabans. Le port de l'insigne n'est obligatoire qu'en tenue de sortie.

Les matelots brevetés provisoires ne portent pas d'insigne de spécialités.

2.2. Emplacement des insignes.

Les insignes de spécialités sont cousus sur le bras gauche, la partie supérieure de l'insigne à 10 centimètres en dessous du point le plus haut de la fixation de la manche.

Figure 1. Q.-M. 2 breveté élémentaire.

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2.3. Confection des insignes.

Les insignes de spécialités sont brodés et de couleur :

  • jaune pour les officiers mariniers ;

  • rouge pour les quartiers-maîtres et matelots.

2.4. Délivrance des insignes.

Deux insignes de spécialité sont délivrés à chaque marin à titre gratuit à la sortie des écoles de spécialité ou à la délivrance du brevet par examen direct.

Les délivrances ultérieures sont faites à titre onéreux.

2.5. Description des insignes.

L'insigne de spécialité du service général est porté par le personnel dès l'obtention du brevet élémentaire (BE) de spécialité.

Certains insignes de spécialité sont communs à un groupe de spécialités.

Les insignes de spécialité soumis aux règles générales indiquées ci-dessus sont représentés et sommairement décrits ci-après. Ils ont 45 millimètres de hauteur ou sont inscrits dans un cercle ayant cette dimension comme diamètre extérieur.

Figure 2. Manœuvrier.

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Figure 3. Navigateur.

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Figure 4. Transmetteur.

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Figure 5. Météorologiste océanographe.

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Figure 6. Hydrographe.

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Figure 7. Charpentier.

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Figure 8. Electromécanicien de sécurité.

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Figure 9. Electronicien d'armes.

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Figure 10. Fusilier.

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Figure 11. Electrotechnicien.

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Figure 12. Radiotélégraphiste.

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Figure 13. Transfiliste.

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Figure 14. Détecteur.

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Figure 15. Détecteur ASM.

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Figure 16. Mécanicien naval. (y compris mécanicien DC).

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Figure 17. Commis aux vivres. Cuisinier. Maître d'hôtel. Boulanger. Cordonnier. Tailleur.

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Figure 18. Secrétaire militaire.

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Figure 19. Matelot d'équipage .

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Figure 20. Informaticien d'informatique générale.

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Figure 21. Timonier.

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Figure 22. Infirmier.

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Figure 23. Informaticien d'informatique spécifique, branche sous-marins.

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Figure 24. Photographe audiovisuel.

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Figure 25. Mécanicien d'armes.

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3. Règles particulières. (3)

3.1. Spécialités ne comportant pas d'insigne.

Les inspecteurs de la sûreté navale ne portent aucun insigne de spécialité.

3.2. Insigne des fourriers.

Les majors, les maîtres principaux, les premiers maîtres, les maîtres et les matelots brevetés provisoires fourriers ne portent pas d'insigne de spécialité, les seconds maîtres, quartiers-maîtres et matelots brevetés élémentaires fourriers portent sur le haut de chaque manche un galon or à lézarde de 22 millimètres de largeur allant d'une couture à l'autre pour le manteau, le veston bleu et le caban et de la couture du coude à la saignée pour la vareuse bleue. Sur la manche droite le galon, pour les quartiers-maîtres et matelots brevetés est glissé sous le carré bleu marine portant les ancres croisées brodées en rouge.

L'inclinaison est déterminée par les dimensions suivantes fixant la distance du bord inférieur du galon à la couture d'emmanchure :

  • couture de la saignée pour le veston et le caban et emplacement de la saignée pour la vareuse bleue : 11 centimètres ;

  • couture du coude : 10 centimètres.

Figure 26. Insigne des fourriers.

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3.3. Insigne des maîtres d'armes.

Les maîtres d'armes portent de chaque côté du col du veston bleu et du manteau deux épées croisées brodées d'or.

Figure 27. Insigne des maîtres d'armes.

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3.4. Insigne des plongeurs démineurs.

Les plongeurs démineurs portent sur le côté droit de la poitrine une broche métallique comportant, traversée par un trident doré, une mine d'argent sur le fond granité doré de forme carrée à côtés incurvés et à angles rabattus, le tout supporté par une étoile à quatre branches ajourées et argentées.

Figure 28. Plongeur démineur.

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3.5. Insignes des électromécaniciens de propulsion de sous-marins (A).

Les officiers mariniers mécaniciens et électrotechniciens obtenant le certificat d'aptitude à faire le quart en chef sur SNA (CQAPROSNA) sont versés d'office dans la spécialité d'électromécanicien de propulsion de sous-marins (EMPRO). Ils portent, en haut de la manche gauche du veston et du manteau, une hélice et un flash électrique superposés brodés d'or.

Figure 29. Insignes des électromécaniciens de propulsion de sous-marins (A).

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4. Insigne du brevet supérieur.

Les maîtres, les seconds maîtres et les quartiers-maîtres titulaires du brevet supérieur de leur spécialité, portent un insigne supplémentaire constitué par une étoile brodée or, de 15 millimètres de diamètre.

Cette étoile est portée de chaque côté du col du veston bleu et du manteau.

Figure 30. Insigne du brevet supérieur.

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5. Insigne du quatrième niveau de qualification.

Le personnel titulaire du quatrième niveau de qualification porte un insigne de col constitué d'une étoile insérée dans un cercle et brodés or.

Figure 31. Insigne du quatrième niveau de qualification.

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Cet insigne est porté de chaque côté du col du veston bleu et du manteau.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le sous-directeur du personnel militaire de la marine,

H. BERVAS.