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Archivé DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES :

ARRÊTÉ portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air.

Abrogé le 28 novembre 2007 par : ARRÊTÉ portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Du 15 juin 2000
NOR D E F D 0 0 0 1 6 4 0 A

Précédent modificatif :  Arrêté du 13 juillet 2000 (BOC, p. 3653) NOR DEFD0001863A.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  110.3.4.2., 113.3.3.1.

Référence de publication : BOC, p. 2862 ; JO du 18, p. 9196.

LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 15 juin 2000 (BOC, p. 2860) portant organisation de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l' arrêté du 15 juin 2000 susvisé, la sous-direction du recrutement de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau des officiers ;

  • le bureau des conseillers militaires.

Art. 2.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l' arrêté du 15 juin 2000 susvisé, la sous-direction du personnel sous-officier, engagé et de la réserve de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau des sous-officiers ;

  • le bureau des engagés et de la réserve.

Art. 3.

 

Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 10 de l' arrêté du 15 juin 2000 susvisé, la sous-direction du recrutement de la direction du personnel militaire de l'armée de l'air comprend :

  • le bureau de recrutement ;

  • le bureau des examens et concours.

Art. 4.

 

Le directeur du personnel militaire de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié, au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 juin 2000.

Alain RICHARD.