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Archivé DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « officiers » ETAT-MAJOR DE LA MARINE :

INSTRUCTION N° 1539/DEF/DPMM/1/REC relative au stage d'application des officiers spécialisés de la marine (OSM) recrutés au choix.

Abrogé le 23 mars 2004 par : INSTRUCTION N° 374/DEF/DPMM/1/RA relative au stage d'application des officiers spécialisés de la marine recrutés au choix. Du 24 octobre 1979
NOR

Référence(s) : Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.

Texte(s) caduc(s) :

texte abrogé, caduc ou radié (reprise des données Boreale_v1).

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  220.2.

Référence de publication :  BOC, p. 4465.

1.

La première année d'affectation des OSM recrutés au choix tient lieu de stage d'application en vue de la promotion au grade de lieutenant de vaisseau (LV) (art. 20 du décret cité en référence).

2.

A l'issue de ce stage, les commandants d'unités établiront une fiche d'appréciations complémentaire qui précisera l'aptitude (ou l'inaptitude) des intéressés à remplir les fonctions pour lesquelles ils ont été recrutés. La satisfaction aux exigences scolaires fondée sur les résultats obtenus pendant le cycle de formation et confirmée par cette fiche d'appréciations conditionne la promotion au grade de lieutenant de vaisseau et fera alors l'objet d'une décision ministérielle.

3.

Les officiers qui n'auront pas été jugés aptes ne pourront donc être promus LV ; exceptionnellement, ils pourront être autorisés à suivre un nouveau stage d'application.

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le vice-amiral, directeur du personnel militaire de la marine,

CHAPERON.