Préambule.

La présente instruction a pour objet de définir les modalités d'organisation de la formation des différentes catégories d'officiers spécialisés de la marine :

• officiers spécialisés de la marine de carrière (OSM ) dont le recrutement s'effectue par concours ou au choix ;

• officiers spécialisés de la marine de réserve servant en situation d'activité [OSM (R)] recrutés au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve [EVIS (R)], d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve [EV2 S (R)] ou d'aspirant de réserve [AM (R)].

1. Dispositions générale.

1.1.

Le cycle de la formation des officiers spécialisés de la marine est destiné à les préparer à l'exercice de leurs futures fonctions en mettant l'accent sur les responsabilités qu'ils auront à assumer dans le commandement du personnel et la mise en œuvre du matériel. Ses objectifs sont définis par l'instruction citée en référence c).

Cette formation est dispensée en trois phases successives consacrées respectivement à la :

• formation générale d'officier ;

• formation spécialisée ;

• formation pratique.

1.2.

La formation générale d'officier des OSM de carrière est assurée par l'école militaire de la flotte (EMF ) ou par le centre d'instruction naval de Brest (CIN Brest) suivant qu'ils sont recrutés par concours ou au choix. Celle des OSM (R) et des AM (R) pilotes d'aéronautique est assurée par des cours particuliers organisés en fonction des besoins.

La formation spécialisée est organisée soit par les écoles de spécialités, soit par des organismes appropriés (voir ANNEXE A ).

La première année d'affectation en unité des OSM constitue le stage d'application prévu aux articles 19 et 20 du décret de référence.

2. Dispositions générales.

2.1.

Le contrôle de la formation est continu.

  3.1. A l'issue du cycle de formation spécialisée, les commandants des écoles et organismes concernés adressent au commandant de l'école navale et du groupe écoles de Poulmic (GEP ) ou au commandant du CIN Brest selon le cas :

• le programme général de l'enseignement dispensé ;

• un feuillet individuel d'appréciation du modèle figurant en annexe B (une copie de ce feuillet est adressé à la direction du personnel militaire de la marine, bureau « officiers »).

  3.2. Le commandant de l'école navale et du groupe écoles de Poulmic et le commandant du CIN Brest assurent la présidence des commissions de classement et conseils d'instruction des cours d'OSM dont ils sont chargés et en désignent les membres.

Ils peuvent, lorsqu'ils l'estiment nécessaire, s'adjoindre le concours d'un représentant de l'école ou organisme chargé de la formation spécialisée.

Ils convoquent les élèves dont le cas nécessite un examen particulier.

  3.3. Les coefficients suivants sont appliqués :

2.2.

L'ensemble des résultats obtenus à l'issue des cycles de formation générale et spécialisée et à l'examen final permet de décider de l'aptitude à l'admission dans un corps d'officier :

• des candidats recrutés au choix en vue d'une nomination au grade d'EV 1 dans le corps des OSM de carrière ;

• des candidats à l'accession au corps des officiers spécialisés de la marine de réserve en situation d'activité EV 1 S (R). EV 2 S (R) ouAM (R) ;

• des aspirants de carrière admis à l'EMF par concours pour lesquels il est en outre établi un classement.

2.3.

Le stage d'application des OSM recrutés par concours est sanctionné par la notation annuelle qui conditionne leur promotion au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe [réf a) art. 19].

A l'issue du stage d'application (première année d'affectation) des OSM recrutés au choix, les commandants des unités concernés établissent une fiche d'appréciation. Les résultats obtenus à l'issue des cycles de formation générale et spécialisée, et les appréciations contenues dans cette fiche conditionnent la promotion au grade de lieutenant de vaisseau [réf a) art. 20].

3. Dispositions diverses.

3.1.

Les candidats admis respectivement au groupe écoles du Poulmic et au CIN Brest sont administrés par ces unités pendant les deux premières phases de leur formation.

3.2.

Les officiers mariniers étrangers choisis par leur gouvernement pour accéder au corps des officiers spécialisés doivent remplir des conditions analogues à celles qui sont exigées des candidats français à une nomination au choix. Après un stage préparatoire de deux semaines au CIN Brest, ils suivent la même formation que les candidats français. Les admissions font l'objet de décisions particulières.

3.3.

A titre exceptionnel des stagiaires étrangers peuvent être admis à suivre la formation dispensée à l'EMF section officiers spécialisés. Les admissions sont prononcées par le bureau formation de la direction du personnel militaire de la marine après examen des dossiers des candidats portant en particulier sur les résultats obtenus dans les cours de brevet supérieur des écoles de la marine nationale.