ARRÊTÉ portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre.
Du 30 mars 2000NOR D E F D 0 0 0 1 3 7 0 A
LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,
ARRETE :
Art. 1er.
Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :
1. Du conseil en organisation de l'armée de terre ;
2. De la cellule pilotage ;
3. De la cellule d'études et de prospective ;
4. De la délégation aux réserves de l'armée de terre.
Art. 2.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef études-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau conception de systèmes de forces ;
2. Le bureau planification-finances ;
3. Le bureau systèmes d'armes.
Art. 3.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef opération-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau préparation opérationnelle ;
2. Le bureau logistique ;
3. Le bureau relations internationales ;
4. Le centre opérationnel de l'armée de terre.
Art. 4.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l' arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef organisation-ressources humaines de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau organisation-effectifs ;
2. Le bureau planification des ressources humaines ;
3. Le bureau condition du personnel ;
4. Le bureau stationnement infrastructure ;
5. Le centre de relations humaines.
Art. 5.
Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l' arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef systèmes d'information et de communication de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau systèmes d'information et de communication ;
2. Le bureau organisation et systèmes d'information.
Art. 6.
L'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.
Art. 7.
Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 mars 2000.
Alain RICHARD.