LE MINISTRE DE LA DÉFENSE,

Vu l' arrêté du 03 avril 2000 (BOC, p. 1816) portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine,

ARRÊTE :

Art. 1er.

 

Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 4 de l' arrêté du 03 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « plans » :

• 1. Le bureau études et plans généraux ;

• 2. Le bureau finances ;

• 3. Le bureau effectifs et emplois militaires et civils ;

• 4. Le bureau organisation, réglementation, administration ;

• 5. Le bureau infrastructure ;

• 6. Le groupe d'optimisation des unités de la marine.

Art. 2.

 

Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 5 de l' arrêté du 03 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « programmes » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « programmes » :

• 1. Le bureau programmes bâtiments de surface ;

• 2. Le bureau programmes sous-marins ;

• 3. Le bureau programmes aéronautiques ;

• 4. Le bureau programmes systèmes d'armes et équipements ;

• 5. Le bureau plates-formes et logistique initiale ;

• 6. Le bureau télécommunications et systèmes d'information et de commandement.

Il dispose en outre :

• du centre d'expertise marine des systèmes d'information et de commandement ;

• du centre d'expertise et de soutien des systèmes d'information embarqués.

Art. 3.

 

Pour l'exercice des attributions, telles que définies à l'article 6 de l' arrêté du 03 avril 2000 susvisé, le sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine a sous ses ordres les bureaux suivants, regroupés dans la division « opérations-logistique » :

• 1. Le bureau emploi des forces ;

• 2. Le bureau soutien des bâtiments et des formations à terre ;

• 3. Le bureau soutien des aéronefs ;

• 4. Le bureau coopération et relations extérieures.

Il dispose, en outre, du service des documents centralisés.

Art. 4.

 

L'arrêté du 9 mars 1993 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine est abrogé.

Art. 5.

 

Le chef d'état-major de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.