1. L'exploitation et la surveillance des observatoires permanents de marée du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM), situés dans les ports militaires de Brest, de Cherbourg et de Toulon, sont respectivement confiées aux organismes désignés ci-dessous :

• établissement principal du SHOM à Brest (EPSHOM Brest) ;

• direction du port de Cherbourg (DP Cherbourg) ;

• direction des travaux maritimes de Toulon (DTM Toulon).

L'exécution matérielle des opérations est respectivement assurée par :

• un officier marinier sous la responsabilité de l'ingénieur, chef de la section « géodésie-géophysique » de l'EPSHOM à Brest ;

• un officier marinier sous la responsabilité du directeur du port de Cherbourg ;

• un technicien supérieur d'études et de fabrications sous la responsabilité de l'ingénieur, chef de la section travaux maritimes arsenal (TMA) de Toulon.

2. Les observations de contrôle, accompagnées éventuellement des enregistrements de la marée, sont adressées par l'organisme concerné à l'EPSHOM :

• à chaque changement de support d'enregistrement, lorsque la marée est enregistrée sur place ;

• tous les mois dans les autres cas.

3. L'EPSHOM assure :

• l'instruction du personnel des organismes chargés de l'exploitation des observatoires de marée ;

• les contrôles périodiques ;

• les dépannages instrumentaux dépassant la compétence des organismes.

L'entretien de l'observatoire (abri, puits, échelle de marée, alimentation électrique, liaison téléphonique) à l'exception des instruments eux-mêmes est effectué, sur demande de l'organisme concerné, par les services locaux de la marine.

4. Le directeur du port de Cherbourg ou l'ingénieur chef de la section TMA de Toulon correspondent directement avec le directeur de l'EPSHOM pour toutes les questions techniques se rapportant à l'observatoire.

5. Cette instruction abroge l'instruction n^o 363/DEF/SHOM/EM du 6 décembre 1993.