PREMIERE PARTIE.

TRAVAUX PENIBLES OU DANGEREUX.

Section II.

1. Travaux sous-marins à l'aide du scaphandre

Section XV.

Section I.

2. Travaux dans l'air comprimé

Id.

Section II.

3. Travaux qui obligent l'ouvrier à avoir une partie du corps dans l'eau ou dans la vase

Section XVII.

Section V.

Section III.

Travaux de métallurgie.

Sous-section A.

Travaux d'aciérie.

1. Fabrication de l'acier moulé dans les ateliers d'aciérie et de fonderie : chefs d'équipe et ouvriers chargés de la surveillance et de la conduite des fours Martin, des fours électriques ou des creusets

Section XVIII.

Non inscrit.

2. Ouvriers occupés sur la plate-forme des cubillots pendant la fusion

Id.

Id.

3. Ouvriers occupés à la coulée de tous métaux en fusion nécessitant le port de vêtements protecteurs

Id.

Id.

4. Ouvriers occupés à la fabrication du ferro-manganèse ou du ferro-silicium

Id.

Id.

5. Fondeurs occupés à la fusion des alliages cuivreux :

a) Pendant la durée des additions et de la coulée, pour les fours basculants à gas-oil, type « Rousseau ».

b) Pendant la durée de la fusion, des additions et de la coulée, pour les fours potagers.

6. Ouvriers occupés à l'élaboration d'alliage lorsque celle-ci nécessite l'utilisation de flux de lavage, de dégazage ou d'affinage à base de fluorures ou de produits chlorés

Id.

Id.

7. Ouvriers occupés au décochage, au dessablage et à l'ébarbage de pièces moulées, coulées en sable

Section XVI.

Id.

8. Ouvriers occupés à la sherardisation des pièces

Id.

Id.

9. Ouvriers effectuant des travaux au voisinage immédiat des fours pendant la fusion (entretien et surveillance de la chauffe, piquage)

Section XVIII.

Id.

10. Ouvriers occupés au préchauffage ou au vidage des poches de coulée

Id.

Id.

11. Ouvriers travaillant à l'intérieur des fours chauds (à plus de 70°)

Id.

Id.

12. Chauffage au four à charbon, chauffage à feu nu, chauffage des fours de forge (température 1250° et tonnage supérieur à 1 tonne)

Id.

Id.

13. Forgeage des pièces d'un poids supérieur à 50 kilogrammes, manœuvrées à la main

Id.

Id.

14. Forgeage aux presses à forger ou aux marteaux-pilons d'une force plus grande que 1 000 kilogrammes

Id.

Id.

15. Laminage à chaud de l'acier

Id.

Id.

16. Défournement des lingots et alimentation des laminoirs (lingots d'un poids plus grand que 250 kilogrammes)

Id.

Id.

17. Lutation des portes de four de forges de tonnage plus grand que 10 tonnes, lorsque les éléments à chauffer sont plus longs que le laboratoire du four

Section XVIII.

Non inscrit.

18. Soudage de grandes pièces préchauffées à une température plus grande que 200°

Id.

Id.

19. Décriquage au chalumeau des pièces en cours de forgeage

Id.

Id.

20. Forgeage des éléments de canon et d'obus (chauffeur travaillant seul la nuit et non rémunéré aux pièces ou à la prime)

Id.

Id.

Sous-section B.

Travaux d'usinage ou de formage à chaud ou à froid de tôles, de tuyautages ou de profilés. Soudage et découpage.

1. Chauffe au chalumeau à mazout de tuyautages en acier de diamètre supérieur ou égal à 120 millimètres en vue de leur cintrage

Id.

Id.

2. Confection des chaînes d'un calibre supérieur ou égal à 34 millimètres dans le cas d'un travail continu, supérieur ou égal à huit heures. Chefs d'équipe et ouvriers, soudeurs et chauffeurs

Id.

Section X.

3. Chauffage au chalumeau de tubes et profilés en acier ou en métaux cuivreux de dimension transversale d'au moins 150 millimètres de cintrage

Id.

Section XVIII.

4. Formage à la masse de tôles à froid et à chaud lorsque l'épaisseur de la tôle dépasse 20 millimètres

Id.

Non inscrit.

5. Formage à chaud ou emboutissage à chaud de grosses pièces

Id.

Id.

6. Soudure et découpage au chalumeau

Section XIX.

Section X.

7. Soudure électrique

Id.

Id.

Sous-section C.

Travaux divers sur métaux à l'aide d'outils pneumatiques.

1. Burinage et rivetage au marteau pneumatique :

Chefs d'équipe et ouvriers qui tiennent le marteau.

Ouvriers teneurs de tas.

Section XIX.

Non inscrit.

2. Ouvriers qui tiennent les marteaux pneumatiques à piquer pour le piquage des tubes de chaudière et les coques de bâtiments

Id.

Id.

3. Ouvriers qui tiennent les brosses métalliques pneumatiques pour le brossage des tôleries

Id.

Id.

4. Ouvriers qui travaillent au ragréage des tôles au burin pneumatique ou à la meule portative

Id.

Id.

5. Ouvriers qui tiennent les fouloirs pneumatiques pour travaux de moulage

Id.

Id.

Section IV.

Travaux dans les endroits restreints et insuffisamment aérés.

1. Travaux photographiques en chambre noire au-delà de trois heures par jour

Section XV.

Id.

2. Ouvriers travaillant dans les cellules de doubles-fonds, intérieurs de chaudières, bateaux-portes, fours non refroidis, caisses à huile, citernes, tanks ou réservoirs à produits pétrolifères, dans les cales, sous parquets inférieurs des machines et chaufferie, etc.

Id.

Section VI.

3. Ouvriers travaillant à l'intérieur des tubes lance-torpilles

Id.

Non inscrit.

4. Ouvriers travaillant dans les collecteurs intérieurs des chaudières de diamètre inférieur à 450 millimètres

Id.

Section VI.

5. Chaudières de diamètre supérieur à 450 millimètres

Id.

Id.

6. Ouvriers travaillant dans les doubles-fonds, ballasts, intérieurs de bateaux-portes et de docks, soutes exiguës, etc., à l'application d'enduits tels que bitumastic ou néobitum produisant des émanations incommodantes dont la gêne vient s'ajouter à celle de l'exiguïté et de l'aération insuffisante

Id.

Section VII.

7. Ouvriers préparant et effectuant dans des postes peu aérés avec dégagement de vapeurs acides, la fixation par soudure des plaques de terre de TSF

Section VIII.

Section IX.

8. Travaux de soudure ou d'étamage à l'intérieur de compartiments de torpilles dans des conditions rendues incommodes par la situation de l'ouvrier et les émanations de vapeurs acides

Id.

Id.

9. Travaux dans l'intérieur des coques, fuselages, flotteurs d'aéronefs

Section XV.

Non inscrit.

10. Ouvriers travaillant à l'intérieur des chaudières à petits tubes

Section XV.

Section VI.

11. Travaux à l'intérieur des conduits de fumée et des cheminées

Id.

Id.

12. Ramonage des chaudières

Id.

Id.

13. Démontage des panneaux et diffuseurs vases clos des chaudières Dural

Id.

Non inscrit.

14. Travaux à l'intérieur des chambres de combustion avant détubage ou au cours de réparation partielle (maçonnerie, tôlerie, amiante)

Id.

Section VI.

15. Travaux de dédoublage des carènes, des radeaux, coffres, mahonnes et chalands.

Id.

Id.

16. Nettoyage, ramonage, remise en état des aérothermes fonctionnant au mazout.

Id.

Non inscrit.

17. Prélèvement d'air vicié dans les compartiments d'accumulateurs de sous-marins, au moment de la surcharge de ces accumulateurs

Section IV.

Id.

18. Nettoyage des réservoirs d'avion ayant contenu de l'essence éthylée et décalaminage des moteurs ou pièces de moteurs utilisant des carburants

Id.

Id.

Section V.

Travaux spéciaux de service de l'artillerie.

1. Manutention de barils ou caisses de mélinite, crésylite, dinitronaphtaline, schnéidérite, hexogène, tétranitropentaerythrite, hexanitrodiphenylamine, trinitrophenylnitrométhylamine :

Section X.

Non inscrit.

Manipulation de ces explosifs nus ainsi que de perchlorate d'ammoniaque et de potasse.

Id.

Id.

Entretien et réparation des objets, outillages ou bâtiments souillés avec ces explosifs.

Id.

Id.

2. Chargement proprement dit (jusqu'à l'amorçage inclus), désamorçage ou déchargement d'engins contenant des explosifs, y compris la surveillance

Id.

Id.

3. Manipulation d'explosifs mis à nu, broyage, tamisage, encaissage, forage, compression, etc., d'explosifs, alimentation des marmites de coulée y compris la surveillance

Id.

Id.

4. Préparation de compositions ou mélanges contenant entre autres constituants de la poudre noire, des sels de mercure de plomb, d'arsenic, d'aniline ou de chlorate, y compris la surveillance

Section X ou II.

Id.

5. Désencartouchage en abri d'obus explosifs amorcés ou munis d'un tracer détonateur, y compris la surveillance

Id.

Id.

6. Confection de fulminate de mercure, confection et démolition d'artifices renfermant des explosifs d'amorçage à base de sels de mercure ou de plomb :

Section II.

Section XI.

Désemboîtage, désamorçage au fulminate et garnissage des porte-amorces.

Id.

Id.

Enlèvement de la composition fulminante dans la démolition d'artifices.

Id.

Id.

7. Manipulation de phosphore de calcium et soudage de boîtes contenant ce corps.

Section V.

Non inscrit.

14. Inhibition de blocs de poudre par les résines polyesters

Section X.

Id.

17. Lessivage des éléments de munitions (pièces à poudre, fûts métalliques et récipients ayant contenu des explosifs, douilles, obus…) et boîtes de matériel de protection contre les gaz de combat

Id.

Id.

18. Vérification à l'indigo (ou bleu de méthylène) et colmatage des cartouches de protection contre les gaz de combat

Section XVI.

Id.

19. Nettoyage des chambres à fumées pour vérification d'appareils de protection contre les gaz de combat

Section VII.

Id.

Section VI.

Travaux divers.

2. Ouvriers prenant part aux essais de maquettes dans des bassins exposés aux intempéries lorsque la température atmosphérique est inférieure à + 5°

Section XVII.

Non inscrit.

4. Travaux d'entretien des installations frigorifiques à l'intérieur des chambres froides

Section VII.

Id.

5. Travaux d'exhumation

Section XII.

Id.

9. Ouvriers qui tiennent les perforateurs pneumatiques pour le perçage de la pierre

Section XIX.

Id.

DEUXIEME PARTIE.

TRAVAUX SALISSANTS.

Section VII.

Travaux salissants.

1. Travaux avant nettoyage des locaux

Section XV.

Section VI.

2. Travaux de zingage, d'étamage et de décapage à l'acide

Tous travaux de l'espèce provoquant des projections d'acide ou de métal en fusion.

Section VIII.

Section IV.

3. Travaux de manutention du liège. Arrimage du liège à l'intérieur des buts de tir

Section XVI.

Non inscrit.

5. Confection de matelas

Section XVI.

Id.

7. Travaux de piquage et de grattage à l'intérieur des docks, double-fonds, portes de bassin, ballast, caisses d'assiette et de réglage

Section XV.

Section VI.

Piquage des carènes au marteau pneumatique

Section XIX.

Id.

8. Application de peinture sur carène ou tôleries à l'extérieur

Section III ou IV.

Non inscrit.

9. Confection de peintures suivantes

Peinture délayée noire, peinture bleu foncé pour œuvre morte de sous-marins, peinture bleu foncé pour pont de sous-marin, peinture pour serpentin de chauffe de bouilleur, peinture noire pour flottaison, peinture délayée au minium de fer, peinture à l'aluminium, peinture MT, TT, SM, F.

Sections III, IV, XI.

Id.

TROISIEME PARTIE.

TRAVAUX INSALUBRES.

(Non classés dans les 1^re et 2^e parties.)

Section VIII.

Manipulation des appareils contenant ou dégageant des substances radio-actives ou qui sont le siège d'un rayonnement dur.

1. Travaux de radiographie de matériaux sur un chantier de construction

Section I.

Section XVI.

2. Ouvriers employés aux essais devant les lampes électriques à arc entre charbons intensifs

Section XIX.

Section X.

3. Personnel ouvrier employé aux travaux de radiographie

Section I.

Section XVI.

Section IX.

Fabrication, fonte et manipulation du plomb, de ses alliages et de ses composés.

1. Nettoyage des accumulateurs à plaques de plomb

Section IV.

Section III.

2. Travaux d'imprimerie (1)

Id.

Non inscrit.

3. Lavage et démolition des éléments d'accumulateurs au plomb

Id.

Section III.

4. Confection de peinture délayée au minium de plomb

Id.

Non inscrit.

5. Application de peinture au minium de plomb (tôleries et câbles électriques)

Id.

Id.

Section X.

Travaux nécessitant l'emploi de masques ou de vêtements spéciaux.

1. Travaux de dégraissage avec trichloréthylène, ou perchloréthylène ou des produits spéciaux en renfermant ou des produits renfermant des carbures aromatiques ou du white spirit, lorsque ces travaux sont exécutés sans pulvérisation de produits, dans un endroit spacieux et suffisamment aéré, mais non dans un appareil hermétiquement clos

Section VII.

Non inscrit.

2. Mêmes travaux que ci-dessus, mais avec pulvérisation

Section VII.

Non inscrit.

3. Nettoyage des appareils clos de dégraissage utilisant les produits ci-dessus

Id.

Id.

4. Travaux de peinture exécutés avec les machines à peindre à air comprimé :

Peintures ordinaires

Section XI.

Id.

Peintures toxiques

Section XIV.

Id.

5. Travaux d'application à chaud ou à froid d'enduits tels que bitumastic ou néobitum produisant des émanations incommodantes dans un endroit spacieux et suffisamment aéré

Section XI.

Id.

6. Ouvriers occupés à des travaux de sablage (par projection pneumatique de sable lorsqu'ils sont obligés de revêtir un casque spécial

Section XVI.

Section VIII.

7. Travaux de métallisation au pistolet Schoop

Section IV ou XVI.

Non inscrit.

8. Travaux de désinfection ou de désinsectisation du matériel ou de locaux à terre par la chloropicrine

Section XII.

Id.

9. Séances d'instruction de port d'appareil de protection dans une atmosphère infectée au bromure de benzile

Section VII.

Id.

Instructeurs passant dans la chambre à gaz par intermittences.

10. Séances d'instruction de port d'appareil de protection dans une atmosphère infectée au bromure de benzile

Id.

Id.

Passage de cinq minutes environ.

11. Déchargement des appareils ARS des armoires à désinfection

Id.

Id.

12. Ouvriers de pyrotechnie employés à des travaux de chargement (en explosif fondu ou tassé) ou de déchargement d'engins à faible ou grande capacité, lorsque ces travaux nécessitent le port de vêtements spéciaux en toile, de bottes et de gants en caoutchouc ainsi que d'un masque dépoussiéreur type « Rubsan ».

Section X ou XX.

Id.

14. Travaux produisant le soulèvement de poussières toxiques lorsqu'ils comportent le port d'un masque protecteur (fabrication de peintures avec poudres toxiques, grattage, piquage ou moulage d'objets recouverts de peintures ou d'enduits toxiques)

Section XVI.

Non inscrit.

15. Travaux de meulage et polissage d'aluminium au lapidaire

Id.

Id.

16. Travaux exposant à l'action nocive des fumigènes non agressifs (en particulier opacité fumigérite, etc., ou de manière normalement toxique : anhydride sulfureux, ammoniac, chlorydride sulfurique)

Section XIII.

Id.

Section XI.

Travaux de nettoyage ou de désinfection.

Travaux dégageant des poussières agressives.

1. Travaux exceptionnels de nettoyage et désinfection-nettoyage de crachoirs, bouteilles, corneaux et latrines, cardage de laine, manutention de matelas sales revenant très chauds de la désinfection ou exhalant une mauvaise odeur, travaux de piquage ou de démolition d'enduits dans les latrines sans sièges, travaux à l'intérieur des égouts, collecteurs, fosses septiques, lorsqu'il n'y a pas application de la section II de la 1^re partie, triage à la main dans les parcs à ordures, manipulation pour le lavage de vêtements de fatigue très sales, démontage, remontage ou réparation des bouteilles, corneaux, latrines, ou leur tuyautage (partie des appareils ou tuyaux où ont accès les matières salissantes à l'exclusion de toutes parties, enlèvement des coquillages et résidus organiques en décomposition dans les bassins après grattage de coque)

Section XV à la condition que ces travaux soient exécutés en air confiné.

Non inscrit sauf section V (pour égouts collecteurs et fosses septiques en service).

2. Travaux de désinfection de navires contaminés et de leur matériel

Section XII.

Section V.

3. Modifications de matelas en soie de verre

Section XVI.

Non inscrit.

4. Ajustage, mise en place et fixation de matelas en soie de verre sur les tuyautages situés dans les locaux non chauffés

Id.

Id.

5. Ajustage, mise en place et fixation de matelas en soie de verre sur des tuyautages situés dans les locaux chauffés par des tuyautages de vapeur sous pression

Id.

Id.

6. Emploi des calorifuges à base de fibres de verre, soie de verre, laine de verre, coton de verre, amiante, etc.

Id.

Id.

7. Ouvriers obligés à travailler à proximité immédiate de calorifugeurs employant la laine de verre en vrac

Section XVI.

Non inscrit.

8. Manutention des briques de liège

Id.

Id.

9. Manipulation du coton sillicaté

Id.

Id.

Section XII.

Travaux dégageant des vapeurs nocives.

Sous-section A.

Travaux spéciaux du service de l'artillerie.

1. Décapage à l'acide (ou bisulfite de soude) d'éléments de munitions (obus, douilles, éléments de fusée et mécanismes)

Section VII ou VIII.

Section IV.

2. Manipulation des brins de poudre à la nitroglycérine et au dinitrate de diéthylène glycol

Section X.

Non inscrit.

3. Manipulation de produits benzéniques (ressuage des douilles)

Section XI.

Id.

4. Epreuves de fissuration au bichlorure de mercure des douilles en laiton

Section II.

Id.

5. Manipulation de composition à base de phosphore

Section V.

Id.

6. Epreuves de poudre B comportant l'emploi de cyanure de potassium

Section VI.

Section XIV.

7. Acétonage à l'air libre de tissus servant à la confection des munitions

Section XII.

Non inscrit.

8. Manipulation d'araldite et similaires

Section XX.

Id.

9. Manipulation de pâte au tétrachlorétane ou au tétrachlorure de carbone

Section XII.

Section XV.

10. Travaux de concassage, broyage, tamisage, fusion avec mélange et charge de brai de houille ou de pétrole effectuée dans les ateliers de munitions (lestage au mélange braisable)

Section XVI.

Non inscrit.

11. Manipulation d'hypergols spécialement toxiques, agressifs ou dangereux

Section XX.

Id.

12. Travail dans une cellule d'essai de propulseur-fusée après un essai, lorsque toutes les vapeurs irritantes n'ont pu être chassées et dans des conditions qui interdisent le port d'un masque

Section XV ou XX.

Id.

Sous-section B.

Travaux spéciaux des laboratoires de la marine : services de santé et autres.

Ouvriers effectuant dans les laboratoires de la marine des analyses diverses à l'aide :

Des acides

Groupe VIII.

Non inscrit.

Des produits benzéniques

Groupe XI.

Id.

Du cyanure de potassium

Groupe VI.

Groupe XIV.

Des vapeurs ammoniacales

Groupe XIII.

Non inscrit.

Ou des solvants chlorés

Groupe VII.

Id.

Sous-section C.

Autres travaux.

1. Ouvriers travaillant aux bains de potasse

Section IX.

Non inscrit.

2. Parkérisation

Section IX ou VIII.

Section IV.

3. Ouvriers occupés au traitement thermique des outils dans les bains de sol contenant du cyanure (Perlitex-Dufferit)

Section VI.

Non inscrit.

4. Ouvriers occupés au tirage des plans à l'aide de vapeurs ammoniacales

Section XIII.

Id.

5. Travaux sur les circuits de gaz des appareils frigorifiques fonctionnant au chlorure de méthyle, à l'anhydride sulfureux ou à l'ammoniac (recherches des avaries, démontage, vidange, montage et remplissage, essais et mise au point à l'exclusion de tous autres travaux)

Id.

Id.

6. Travaux de conditionnement par projection de matière plastique

Section XIV.

Id.

7. Travaux de manipulation en charge des électrolytes acides ou chlorures dans des locaux où la ventilation ne pourrait être considérée comme analogue à celle du plein air

Section VIII.

Section IV.

8. Travaux de nickelage, chromage, zingage, cuivrage et étamage par électrolyse.

Id.

Id.

9. Travaux de décapage au mélange d'acides sulfuriques chlorhydrique et azotique produisant des émanations incommodantes

Id.

Id.

10. Cémentation

Section XVIII.

Non inscrit.

11. Travaux de zingage et d'étamage au creuset

Section VIII.

Id.

(1) La CM n^o 6545/M/SA/PO/780 du 8 novembre 1952 modifiée par la CM n^o 4110/M/SA/PO du 30 août 1960 fixe le pourcentage accordé en fonction du risque d'intoxication.

2^e catégorie.

Essai d'appareil évaporatoire

Section XVIII.

Non inscrit.

4^e catégorie.

Essai de moteurs de torpilles, de moteurs d'avions et de moteurs d'engins spéciaux, travaux effectués au banc d'essais de moteurs et de réacteurs

Section XIX.

Id.

7^e catégorie.

Essais de pressurisation de cabine sur avion à réaction

Section XIX.

Id.

Indemnité sous béton

Section XV.

Non inscrit.

Travaux d'imprimerie

Section IV.

Non inscrit.

Compositeur typographe.

Metteur en pages spécialisé.

Typo minerviste.

Linotypiste.

Mécanicien linotypiste.

Monotypiste complet.

Conducteur typographe.

Minerviste.