Sommaire du BOC n°21 du 06/06/2008

Texte signalé

Administration Centrale
25 avril 2008

Archivé Arrêté du 25 avril 2008 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2002 fixant la liste des commandants organiques à compétence territoriale recevant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à l'effet de procéder à la délimitation de certaines zones protégées et de fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer.

NOR : D E F D 0 8 0 8 6 8 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 décembre 2002 fixant la liste des commandants organiques à compétence territoriale recevant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à l'effet de procéder à la délimitation de certaines zones protégées et de fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer. Référence de publication : JO n° 100 du 27 avril 2008, texte n° 23 ; signalé au BOC 21/2008.
Administration Centrale
23 avril 2008

Décret N° 2008-393 du 23 avril 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets).

NOR : D E F D 0 7 7 3 6 9 4 D
Texte(s) modifié(s) :

Code de la défense.

Décret N° 2005-796 du 15 juillet 2005 relatif à la discipline générale militaire. Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 70-319 du 14 avril 1970 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur. Décret N° 71-351 du 04 mai 1971 instituant le titre d'ingénieur diplômé de l'armée de terre. Décret N° 73-934 du 25 septembre 1973 relatif au fonds de prévoyance militaire. Décret N° 85-825 du 31 juillet 1985 relatif à l'attribution du titre d'ingénieur diplômé de l'école de l'air aux officiers de l'école de l'air. Décret N° 87-978 du 02 décembre 1987 relatif à l'attribution du titre d'ingénieur diplômé de l'école navale aux officiers issus de l'école navale. Décret N° 92-1345 du 22 décembre 1992 portant création du collège interarmées de défense. Décret N° 2005-797 du 15 juillet 2005 relatif aux récompenses pouvant être attribuées aux militaires. Décret N° 2005-1415 du 17 novembre 2005 relatif au Haut Comité d'évaluation de la condition militaire. Décret N° 2006-1489 du 30 novembre 2006 relatif aux conditions statutaires d'accès des militaires aux corps ou cadres d'emplois relevant de l'une des trois fonctions publiques sur le fondement de l'article 62 de la loi n°2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires. Décret N° 2007-1088 du 11 juillet 2007 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire. Référence de publication : JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 34 ; signalé au BOC 21/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 100.2. , 710.9.
Administration Centrale
23 avril 2008

Archivé Décret N° 2008-396 du 23 avril 2008 modifiant plusieurs décrets statutaires relatifs à des corps de fonctionnaires de catégorie B de la fonction publique de l'État (articles 1 à 3, 18 à 20, 30 et 31).

NOR : B C F F 0 7 7 1 8 7 7 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 91-783 du 01 août 1991 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d'assistants de service social des administrations de l'État. Décret N° 94-1017 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des secrétaires administratifs des administrations de l'État et à certains corps analogues. Décret N° 94-1020 du 23 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps des infirmières et infirmiers des services médicaux des administrations de l'État. Décret N° 89-749 du 18 octobre 1989 relatif au statut du corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Décret N° 99-314 du 22 avril 1999 portant statut particulier du corps des techniciens paramédicaux civils du ministère de la défense. Décret N° 2005-1597 du 19 décembre 2005 portant statut particulier du corps d'infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense. Référence de publication : JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 42 ; signalé au BOC 21/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-3.1.1.2. , 252-1.2.1. , 250.4.1.
Administration Centrale
23 avril 2008

Décret N° 2008-399 du 23 avril 2008 modifiant plusieurs décrets statutaires relatifs à des corps de fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'État (articles 1, 2 et 10).

NOR : B C F F 0 7 7 1 8 8 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2006-1760 du 23 décembre 2006 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d'adjoints administratifs des administrations de l'État (articles 1er à 17.I et III, 18 à 21, 23 à 24, 26 à 34, 41 à 42). Décret N° 2006-1761 du 23 décembre 2006 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps d'adjoints techniques des administrations de l'État (articles 1er à 21.I et III, 22 à 24, 30 à 38, 40 et 41). Référence de publication : JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 45 ; signalé au BOC 21/2008.
Administration Centrale
23 avril 2008

Archivé Décret N° 2008-398 du 23 avril 2008 modifiant le décret n° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C.

NOR : B C F F 0 7 7 1 8 4 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2005-1228 du 29 septembre 2005 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C. Référence de publication : JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 44 ; signalé au BOC 21/2008.
Administration Centrale
23 avril 2008

Décret N° 2008-397 du 23 avril 2008 modifiant certaines dispositions statutaires communes relatives au classement dans divers corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique de l'État.

NOR : B C F F 0 7 7 1 9 2 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 94-1016 du 18 novembre 1994 fixant les dispositions statutaires communes applicables à divers corps de fonctionnaires de la catégorie B. Référence de publication : JO n° 98 du 25 avril 2008, texte n° 43 ; signalé au BOC 21/2008.
Administration Centrale
25 avril 2008

Archivé Décret N° 2008-405 du 25 avril 2008 modifiant le décret n° 2001-745 du 24 août 2001 relatif à la détermination des autorités ayant qualité pour définir au nom du ministre de la défense le besoin de protection des zones protégées, procéder à leur délimitation et fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer.

NOR : D E F D 0 8 0 8 6 0 4 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 2001-745 du 24 août 2001 relatif à la détermination des autorités ayant qualité pour définir au nom du ministre de la défense le besoin de protection des zones protégées, procéder à leur délimitation et fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer. Référence de publication : JO n° 100 du 27 avril 2008, texte n° 21 ; signalé au BOC 21/2008.
Administration Centrale
11 avril 2008

Archivé Arrêté du 11 avril 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des habilitations des personnels de la délégation générale pour l'armement et des sociétés titulaires de marchés classés de défense.

NOR : D E F D 0 8 1 0 0 7 5 A
Abrogé le 13 août 2015 par : ARRÊTÉ abrogeant des arrêtés relatifs à divers traitements automatisés de données à caractère personnel de la direction générale de l'armement. Référence de publication : JO n° 100 du 27 avril 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 21/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 mars 2008

Directive N° 3864/DEF/SGA/DAJ du 12 mars 2008 relative au contrôle périodique des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation avec servitude.

NOR : D E F D 0 8 5 0 8 6 0 X
Référence(s) : Instruction N° 725/DEF/SGA/DAJ du 05 juillet 2001 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense. Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 5733 du 3 mai 2006 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 2
18 avril 2008

Archivé Instruction N° 20470/DEF/SGA/DAJ/D2P/DES du 18 avril 2008 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F D 0 8 5 0 8 4 8 J
Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 22371/DEF/DAG/DE/PAT/ENV/43 du 18 octobre 1991 relative aux installations classées par la protection de l'environnement « étude déchets ». Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 2.
Texte 3
08 février 2008

Archivé Instruction N° 343/DEF/DCSSA/AST/AME du 08 février 2008 modifiant l'instruction n° 2100/DCSSA/AST/AME du 1er octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir.

NOR : D E F E 0 8 5 0 8 1 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2100/DEF/DCSSA/AST/AME du 01 octobre 2003 relative à la détermination de l'aptitude médicale à servir. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 3.
Texte 4
13 février 2008

Archivé Instruction N° 384/DEF/DCSSA/AST/AME du 13 février 2008 modifiant l'instruction n° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME du 9 novembre 2004 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale supérieure du personnel navigant des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 0 8 2 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2800/DEF/DCSSA/AST/AME du 09 novembre 2004 relative à l'organisation et au fonctionnement de la commission médicale supérieure du personnel navigant des armées. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 4.
Texte 5
03 avril 2008

Archivé Instruction N° 1841/DEF/DCSEA/SDE/2/MAT/244 du 03 avril 2008 relative à l'organisation de la maintenance des matériels relevant du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 0 7 6 5 J
Abrogé le 25 juillet 2017 par : INSTRUCTION N° 1700/ARM/DCSEA/SDO3/SOUT.MAT fixant l'organisation du maintien en condition opérationnelle des matériels au service des essences des armées. Référence(s) : Décret N° 91-686 du 14 juillet 1991 fixant les attributions du service des essences des armées. Arrêté du 01 juillet 2005 portant organisation du service des essences des armées. Instruction N° 3400/DEF/DCSEA/SDA du 31 mai 2007 relative au fonctionnement du service des essence des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 502.2.
Texte 6
19 février 2008

Archivé Instruction N° 24419/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 19 février 2008 modifiant l'instruction n° 108980/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 1er août 2007 relative à l'admission au collège interarmées de défense.

NOR : D E F G 0 8 5 0 8 6 1 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 108980/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 01 août 2007 relative à l'admission au collège interarmées de défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 6.
Texte 7
18 mars 2008

Archivé Décision N° 41273/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 18 mars 2008 relative aux formations administratives de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 0 8 4 6 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.1.1.
Texte 8
23 avril 2008

Circulaire N° 53927/DEF/GEND/PM/AF/RAF du 23 avril 2008 modifiant la circulaire n° 22650/DEF/GEND/LOG/ADM du 12 août 1988 relative à la constatation et aux imputations des pertes, destructions, détériorations, excédents et déficits comptables de matériels dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 8 5 0 8 4 3 J
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 22650/DEF/GEND/LOG/ADM du 12 août 1988 relative à la constatation et aux imputations des pertes, destructions, détériorations, excédents et déficits comptables de matériels dans la gendarmerie. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 8.
Texte 9
23 avril 2008

Circulaire N° 53915/DEF/GEND/PM/AF /RAF du 23 avril 2008 modifiant la circulaire n° 9400/DEF/GEND/LOG/ADM du 7 avril 1988 relative à l'élimination des matériels dans la gendarmerie.

NOR : D E F G 0 8 5 0 8 4 2 J
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 9400/DEF/GEND/LOG/ADM du 07 avril 1988 relative à l'élimination des matériels dans la gendarmerie. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 9.
Texte 10
17 avril 2008

Archivé Arrêté N° 189 du 17 avril 2008 portant changement de dénomination du cercle mixte de garnison de Fort-de-France (Martinique).

NOR : D E F T 0 8 5 0 8 4 9 A
Abrogé le 25 juin 2012 par : ARRÊTÉ N° 3926/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 33e régiment d'infanterie de marine. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 135.2.
Texte 11
25 avril 2008

Archivé Instruction N° 13003/DEF/PMAT/GD/RH/S/OFF du 25 avril 2008 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers.

NOR : D E F T 0 8 5 0 8 7 9 J
Abrogé le 13 octobre 2011 par : INSTRUCTION N° 13007/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au rendez-vous d'information, au bilan professionnel de carrière et à la réorientation des sous-officiers d'active de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1184/DEF/DPMAT/EG/A/1 du 27 novembre 2002 relative à l'orientation et à la réorientation des sous-officiers. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 213.1.1.3.
Texte 12
22 avril 2008

Archivé Décision N° 0-23921-2008/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 22 avril 2008 portant constitution d'une formation autonome.

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 2 9 S
Référence(s) : Décret N° 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale. Instruction GÉNÉRALE N° 10/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 07 juin 1995 relative à l'organisation de l'administration dans les formations de la marine. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
14 mars 2008

Archivé Instruction N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 14 mars 2008 relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants.

NOR : D E F L 0 8 5 0 6 3 1 J
Abrogé le 02 mars 2009 par : INSTRUCTION N° 2340/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIV.ANA/OFF relative à la notation des officiers d'active, de réserve et des volontaires aspirants de l'armée de l'air. Référence(s) : Code du 05 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire.

Note n° 675/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DIVANA du 28 novembre 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2340/DEF/DRH/AA/SDGR/BGA/DIV/ANA/OFF du 29 janvier 2007 relative à la notation des officiers. Instruction N° 1200/DEF/DPMAA/SDPSOER/BDER/RES/CH du 19 septembre 2005 relative à la notation des officiers, des majors, des sous-officiers et des militaires du rang de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air. Circulaire N° 6325/DEF/DPMAA/BCR/VOL du 29 décembre 1999 relative à la notation des volontaires dans l'armée de l'air (militaires du rang et aspirants). Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes et un appendice. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 231.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
31 mars 2008

Décision N° 1763/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/0512.41 du 31 mars 2008 relative à l'organisation de la session d'attribution du certificat de formation technique du 2e degré au service des essences des armées - Année 2008.

NOR : D E F E 0 8 5 0 7 7 4 S
Référence(s) : Instruction N° 1360/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 26 février 2004 relative à la formation technique du 2e degré des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 14.
Texte 15
22 avril 2008

Archivé Circulaire N° 105007/DEF/PMAT/GD/RH/OFF du 22 avril 2008 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur en 2008–2009.

NOR : D E F T 0 8 5 0 8 8 0 C
Référence(s) : Instruction N° 492/DEF/EMAT/BPRH/SC du 27 juin 2006 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Instruction N° 286/DEF/EMAT/PRH/PP du 10 mars 2008 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160005/DEF/PMAT/EG/OFF du 19 mars 2007 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur en 2007-2008. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 15.
Texte 16
05 mai 2008

Archivé Circulaire N° 3702/DEF/CoFAT/DF/BCF/EMS du 05 mai 2008 relative au diplôme technique en 2010.

NOR : D E F T 0 8 5 0 8 8 3 C
Référence(s) : Instruction N° 286/DEF/EMAT/PRH/PP du 10 mars 2008 relative au diplôme technique de l'enseignement militaire supérieur scientifique et technique de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 16.
Texte 17
16 avril 2008

Archivé Circulaire N° 0-25792-2008/DEF/DPMM/2/RA du 16 avril 2008 relative à l'organisation des épreuves écrites du concours 2008 pour une promotion au grade de major en 2009.

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 3 1 C
Référence(s) : Décret N° 75-1212 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers mariniers de carrière de la marine. Arrêté N° 7 du 09 janvier 1996 portant l'application de l'article 26 du décret n° 75-1212 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers mariniers de carrière de la marine. Arrêté du 05 juin 2003 relatif au concours d'admission dans les corps des majors des équipages de la flotte et majors des ports. Circulaire N° 0-9363-2008/DEF/DPMM/2/RA du 06 mars 2008 relative aux conditions et modalités de promotion en 2009 au grade de major. Instruction N° 81/DEF/DPMM/2/A du 11 avril 2002 relative aux modalités d'admission dans les corps des majors des équipages de la flotte et majors des ports. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 000-23876-2007/DEF/DPMM/2/RA du 20 avril 2007 relative à l'organisation des épreuves écrites du concours 2007 pour l'admission dans les corps des majors en 2008. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 17.
Texte 18
23 avril 2008

Circulaire N° 0-13355-2008/DEF/DPMM/SICM/OFF du 23 avril 2008 relative à la préparation par correspondance des concours d'admission à l'école militaire de la flotte en 2009.

NOR : D E F B 0 8 5 0 8 3 0 C
Référence(s) : Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Arrêté du 28 juillet 2006 relatif aux groupes de spécialités et spécialités entre lesquels sont répartis les officiers du corps des officiers spécialisés de la marine et les officiers sous contrat rattachés à ce corps, et fixant les conditions d'aptitude requises et la liste des brevets et certificats militaires exigés du personnel non officier, pour leur admission dans ce corps. Arrêté du 10 janvier 2002 relatif aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Instruction N° 168/DEF/DPMM/SICM/OFF du 01 février 2002 relative aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Instruction N° 319/DEF/DPMM/SICM/OFF du 12 avril 2002 relative aux cours par correspondance préparant aux concours d'admission en 1re année de l'école navale ouverts au personnel militaire de la marine et aux concours d'admission à l'école militaire de la flotte au titre du corps des officiers spécialisés de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 6 juin 2008, texte 18.