Sommaire du BOC n°34 du 05/09/2008

Texte signalé

Administration Centrale
18 juillet 2008

Archivé Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès.

NOR : D E F D 0 8 1 7 8 6 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction de la qualité et du progrès. Référence de publication : JO n° 173 du 26 juillet 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 34/2008.
Administration Centrale
18 juillet 2008

Archivé Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès.

NOR : D E F D 0 8 1 7 8 6 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 janvier 2005 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction de la qualité et du progrès. Référence de publication : JO n° 173 du 26 juillet 2008, texte n° 19 ; signalé au BOC 34/2008.
Administration Centrale
18 juillet 2008

Archivé Arrêté du 18 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération.

NOR : D E F D 0 8 1 7 8 7 2 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération. Référence de publication : JO n° 173 du 26 juillet 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 34/2008.
Administration Centrale
15 juillet 2008

Archivé Arrêté du 15 juillet 2008 fixant les moyens en personnels affectés par le ministère de la défense au délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense.

NOR : D E F H 0 8 1 7 5 2 1 A
Précédent modificatif : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 173 du 26 juillet 2008, texte n°16 ; signalé au BOC 34/2008.
Classé(s) au(x) : BOEM 170.1.1.
Administration Centrale
23 juillet 2008

Loi constitutionnelle N° 2008-724 du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la Ve République.

NOR : J U S X 0 8 0 7 0 7 6 L
Texte(s) modifié(s) : Loi du 04 octobre 1958 sur la Constitution de la République. Référence de publication : JO n° 171 du 24 juillet 2008, texte n° 2 ; signalé au BOC 34/2008.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 juillet 2008

Archivé Circulaire N° 4423/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 28 juillet 2008 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées.

NOR : D E F E 0 8 5 1 7 7 8 C
Abrogé le 08 juillet 2013 par : CIRCULAIRE N° 2855/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 4412/DEF/DCSEA/SDE1/TD du 17 juillet 2006 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées. Référence de publication : BOC N°34 du 5 septembre 2008, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.4.
Texte 2
08 juillet 2008

Archivé Arrêté N° 0-53351-2008 du 08 juillet 2008 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F B 0 8 5 1 6 8 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 000-40355-2007 du 28 juin 2007 fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°34 du 5 septembre 2008, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 523-0.3.
Texte 3
05 août 2008

Archivé Instruction N° 0-56933-2008/DEF/EMM/SEC/BO du 05 août 2008 relative à la procédure d'insertion des textes de la marine au Bulletin officiel des armées.

NOR : D E F B 0 8 5 1 7 3 4 J
Référence(s) : Décret N° 2000-1178 du 04 décembre 2000 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Instruction N° 153/EMM/PL/MTA du 29 décembre 1970 relative à l'organisation et au fonctionnement des secrétariats des états-majors et des unités. Instruction N° 12820/DEF/DAG/CPBO du 24 mai 1988 relative au Bulletin officiel des armées. Instruction N° 13079/DEF/DAG/CPBO du 13 juillet 1990 relative au plan général de classement des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées. Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 50/EMM/PL/MTA du 14 mars 1980 relative à la documentation à fournir aux bâtiments prenant armement ou réarmement. Texte(s) abrogé(s) :

a) Instruction n° 101/DEF/EMM/MG/SEC/BO du 21 mars 1996 (BT, p. 1 ; BMT 120/T) et son modificatif du 30 novembre 2004 (BT, p. 159) ;

Circulaire N° 102/DEF/EMM/MG/SEC/BO du 21 mars 1996 relative à la procédure d'insertion des textes au Bulletin officiel des armées.

c) Guide transmis sous n° S/87/DEF/EMM/MG/SEC/BO du 1er juillet 1996 (n.i. BO) ;

Circulaire N° 136/DEF/EMM/MG/AG du 12 février 2001 relative à la collection type des ouvrages de l'édition méthodique du Bulletin officiel des armées et du bulletin méthodique technique de la marine destinés aux bâtiments. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°34 du 5 septembre 2008, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 120-2.1.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 4
26 mai 2008

Circulaire N° 4429/DEF/DCSEA/SDA2/RFR/511-53 du 26 mai 2008 modifiant la circulaire n° 3033/DEF/DCSEA/SDA2/RFR/511/53, relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2009.

NOR : D E F E 0 8 5 1 7 7 5 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 3033/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511/53 du 26 mai 2008 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2009. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3691/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR/511-53 du 12 juin 2007 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des arméesau titre de l'année 2008. Référence de publication : BOC N°34 du 5 septembre 2008, texte 4.